Pour en savoir plus sur une autre session, veuillez utiliser le menu déroulant ci-dessous :

 

Session de 2012 du Comité spécial des Vingt-Quatre

Pendant sa session de 2012, le Comité spécial de la décolonisation a tenu 11 séances, du 23 février au 22 juin 2012, et a adopté 11 projets de résolution sans les mettre aux voix. Pour en savoir plus, veuillez consulter le tableau ci-dessous. Pour de plus amples informations sur les travaux du Comité spécial pendant sa session de 2012, veuillez consulter son rapport annuel, publié sous la cote A/67/23 (voir également A/67/23/Corr.1). Pour en savoir plus sur le séminaire régional tenu pendant cette session, veuillez consulter la page d’informations sur le séminaire de 2012.

Séances tenues par le Comité spécial pendant sa session de 2012

Séance
(Compte rendu)
Date
Point de l'ordre du jour examiné pendant de la séance
Document
Résultat et votes
11e séance

22 juin 2012

Question des Tokélaou

Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines

Question de la Nouvelle-Calédonie

Clôture de la session

A/AC.109/2012/1 (Document de travail sur les Tokélaou)

A/AC.109/2012/L.12 (Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie, ayant pour auteurs la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2012/L.15 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2012/L.12) ; et

Projet de résolution sur la question des Tokélaou (A/AC.109/2012/L.15)

10e séance

21 juin 2012

Rapport du séminaire régional pour le Pacifique sur la mise en œuvre de la troisième Décennie internationale de l’élimination du colonialisme

Rapport du Comité spécial

Organisation des travaux

A/AC.109/2012/L.14 (Rapport du Comité spécial consacré aux décisions concernant les questions d’organisation)

A/AC.109/2012/CRP.1 (Projet de rapport du séminaire régional pour le Pacifique)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de rapport du Comité spécial consacré aux décisions concernant les questions d’organisation (A/AC.109/2012/L.14) ; et

Projet de rapport du séminaire régional pour le Pacifique (A/AC.109/2012/CRP.1)

9e séance
20 juin 2012

Demandes d’audition

Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines

A/AC.109/2012/2 (Document de travail sur Anguilla)

A/AC.109/2012/3 (Document de travail sur Pitcairn)

A/AC.109/2012/4 (Document de travail sur les Bermudes)

A/AC.109/2012/5 (Document de travail sur Sainte-Hélène)

A/AC.109/2012/6 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques)

A/AC.109/2012/7 (Document de travail sur les Îles Caïmanes)

A/AC.109/2012/8 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines)

A/AC.109/2012/9 (Document de travail sur les Îles Turques et Caïques)

A/AC.109/2012/10 (Document de travail sur Montserrat)

A/AC.109/2012/11 (Document de travail sur les Samoa américaines)

A/AC.109/2012/13 (Document de travail sur Guam)

A/AC.109/2012/L.8 (Projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines (A/AC.109/2012/L.8)

8e séance

19 juin 2012

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l’Organisation des Nations Unies

Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes

A/65/61 (Rapport du Secrétaire général sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux)

E/2012/47 (Rapport du Président du Conseil sur les consultations tenues avec le Comité spécial chargé d’étudier la situation en ce qui concerne l’application de la Déclaration de 1960)

A/AC.109/2012/L.9 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2012/L.10 (Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2012/L.11 (Projet de résolution sur les activités économiques et autres, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (A/AC.109/2012/L.9) ;

Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux (A/AC.109/2012/L.10) ; et

Projet de résolution sur les activités économiques et autres (A/AC.109/2012/L.11)

7e séance
18 juin 2012 Décision du Comité spécial en date du 20 juin 2011 concernant Porto Rico (suite)

A/AC.109/2012/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 20 juin 2011 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 20 juin 2011 concernant Porto Rico (A/AC.109/2012/L.7)

6e séance
18 juin 2012 Décision du Comité spécial en date du 20 juin 2011 concernant Porto Rico

A/AC.109/2012/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 20 juin 2011 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

 

5e séance
15 juin 2012

Question des Îles Falkland (Malvinas) (suite)

Question de Gibraltar

Question du Sahara occidental

A/AC.109/2012/12 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2012/14 (Document de travail sur Gibraltar)

A/AC.109/2012/16 (Document de travail sur le Sahara occidental)

A/AC.109/2012/L.6 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

 
4e séance
14 juin 2012 Question des Îles Falkland (Malvinas)

A/AC.109/2012/12 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2012/L.6 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas) (A/AC.109/2012/L.6)

3e séance
11 juin 2012

Demandes d’audition

Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 de la Charte des Nations Unies

Question de la diffusion d’informations sur la décolonisation

Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires

A/67/71 (Rapport du Secrétaire général sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73)

A/AC.109/2012/18 (Rapport du Secrétaire général sur la diffusion d’informations)

A/AC.109/2012/L.3 (Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73, déposé par le Président)

A/AC.109/2012/L.4 (Projet de résolution sur la diffusion d’informations, déposé par le Président)

A/AC.109/2012/L.5 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 (A/AC.109/2012/L.3) ;

Projet de résolution sur la diffusion d’informations (A/AC.109/2012/L.4) ; et

Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales (A/AC.109/2012/L.5)

2e séance
19 avril 2012

Séminaire régional pour le Pacifique

A/AC.109/2012/17 (Directives et Règlement intérieur du séminaire régional pour le Pacifique de 2012))

 

1re séance
23 février 2012

Ouverture de la session par le Sous-Secrétaire général

Élection du Bureau

Organisation des travaux

A/AC.109/2012/L.1 (Note du Secrétaire général sur l’organisation des travaux : résolutions et décisions pertinentes de l’Assemblée générale)

A/AC.109/2012/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux)

Élection par acclamation du Président, M. Diego Morejón (Équateur)

Élection par acclamation des autres membres du Bureau :

Vice-Présidents - M. Pedro Núñez Mosquera (Cuba) et M. Shekou M. Touray (Sierra Leone), et

Rapporteur - M. Bashar Ja’afari (République arabe syrienne)