Différences entre le Règlement de l'Assemblée générale et le règlement intérieur de certains Modèles ONU

Différences entre le Règlement de l'Assemblée générale et le règlement intérieur de certains Modèles ONU

 

Souvent, la différence principale entre le règlement intérieur de l’AG à l’ONU elle même et les règles utilisées par de nombreuses conférence Modèle ONU tient au fait que ces dernières utilisent des règles parlementaires, telles que les règles « Roberts Rules of Order ». L’ONU n’est pas un parlement et ces règles, dès lors, ne fournissent pas un format approprié pour conduire les travaux à l’ONU.

Le Règlement intérieur de l’AG est plus simple que les règles parlementaires souvent utilisées dans les Conférences Modèle ONU. Par exemple, l’AG a uniquement une motion de procédure, appelée motion d’ordre (certaines conférences Modèle ONU incluent parfois des motions d’information, d’enquête, de privilège). De plus, à l’ONU, les orateurs ne donnent pas du temps à un autre orateur et les motions n’ont pas besoin d’être secondées.

Certaines différences sont superficielles. Même si les délégations ne peuvent pas présenter un point d’information lors d’une réunion officielle, elles peuvent poser les questions qu’elles souhaitent aux autres délégations durant les réunions officieuses. Ainsi, d’un point de vue éducatif, les participants à Modèle ONU ont toujours la possibilité d’améliorer leurs connaissances en interrogeant les autres délégations pourvu que ce soit dans un cadre approprié.

D’autres différences sont plus significatives. A l’AG, chaque Etat Membre a une voix, qu’il soit grand ou petit. Seconder ou appuyer des motions peut avoir un sens dans un forum parlementaire où les participants ne veulent pas perdre du temps sur des motions qu’une seule personne appuie. Cependant, dans le contexte de l’AG à l’ONU, chaque délégation représente une nation entière. Etant donné le cadre établi par le principe « un pays, une voix », exiger que les propositions soient secondées irait à son encontre. Ainsi, chaque Etat Membre a le droit de présenter un projet de résolution ou d’amendement sans être appuyé par un autre Etat Membre. De nombreuses conférences Modèle ONU exigent un certain nombre de signatures avant qu’un projet puisse être déposé. A l’ONU, le fait d’avoir des coauteurs est fréquent, mais ce n’est pas nécessaire.

De la même façon, tout Etat Membre peut présenter une motion pour demander un vote sur un projet de résolution ou un amendement sans avoir à être secondé par un autre Etat Membre. Dans les parlements, s’il n’y a personne pour seconder une motion, elle n’est pas examinée par l’assemblée. A l’ONU, il suffit qu’un seul Etat Membre fasse une proposition pour qu’elle soit examinée. De nouveau, ceci est basé sur le principe que chaque Etat Membre a le droit de proposer une question pour examen devant l’AG, dans la mesure où elle concerne un point à l’ordre du jour.

Dans certaines conférences Modèle ONU, la procédure occupe une place beaucoup plus importante qu’à l’ONU. Si ceci résulte en partie de l’utilisation de procédures parlementaires, c’est également lié au fait que l’essentiel des travaux des conférences Modèle ONU ont lieu dans des réunions officielles, ce qui accroit le besoin de présenter des motions. A l’ONU, le processus de négociation a lieu dans des consultations officieuses et le besoin de présenter diverses motions en réunion officielle est donc moindre. Par exemple, comme la grande majorité des décisions à l’ONU est prise par consensus, les motions liées aux amendements sont moins fréquentes que dans certaines conférences Modèle ONU.

Une dernière différence relevée sur la façon dont les réunions sont menées à l’ONU par rapport à certaines conférences Modèle ONU est liée à l’étendue du pouvoir donné au président. Dans ces conférences, les décisions du président sont finales. A l’ONU, le président, de la Plénière ou d’une grande commission, sert à la discrétion des Etats Membres. Le président peut faire des recommandations et décider sur les motions d’ordre, mais chacune de ses décisions peut faire l’objet d’un appel de la part d’un Etat Membre et être soumise au vote de l’ensemble des délégations. C’est un principe important qui doit être davantage mis en œuvre dans les conférences Modèle ONU. Le pouvoir de l’AG appartient aux Etats Membres. Donner le mot de la fin aux présidents va à l’encontre de ce principe de base de l’AG.