Qu'est-ce que le Conseil de sécurité ?

Mandat

Le Conseil de sécurité est l’un des six organes principaux de l’Organisation des Nations Unies créés par la Charte de l'ONU. Celle-ci lui confère la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales. Le Conseil, qui siège en permanence, peut se réunir à tout moment en cas de menace contre la paix.

La Charte assigne quatre buts à l’ONU :

  • Maintenir la paix et la sécurité internationales;
  • Développer entre les nations des relations amicales;
  • Réaliser la coopération internationale en résolvant les problèmes internationaux et en encourageant le respect des droits de l’homme;
  • Être un centre où s’harmonisent les efforts des nations vers ces fins communes.

Tous les États Membres de l’Organisation conviennent d’accepter et d’appliquer les décisions du Conseil de sécurité. Alors que l’autorité des autres organes de l’Organisation se limite à faire des recommandations aux États Membres, le Conseil de sécurité est seul habilité à prendre des décisions qui obligent les États Membres.

Maintien de la paix et de la sécurité internationales

Lorsqu’il est saisi d’une plainte faisant état d’une menace contre la paix, le Conseil de sécurité commence, en règle générale, par inviter les parties à régler leur différend par des moyens pacifiques. Il peut :

  • Énoncer les principes auxquels devra se conformer un éventuel règlement;
  • Dans certains cas, ordonner des mesures d’enquête et de médiation;
  • Envoyer une mission;
  • Nommer des envoyés spéciaux; ou
  • Demander au Secrétaire général d’user de ses bons offices pour parvenir à un règlement pacifique du différend.

Lorsqu’un différend débouche sur des hostilités, le Conseil a pour priorité de mettre fin le plus rapidement possible à celles-ci. Dans ce cas, il peut :

  • Ordonner un cessez-le-feu, ce qui peut prévenir une aggravation du conflit;
  • Déployer sur le terrain des observateurs militaires ou une force de maintien de la paix afin d’aider à réduire les tensions, de séparer les forces en présence et de rétablir le calme pour faciliter la recherche d’un règlement pacifique.

Si cela ne suffit pas, le Conseil peut décider de prendre des mesures d’imposition de la paix, parmi lesquelles :

  • Des sanctions économiques, un embargo sur les armes, des restrictions et pénalités financières et des interdictions de voyager;
  • La rupture des relations diplomatiques;
  • Un blocus; ou
  • Des mesures collectives d’ordre militaire.

Le Conseil de sécurité essaie de faire en sorte que les mesures qu’il prend frappent surtout les responsables des politiques et pratiques condamnées par la communauté internationale et épargnent autant que possible les autres secteurs de la population et de l’économie.

Organisation

Le Conseil de sécurité a tenu sa première séance le 17 janvier 1946 à Church House, dans le quartier de Westminster à Londres. Depuis, il s’est établi au Siège de l’ONU à New York. Il a également tenu des séances à Addis-Abeba (Éthiopie) en 1972 et dans la ville de Panama (Panama) et à Genève (Suisse) en 1990.

Chaque membre du Conseil doit avoir en tout temps un représentant au Siège de l’Organisation afin que le Conseil puisse se réunir chaque fois que le besoin s’en fait sentir.