Comment sont prises les décisions à l'ONU

Comment sont prises les décisions à l'ONU

La session annuelle de l’Assemblée générale

La session annuelle de l’Assemblée générale ouvre chaque année le troisième mardi de septembre et dure un an. Ses travaux suivent un cycle de (1) débat, (2) négociation, (3) décision, (4) mise en œuvre, et (5) la présentation de rapports. La plupart des conférences Modèle ONU couvre exclusivement les trois premières phases de ce cycle.

Le processus de prise de décision

Le processus de prise de décision regroupe trois éléments, essentiels à comprendre pour tout participant à une conférence Modèle ONU : le débat, la négociation et la prise de décision. Cette section donne une vue générale de ces trois éléments et souligne les aspects importants à inclure dans les conférences Modèle ONU. De plus, elle souligne ce qui est perdu dans la plupart des conférences Modèle ONU quand la phase de mise en œuvre est négligée.

L’établissement de l’ordre du jour de l’AG

Au début de chaque nouvelle session de l’AG, la Plénière et ses six grandes commissions se voient allouer, pour examen, des points de l’Ordre du jour. Les points à l’Ordre du jour représentent les questions prioritaires pour l’ONU. L’objectif principal de chaque session est de prendre une décision sur chaque point de l’ordre du jour alloué à l’AG. « Examiner » un point signifie en débattre en premier et ensuite adopter une ou plusieurs résolutions le concernant.

Aux termes de l’article 10 de la Charte de l’ONU, « L’Assemblée générale peut discuter toutes questions ou affaires rentrant dans le cadre de la présente Charte ou se rapportant aux pouvoirs et fonctions de l’un quelconque des organes prévus dans la présente Charte, et…, formuler sur ces questions ou affaires des recommandations aux Membres de l’Organisation des Nations Unies, au Conseil de sécurité, ou aux Membres de l’Organisation et au Conseil de sécurité ».

En d’autres termes, les résolutions adoptées par l’AG sur les points de l’ordre du jour sont considérées comme des recommandations. Elles ne lient pas juridiquement les États Membres. Les seules résolutions qui ont le potentiel de lier juridiquement sont celles du Conseil de Sécurité.

Pourquoi le consensus est si important

Les États Membres jugent très important d’adopter une résolution qui bénéficie de l’accord le plus large possible entre eux. Avant de se prononcer sur un projet de résolution, les États Membres passent des heures à discuter de chaque mot du projet de résolution, pour arriver à un accord sur le texte.

Quand un consensus est atteint sur ce texte à l’Assemblée générale, tous les États Membres acceptent d’adopter le projet sans vote. Adopter un projet sans vote est la plus simple définition de ce que signifie le consensus. Si 193 États Membres s’entendent sur le texte mais qu’un seul État Membre demande un vote, le consensus n’est pas atteint.

Comme les résolutions de l’AG ne sont pas juridiquement contraignantes, le meilleur moyen d’encourager tous les États Membres à appliquer les recommandations énoncées dans une résolution est d’avoir l’accord de tous sur le même texte.

Quand une résolution est adoptée à la majorité simple, les États Membres qui n’ont pas voté en sa faveur sont moins enclins à mettre en œuvre les recommandations proposées sur le point de l’ordre du jour.

Quand les Nations Unies ont été créées en 1945, il y avait seulement 51 États Membres, et les résolutions étaient adoptées par un vote. Aujourd’hui, il y a 193 États Membres, et environ 80 % des résolutions de l’AG sont adoptées par consensus.

Quand vous adoptez une résolution par un vote, vous avez seulement besoin d’une majorité pour vous mettre d’accord sur son texte. Vous n’avez pas besoin de vous soucier du point de vue de la minorité qui n’est pas d’accord, ou de la comprendre. Ce processus divise.

Quand vous adoptez une résolution par consensus, vous avez besoin de vous soucier du point de vue de chacun, et de vous engager dans des négociations qui débouchent souvent sur des compromis, pour que les différents points soient pris en considération. Ce processus est inclusif.

Compte tenu de l’augmentation spectaculaire du nombre d’États Membres avec le temps, atteindre l’accord le plus large possible est plus vital aujourd’hui que jamais.

Parce que les résolutions de l’AG sont des recommandations et qu’elles ne sont pas juridiquement contraignantes, l’obtention du consensus a aidé à assurer l’application la plus large possible des décisions de l’AG.

Dans certaines conférences Modèle ONU, les participants ne tiennent même pas compte de la mise en œuvre des résolutions. En conséquence, ils n’apprennent pas la valeur du consensus par rapport au vote. La plupart des résolutions aux conférences Modèle ONU sont adoptées par un vote.

Cette façon de travailler ne tient pas compte de la façon dont l’ONU a changé. De plus, en favorisant le vote par rapport au consensus, la plupart des conférences ne « modélisent » pas le processus de négociation nécessaire pour atteindre le consensus.

Vous ne pouvez pas réellement comprendre les Nations Unies en tant qu’institution sans comprendre son processus de prise de décision. Ce guide vise à assister les organisateurs à modifier leurs conférences de l’AG pour qu’ils reflètent ces changements.

Plus sur le consensus

Comme mentionné ci-dessus, le consensus est atteint quand tous les États Membres ont accepté d’adopter le texte d’un projet de résolution sans recourir à un vote.

Cependant, atteindre un consensus n’est pas la même chose que l’unanimité. Il est important de noter que le consensus ne signifie pas que tous les États Membres sont d’accord sur chaque mot ou paragraphe d’un projet de résolution.

Des États Membres peuvent accepter d’adopter un projet de résolution sans un vote, en ayant toutefois toujours des réserves. La chose importante est qu’il n’y a pas un désaccord essentiel dans la résolution, qui pousse des États Membres à la mettre au vote.

Quand des États Membres ont des réserves sur des éléments d’un projet de résolution qu’ils ont accepté d’adopter par consensus, ils ont la possibilité d’expliquer leur position s’ils ne sont pas auteurs du projet.