Rédiger des résolutions

Rédiger des résolutions

 

Contexte

Il y a six organes principaux à l’ONU. Toutefois, comme le Conseil de tutelle a suspendu son activité le 1er novembre 1994, trois seulement adoptent des résolutions : l’AG, le C de S et l’ECOSOC. Cette section explore la nature de la rédaction des résolutions, qui concerne de la même façon les trois organes.

Si nous considérons que la Charte est le texte de base ou la « Constitution » de l‘Organisation, nous pouvons aussi considérer que les résolutions adoptées par l’AG constituent sa « loi ». Et parce que c’est la loi de l’Organisation, il est évident qu’elle doit être claire. Cependant ce n’est pas toujours le cas. Parfois, les résolutions adoptées par l’AG peuvent être obscures ou même sembler contradictoires. Ce n’est pas nécessairement la faute de l’auteur ou rédacteur. Au contraire de ce qui se passait avant où chaque résolution était soumise au vote, de nos jours chaque projet de résolution est le résultat de consultations officieuses. Au cours de ce processus, des compromis interviennent et le langage final du texte est parfois peu clair.

L’objectif principal d’une conférence est d’adopter un document final que les États Membres peuvent accepter. Les projets de résolution peuvent être déposés dès que l’ordre du jour de l’AG est adopté et qu’il a été décidé si un point particulier doit être alloué à la Plénière de l’AG ou à une de ses grandes commissions. Les Etats Membres menant des consultations sur un projet de résolution ou de décision avant son adoption officielle peuvent utiliser l’une de ces deux pratiques courantes :

 

Negociations avant le depôt

L’auteur principal consulte les Etats Membres et mène des négociations officieuses sur le projet avant de déposer la « meilleure version possible ». Ceci permet de passer à la décision immédiatement après la présentation du document L.. C’est la pratique normale en Plénière.

 

Negociations apres le depôt

L’auteur principal dépose un projet de résolution ou de décision sans consultations préalables. Après la présentation du document L., les négociations officieuses prennent place, menées soit par un auteur principal ou un co-auteur ou par un facilitateur nommé par le président d’une grande commission. Si un consensus est atteint, le texte négocié remplace le projet original. Ceci se fait de deux façons : soit l’auteur retire le document L. original, et un nouveau document L. est produit après qu’un membre du bureau a déposé le texte négocié ; ou l’auteur soumet le texte négocié en tant que révision du document L. original (publié comme Lxx/Rev.1). Dans les deux cas, la résolution/décision est adoptée par consensus.

Si les négociations ne débouchent pas sur un consensus, l’auteur peut soit demander une décision sur le document L. original ou sur le texte négocié (publié comme Lxx/Rev.1). Dans les deux cas, le projet de résolution/décision est soumis au vote, souvent accompagné de propositions d’amendements et de demandes de votes sur des paragraphes spécifiques.

La rédaction et la négociation sont étroitement liées car les négociations nécessitent souvent un accord sur les mots utilisés pour décrire une action qui va être prise sur un point particulier de l’ordre du jour.

 

L’Histoire d’un texte

Les textes adoptés par les conférences internationales commencent comme un projet de mots sous-tendant un objectif particulier (par exemple accroître la sécurité des transports maritimes, mesures destinées à remédier à un problème de santé publique, etc.) Jusqu’à ce qu’ils soient adoptés à la conférence, ces mots ne sont que des propositions – et sont souvent oubliés. Une fois adoptés, ils portent l’autorité de la conférence.

 

Structure des résolutions et mots communement utilisés

La forme la plus courante d’expression pour une conférence sont les résolutions. Les résolutions ont un format particulier.

Chaque résolution consiste en une seule longue phrase. Elle commence avec le nom de l’organe principal qui adopte la résolution (par exemple, l’AG ou le C de S), suivi de plusieurs paragraphes préambulaires ou Préambule. Ces paragraphes ne sont pas vraiment des paragraphes, mais des membres de phrase. Chacun commence avec un verbe au participe présent (par exemple, Rappelant, Considérant, Notant) avec une majuscule et se termine par une virgule. Parfois, il commence avec plus d’un mot clé, à savoir, Notant avec satisfaction, Notant avec regret, etc. Ces mots sont toujours en italique.

