Quatrième Commission - Questions politiques spéciales et décolonisation
Documents de la 75e session
- Organisation des travaux [A/C.4/5/L.1]
- Questions renvoyées à la Quatrième Commission [A/C.4/75/1]
- État de préparation de la documentation de la Quatrième Commission [A/C.4/75/INF/1] EN
- Membres de la Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation (Quatrième Commission) [A/C.4/75/INF/2]
- Propositions figurant dans les rapports de la Quatrième Commission pour examen par l'Assemblée générale [A/C.4/75/INF/3] EN
- Revitalisation des travaux de l’Assemblée générale [A/C.4/75/INF/4]
Projets de résolutions
- Dispositifs offerts par les États Membres aux habitants des territoires non autonomes en matière d’études et de formation [A/C.4/75/L.2]
- Question du Sahara occidental [A/C.4/75/L.3]
- Effets des rayonnements ionisants [A/C.4/75/L.4]
- Continuité des travaux du Comité des utilisations pacifiques de l’espace extra-atmosphérique et de ses organes subsidiaires [A/C.4/75/L.5]
- Étude d’ensemble des missions politiques spéciales [A/C.4/75/L.6]
- Projet de programme de travail et de calendrier de la Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation (Quatrième Commission) pour la 76e session de l’Assemblée générale [A/C.4/75/L.7]
- Question de Gibraltar [A/C.4/75/L.8]
- Aide aux réfugiés de Palestine [A/C.4/75/L.9]
- Opérations de l’Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient [A/C.4/75/L.10]
- Biens appartenant à des réfugiés de Palestine et produit de ces biens [A/C.4/75/L.11]
- Travaux du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés [A/C.4/75/L.12]
- Les colonies de peuplement israéliennes dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé [A/C.4/75/L.13
- Pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est [A/C.4/75/L.14]
- Le Golan syrien occupé [A/C.4/75/L.15]
Voir le site en anglais pour la documentation complète
