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Session de 2023 du Comité spécial des Vingt-Quatre
Pendant sa session de 2023, le Comité spécial de la décolonisation a tenu 10 séances, du 16 février au 23 juin 2023, et a adopté 22 projets de résolution sans les mettre aux voix. Pour en savoir plus, veuillez consulter le tableau ci-dessous. Pour de plus amples informations sur les travaux du Comité spécial pendant sa session de 2023, veuillez consulter son rapport annuel, publié sous la cote A/78/23. Pour en savoir plus sur le séminaire régional tenu pendant cette session, veuillez consulter la page d’informations sur le séminaire de 2023.
Séances tenues par le Comité spécial pendant sa session de 2023
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Date
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Ordre du jour |
Documents
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Communiqué de presse ou vidéo | Résultat et votes |
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10e séance
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23 juin 2023 |
Question des Samoa américaines (suite) Question d’Anguilla (suite) Question des Bermudes (suite) Question des Îles Vierges britanniques (suite) Question des Îles Caïmanes (suite) Question de la Polynésie française (suite) Question de Guam (suite) Question de Montserrat (suite) Question de la Nouvelle-Calédonie (suite) Question de Pitcairn (suite) Question de Sainte-Hélène (suite) Question des Tokélaou (suite) Question des Îles Turques et Caïques (suite) Question des Îles Vierges américaines (suite) Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l’Organisation des Nations Unies Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux Rapport du séminaire régional pour le Pacifique Clôture de la session |
A/77/66 (Rapport du Secrétaire général sur sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux) A/AC.109/2023/1 (Document de travail sur les Samoa américaines) A/AC.109/2023/2 (Document de travail sur l'Anguilla) A/AC.109/2023/3 (Document de travail sur les Bermudes) A/AC.109/2023/4 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques) A/AC.109/2023/5 (Document de travail sur les Îles Caïmanes) A/AC.109/2023/7 (Document de travail sur la Polynésie française) A/AC.109/2023/9 (Document de travail sur Guam) A/AC.109/2023/10 (Document de travail sur Montserrat) A/AC.109/2023/11 (Document de travail sur la Nouvelle-Calédonie) A/AC.109/2023/12 (Document de travail sur Pitcairn) A/AC.109/2023/13 (Document de travil sur Sainte-Hélène) A/AC.109/2023/14 (Document de travail sur les Tokélaou) A/AC.109/2023/15 (Document de travail sur les Îles Turques et Caïques) A/AC.109/2023/16 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines) A/AC.109/2023/L.6 (Projet de résolution sur les activités économiques et autres, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.9 (Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.10 (Projet de résolution sur la question des Samoa américaines, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.11 (Projet de résolution sur la question d’Anguilla, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.12 (Projet de résolution sur la question des Bermudes, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.14 (Projet de résolution sur la question des Îles Vierges britanniques, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.15 (Projet de résolution sur la question des Îles Caïmanes, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.16 (Projet de résolution sur la question de Guam, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.17 (Projet de résolution sur la question de Montserrat, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.18 (Projet de résolution sur la question de Pitcairn, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.19 (Projet de résolution sur la question de Sainte-Hélène, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.20 (Projet de résolution sur la question des Îles Turques et Caïques, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.21 (Projet de résolution sur la question des Îles Vierges américaines, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.22 (Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée) A/AC.109/2023/L.23 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou; ayant pour auteurs les Fidji, l’Indonésie et la Papouasie-Nouvelle-Guinée) A/AC.109/2023/L.24 (Projet de résolution sur la question de la Polynésie française, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.25 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, déposé par le Président) A/AC.109/2023/CRP.1 (Projets de conclusions et de recommandations du séminaire régional pour le Pacifique) A/AC.109/2023/CRP.2 (Rapport de procédure du séminaire régional pour le Pacifique) |
Adoption sans mise aux voix : Projet de résolution sur les activités économiques et autres (A/AC.109/2023/L.6) ; Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux (A/AC.109/2023/L.9) ; Projet de résolution sur la question des Samoa américaines (A/AC.109/2023/L.10) ; Projet de résolution sur la question d’Anguilla (A/AC.109/2023/L.11) ; Projet de résolution sur la question des Bermudes (A/AC.109/2023/L.12) ; Projet de résolution sur la question des Îles Vierges britanniques (A/AC.109/2023/L.14) ; Projet de résolution sur la question des Îles Caïmanes (A/AC.109/2023/L.15) ; Projet de résolution sur la question de Guam (A/AC.109/2023/L.16) ; Projet de résolution sur la question de Montserrat (A/AC.109/2023/L.17) ; Projet de résolution sur la question de Pitcairn (A/AC.109/2023/L.18) ; Projet de résolution sur la question de Sainte-Hélène (A/AC.109/2023/L.19) ; Projet de résolution sur la question des Îles Turques et Caïques (A/AC.109/2023/L.20) ; Projet de résolution sur la question des Îles Vierges américaines (A/AC.109/2023/L.21) ; Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2023/L.22) ; Projet de résolution sur la question des Tokélaou (A/AC.109/2023/L.23) ; Projet de résolution sur la question de la Polynésie française (A/AC.109/2023/L.24) ; Projet de résolution sur l'application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (A/AC.109/2023/L.25) ; Projets de conclusions et de recommandations du séminaire régional pour le Pacifique (A/AC.109/2023/CRP.1) ; et Rapport de procédure du séminaire régional pour le Pacifique (A/AC.109/2023/CRP.2) |
