Pour en savoir plus sur une autre session, veuillez utiliser le menu déroulant ci-dessous :

 

Session de 2014 du Comité spécial des Vingt-Quatre

Pendant sa session de 2014, le Comité spécial de la décolonisation a tenu 9 séances, du 20 février au 27 juin 2014, et a adopté 12 projets de résolution sans les mettre aux voix. Pour en savoir plus, veuillez consulter le tableau ci-dessous. Pour de plus amples informations sur les travaux du Comité spécial pendant sa session de 2017, veuillez consulter son rapport annuel, publié sous la cote A/69/23. Pour en savoir plus sur le séminaire régional tenu pendant cette session, veuillez consulter la page d’informations sur le séminaire de 2014.

Séances tenues par le Comité spécial pendant sa session de 2014

Séance
(Compte rendu)
Date
Point de l'ordre du jour examiné pendant de la séance
Document
Communiqué de presse ou vidéo
Résultat et votes
9e séance

27 juin 2014

Question des Tokélaou (suite)

Question de la Nouvelle-Calédonie

Question de la Polynésie française

Rapport du séminaire régional pour le Pacifique

Rapport du Comité spécial consacré aux décisions concernant les questions d’organisation

Clôture de la session

A/AC.109/2014/2 (Document de travail sur les Tokélaou)

A/AC.109/2014/16 et Add.1 (Document de travail sur la Nouvelle-Calédonie)

A/AC.109/2014/19 (Document de travail sur la Polynésie française)

A/AC.109/2014/20/Rev.1 (Rapport de la mission de visite des Nations Unies en Nouvelle-Calédonie (2014))

A/AC.109/2014/L.12 (Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2014/L.14 (Rapport du Comité spécial consacré aux décisions concernant les questions d’organisation)

A/AC.109/2014/L.15 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2014/L.16 (Projet de résolution sur la question de la Polynésie française, déposé par le Président)

A/AC.109/2014/CRP.1 (Projet de rapport du séminaire régional pour le Pacifique)

GA/COL/3272

Vidéo

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2014/L.12) ;

Projet de rapport du Comité spécial consacré aux décisions concernant les questions d’organisation (A/AC.109/2014/L.14) ;

Projet de résolution sur la question des Tokélaou (A/AC.109/2014/L.15) ;

Projet de résolution sur la question de la Polynésie française (A/AC.109/2014/L.16, compte tenu des modifications apportées à l’oral) ; et

Projet de rapport du séminaire régional pour le Pacifique (A/AC.109/2014/CRP.1)

8e séance

26 juin 2014

Question des Îles Falkland (Malvinas) (suite)

A/AC.109/2014/15 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2014/L.7 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

GA/COL/3271

Vidéo

 

7e séance
26 juin 2014 Question des Îles Falkland (Malvinas)

A/AC.109/2014/15 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2014/L.7 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

GA/COL/3271

Vidéo

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas) (A/AC.109/2014/L.7)

6e séance
24 juin 2014

Question des Tokélaou

Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l’Organisation des Nations Unies

Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes

A/69/66 (Rapport du Secrétaire général sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux)

E/2014/11 (Rapport du Président du Conseil sur les consultations tenues avec le Comité spécial chargé d’étudier la situation en ce qui concerne l’application de la Déclaration de 1960)

A/AC.109/2014/2 (Document de travail sur les Tokélaou)

A/AC.109/2014/3 (Document de travail sur Anguilla)

A/AC.109/2014/4 (Document de travail sur Pitcairn)

A/AC.109/2014/5 (Document de travail sur les Bermudes)

A/AC.109/2014/6 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques)

A/AC.109/2014/7 (Document de travail sur Sainte-Hélène)

A/AC.109/2014/8 (Document de travail sur les Îles Caïmanes)

A/AC.109/2014/9 (Document de travail sur les Îles Turques et Caïques)

A/AC.109/2014/10 (Document de travail sur Montserrat)

A/AC.109/2014/11 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines)

A/AC.109/2014/13 (Document de travail sur les Samoa américaines)

A/AC.109/2014/14 (Document de travail sur Guam)

A/AC.109/2014/L.8 (Projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines, déposé par le Président)

A/AC.109/2014/L.9 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2014/L.10 (Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2014/L.11 (Projet de résolution sur les activités économiques et autres, déposé par le Président)

A/AC.109/2014/L.15 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

GA/COL/3270

Vidéo

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines (A/AC.109/2014/L.8) ;

Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (A/AC/109/2014/L.9) ;

Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux (A/AC.109/2014/L.10) ; et

Projet de résolution sur les activités économiques et autres (A/AC.109/2014/L.11)

5e séance
23 juin 2014 Décision du Comité spécial en date du 17 juin 2013 concernant Porto Rico (suite)

A/AC.109/2014/L.6 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 17 juin 2013 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2014/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

GA/COL/3269

Vidéo

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 17 juin 2013 concernant Porto Rico (A/AC.109/2014/L.6)

4e séance
23 juin 2014

Décision du Comité spécial en date du 17 juin 2013 concernant Porto Rico

A/AC.109/2014/L.6 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 17 juin 2013 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2014/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

GA/COL/3269

Vidéo

 
3e séance
16 juin 2014

Demandes d’audition

Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 de la Charte des Nations Unies

Question de la diffusion d’informations sur la décolonisation

Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires

Question du Sahara occidental

Question de Gibraltar

A/69/69 (Rapport du Secrétaire général sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73)

A/AC.109/2014/1 (Document de travail sur le Sahara occidental)

A/AC.109/2014/12 (Document de travail sur Gibraltar)

A/AC.109/2014/18 (Rapport du Secrétaire général sur la diffusion d’informations)

A/AC.109/2014/L.3 (Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73, déposé par le Président)

A/AC.109/2014/L.4 (Projet de résolution sur la diffusion d’informations, déposé par le Président)

A/AC.109/2014/L.5 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président)

GA/COL/3268

Vidéo

  

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 (A/AC.109/2014/L.3) ;

Projet de résolution sur la diffusion d’informations (A/AC.109/2014/L.4) ; et

Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales (A/AC.109/2014/L.5, as orally revised)

2e séance
1 avril 2014

Rapport préliminaire sur les activités et le résultat de la mission du Comité en Nouvelle-Calédonie

Séminaire régional pour le Pacifique

A/AC.109/2014/17 (Directives et Règlement intérieur du séminaire régional pour le Pacifique de 2014)

GA/COL/3262

Vidéo

 

1re séance
20 février 2014

Ouverture de la session par le Vice-Secrétaire général

Élection du Bureau

Organisation des travaux

Séminaire régional pour le Pacifique

Mission du Comité en Nouvelle-Calédonie

A/AC.109/2014/L.1 (Note du Secrétaire général sur l’organisation des travaux : résolutions et décisions pertinentes de l’Assemblée générale)

A/AC.109/2014/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux)

GA/COL/3259

Élection par acclamation du Président, M. Xavier Lasso Mendoza (Équateur)

Élection par acclamation des autres membres du Bureau :

Vice-Présidents - M. Rodolfo Reyes Rodríguez (Cuba), M. Desra Percaya (Indonésie) et M. Vandi Chidi Minah (Sierra Leone), et

Rapporteur - M. Bashar Ja’afari (République arabe syrienne)