Session de 2011 du Comité spécial des Vingt-Quatre

24 juin 2011

Question des Tokélaou

Rapport du Comité spécial consacré aux décisions concernant les questions d’organisation

Organisation des travaux

Clôture de la session

A/AC.109/2011/3 (Document de travail sur les Tokélaou)

A/AC.109/2011/L.14 (Rapport du Comité spécial consacré aux décisions concernant les questions d’organisation)

A/AC.109/2011/L.15 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

23 juin 2011

Question de la Nouvelle-Calédonie

Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines

A/AC.109/2011/2 (Document de travail sur Anguilla)

A/AC.109/2011/4 (Document de travail sur Pitcairn)

A/AC.109/2011/5 (Document de travail sur les Bermudes)

A/AC.109/2011/6 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques)

A/AC.109/2011/7 (Document de travail sur Sainte-Hélène)

A/AC.109/2011/8 (Document de travail sur les Îles Caïmanes)

A/AC.109/2011/9 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines)

A/AC.109/2011/10 (Document de travail sur les Îles Turques et Caïques)

A/AC.109/2011/11 (Document de travail sur Montserrat)

A/AC.109/2011/12 (Document de travail sur les Samoa américaines)

A/AC.109/2011/15 (Document de travail sur Guam)

A/AC.109/2011/16 (Document de travail sur la Nouvelle-Calédonie)

A/AC.109/2011/L.8 (Projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines, déposé par le Président)

A/AC.109/2011/L.12 (Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie, ayant pour auteurs la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2011/CRP.1 (Projet de rapport du séminaire régional pour les Caraïbes)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines (A/AC.109/2011/L.8) ;

Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2011/L.12) ; et

Projet de rapport du séminaire régional pour les Caraïbes (A/AC.109/2011/CRP.1)

Question des Îles Falkland (Malvinas) (suite)

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l’Organisation des Nations Unies

Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes

Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines

A/66/63 (Rapport du Secrétaire général sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux)

E/2011/73 (Rapport du Président du Conseil sur les consultations tenues avec le Comité spécial chargé d’étudier la situation en ce qui concerne l’application de la Déclaration de 1960)

A/AC.109/2011/15 (Document de travail sur Guam)

A/AC.109/2011/L.8 (Projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines, déposé par le Président)

A/AC.109/2011/L.9 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2011/L.10 (Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2011/L.11 (Projet de résolution sur les activités économiques et autres, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (A/AC.109/2011/L.9) ;

Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux (A/AC.109/2011/L.10) ; et

Projet de résolution sur les activités économiques et autres (A/AC.109/2011/L.11)

Question des Îles Falkland (Malvinas)

A/AC.109/2011/14 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2011/L.7 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas) (A/AC.109/2011/L.7)

A/AC.109/2011/L.6 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 17 juin 2010 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2011/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 17 juin 2010 concernant Porto Rico (A/AC.109/2011/L.6)

A/AC.109/2011/L.6 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 17 juin 2010 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), Cuba, l’Équateur, le Nicaragua et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2011/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

Demandes d’audition

Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 de la Charte des Nations Unies

Question de la diffusion d’informations sur la décolonisation

Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires

Question de Gibraltar

Question du Sahara occidental

A/66/65 (Rapport du Secrétaire général sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73)

A/AC.109/2011/1 (Document de travail sur le Sahara occidental)

A/AC.109/2011/13 (Document de travail sur Gibraltar)

A/AC.109/2011/17 (Rapport du Secrétaire général sur la diffusion d’informations)

A/AC.109/2011/L.3 (Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73, déposé par le Président)

A/AC.109/2011/L.4 (Projet de résolution sur la diffusion d’informations, déposé par le Président)

A/AC.109/2011/L.5 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 (A/AC.109/2011/L.3) ;

Projet de résolution sur la diffusion d’informations (A/AC.109/2011/L.4) ; et

Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales (A/AC.109/2011/L.5)

Ouverture de la session par le Secrétaire général

Élection du Bureau

Organisation des travaux

A/AC.109/2011/L.1 (Note du Secrétaire général sur l’organisation des travaux : résolutions et décisions pertinentes de l’Assemblée générale)

A/AC.109/2011/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux)

Élection au scrutin secret du Président, M. Francisco Carrión-Mena (Équateur)

Élection par acclamation des autres membres du Bureau :

Vice-Présidents - M. Rodolfo Reyes Rodríguez (Cuba) et M. Rupert S. Davies (Sierra Leone), et

Rapporteur - M. Bashar Ja’afari (République arabe syrienne)