Après les paragraphes préambulaires suivent les paragraphes opérationnels ou Dispositif, chacun d’eux commençant par un verbe au temps présent, avec une majuscule, et se termine par un point-virgule, sauf pour le dernier qui se termine par un point.

 

Mots communement utilises au début des paragraphes préambulaires

1. Reconnaissant

2. Approuvant

3. Affirmant

4. Consciente

5. Appréciant

6. Ayant en mémoire

7. Croyant

8. Ayant examiné

9. Félicitant

10. Ayant à l’esprit

11. Préoccupé

12. Notant

13. Conscient

14. Notant avec approbation

15. Estimant

16. Notant avec inquiétude

17. Convaincu

18. Notant avec satisfaction

19. Désirant

20. Observant

21. Mettant l’accent

22. Réalisant

23. S’attendant

24. Rappelant

25. Exprimant

26. Reconnaissant

27. Pleinement conscient

28. Cherchant

29. Guidé par

30. Prenant en considération

31. Ayant adopté

32. Soulignant

33. Ayant considéré

34. Accueillant

35. Ayant noté

36. Considérant que

 

Conseils pour l’ordre des paragraphes préambulaires

Si le Préambule va se référer à la Charte de l’ONU, il doit le faire en premier. Si la résolution commence avec une référence générale aux « buts et principes de la Charte des Nations Unies », il doit y avoir alors une autre clause préambulaire qui renvoie plus précisément à un chapitre ou un article de la Charte qui développe les principes pertinents pour le sujet de la résolution. La première fois qu’elle est mentionnée dans le préambule ou le dispositif, elle doit l’être en tant que Charte des Nations Unies. Ensuite, elle peut être mentionnée simplement comme la Charte.

Les références aux résolutions ou décisions passées viennent généralement ensuite (par exemple, « Rappelant sa résolution 65/309 du 19 juillet 2011). Si la résolution a été adoptée par le C de S, le libellé correct doit être « Rappelant la résolution 338 (1973) du C de S du 22 octobre 1973… ». La première fois qu’une résolution du C de S est mentionnée, la date l’accompagne. Après, seuls le nombre de la résolution et l’année sont mentionnés, par exemple, la résolution 338(1973).

Ensuite, il est approprié d’inclure des observations générales sur le contenu ou l’objectif de la résolution qui sert de base pour le reste du texte. Ceci permet de cadrer l’appel à l’action des sections du dispositif de la résolution.

Finalement, si une référence est faite en rapport au point de l’ordre du jour, elle vient en dernier (par exemple, « prenant note du rapport du Secrétaire général). Toutefois, il n’est pas approprié d’inclure le symbole du document dans le texte, mais dans une note de bas de page.

 

Mots communément utilisés au début des paragraphes du dispositif

1. Accepte

2. Exprime l’espoir

3. Adopte

4. Invite

5. Est d’accord

6. Note

7. Appelle

8. Note en approuvant

9. Approuve

10. Autorise

11. Note avec préoccupation

12. Note avec satisfaction

13. Lance un appel à

14. Proclame

15. Félicite

16. Réaffirme

17. Considère

18. Recommande

19. Décide

20. Rappelle

21. Déclare

22. Répète

23. Détermine

24. Demande

25. Ordonne

26. Se résout à

27. Souligne

28. Suggère

29. Encourage

30. Appuie

31. Approuve

32. Prends note

33. Exprime sa reconnaissance

34. Exhorte

Toutes les résolutions ont au moins un paragraphe opérationnel, mais de nombreuses résolutions ont plusieurs paragraphes préambulaires et plusieurs paragraphes opérationnels. Si plusieurs de ces paragraphes, du préambule ou du dispositif, commencent avec le même mot (par exemple, « notant » ou « note »), il est traditionnellement d’usage d’utiliser « de plus » pour la deuxième utilisation, et « aussi » pour la troisième et les utilisations suivantes (par exemple, « Notant », « Notant de plus », « Notant aussi », etc.).

