Sessions du Comité spécial des Vingt-Quatre (2024)

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Session de 2024 du Comité spécial des Vingt-Quatre

Pendant sa session de 2024, le Comité spécial de la décolonisation a tenu 11 séances, du 15 février au 21 juin 2024, et a adopté 22 projets de résolution sans les mettre aux voix et un résolution à l’issue d’un vote. Pour en savoir plus, veuillez consulter le tableau ci-dessous. Pour de plus amples informations sur les travaux du Comité spécial pendant sa session de 2024, veuillez consulter son rapport annuel, publié sous la cote A/79/23. Pour en savoir plus sur le séminaire régional tenu pendant cette session, veuillez consulter la page d’informations sur le séminaire de 2024.

Séances tenues par le Comité spécial pendant sa session de 2024

Séance
(Compte rendu)
Date
Point de l'ordre du jour examiné pendant de la séance
Documents
Communiqué de presse ou vidéo Résultat et votes
11e séance
21 juin 2024

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (suite)

Rapport du séminaire régional pour les Caraïbes (suite)

Clôture de la session (suite)

A/AC.109/2024/L.26 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux : élimination du colonialisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations; ayant pour auteurs la Bolivie, la Chine, Cuba, la Fédération de Russie, l'Iran, le Nicaragua, la République arabe syrienne, Saint-Vincent-et-les Grenadines et le Venezuela)

A/AC.109/2024/CRP.1 (Projets de conclusions et de recommandations du séminaire régional pour les Caraïbes) 

A/AC.109/2024/CRP.2 (Rapport de procédure du séminaire régional pour les Caraïbes)

Vidéo

Motion de non-décision concernant le projet de résolution sur l’élimination du colonialisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations (A/AC.109/2024/L.26)

11 voix contre 11, avec 2 abstentions

Adoption, à l’issue d’un vote, du projet de résolution sur l’élimination du colonialisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations (A/AC.109/2024/L.26)

15 voix contre 5, avec 8 abstentions

Adoption sans mise aux voix :

Projets de conclusions et de recommandations du séminaire régional pour les Caraïbes (A/AC.109/2024/CRP.1) ; et

Rapport de procédure du séminaire régional pour les Caraïbes (A/AC.109/2024/CRP.2)

10e séance
21 juin 2024

Question des Samoa américaines (suite)

Question d’Anguilla (suite)

Question des Bermudes (suite)

Question des Îles Vierges britanniques (suite)

Question des Îles Caïmanes (suite)

Question de la Polynésie française (suite)

Question de Guam (suite)

Question de Montserrat (suite)

Question de la Nouvelle-Calédonie (suite)

Question de Pitcairn (suite)

Question de Sainte-Hélène (suite)

Question des Tokélaou (suite)

Question des Îles Turques et Caïques (suite)

Question des Îles Vierges américaines (suite)

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l’Organisation des Nations Unies

Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux

Rapport du séminaire régional pour les Caraïbes

Clôture de la session

A/AC.109/2024/L.6 (Projet de résolution sur les activités économiques et autres, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.9 (Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.10 (Projet de résolution sur la question des Samoa américaines, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.11 (Projet de résolution sur la question d’Anguilla, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.12 (Projet de résolution sur la question des Bermudes, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.14 (Projet de résolution sur la question des Îles Vierges britanniques, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.15 (Projet de résolution sur la question des Îles Caïmanes, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.16 (Projet de résolution sur la question de Guam, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.17 (Projet de résolution sur la question de Montserrat, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.18 (Projet de résolution sur la question de Pitcairn, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.19 (Projet de résolution sur la question de Sainte-Hélène, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.20 (Projet de résolution sur la question des Îles Turques et Caïques, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.21 (Projet de résolution sur la question des Îles Vierges américaines, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.22 (Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie, ayant pour auteurs les Fidji, l’Indonésie et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2024/L.23 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou; ayant pour auteurs les Fidji, l’Indonésie et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2024/L.24 (Projet de résolution sur la question de la Polynésie française, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.25 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.26 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux : élimination du colonialisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations; ayant pour auteurs la Bolivie, la Chine, Cuba, la Fédération de Russie, l'Iran, le Nicaragua, la République arabe syrienne, Saint-Vincent-et-les Grenadines et le Venezuela)

Vidéo

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les activités économiques et autres (A/AC.109/2024/L.6) ;

Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux (A/AC.109/2024/L.9) ;

Projet de résolution sur la question des Samoa américaines (A/AC.109/2024/L.10) ;

Projet de résolution sur la question d’Anguilla (A/AC.109/2024/L.11) ;

Projet de résolution sur la question des Bermudes (A/AC.109/2024/L.12) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Vierges britanniques (A/AC.109/2024/L.14) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Caïmanes (A/AC.109/2024/L.15) ;

Projet de résolution sur la question de Guam (A/AC.109/2024/L.16) ;

Projet de résolution sur la question de Montserrat (A/AC.109/2024/L.17) ;

Projet de résolution sur la question de Pitcairn (A/AC.109/2024/L.18) ;

Projet de résolution sur la question de Sainte-Hélène (A/AC.109/2024/L.19) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Turques et Caïques (A/AC.109/2024/L.20) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Vierges américaines (A/AC.109/2024/L.21) ; 

Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2024/L.22) ;

Projet de résolution sur la question des Tokélaou (A/AC.109/2024/L.23) ;

Projet de résolution sur la question de la Polynésie française (A/AC.109/2024/L.24) ; et

Projet de résolution sur l'application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (A/AC.109/2024/L.25)

9e séance
20 juin 2024 Décision du Comité spécial du 22 juin 2023 concernant Porto Rico (suite)

A/AC.109/2024/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 22 juin 2023 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie, Cuba, le Nicaragua, la Fédération de Russie, la République arabe syrienne et le Venezuela)

A/AC.109/2024/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

Vidéo

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la décision du Comité spécial du 22 juin 2023 concernant Porto Rico (A/AC.109/2024/L.7)
8e séance
20 juin 2024 Décision du Comité spécial du 22 juin 2023 concernant Porto Rico

A/AC.109/2024/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 22 juin 2023 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie, Cuba, le Nicaragua, la Fédération de Russie, la République arabe syrienne et le Venezuela)

A/AC.109/2024/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

Vidéo

 
7e séance
18 juin 2024 Question des Îles Falkland (Malvinas)

A/AC.109/2024/6 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2024/L.8 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie, le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela)

Vidéo

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas) (A/AC.109/2024/L.8)

6e séance
11 juin 2024 Question du Sahara occidental (suite) A/AC.109/2024/17 (Document de travail sur le Sahara occidental) Vidéo  
5e séance
11 juin 2024 Question du Sahara occidental A/AC.109/2024/17 (Document de travail sur le Sahara occidental)

Vidéo

 
4e séance
10 juin 2024

Question de Guam

Question de Montserrat

Question de la Nouvelle-Calédonie

Question de Pitcairn

Question de Sainte-Hélène

Question des Îles Turques et Caïques

Question des Îles Vierges américaines

A/AC.109/2024/9 (Document de travail sur Guam)

A/AC.109/2024/10 (Document de travail sur Montserrat)

A/AC.109/2024/11 (Document de travail sur la Nouvelle-Calédonie)

A/AC.109/2024/12 (Document de travail sur Pitcairn)

A/AC.109/2024/13 (Document de travil sur Sainte-Hélène)

A/AC.109/2024/15 (Document de travail sur les Îles Turques et Caïques)

A/AC.109/2024/16 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines)

Vidéo

 
3e séance  
10 juin 2024

Élection des autres membres du Bureau du Comité spécial

Organisation des travaux 

Demandes d’audition

Diffusion d’informations sur la décolonisation 

Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 de la Charte des Nations Unies

Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires

Question de Gibraltar

Question des Tokélaou

Question des Samoa américaines

Question d’Anguilla 

Question des Bermudes 

Question des Îles Vierges britanniques

Question des Îles Caïmanes

Question de la Polynésie française

A/79/63 (Rapport du Secrétaire général sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73)

A/AC.109/2024/1 (Document de travail sur les Samoa américaines)

A/AC.109/2024/2 (Document de travail sur l'Anguilla)

A/AC.109/2024/3 (Document de travail sur les Bermudes)

A/AC.109/2024/4 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques)

A/AC.109/2024/5 (Document de travail sur les Îles Caïmanes)

A/AC.109/2024/7 (Document de travail sur la Polynésie française)

A/AC.109/2024/8 (Document de travail sur Gibraltar)

A/AC.109/2024/14 (Document de travail sur les Tokélaou)

A/AC.109/2024/18 (Rapport du Secrétaire général sur la diffusion d’informations)

A/AC.109/2024/L.2 (Organisation des travaux)

A/AC.109/2024/L.3 (Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.4 (Projet de résolution sur la diffusion d’informations, déposé par le Président)

A/AC.109/2024/L.5 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président)

Vidéo

Élection par acclamation du Vice-Présidence : M. Ernesto Soberon Guzman (Cuba)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 (A/AC.109/2024/L.3) ;

Projet de résolution sur la diffusion d’informations (A/AC.109/2024/L.4) ; et

Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales (A/AC.109/2024/L.5)

2e séance  
18 mars 2024 Organisation du séminaire régional pour les Caraïbes de 2024 A/AC.109/2024/19 (Directives et Règlement intérieur du séminaire régional pour les Caraïbes de 2024)

GA/COL/3375

Vidéo

 
1e séance
15 février 2024

Ouverture de la session 

Élection du Président

Élection des autres membres du Bureau du Comité spécial

Organisation des travaux

A/AC.109/2024/L.1 Note du Secrétaire général sur l’organisation des travaux : résolutions et décisions pertinentes de l’Assemblée générale)

A/AC.109/2024/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux)

GA/COL/3374

Vidéo

Élection par acclamation de Mme Menissa Rambally (Sainte-Lucie) à la Présidence

Élection par acclamation des autres membres du Bureau :

Vice-Présidence : M. Gerardo Peñalver Portal (Cuba), M. Arrmanatha Christiawan Nasir (Indonésie) et M. Michael Imran Kanu (Sierra Leone) ; et

Rapporteur : M. Koussay Aldahhak (République arabe syrienne)