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9e séance
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22 juin 2023 | Décision du Comité spécial du 20 juin 2022 concernant Porto Rico (suite) |
A/AC.109/2023/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 20 juin 2022 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie, Cuba, le Nicaragua, la Fédération de Russie, la République arabe syrienne et le Venezuela) A/AC.109/2023/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico) |
Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la décision du Comité spécial du 20 juin 2022 concernant Porto Rico (A/AC.109/2023/L.7) | |
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8e séance
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22 juin 2023 |
Décision du Comité spécial du 20 juin 2022 concernant Porto Rico |
A/AC.109/2023/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 20 juin 2022 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie, Cuba, le Nicaragua, la Fédération de Russie, la République arabe syrienne et le Venezuela) A/AC.109/2023/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico) |
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7e séance
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20 juin 2023 | Question des Îles Falkland (Malvinas) |
A/AC.109/2023/6 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas)) A/AC.109/2023/L.8 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie, le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela) |
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Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas) (A/AC.109/2023/L.8) |
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6e séance
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13 juin 2023 | Question du Sahara occidental (suite) | A/AC.109/2023/17 (Document de travail sur le Sahara occidental) | ||
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5e séance
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13 juin 2023 | Question du Sahara occidental | A/AC.109/2023/17 (Document de travail sur le Sahara occidental) | ||
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4e séance
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12 juin 2023 |
Question des Samoa américaines Question d’Anguilla Question des Bermudes Question des Îles Vierges britanniques Question des Îles Caïmanes Question de la Polynésie française Question de Guam Question de Montserrat Question de la Nouvelle-Calédonie Question de Pitcairn Question de Sainte-Hélène Question des Îles Turques et Caïques Question des Îles Vierges américaines |
A/AC.109/2023/1 (Document de travail sur les Samoa américaines) A/AC.109/2023/2 (Document de travail sur l'Anguilla) A/AC.109/2023/3 (Document de travail sur les Bermudes) A/AC.109/2023/4 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques) A/AC.109/2023/5 (Document de travail sur les Îles Caïmanes) A/AC.109/2023/7 (Document de travail sur la Polynésie française) A/AC.109/2023/9 (Document de travail sur Guam) A/AC.109/2023/10 (Document de travail sur Montserrat) A/AC.109/2023/11 (Document de travail sur la Nouvelle-Calédonie) A/AC.109/2023/12 (Document de travail sur Pitcairn) A/AC.109/2023/13 (Document de travil sur Sainte-Hélène) A/AC.109/2023/15 (Document de travail sur les Îles Turques et Caïques) A/AC.109/2023/16 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines) |
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3e séance
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12 juin 2023 |
Organisation des travaux Demandes d’audition Diffusion d’informations sur la décolonisation Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 de la Charte des Nations Unies Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires Question de Gibraltar Question des Tokélaou |
A/78/63 (Rapport du Secrétaire général sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73) A/AC.109/2023/8 (Document de travail sur Gibraltar) A/AC.109/2023/14 (Document de travail sur les Tokélaou) A/AC.109/2023/18 (Rapport du Secrétaire général sur la diffusion d’informations) A/AC.109/2023/L.2 (Organisation des travaux) A/AC.109/2023/L.3 (Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.4 (Projet de résolution sur la diffusion d’informations, déposé par le Président) A/AC.109/2023/L.5 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président) |
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Adoption sans mise aux voix : Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 (A/AC.109/2023/L.3) ; Projet de résolution sur la diffusion d’informations (A/AC.109/2023/L.4) ; et Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales (A/AC.109/2023/L.5) |
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2e séance
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20 mars 2023 | Organisation du séminaire régional pour le Pacifique de 2023 | A/AC.109/2023/19 (Directives et Règlement intérieur du séminaire régional pour le Pacifique de 2023) |
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1e séance
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16 février 2023 |
Ouverture de la session Élection du Président Élection des autres membres du Bureau du Comité spécial Organisation des travaux |
A/AC.109/2023/L.1 (Note du Secrétaire général sur l’organisation des travaux : résolutions et décisions pertinentes de l’Assemblée générale) A/AC.109/2023/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux) |
Élection au scrutin secret du Présidente, Mme. Menissa Rambally (Sainte-Lucie) Élection par acclamation des autres membres du Bureau : Vice-Présidence : M. Pedro Luis Pedroso Cuesta (Cuba), M. Arrmanatha Christiawan Nasir (Indonésie) et M. Alhaji Fanday Turay (Sierra Leone) ; et Rapporteur : M. Bassam Sabbagh (République arabe syrienne) |