A l’Assemblée générale et dans de nombreuses autres conférences, les paragraphes préambulaires ne sont pas numérotés, alors que ceux du dispositif le sont. Toutefois si le dispositif n’a qu’un paragraphe, il n’est pas numéroté.

De façon officieuse, les paragraphes du préambule sont mentionnés comme PP1, PP2, etc., et les paragraphes du dispositif comme OP1, OP2, etc.

Les paragraphes préambulaires servent à expliquer la base pour l’action demandée dans les paragraphes du dispositif. Ils peuvent être utilisés pour construire un argument, se constituer un appui, ou pour exprimer des principes généraux. Un léger manque de précision dans le libellé des paragraphes préambulaires est acceptable.

Les paragraphes du dispositif expriment ce que la conférence a décidé de faire. Un langage précis et clair renforce l’impact politique et facilite la mise en œuvre. De la même façon, la brièveté est préférable, comme elle est politiquement plus efficace.

Outre les paragraphes, le dispositif d’un projet, dans le cas rare des « résolutions omnibus », est (principalement à la deuxième commission sur les questions économiques et financières) divisé en parties A, B, C, D …, qui regroupent elles aussi des paragraphes. Ces différentes parties ont trait à divers aspects d’une même question, par exemple, pour la culture du maïs, sa plantation, son arrosage, sa récolte, sa transformation…

 

Conseils pour l’ordre des paragraphes du dispositif

Premièrement, se référer au passé. Si les références à la Charte et aux résolutions précédentes doivent figurer dans le préambule, et si vous souhaitez mettre en avant un rapport, alors vous pouvez le citer dans le début du dispositif.

Ensuite, mentionner les actions actuelles, par exemple « Décide », « Décide aussi » et « Décide par ailleurs ». Aujourd’hui, le format des résolutions est, sans aucun doute, le produit de l’habitude et d’une tradition qui semble remonter à l’époque de la Société des Nations (1919-1946). C’est un langage et une forme acceptés et compris par les gouvernements partout dans le monde, malgré les différences de langue, de tradition et de politique.

Example de Résolution de l'AG

 

Voici un exemple de Résolution du C de S

 

 

Conseils pour le choix des mots

Le mot clé le plus commun et le plus neutre utilisé pour commencer une clause du dispositif est « Demande ». Il est généralement utilisé quand une résolution invite le Secrétaire général à faire quelque chose.

Quand une résolution a une clause qui demande au SG de faire quelque chose, elle doit le faire « poliment », ainsi « Recommande » ou « Invite » sont appropriés.

Parfois, les rédacteurs d’une résolution veulent commencer avec une clause et un mot ayant plus d’émotion. Par exemple, « Appelle » est plus fort que « Demande » et « Exhorte » est considéré comme encore plus fort « Exige » exprime le plus haut degré d’émotion, mais est rarement utilisé.

 

Clés du succès dans la rédaction des résolutions

Au début de l’existence de l’ONU, tous les projets de décisions étaient soumis au vote. Maintenant, chaque projet de résolution est discuté préalablement en consultations officieuses où une partie de l’énoncé est souvent sacrifié dans un esprit de compromis.

Une clé du succès dans la rédaction à la fois des propositions orales et/ou des projets de résolutions est de consulter le plus largement possible afin de connaître les préoccupations des autres avant de commencer à écrire, et ainsi de les prendre en compte dans votre projet pour recruter des co-auteurs et désarmer les opposants. Quand votre projet est sur le papier, vous devez alors consulter largement, tout en étant prêt à le modifier en réponse aux préoccupations des autres délégations. Cette façon de procéder assure souvent l’acceptation du projet quand il vient au vote devant la commission. Comme cela au moins, tous les points de désaccord sérieux ont été identifiés et isolés.

