Première session (14-25 avril 2025)

Documents officiels

  • Déclaration faite par les Coprésidents de la Commission préparatoire à l’issue de la première session (A/AC.296/2025/9)
  • Ordre du jour de la Commission préparatoire (A/AC.296/2025/1)
  • Programme de travail de la Commission préparatoire (A/AC.296/2025/2)
  • Règlement intérieur de la Conférence des Parties à l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document établi par les Coprésidents pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2025/3)
  • Mandat, modalités de fonctionnement et règlement intérieur des organes subsidiaires créés en application de l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, y compris la procédure à suivre pour la sélection de leurs membres : Note du Secrétariat (A/AC.296/2025/4)
  • Dispositions relatives au fonctionnement du Secrétariat, y compris son siège : Note du Secrétariat (A/AC.296/2025/5)
  • Questions relatives au fonctionnement du Centre d’échange créé par l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du Secrétariat (A/AC.296/2025/6)
  • Règles de gestion financière régissant le financement de la Conférence des Parties à l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secrétariat et de tout organe subsidiaire : Document établi par les Coprésidents pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2025/7)
  • Mesures à convenir avec le Fonds pour l’environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document établi par les Coprésidents pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2025/8)

* Pour des informations sur les pouvoirs et l’enregistrement à la première session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.

Rapports oraux

(en anglais seulement)

  • Groupe de travail informel I - Règlement intérieur de la Conférence des Parties (première semaine, deuxième semaine)
  • Groupe de travail informel I - Mandat, modalités de fonctionnement et règlement intérieur des organes subsidiaires, y compris la procédure de sélection de leurs membres (première semaine, deuxième semaine)
  • Groupe de travail informel I - Dispositions relatives au fonctionnement du secrétariat, y compris son siège (première semaine, deuxième semaine)
  • Groupe de travail informel II - Modalités de fonctionnement du Centre d'échange (deuxième semaine)
  • Groupe de travail informel III - Règles de gestion financière régissant le financement de la Conférence des Parties et celui du secrétariat et de tout organe subsidiaire (première semaine, deuxième semaine)
  • Groupe de travail informel III - Mesures à convenir avec le Fonds pour l'environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement (première semaine, deuxième semaine)
  • Échange de vues préliminaire sur les questions à examiner lors de à la deuxième session (deuxième semaine)