Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité
THÈMES PRINCIPAUX DU RÉPERTOIRE
Points de l'ordre du jour
Questions examinées par le Conseil de sécurité en vertu de sa responsabilité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales.
Questions de procédure
Les débats du Conseil de sécurité se déroulent conformément au Règlement intérieur provisoire du Conseil et à divers articles de la Charte des Nations Unies.
Questions constitutionnelles
La Charte des Nations Unies définit le cadre constitutionnel dans lequel le Conseil de sécurité assume la responsabilité du maintien de la paix et de la sécurité internationales qui lui incombe.
Organes subsidiaires
Le Conseil de sécurité a créé une grande variété d’organes chargés de traiter de questions concernant à la fois le maintien de la paix et de la sécurité et ses propres méthodes de travail et procédures.
Structure du Répertoire
Recherchez par Supplément
La première édition du Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité couvrait les années 1946-1951 et a été publiée en 1954. Toutes les éditions ultérieures sont désignées sous le nom de Suppléments. De 1952 à 2017, chaque Supplément couvrait une période allant de deux à quatre ans. Depuis 2018, les Suppléments couvrent une période d'un an.
- 1946 - 1951
- 1952 - 1955 1er supplément
- 1956 - 1958 2nd supplément
- 1959 - 1963 3e supplément
- 1964 - 1965 4e supplément
- 1966 - 1968 5e supplément
- 1969 - 1971 6e supplément
- 1972 - 1974 7e supplément
- 1975 - 1980 8e supplément
- 1981 - 1984 9e supplément
- 1985 - 1988 10e supplément
- 1989 - 1992 11e supplément
- 1993 - 1995 12e supplément
- 1996 - 1999 13e supplément
- 2000 - 2003 14e supplément Vol.I | Vol.II
- 2004 - 2007 15e supplément
- 2008 - 2009 16e supplément
- 2010 - 2011 17e supplément
- 2012 - 2013 18e supplément
- 2014 - 2015 19e supplément
- 2016 - 2017 20e supplément
- 2018 21e supplément
- 2019 22e supplément
- 2020 23e supplément
- 2021 24e supplément (en anglais)
Recherchez par chapitres ou parties
De 1946 à 2007, chaque Supplément au Répertoire est organisé en 12 chapitres. À partir de 2008, chaque supplément est organisé en 10 parties couvrant les quatre domaines principaux du répertoire.
- Chapitre 1 Règlement intérieur provisoire du Conseil de sécurité (Articles 28, 30, 88 de la Charte; articles 1-5, 13-36, 40-67 du Règlement intérieur)
- Chapitre 2 Ordre du jour (Articles 6-12 du Règlement intérieur)
- Chapitre 3 Participation aux travaux du Conseil de sécurité (Articles 31, 32, 35 1 de la Charte ; articles 37-39 du Règlement intérieur)
- Chapitre 4 Votes (Article 27 de la Charte ; article 40 du Règlement intérieur)
- Chapitre 5 Organes subsidiaire du Conseil de sécurité
- Chapitre 6 Relations avec les autres organes de l’Organisation des Nations Unies
- Chapitre 7 Pratique relatives aux recommandations adressées à l’Assemblée générale en ce qui concerne les Membres de l’Organisation des Nations Unies
- Chapitre 8 Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales
- Chapitre 9 Décisions prises dans l’exercice d’autres fonctions et pouvoirs
- Chapitre 10 Examen des dispositions du Chapitre VI de la Charte
- Chapitre 11 Examen des dispositions du Chapitre VII de la Charte
- Chapitre 12 Examen des autres dispositions de la Charte - Buts et principes, fonctions et pouvoirs du Conseil de sécurité et accords régionaux
- Partie I Aperçu général des activités du Conseil de sécurité concernant le maintien de la paix et la sécurité internationales (par points de l’ordre du jour)
- Partie II Règlement intérieur provisoire
- Partie III Buts et principes de la Charte des Nations Unies (Chapitre premier de la Charte)
- Partie IV Relations avec les autres organes de l’Organisation des Nations Unies
- Partie V Fonctions et pouvoirs du Conseil de sécurité (Chapitre V de la Charte)
- Partie VI Règlement pacifique des différends (Chapitre VI de la Charte)
- Partie VII Action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d’acte d’agression (Chapitre VII de la Charte)
- Partie VIII Accords régionaux (Chapitre VIII de la Charte)
- Partie IX Organes subsidiaires du Conseil de sécurité : comités et autres organes
- Partie X Organes subsidiaires : maintien de la paix et consolidation de la paix
Outils de recherche
Cette page fournit des liens renvoyant aux tableaux sur les questions procédurales et constitutionnelles relatives à la pratique du Conseil de sécurité qui ont été inclus dans les volumes du Répertoire pour différentes périodes. Elle inclut également de nouveaux tableaux et diagrammes et d’autres données qui présentent des informations sur des périodes plus larges qui englobent de multiples volumes du Répertoire. Cette section sera mise à jour par l’inclusion de nouvelles séries de données et de tableaux à mesure qu’ils deviennent disponibles.