Troisième session (23 mars-2 avril 2026)

• Ordre du jour révisé de la Commission préparatoire (A/AC.296/2025/1/Rev.1)
• Programme de travail de la Commission préparatoire (A/AC.296/2025/2)
• Règlement intérieur de la Conférence des Parties à l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale: Nouveau texte révisé du document établi par la coprésidence pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2026/1)
• Règles de gestion financière régissant le financement de la Conférence des Parties à l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, ainsi que celui du secrétariat et de tout organe subsidiaire: Nouveau texte révisé du document établi par la coprésidence pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2026/2)
• Mandat, modalités de fonctionnement et règlement intérieur des organes subsidiaires, y compris la procédure à suivre pour la sélection de leurs membres: Document établi par la coprésidence pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2026/3)
• Dispositions visant à renforcer la coopération avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organes mondiaux, régionaux, sous-régionaux et sectoriels pertinents: Projet de décision de la Conférence des Parties élaboré par la coprésidence (A/AC.296/2026/4)
• Mise en œuvre des autres dispositions relatives aux ressources financières et au mécanisme de financement figurant dans l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale: Document établi par la coprésidence pour faciliter les débats et les négociations concernant la création du fonds de contributions volontaires comme élément du mécanisme de financement (A/AC.296/2026/5)
• Mise en œuvre des autres dispositions relatives aux ressources financières et au mécanisme de financement figurant dans l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridictio nationale: Note de la coprésidence concernant un projet de décision de la Conférence des Parties visant à rendre opérationnel le fonds spécial (A/AC.296/2026/6)
• Mesures à convenir avec le Fonds pour l’environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale: Nouvelle version révisée du document établi par les Coprésidents pour faciliter les débats et les négociations (A/AC.296/2026/7)
• Dispositions relatives au fonctionnement du secrétariat, y compris son siège: Note du secrétariat (A/AC.296/2026/8)

• Rapport de la Commission préparatoire (version préliminaire non révisée, en anglais seulement)
• Offres reçues de pays souhaitant accueillir le secrétariat qui sera établi en vertu de l'article 50 de l'Accord :
  • Belgique
  • Chili (en anglais seulement)
  • Chine (traduction de courtoisie)
• Organisation des travaux proposée mise à jour (en anglais seulement)
• Projet d’étude consolidé sur les aspects techniques de l’opérationnalisation du Centre d’échange créé par l’Accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (version préliminaire non révisée, en anglais seulement ; appendice A, en anglais seulement)

• Information à l’intention des participants (A/AC.296/2026/INF/1)

   

  * Pour des informations sur les pouvoirs et l'enregistrement à la troisième session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.

• Programme du 2 avril 2026 :
  • Salle de conférence 4, 11 h 00 :
    • Compte rendu des réunions parallèles
    • Adoption du rapport de la Commission préparatoire (Point 8)
• Diffusion sur le Web : Certaines parties des travaux de la session seront diffusées sur le Web et pourront être suivies en direct sur la Web TV de l’ONU à l’adresse suivante : http://webtv.un.org. Plus précisément, la diffusion sera assurée pour toutes les séances se tenant dans la salle de conférence 11 et la salle du Conseil de tutelle pendant la première semaine, ainsi que dans la salle de conférence 3 pendant la deuxième semaine. En outre, la diffusion sera assurée pour les séances se tenant dans la salle de conférence 4 aux dates suivantes :
  • Lundi 23 mars, séance du matin
  • Mercredi 25 mars, séance du matin
  • Jeudi 26 mars, séance du matin
  • Mercredi 1er avril, séance du matin
  • Jeudi 2 avril, séance du matin
  • Jeudi 2 avril, séance de l’après-midi
    

• Lettre datée du 4 mars 2026 des coprésidents de la Commission préparatoire concernant les préparatifs de la troisième session (en anglais seulement)
• Lettre datée du 12 janvier 2026 des coprésidents de la Commission préparatoire concernant les préparatifs de la troisième session (en anglais seulement)
• Séance d’information en ligne des coprésidents de la Commission préparatoire le 18 février 2026 (Enregistrement)

PrepCom III written input

Contributions écrites destinées à informer les travaux du consultant chargé des aspects techniques liés à la mise en service du Centre d’échange