 

Liste de contrôle

Avant de déposer un projet de résolution, assurez-vous que :

• · Votre délégation considère que le projet de résolution est prêt à être déposé
• · Votre résolution est appuyée par d’autres délégations. Ceci veut dire non seulement ceux avec qui vous êtes normalement associés mais aussi ceux qui appuient l’initiative de la résolution. Vous devez connaître ses chances de succès avant de la déposer
• · Les délégations que vous souhaitez avoir comme co-auteurs ont bien été consultées, qu’elles soient satisfaites du texte final et soient désireuses de s’y associer
• · Vous êtes satisfait du libellé de la résolution. Ceci veut dire de son contenu et de la façon dont il est présenté. Si votre anglais n’est pas courant, consultez quelqu’un qui l’est
• · Vous avez déposé un projet de résolution avec le secrétariat ou le bureau du Modèle ONU à l’avance de façon que le texte puisse être distribué à toutes les délégations avant la présentation du projet

 

Revoir le texte après son dépôt

Dans le cas de longs textes avec de nombreuses propositions d’amendements, la commission (ou la plénière), sous la conduite du président, procède à plusieurs lectures successives du texte. Le président attire l’attention sur le premier paragraphe (ou s’il pense que le texte est contentieux, sa première phrase ou la première partie de cette première phrase). S’il n’y a pas de proposition d’amendement, le passage est considéré comme provisoirement adopté. Le Président invite alors à passer au paragraphe suivant. Si des amendements sont proposés, ils sont examinés et s’il y a un accord, le libellé modifié est incorporé dans le texte. Le nouveau texte fait alors partie du projet provisoirement adopté.

Mais si la commission ne peut pas parvenir à atteindre un accord sur l’amendement proposé dans un temps convenable, les mots posant problèmes sont mis entre { crochets } et la commission passe au paragraphe suivant.

A la fin de la première lecture, le texte se compose de passages et de mots provisoirement acceptés ou entre crochets. Chaque groupe de crochets peut contenir un seul ou plusieurs mots, ou alternativement des mots ou des phrases, séparés par des barres obliques (/). Ceci signifie que certains dans la commission préfèrent une option, alors que d’autres préfèrent l’alternative.

Juste après la fin de la première lecture (mais parfois en donnant du temps pour des consultations officieuses), le président invite la commission à procéder à une deuxième lecture du texte. Cette fois, la commission ne réexamine pas le texte provisoirement agréé. Elle revoit en fait le premier groupe de crochets et le président recherche de nouvelles idées sur leur contenu. C’est souvent le cas parce que les délégations qui ont des objections ont dans le même temps :

• · Vu que le texte dans son ensemble progresse et sont maintenant satisfaits concernant les mots entre crochets
• · Réfléchi davantage (et parfois ayant parlé de la question avec d’autres délégations officieusement et/ou consulté leur capitale), en sont venues à la conclusion qu’elles ne souhaitent pas maintenir leurs objections, ou
• · Tenu des consultations avec d’autres délégations intéressées, qui ont débouché sur un accord officieux de changer les mots faisant problèmes.

Si la commission peut se mettre d’accord pour accepter ces mots, ou différents mots à leur place, les crochets sont enlevés et le nouveau texte agréé fait maintenant partie du texte agréé provisoirement dans son ensemble. Ce processus est connu officieusement comme « enlever les crochets ». Si au contraire, un accord ne peut être atteint, les mots contentieux sont laissés entre crochets.

D’une façon ou d’une autre, le président invite alors la commission à passer au groupe suivant de crochets et essaye de nouveau d’obtenir un accord. Ce processus continue jusqu’à la fin de la deuxième lecture, débouchant soit sur un texte totalement agréé, soit sur de substantiels progrès vers un accord.

Alors, une troisième lecture et toutes les suivantes sont conduites de la même façon jusqu’à ce que le texte soit approuvé. Un texte qui fait l’objet de plusieurs lectures peut être appelé « un texte évolutif ».

Le texte provisoirement accepté est « provisoire » dans le sens où tous ceux concernés comprennent que dans de nombreux cas les délégations ne peuvent pas approuver définitivement des textes partiels. Ils ont besoin de voir le texte dans son ensemble avant de savoir si chaque partie est acceptable.

Durant les consultations, le facilitateur ou l’auteur d’un projet de résolution peut distribuer des « textes de compilation » qui reflètent l’évolution des négociations et les différentes positions des Etats Membres en détail. Après chaque série de négociation, les révisions du texte sont compilées.

