Skip to main content
Bienvenue aux Nations Unies
Toggle navigation
Langue：
عربي
中文
English
Français
Русский
Español
Conseil de sécurité des Nations Unies
Search form
Rechercher
Toggle navigation
Le Conseil
Fonctions et pouvoirs
Réglement, Procédures et Méthodes de travail
Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité
À propos du Répertoire
Options de recherche et Foire aux questions
Fonds d'affectation spéciale
Outils de recherche
Points de l'ordre du jour
Afrique
Amériques
Asie
Europe
Moyen-Orient
Études générales et questions thématiques
Études par point de l'ordre du jour dans les suppléments du Répertoire
Questions constitutionnelles
Accords régionaux (Chapitre VIII)
Action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d’acte d’agression (Chapitre VII)
Autres Chapitres de la Charte
Buts et principes de la Charte des Nations Unies
Fonctions et pouvoirs du Conseil de sécurité
Règlement pacifique des différends (Chapitre VI)
Questions de procédure
Membres de l'ONU
Règlement intérieur provisoire
Relations avec les autres organes de l’ONU
Organes subsidiaires
Autres informations concernant les organes subsidiaires
Comités permanents et spéciaux
Commission de consolidation de la paix
Commissions et organismes d’enquête
Groupes de travail
Groupes et comités d’experts
Missions de maintien de la paix
Missions du Conseil de sécurité et du Secrétaire général
Missions et bureaux politiques
Organes subsidiaires proposés mais non créés
Représentants, médiateurs, coordonnateurs et bons offices
Sanctions et autres comités
Tribunaux internationaux
Règlement intérieur provisoire du Conseil de sécurité
Manuel des méthodes de travail
Vote
Glossaire
Division des affaires du Conseil de sécurité
Service du secrétariat
Organes subsidiaires
Service de recherche sur la pratique du Conseil de sécurité et sur la Charte
Foire aux questions
Sanctions
Comité des sanctions concernant la Somalie
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumés des motifs
Procédures d’inscription sur la liste
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Dérogations en cours à l'interdiction de voyager
Gel des avoirs
Interdiction des composants d’engins explosifs improvisés
Communiqués de presse
Groupe d’experts
Mandat et travaux
Rapports
Désignation des experts
Documents Sélectionnés
Rapports annuels
Rapports sur l'action humanitaire
Note d'information pratique
Comité des sanctions concernant l’EIIL (Daesh) et Al-Qaida
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d'inscription
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Interdiction de voyager
Dérogations actuelles à l’interdiction de voyager
Gel des avoirs
Communiqués de presse
Équipe de surveillance
Activités et mandat
Rapports
Bureau du Médiateur (liste des sanctions contre l'EIIL (Daesh) et Al-Qaida)
Documents Sélectionnés
Exposés du Président au Conseil de sécurité
Rapports du Comité concernant les dispositions prises pour donner effet aux sanctions
Rapports sur la position du Comité concernant les recommandations du groupe d'experts
Lettres adressées au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité
Rapports des États Membres
Rapports annuels
Comité des sanctions 1518 (Iraq)
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumés des motifs
Procédures d’inscription sur la Liste
Procédures relatives à la radiation
Directives relatives à la radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Communiqués de presse
Documents Sélectionnés
Rapports annuels
Comité des santions concernant la République démocratique du Congo
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription sur la liste
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Gel des avoirs
Communiqués de presse
Groupe d'experts
Activités et mandat
Rapports
Nomination des experts
Lignes directrices concernant le devoir de diligence
Rapports annuels
Rapports des États Membres
Comité des sanctions concernant le Soudan
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription sur la liste
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Gel des avoirs
Communiqués de presse
Groupe d'experts
Activités et mandat
Rapports
Désignation des experts
Rapports des États Membres
Rapports annuels
Notes d’information pratique
Documents Sélectionnés
Comité des sanctions 1636
Résolutions
Directives du Comité
Communiqués de presse
Commission d’enquête internationale indépendante
Documents Sélectionnés
Comité des sanctions 1718 (République populaire démocratique de Corée)
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Liste non officielle, dans la graphie d’origine (coréen), de ces entités et personnes
Procédures d’inscription sur la liste
Procédures de radiation
Liste des navires désignés par le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1718 (2006)
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Dérogation à l'embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Dérogation au gel des avoirs
Approbations de comptes correspondants
Produits pétroliers raffinés
Demandes de dérogation pour raison humanitaire
Communiqués de presse
