Deuxième session (18-29 août 2025)

• Déclaration faite par les Coprésidents de la Commission préparatoire à l’issue de la deuxième session (A/AC.296/2025/19)
• Ordre du jour de la Commission préparatoire (A/AC.296/2025/1)
• Programme de travail de la Commission préparatoire (A/AC.296/2025/2)
• Règlement intérieur de la Conférence des Parties à l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Texte révisé du document établi par les Coprésidents pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2025/12)
• Règles de gestion financière régissant le financement de la Conférence des Parties à l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secrétariat et de tout organe subsidiaire : Texte révisé du document établi par les Coprésidents pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2025/13)
• Mesures à convenir avec le Fonds pour l’environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Version révisée du document établi par les Coprésidents pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2025/14)
• Projet de mandat d’un groupe informel chargé des aspects techniques liés à la mise en service du Centre d’échange prévu par l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note établie par les Coprésidents (A/AC.296/2025/15)
• Dispositions visant à renforcer la coopération avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organes mondiaux, régionaux, sous-régionaux et sectoriels pertinents : Note du Secrétariat (A/AC.296/2025/16)
• Obligations en matière de rapports prévues par l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du Secrétariat (A/AC.296/2025/17)
• Mise en œuvre des autres dispositions relatives aux ressources financières et au mécanisme de financement figurant dans l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du Secrétariat (A/AC.296/2025/18)

• Organisation proposée des travaux (en anglais seulement)(Remarque : révisé en raison du changement de salle de conférence)
• Information à l’intention des participants (A/AC.296/2025/INF/2, version en anglais)
• Tableau sur le mandat, les modalités de fonctionnement et le règlement intérieur des organes subsidiaires créés en application de l’Accord : Note des Coprésidents (A/AC.296/2025/INF/3, en anglais seulement)
• Tableau sur les dispositions relatives au fonctionnement des secrétariats de certains instruments représentatifs de chacun des modèles de secrétariat : Note du Secrétariat (A/AC.296/2025/INF/4, en anglais seulement)
• Organigramme : Le Centre d’échange créé par l’Accord (en anglais seulement)
• Questions mobilisatrices préparées par les Coprésidents (en anglais seulement)
• Manifestations parallèles pendant la deuxième session (en anglais seulement)

* Pour des informations sur les pouvoirs et l’enregistrement à la deuxième session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.

Schedule change - 29 August 2025:

• Conference Room 4, 10:00 a.m. - 1:00 p.m.:
  • Reporting back on parallel meetings
  • Informal Working Group I to consider Rules of Procedure for the Conference of the Parties (focusing on Sections III, III bis and IX)
• Conference Room 2, 10:30 a.m. - 1:00 p.m.:
  • Informal Working Group III to consider the operationalization of other provisions on financial resources and mechanism (special fund, scale of assessed contributions, and guidance on overall strategies, policies, programme priorities and eligibility for access to and utilization of financial resources)
  • Informal Working Group II to consider the revised terms of reference for an informal group on the technical aspects of the operationalization of the Clearing-House Mechanism
• Conference Room 4, 3:00 p.m. - 6:00 p.m.:
  • Plenary meeting
    • Reporting on parallel meetings
    • Other matters (item 7), including provisional guidance to the Global Environment Facility ninth replenishment process
    • Credentials of representatives (item 6)
    • Closure (item 8)

• Journal des Nations Unies
• Séance d’information en ligne des coprésidents de la Commission préparatoire le 21 juillet 2025 (Enregistrement)

Accords de coopération pour PrepCom II avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organismes mondiaux, régionaux et sous-régionaux compétents

Déclarations et contributions écrites de la deuxième session de la Commission préparatoire