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| S/2023/801 | Lettre datée du 26 octobre 2023, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts créé par la résolution 2688 (2023) pour la période allant jusqu'au 1 août 2024 |
| S/2023/567 | Lettre datée du 27 juillet 2023, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2688 (2023) pour la période allant jusqu'au 1 août 2024 |
| S/2023/132 | Lettre datée du 21 février 2023, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts créé par la résolution 2641 (2022) pour la période allant jusqu'au 1 août 2023 |
| S/2022/641 | Lettre datée du 24 août 2022, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de cinq experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2641 (2022) pour la période allant jusqu'au 1 août 2023 |
| S/2021/1006 | Lettre datée du 2 décembre 2021, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2582 (2021) pour la période allant jusqu'au 1 août 2022 |
| S/2020/726 | Lettre datée du 20 juillet 2020, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2528 (2020) pour la période allant jusqu'au 1 août 2021 |
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Lettre datée du 29 juillet 2019, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2478 (2019) pour la période allant jusqu'au 1 août 2020 |
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Lettre datée du 2 janvier 2019, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts créé par la résolution 2424 (2018) pour la période allant jusqu'au 1 août 2019 |
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Lettre datée du 26 juillet 2018, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2360 (2017) pour la période allant jusqu'au 1 août 2019 |
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S/2018/49  |
Lettre datée du 18 janvier 2018, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d’un expert du Groupe d'experts créé par la résolution 2360 (2017) pour la période allant jusqu'au 1 août 2018 |
| S/2017/683 |
Lettre datée du 4 août 2017, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2360 (2017) pour la période allant jusqu'au 1 août 2018 |
| S/2016/614 |
Lettre datée du 14 juillet 2016, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2293 (2016) pour la période allant jusqu'au 1 août 2017 |
| S/2015/272 |
Lettre datée du 22 avril 2015, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts créé par la résolution 2198 (2015) pour la période allant jusqu'au 1 août 2016 |
| S/2015/179 |
Lettre datée du 12 mars 2015, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2198 (2015) pour la période allant jusqu'au 1août 2016 |
| S/2014/183 |
Lettre datée du 13 mars 2014, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de six experts du Groupe d'experts créé par la résolution 2136 (2014) pour la période allant jusqu'au 1 février 2015 |
| S/2013/1 |
Lettre datée du 2 janvier 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 1 février 2014 |
| S/2012/967 |
Lettre datée du 28 décembre 2012, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de cinq experts du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 1 février 2014 |
| S/2012/143 |
Lettre datée du 8 mars 2012, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 30 novembre 2012 |
| S/2012/85 |
Lettre datée du 10 février 2012, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 30 novembre 2012 |
| S/2011/219 |
Lettre datée du 1er avril 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 30 novembre 2011 |
| S/2011/77 |
Lettre datée du 17 février 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de cinq experts du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 30 novembre 2011 |
| S/2010/337 |
Lettre datée du 25 juin 2010, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination d'un expert du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 30 novembre 2010 |
| S/2010/207 |
Lettre datée du 22 avril 2010, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination de deux experts du Groupe d'experts crée par la résolution 1533 (2004) pour la période allant jusqu'au 30 novembre 2010 |
| S/2010/99 |
Lettre datée du 13 février 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination des trois experts du Groupe d'experts créé par la résolution 1771 (2007) pour la période allant jusqu'au 30 novembre 2010 |
| S/2009/93 |
Lettre datée du 13 février 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la prorogation du mandat du Groupe d'experts créé par la résolution 1771 (2007) jusqu'au 30 novembre 2009 et la nomination de trois experts |
| S/2008/526 |
Lettre datée du 9 mai 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la nomination des cinq experts du Groupe d'experts créé par la résolution 1771 (2007) |
| S/2008/312 |
Lettre datée du 9 mai 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la prolongation du mandat du Groupe d'experts créé par la résolution 1771 (2007) jusqu'au 31 décembre 2008. |
| S/2008/120 |
Lettre datée du 20 février 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, sur la prolongation du mandat du Groupe d’experts visé au paragraphe 9 de la résolution 1771 (2007) jusqu’au 31 mars 2008. |
| S/2007/586 |
Lettre datée du 2 octobre 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nomination des cinq experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites. |
| S/2006/984 |
Reconduit les quatre experts et leur mandat pour une période expirant le 31 juillet 2007. |
| S/2006/624 |
Lettre datée du 7 août 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : reconduit les quatre experts chargés du suivi des sanctions pour un période expirant le 31 décembre 2006. |
| S/2006/139 |
Lettre datée du 3 mars 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nomination des cinq experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites. |
| S/2005/566 |
Lettre datée du 2 septembre 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nomination des cinq experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites. |
| S/2005/322 |
Lettre datée du 17 mai 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nomination des cinq experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites. |
| S/2004/750 |
Lettre datée du 21 septembre 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nomination des quatre experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites. |
| S/2004/677 |
Lettre datée du 24 août 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général: nomination des quatre experts chargés du suivi des sanctions pour un période expirant le 31 janvier 2005. |
| S/2004/317
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Lettre datée du 21 avril 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nomination des quatre experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites. |
