Rapports

• Rapports de l'Équipe de surveillance des sanctions
• Rapports du Groupe de suivi (2002-2003)

 

Rapports de suivi de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions 

Cote du document	Date	Titre du document
S/2024/92	29 Janvier 2024	Trente-troisième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2023/549	25 juillet 2023	Trente-deuxième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2023/95	13 février 2023	Trente et unième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2022/547	15 juillet 2022	Trentième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2022/83	3 février 2022	Vingt-neuvième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2021/1115	31 décembre 2021	Rapport de ‘Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions concernant la procedure de demande de derogation aux mesures relatives au gels des avoirs conformément à la resolution 2560 (2020)
S/2021/655	22 juillet 2021	Vingt-huitième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2021/68	2 février 2021	Vingt-septième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2020/717	23 juillet 2020	Vingt-sixième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2020/493	3 juin 2020	Rapport conjoint de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions et de la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme conformément au paragraphe 37 de la résolution 2462 (2019)
S/2020/53	20 janvier 2020	Vingt-cinquième rapport de l’Equipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2019/570	15 juillet 2019	Vingt-quatrième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2019/50	15 janvier 2019	Vingt-troisième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2018/705	27 juillet 2018	Vingt-deuxième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2018/14	26 janvier 2018	Vingt-et-unième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2017/573	7 août 2017	Vingtième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2017/35	13 janvier 2017	Dix neuf rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2016/629	19 julliet 2016	Dix-huitième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2016/213	4 avril 2016	Défis de la mise en place de la résolution 2199 (2015) du Conseil de sécurité pour le secteur privé Rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions faisant suite aux résolution 1526 (2004) et 2253 (2015) du Conseil de sécurité concernant l’État islamique d’Iraq et du Levant (Daech), Al-Qaida et les personnes et entités qui leur sont associées
S/2016/210	5 avril 2016	Recommandations de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée par les résolutions 1526 (2004) et 2253 (2015) du Conseil de sécurité concernant l’État islamique d’Iraq et du Levant (Daech), Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées, présentées en application du paragraphe 95 de la résolution 2253 (2015) du Conseil de sécurité
S/2015/891	19 novembre 2015	Rapport de l’Équipe de surveillance sur la menace terroriste en Libye posee par l’État islamique d’Iraq et du Levant, Ansar al Charia et autres individus, groupes, entreprises et entités associés à Al-Qaida qui opèrent en Libye
S/2015/739	25 septembre 2015	Lettre datée du 25 septembre 2015, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2015/441	16 juin 2015	Dix-septième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2015/358	26 mai 2015	Lettre datée du 19 mai 2015, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/815	14 novembre 2014	Lettre datée du 13 novembre 2014, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/770	29 octobre 2014	Seizième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/41	19 février 2014	Quinzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2083 (2012)
S/2013/467	2 août 2013	Quatorzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2083 (2012)
S/2012/729	1 octobre 2012	Douzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1989 (2011)
S/2011/790	21 décembre 2011	Rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions présenté en application des résolutions 1267 (1999), 1988 (2011) et 1989 (2011) du Conseil de sécurité, concernant les liens entre Al-Qaida et les Taliban ainsi que d’autres personnes, groupes, entreprises et entités associés aux Taliban dans la menace qu’ils constituent pour la paix, la stabilité et la sécurité de l’Afghanistan.
S/2011/245	13 avril 2011	Onzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, constituée en application de la résolution 1526 (2004) et dont le mandat a été prorogé par la résolution 1904 (2009)
S/2010/497	29 septembre 2010	Onzième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2009/502	2 octobre 2009	Dixième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2009/245	13 mai 2009	Neuvième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2008/324	14 mai 2008	Huitième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/677	15 novembre 2007	Septième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/132	7 mars 2007	Sixième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/750	20 septembre 2006	Cinquième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/154	10 mars 2006	Quatrième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/572	9 septembre 2005	Troisième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/83	15 février 2005	Deuxième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2004/679	25 août 2004	Premier rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions

 

Rapports de l'Équipe de surveillance des sanctions (depuis 2004)

Le Groupe de suivi a été créé par la résolution 1363 (2001) du Conseil de sécurité et reconduit par les résolutions 1390 (2002) et 1455 (2003).

Cote du document	Date	Titre du document>
S/2003/1070	2 décembre 2003	Deuxième rapport du Groupe de suivi soumis en application du paragraphe 13 de la résolution 1455 (2003)
S/2003/669 S/2003/669/Corr.1	8 juillet 2003  17 juillet 2003	Premier rapport du Groupe de suivi soumis en application du paragraphe 13 de la résolution 1455 (2003) Correction apportée au premier rapport du Groupe de suivi soumis en application du paragraphe 13 de la résolution 1455 (2003)
S/2002/1427	19 décembre 2002	Lettre datée du 19 décembre 2002 du Président du Groupe de suivi demandant à ce que l'annexe IV du deuxième rapport du Groupe ne soit plus considérée comme faisant partie du rapport
S/2002/1338	17 décembre 2002	Troisième rapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002)
S/2002/1050 S/2002/1050/Corr.1	20 septembre 2002 27 septembre 2002	Deuxième rapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002) Correction apportée au deuxième rapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002)
S/2002/541	15 mai 2002	Rapport du Groupe de suivi établi en application du paragraphe 10 de la résolution 1390 (2002)
S/2002/65	15 janvier 2002	Premier rapport du Groupe de suivi sur l'Afghanistan créé par la résolution 1363 (2001)