Groupe d'experts
Activités et mandat
Rapports
Documents Sélectionnés
Rapports des États Membres
Rapports annuels
Liste de produits interdits d'exportation
Notices d’aide et fiches d'informations
Achat de charbon de la République populaire démocratique de Corée par les États Membres
Fourniture, vente ou transfert de tous produits pétroliers raffinés à la République populaire démocratique de Corée
Comité du Conseil concernant la Libye
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumés des motifs
Procédures d’inscription sur la liste
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Dérogations applicables à l’interdiction de voyager
Gel des avoirs
Exportation illicite de pétrole
Communiqués de presse
Groupe d’experts
Activités et mandat
Rapports
Désignation des experts
Rapports du Comité
Rapports des États Membres
Documents Sélectionnés
Rapports annuels
Notices d’aide à l’application
Comité des sanctions 1988
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription sur la Liste
Procédure relative à la radiation
Résolutions
Directives du Comité
Communiqués de presse
Dérogations
Interdiction de voyager
Dérogations en cours à l'interdiction de voyager
Gel des avoirs
Équipe de surveillance
Activités et mandat
Rapports
Avis du comité
Rapports annuels
Point de contact national
Comité des sanctions concernant la Guinée-Bissau
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription sur la liste
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Interdiction de voyager
Communiqués de presse
Rapports des États Membres
Documents Sélectionnés
Rapports annuels
Comité des sanctions concernant la République centrafricaine
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription sur la liste
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Gel des avoirs
Communiqués de presse
Groupe d'experts
Activités et mandat
Rapports
Désignation des experts
Documents sélectionnés
Rapports des États Membres
Rapports annuels
Notices d’aide à l’application
Comité des sanctions 2140 (Yémen)
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription
Procédures de radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Gel des avoirs
Communiqués de presse
Groupe d'experts
Activités et mandat
Rapports
Désignation des experts
Rapports au Conseil de sécurité
Rapports des États Membres
Rapports annuels
Comité des sanctions concernant le Soudan du Sud
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription sur la Liste
Procédures relatives à la radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Embargo sur les armes
Interdiction de voyager
Gel des avoirs
Dérogations applicables à l’embargo sur les armes
Dérogations en cours à l'interdiction de voyager
Communiqués de presse
Groupe d'experts
Activités et mandat
Rapports
Nomination des experts
Rapports des États membres
Rapports annuels
Documents Sélectionnés
Comité des sanctions concernant le Mali
Matériaux relatifs à la liste de sanctions
Résumé des motifs
Procédures d’inscription sur la Liste
Procédures relatives à la radiation
Résolutions
Directives du Comité
Dérogations
Interdiction de voyager
Dérogations applicables à l’interdiction de voyager
Gel des avoirs
Communiqués de presse
Groupe d'experts
Activités et mandat
Rapports
Désignation des experts
Rapports annuels
Résumé des motifs ayant présidé aux inscriptions de noms sur la liste
Le Bureau du Médiateur du Comité des sanctions contre l'EIIL (Daech) et Al-Qaida
Point focal pour les demandes de radiation
Résolutions
Procédures
Demandes de radiation
Demandes de dérogation au gel des avoirs et à l'interdiction de voyager (l’EIIL (Daech) et Al-Qaida et 1988 uniquement)
Personnes radiées de la Liste et celles victimes d’erreurs sur la personne (l’EIIL (Daech) et Al-Qaida uniquement)
Statistiques
Demandes de radiation
Demandes de dérogation (liste des sanctions contre l’EIIL (Daech) et Al-Qaida et 1988 uniquement)
Personnes radiées
Rapports annuels informels
Liste d'experts
Instructions d'enregistrement
Comités des sanctions abrogés
Membres
Présidence du Conseil de sécurité
Membres actuels
Pays membres élus
Pays jamais élus membres du Conseil de sécurité
Rechercher des membres
Réunions
Programme de travail
Programmes mensuels précédents (EN)
Prévisions mensuelles précédentes (EN)
Evaluations mensuelles
Statistiques mensuelles
Procès-verbaux de séance
Rapports d' « Être directement opérationnel » atelier
Visioconferences, réunions, et leurs résultats pendant COVID-19
Documents
Résolutions
Déclarations du Président
Échanges de lettres
Notes du Président
Rapports du Secrétaire général
Rapports des missions du Conseil de sécurité
Rapports annuels
Résolutions et décisions du Conseil de sécurité
Déclarations à la presse
Actualités
Communiqués de presse
Conférences de presse
Photos
Diffusion sur le Web
Aperçus annuels des travaux du Conseil de sécurité
Accueil
Sanctions
Point focal pour les demandes de radiation
Rapports annuels informels (en anglais)
Rapports annuels informels (en anglais)
Submitted by
wsd_admin
on 11 September 2018 - 4:35pm
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