L’exemple ci-dessous présente les éléments standards pour les textes de compilation. Veuillez noter que cet exemple est une fiction :

 

Texte de compilation au 21 octobre 2016 (Rev.3)

 

L’Assemblée générale,

PP1 Réaffirmant ses précédentes résolutions sur la question du chocolat, incluant ses résolutions 46/77 du 12 décembre 1991 et 63/309 du 14 septembre 2009 ;

PP2 Reconnaissant le rôle de l’Assemblée générale dans l’examen de la question du chocolat, conformément à la Charte des Nations Unies ;

PPE2 (Alt) Reconnaissant aussi le besoin de renforcer encore le rôle, l’autorité, l’efficacité et la performance de l’Assemblée générale ; (proposé par le Liechtenstein) ;

PD1 Prend note du rapport du Secrétaire général sur « Du chocolat pour tous » ;

PD2 Exprime son appui pour la promotion active en cours {remplacer : UE} du chocolat de la Suisse {effacer : UE, G77} pour le bien-être physique et mental {ajouter : République de Corée} des peuples ;

PD3 Invite le Secrétaire général à généraliser la consommation du chocolat en distribuant du chocolat à toutes les réunions, comme moyen d’accroître le bonheur au sein du Système des Nations Unies et dans ses activités opérationnelles ;

PD3 (bis) Reconnaît la contribution positive d’une consommation accrue de chocolat pour l’économie des producteurs de cacao dans les pays en développement ; {proposé par le G77/ appuyé par le Mexique}

PD4 Encourage les Etats Membres à promouvoir la consommation de chocolat ; {Commentaires : Etats-Unis, Japon, Canada et Nouvelle-Zélande reviendront sur le paragraphe après avoir consulté leur Ministère de la santé}

PD5 Décide de déclarer 2020 comme Année internationale du chocolat ; {accepté ad referendum}

PD6 Demande au Secrétaire général de présenter un rapport sur la mise en œuvre de la présente résolution, y compris des recommandations pour une action future à la 84ème session de l’AG. {accepté}

 

Terminologie

« Placer des crochets autour du texte » ou « mettre le texte entre crochets » indique que le texte n’est pas encore accepté.

L’action d’« Enlever les crochets » indique la nécessité de travailler encore pour un accord sur les mots ou passages contentieux.

« Un texte propre » est un texte sans crochet, acceptable pour tous ceux qui ont participé à la rédaction. Toutefois, il y a une convention forte contre un redémarrage de la discussion sur toute partie du texte provisoirement accepté, car elle risque de déboucher sur des négociations prolongées. Néanmoins, toute conférence est souveraine. Ceci signifie que si une délégation estime qu’une raison valable le justifie, une commission peut décider de revoir une partie d’un texte provisoirement accepté. Elle n’accepte le réexamen que si la proposition est acceptable pour toutes les délégations.

 

Conseils pour les Conférences Modèle ONU

L’examen des projets de résolutions et des amendements est l’élément qui prend le plus de temps dans une conférence. De plus, c’est généralement le moment durant une conférence Modèle ONU, où le règlement intérieur est fréquemment invoqué, ce qui ralentit le processus de prise de décision sur le projet de résolution.

Etant donné les limites de temps d’une conférence Modèle ONU, le temps nécessaire pour décider sur les différents points de l’ordre du jour peut être gagné en :

• · Réduisant ou limitant le nombre de résolutions déposées sur un point donné
• · Assurant que l’auteur ou les co-auteurs d’un projet de résolution a/ont consulté les autres délégations pour vérifier qu’il a un large appui. Ceci inclut non seulement les délégations habituellement as- sociées mais aussi celles qui appuient l’esprit du texte. Il est donc essentiel que l’auteur ou les co-auteurs sachent si leur projet a une chance de succès avant de le déposer
• · Revoyant le texte ligne par ligne. Dans de nombreuses conférences Modèle ONU, des amendements sont déposés au hasard plutôt que sur la base d’un examen systématique du document. Un examen plus rigoureux comme souligné ci-dessus peut aider à voir où les délégations sont en désaccord et allouer davantage de temps pour des consultations officieuses pour résoudre les différences