Comité 1540
Comité du Conseil de sécurité établi en vertu de la résolution 1540 (2004)

  Programme de travail

 

Dix-huitième programme de travail [S/2019/127] (1er février 2019 – 31 janvier 2020)

Dix-septième programme de travail [S/2018/340] (1er février 2018 – 31 janvier 2019)

Seizième programme de travail [S/2017/126] (1er février 2017 – 31 janvier 2018)

Quinzième programme de travail [S/2016/86] (1er février 2016 – 31 janvier 2017)

Quatorzième programme de travail [S/2015/75] (1er février 2015 au 31 janvier 2016)

Treizième programme de travail [S/2014/369] (1er juin 2014 au 31 janvier 2015)

Douzième programme de travail [S/2013/327] (1er juin 2013 au 31 mai 2014)

Onzième programme de travail [S/2012/663] (1er juin 2012 au 31 mai 2013)

Dixième programme de travail [S/2011/380] (1er juin 2011 au 31 mai 2012)

Neuvième programme de travail [S/2010/112] (1er février 2010 au 31 janvier 2011)

Le Comité a décidé :

  1. D'approuver la prolongation de son neuvième programme de travail pour couvrir la période du 1er février au 25 avril 2011
  2. De réviser son programme de travail actuel en incluant ce qui suit :

« Le 24 avril 2011, le Comité soumettra au Conseil de sécurité un rapport sur le respect de la résolution 1540 (2004) à travers la réalisation de la mise en œuvre de ses besoins. »


Huitième programme de travail [S/2009/124] (1er février 2009 - 31 janvier 2010)

Septième programme de travail (29 avril 2008 - 31 janvier 2009)

Le septième programme de travail a prolongé le sixième programme de travail jusqu’au 31 janvier 2009. Conformément à la résolution 1810 (2008), le délai pour la présentation du rapport du Comité 1540 au Conseil de sécurité a été prorogé jusqu’au 31 juillet 2008 au plus tard.

Sixième programme de travail (1er octobre 2007 - 28 avril 2008)

Le Comité a décidé :

  1. D’approuver la prolongation du cinquième programme de travail du Comité 1540 PDF en anglais de manière à couvrir la période allant du 1er octobre 2007 au 28 avril 2008 ;
  2. De revoir le programme de travail en cours du Comité 1540, en y incluant l’élément suivant :

« Le Comité soumettra au Conseil de sécurité, le 18 avril 2008 au plus tard, pour qu’il l’examine, un rapport sur la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) eu égard à l’application de toutes les obligations qu’elle énonce. »


Cinquième programme de travail (1er octobre 2006 - 30 septembre 2007) PDF en anglais

Quatrième programme de travail * (1er janvier - 28 avril 2006) PDF en anglais

Suite à l’accord auquel le Comité est parvenu lors de sa séance le 27 juillet 2006, le programme de travail provisoire pour la période du 28 juillet au 31 août 2006, établi sur la base des paragraphes 5 et 6 de la résolution 1673 (2006) **, est prolongé.

* prolongé jusqu’au 31 août 2006
** prolongé jusqu’au 30 septembre 2006


Troisième programme de travail (1er octobre - 31 décembre 2005)  PDF en anglais

Deuxième programme de travail (1er juillet - 30 septembre 2005)  PDF en anglais

Premier programme de travail (1er avril - 30 juin 2005) PDF en anglais

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