Rapports

 

 

Rapports de suivi de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions 

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S/2019/570 15 juillet 2019 Vingt-quatrième rapport de l’Équipe d’appui analytique 
et de surveillance des sanctions
S/2019/50 15 janvier 2019

Vingt-troisième rapport de l’Équipe d’appui analytique 
et de surveillance des sanctions

S/2018/705 27 juillet 2018 Document PDFVingt-deuxième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2018/14 26 janvier 2018 Document PDFVingt-et-unième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2017/573 7 août 2017 Document PDFVingtième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2017/35 13 janvier 2017 Document PDFDix neuf rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2016/629 19 julliet 2016 Document PDFDix-huitième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2016/213 4 avril 2016

Document PDFDéfis de la mise en place de la résolution 2199 (2015) du Conseil de sécurité pour le secteur privé

Document PDFRapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions faisant suite aux résolution 1526 (2004) et 2253 (2015) du Conseil de sécurité concernant l’État islamique d’Iraq et du Levant (Daech), Al-Qaida et les personnes et entités qui leur sont associées

S/2016/210 5 avril 2016 Document PDFRecommandations de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée par les résolutions 1526 (2004) et 2253 (2015) du Conseil de sécurité concernant l’État islamique d’Iraq et du Levant (Daech), Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées, présentées en application du paragraphe 95 de la résolution 2253 (2015) du Conseil de sécurité
S/2015/891 19 novembre 2015 Document PDFRapport de l’Équipe de surveillance sur la menace terroriste en Libye posee par l’État islamique d’Iraq et du Levant, Ansar al Charia et autres individus, groupes, entreprises et entités associés à Al-Qaida qui opèrent en Libye
S/2015/739 25 septembre 2015 Document PDFLettre datée du 25 septembre 2015, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2015/441 16 juin 2015 Document PDFDix-septième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2015/358 26 mai 2015 Document PDFLettre datée du 19 mai 2015, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/815 14 novembre 2014 Document PDFLettre datée du 13 novembre 2014, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/770 29 octobre 2014 Document PDFSeizième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/41 19 février 2014 Document PDFQuinzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2083 (2012)
S/2013/467 2 août 2013 Document PDFQuatorzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2083 (2012)
S/2012/729 1 octobre 2012 Document PDFDouzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1989 (2011)
S/2011/790 21 décembre 2011 Document PDFRapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions présenté en application des résolutions 1267 (1999), 1988 (2011) et 1989 (2011) du Conseil de sécurité, concernant les liens entre Al-Qaida et les Taliban ainsi que d’autres personnes, groupes, entreprises et entités associés aux Taliban dans la menace qu’ils constituent pour la paix, la stabilité et la sécurité de l’Afghanistan.
S/2011/245 13 avril 2011 Document PDFOnzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, constituée en application de la résolution 1526 (2004) et dont le mandat a été prorogé par la résolution 1904 (2009)
S/2010/497 29 septembre 2010 Document PDFOnzième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2009/502 2 octobre 2009 Document PDFDixième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2009/245 13 mai 2009 Document PDFNeuvième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2008/324 14 mai 2008 Document PDFHuitième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/677 15 novembre 2007 Document PDFSeptième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/132 7 mars 2007 Document PDFSixième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/750 20 septembre 2006 Document PDFCinquième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/154 10 mars 2006 Document PDFQuatrième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/572 9 septembre 2005 Document PDFTroisième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/83 15 février 2005 Document PDFDeuxième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2004/679 25 août 2004 Document PDFPremier rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions

 

Rapports de l'Équipe de surveillance des sanctions (depuis 2004)

Le Groupe de suivi a été créé par la résolution 1363 (2001)Document PDF du Conseil de sécurité et reconduit par les résolutions 1390 (2002)Document PDF et 1455 (2003)Document PDF.

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S/2003/1070 2 décembre 2003 Document PDFDeuxième rapport du Groupe de suivi soumis en application du paragraphe 13 de la résolution 1455 (2003)
S/2003/669

S/2003/669/Corr.1

8 juillet 2003 

17 juillet 2003

Document PDFPremier rapport du Groupe de suivi soumis en application du paragraphe 13 de la résolution 1455 (2003)
Document PDFCorrection apportée au premier rapport du Groupe de suivi soumis en application du paragraphe 13 de la résolution 1455 (2003)
S/2002/1427 19 décembre 2002 Document PDFLettre datée du 19 décembre 2002 du Président du Groupe de suivi demandant à ce que l'annexe IV du deuxième rapport du Groupe ne soit plus considérée comme faisant partie du rapport
S/2002/1338 17 décembre 2002 Document PDFTroisième rapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002)
S/2002/1050

S/2002/1050/Corr.1

20 septembre 2002

27 septembre 2002

Document PDFDeuxième rapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002)
Document PDFCorrection apportée au deuxième rapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002)
S/2002/541 15 mai 2002 Document PDFRapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002)
S/2002/65 15 janvier 2002 Document PDFPremier rapport du Groupe de suivi sur l'Afghanistan créé par la résolution 1363 (2001)