Perte de chance

Unat a noté que la seule question en appel était la question de l'indemnisation appropriée pour la décision contestée illégale. Unat a constaté que le UNT a constaté de manière appropriée que la rémunération demandée d'un montant de deux ans de salaire de base net était injustifiée car elle dépasserait les émoluments auxquels il aurait été intitulé absent de la résiliation illégale. Unat n'a trouvé aucun mérite dans l'affirmation de M. Kilauri selon laquelle le UNDT n'avait pas pris en compte la nature et le niveau du poste qu'il occupait auparavant et les chances de renouvellement au-delà de...

En examinant l’appel de l’appelant, Unat a constaté que la décision de résilier la position de l’appelant était basée sur des raisons généralisées, par opposition à des faits spécifiques, et n’a trouvé aucune justification réelle de la décision. Unat a soutenu que cela n'était pas cohérent avec la jurisprudence de l'ancien tribunal administratif, qui prévoit qu'une administration doit agir de bonne foi et ne pas prendre de décisions basées sur une motivation erronée, fallacieuse ou inappropriée. UNAT a noté que lorsqu'une décision administrative concerne la résiliation, elle doit fixer un...

UNAT a considéré l’appel de M. James et l’appel du Secrétaire général. UNAT a confirmé que l'UNDT conclut que M. James n'était pas admissible à la position P-3 à la fois parce qu'il n'a pas passé l'examen requis et en raison de l'absence de qualifications requises. UNAT a donc rejeté l'appel de M. James que Undt a commis une erreur en ne lui accordant pas une indemnité pour perte d'opportunité. UNAT a autorisé l'appareil transversal et mis de côté l'ordonnance d'indemnisation de détresse. Unat a noté que l'indemnisation n'a pas été demandée, il n'y avait aucune preuve de dommages ou de...

Unat a considéré un appel du secrétaire général. Unat a soutenu que M. Dualeh n'a pas été promu à la suite du fait que les autres candidats avaient obtenu un score plus élevé que lui et qu'il n'aurait pas été promu même si les autres candidats n'avaient pas été promus. Unat a estimé que l'irrégularité procédurale n'avait aucun impact sur sa non-promotion. Unat a jugé que l'effet direct d'une irrégularité ne fera que la résiliation de la décision de ne pas promouvoir un membre du personnel alors qu'il aurait eu une chance importante de promotion. Unat a jugé que UNDT n'aurait pas dû annuler la...

Unat a considéré un appel du secrétaire général. Unat a soutenu que Mme Bofill n'a pas été promue à la suite du fait que les autres candidats avaient obtenu un score plus élevé qu'elle ne l'avait fait et qu'elle n'aurait pas été promue même si les autres candidats n'avaient pas été promus. Unat a estimé que l'irrégularité procédurale n'avait aucun impact sur sa non-promotion. Unat a jugé que l'effet direct d'une irrégularité ne fera que la résiliation de la décision de ne pas promouvoir un membre du personnel alors qu'il aurait eu une chance importante de promotion. Unat a jugé que UNDT n...

Unat a jugé que UNDT ne s'est pas trompé dans le droit ou en fait dans son évaluation que la question devant son montant de compensation. Unat a jugé que l’approche de l’UNDT en considérant les perspectives de réussite de l’appelant était entièrement raisonnable dans les circonstances particulières de l’affaire. Unat a soutenu qu'il n'était pas la fonction de UNDT ou UNAT pour assumer le rôle de fond avec lequel le comité d'entrevue a été inculpé et de constater que l'appelant était le seul candidat qualifié. Unat a rappelé que la juridiction acquise à UNDT est d'examiner des déficiences...

Unat a jugé que UNDT a constaté correctement qu'il n'avait pas compétence pour mener une enquête de novo sur la plainte formelle de harcèlement de l'appelant; sa tâche était plutôt de déterminer s'il y avait une enquête appropriée sur les allégations. Unat a jugé que Undt avait accordé une compensation adéquate à l'appelant pour la violation de ses droits concernant la plainte pour harcèlement. Unat a soutenu que UNDT n'avait fait aucune erreur de procédure pour décider du poids à remettre aux déclarations écrites subies par l'appelant. Unat a soutenu qu'il n'était pas persuadé que UNDT avait...

L'appelant a fait appel du montant de l'indemnisation accordé pour perte de hasard. UNAT a noté qu'il n'y avait aucun moyen pour le tribunal de première instance de fixer des dommages-intérêts pour perte de chances de promotion et que chaque affaire a tourné ses faits. UNAT a noté qu’il reprocherait généralement à la discrétion du tribunal de première instance. Unat n'a pas accepté l'argument de l'appelant selon lequel le tribunal de première instance était tenu d'évaluer le pourcentage de chances qu'il aurait été sélectionné: Unat a jugé que même s'il avait approuvé cette procédure comme une...

UNAT a constaté qu'il n'y avait aucune preuve de dommages-intérêts ou de blessures dans cette affaire. UNAT a réaffirmé le principe selon lequel une récompense de dommages moraux doit être étayée par des preuves spécifiques.

Unat a jugé que l'approche de l'UNDT, pour déterminer le montant de la rémunération à attribuer à l'appelant, était raisonnable. Unat s'est appuyé sur sa participation dans Hastings (2011-UNAT-109), où il a jugé que le tribunal de première instance était bien meilleur que UNAT dans l'évaluation des probabilités d'un candidat sélectionné pour un poste. Unat a également constaté qu'UNT a conclu correctement que l'appelant ne devrait pas être attribué à une compensation supplémentaire au-delà du montant qui lui est déjà payé. UNAT a en outre rejeté la demande de l’appelant d’accorder des frais...