Comité 1540
Comité du Conseil de sécurité établi en vertu de la résolution 1540 (2004)

  Partage d’expérience, d’enseignements et des pratiques efficaces

Le Conseil de sécurité...

Engage le Comité 1540 à continuer de coopérer activement avec les États et les organisations internationales, régionales et sous-régionales concernées, afin de promouvoir le partage d’expérience, d’enseignements et des pratiques efficaces dans les domaines visés par la résolution 1540 (2004), en exploitant en particulier l’information fournie par les États ainsi que les exemples d’assistance réussie, et à entretenir des échanges sur la disponibilité de programmes susceptibles de faciliter la mise en oeuvre de la résolution 1540 (2004), gardant à l’esprit qu’une assistance spécialement adaptée est utile pour garantir une mise en oeuvre efficace de la résolution 1540 (2004) à l’échelon national.

Paragraphe 3 de la résolution 1977 (2011) du Conseil de sécurité


Documents du Comité 1540

Présentations d'États Membres

Rapports des examens réciproques soumis par les États Membres

Présentations d'Organisations internationales, régionales et sous régionales


Documents du Comité 1540

Lettre du Président du Comité datée du 6 novembre 2013, relative aux pratiques efficaces, adressée aux États Membres (SC/AC.44/2013/OC.85) Disponible en anglais

Lettre du Président du Comité datée du 6 novembre 2013, relative aux pratiques efficaces, adressée aux organisations internationales, régionales et sous-régionales (SC/AC.44/2013/OC.86)  Disponible en anglais

Annexe XVI de 2011

Annexe XVII de 2008


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Présentations d'États Membres

Thaïlande (22 novembre 2022) Disponible en anglais

Allemagne (31 mai 2022) Disponible en anglais

Allemagne (10 juin 2016) Disponible en anglais

Australie et Allemagne (6 mai 2014) Disponible en anglais

Colombie (3 mars 2014) Disponible en anglais

Croatie et Pologne (25 juin 2014) Disponible en anglais

Inde et Allemagne (5 juillet 2018) Disponible en anglais

Iraq (4 février 2014) Disponible en anglais

Émirats arabes unis (11 mars 2014) Disponible en anglais

Royaume-Uni de Grande-Bretagne et Irelande du Nord (28 avril 2015) Disponible en anglais

États Unis (29 septembre 2014) Disponible en anglais


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Rapports des examens réciproques soumis par les États Membres

Kazakhstan, Kirghizistan, Mongolie, Tadjikistan, Turkménistan et Ouzbékistan : rapport d'examen  (13 juin 2023)

Paraguay et Uruguay : examen réciproque  (24 mars 2020)

République dominicaine et Panama : examen réciproque  (7 janvier 2020)

Chili et Colombie : examen réciproque (28 février 2018)

Bélarus, Kirghizistan and Tadjikistan : examen réciproque  (25 janvier 2018)

Croatie et Pologne : examen réciproque  (25 juin 2014)


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Présentations d'Organisations internationales, régionales et sous régionales

Association des Nations de l'Asie du Sud-Est (12 mars 2014) Disponible en anglais

Agence internationale de l'énergie atomique (3 avril 2014) Disponible en anglais

Union interparlementaire (UIP) (1er août 2019) Disponible en anglais

Union interparlementaire (UIP) (30 mars 2020) Disponible en anglais

Ligue des États arabes (24 décembre 2013) Disponible en anglais

Groupe des fournisseurs nucléaires (27 août 2014) Disponible en anglais



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