Session de 2016 du Comité spécial des Vingt-Quatre

30 juin 2016

Question de la Polynésie française (suite)

Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires (suite)

Organisation des travaux

Clôture de la session

A/AC.109/2016/7 (Document de travail sur la Polynésie française)

A/AC.109/2016/L.24 (Projet de résolution sur la question de la Polynésie française, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.5/Rev.2 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président)

GA/COL/3300

Vidéo

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur la question de la Polynésie française (A/AC.109/2016/L.24) ; et

Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales (A/AC.109/2016/L.5/Rev.2)

24 juin 2016

Demandes d’audition

Question de la Polynésie française

Question de la Nouvelle-Calédonie

Question des Samoa américaines

Question d’Anguilla

Question des Bermudes

Question des Îles Vierges britanniques

Question des Îles Caïmanes

Question de Guam

Question de Montserrat

Question de Pitcairn

Question de Sainte-Hélène

Question des Îles Turques et Caïques

Question des Îles Vierges américaines

Organisation des travaux

Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes

Rapport du séminaire régional pour le Pacifique

A/AC.109/2016/7 (Document de travail sur la Polynésie française)

A/AC.109/2016/11 (Document de travail sur la Nouvelle-Calédonie)

A/AC.109/2016/L.8 (Projet de résolution sur la question des Samoa américaines, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.9 (Projet de résolution sur la question d’Anguilla, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.10 (Projet de résolution sur la question des Bermudes, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.11 (Projet de résolution sur la question des Îles Vierges britanniques, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.12 (Projet de résolution sur la question des Îles Caïmanes, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.14 (Projet de résolution sur la question de Guam, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.15 (Projet de résolution sur la question de Montserrat, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.16 (Projet de résolution sur la question de Pitcairn, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.17 (Projet de résolution sur la question de Sainte-Hélène, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.18 (Projet de résolution sur la question des Îles Turques et Caïques, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.19 (Projet de résolution sur la question des Îles Vierges américaines, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.22 (Projet de résolution sur les activités économiques et autres, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.23 (Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2016/L.24 (Projet de résolution sur la question de la Polynésie française, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/CRP.1 (Projets de conclusions et de recommandations du séminaire régional pour le Pacifique)

GA/COL/3299

Vidéo

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur la question des Samoa américaines (A/AC.109/2016/L.8) ;

Projet de résolution sur la question d’Anguilla (A/AC.109/2016/L.9) ;

Projet de résolution sur la question des Bermudes (A/AC.109/2016/L.10) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Vierges britanniques (A/AC.109/2016/L.11) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Caïmanes (A/AC.109/2016/L.12) ; 

Projet de résolution sur la question de Guam (A/AC.109/2016/L.14) ;

Projet de résolution sur la question de Montserrat (A/AC.109/2016/L.15) ;

Projet de résolution sur la question de Pitcairn (A/AC.109/2016/L.16) ;

Projet de résolution sur la question de Sainte-Hélène (A/AC.109/2016/L.17) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Turques et Caïques (A/AC.109/2016/L.18) ;

Projet de résolution sur la question des Îles Vierges américaines (A/AC.109/2016/L.19) ;

Projet de résolution sur les activités économiques et autres (A/AC.109/2016/L.22) ;

Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2016/L.23) ; et

Projets de conclusions et de recommandations du séminaire régional pour le Pacifique (A/AC.109/2016/CRP.1)

A/AC.109/2016/6 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2016/L.7 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

GA/COL/3298

Vidéo

Demandes d’audition

Question des Îles Falkland (Malvinas)

A/AC.109/2016/6 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2016/L.7 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

GA/COL/3298

Vidéo

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas) (A/AC.109/2016/L.7)

Question des Tokélaou

Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l’Organisation des Nations Unies

Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes

A/71/69 (Rapport du Secrétaire général sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux)

E/2016/49 (Rapport du Président du Conseil sur les consultations tenues avec le Comité spécial chargé d’étudier la situation en ce qui concerne l’application de la Déclaration de 1960)

A/AC.109/2016/1 (Document de travail sur les Samoa américaines)

A/AC.109/2016/2 (Document de travail sur Anguilla)

A/AC.109/2016/3 (Document de travail sur les Bermudes)

A/AC.109/2016/4 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques)

A/AC.109/2016/5 (Document de travail sur les Îles Caïmanes)

A/AC.109/2016/9 (Document de travail sur Guam)

A/AC.109/2016/10 (Document de travail sur Montserrat)

A/AC.109/2016/12 (Document de travail sur Pitcairn)

A/AC.109/2016/13 (Document de travail sur Sainte-Hélène)

A/AC.109/2016/14 (Document de travail sur les Tokélaou)

A/AC.109/2016/15 (Document de travail sur les Îles Turques et Caïques)

A/AC.109/2016/16 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines)

A/AC.109/2016/L.20 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.21 (Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.25 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

GA/COL/3297

Vidéo

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (A/AC.109/2016/L.20) ;

Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux (A/AC.109/2016/L.21) ; et

Projet de résolution sur la question des Tokélaou (A/AC.109/2016/L.25)

A/AC.109/2016/L.6 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 22 juin 2015 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, la Fédération de Russie, le Nicaragua, la République arabe syrienne et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2016/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial concernant Porto Rico) 

GA/COL/3296

Vidéo partie 1
Vidéo partie 2

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 22 juin 2015 concernant Porto Rico (A/AC.109/2016/L.6)

A/AC.109/2016/L.6 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 22 juin 2015 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, la Fédération de Russie, le Nicaragua, la République arabe syrienne et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2016/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

GA/COL/3296 

Vidéo

GA/COL/3295

Vidéo

Séance privée extraordinaire

Organisation des travaux

Demandes d’audition

Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 de la Charte des Nations Unies

Diffusion d’informations sur la décolonisation

Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires

Question de Gibraltar

A/71/68 (Rapport du Secrétaire général sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73)

A/AC.109/2016/8 (Document de travail sur Gibraltar)

A/AC.109/2016/18 (Rapport du Secrétaire général sur la diffusion d’informations

A/AC.109/2016/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux)

A/AC.109/2016/L.3 (Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.4 (Projet de résolution sur la diffusion d’informations, déposé par le Président)

A/AC.109/2016/L.5 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président)

GA/COL/3293

Vidéo

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73(A/AC.109/2016/L.3) ; et

Projet de résolutio sur la diffusion d’informations (A/AC.109/2016/L.4)

Ouverture de la session par le Sous-Secrétaire général

Élection du Président

Élection des autres membres du Bureau du Comité spécial

Organisation des travaux

Organisation du séminaire régional pour le Pacifique de 2016

A/AC.109/2016/L.1 (Note du Secrétaire général sur l’organisation des travaux : résolutions et décisions pertinentes de l’Assemblée générale)

A/AC.109/2016/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux)

GA/COL/3285 

Vidéo

Élection par acclamation du Président, M. Rafael Ramírez [Venezuela (République bolivarienne du))

Élection par acclamation des autres membres du Bureau :

Vice-Présidents - M. Rodolfo Reyes Rodríguez (Cuba), M. Dian Triansyah Djani (Indonésie) et M. Vandi Chidi Minah (Sierra Leone) ; et

Rapporteur - M. Bashar Ja’afari (République arabe syrienne)