Quatrième Commission - Questions politiques spéciales et décolonisation
Documents de la 74e session
- Revitalisation des travaux de l’Assemblée générale [A/C.4/74/INF/4]
- Organisation des travaux [A/C.4/74/L.1]
- Questions renvoyées à la Quatrième Commission [A/C.4/74/1]
Demandes d'audition
- Question de la Polynésie française [A/C.4/74/.2] + Rev.1
- Question de Gibraltar [A/C.4/74/3] + Rev.1
- Question de Guam [A/C.4/74/4] + Rev.1
- Question de la Nouvelle-Calédonie [A/C.4/74/5] + Rev.1
- Question du Sahara occidental [A/C.4/74/6]
Projets de résolution
- Dispositifs offerts par les États Membres aux habitants des territoires non autonomes en matière d’études et de formation [A/C.4/74/L.2]
- Question du Sahara occidental [A/C.4/74/L.3*] (Nouveau tirage pour raisons techniques)
- Question de Gibraltar [A/C.4/74/L.4]
- Assistance à la lutte antimines [A/C.4/74/L.5]
- Effets des rayonnements ionisants [A/C.4/74/L.6]
- Coopération internationale touchant les utilisations pacifiques de l’espace [A/C.4/74/L.7]
- Étude d’ensemble des missions politiques spéciales [A/C.4/74/L.8]
- Projet de programme de travail et de calendrier de la Quatrième Commission pour la 75e session de l’Assemblée générale [A/C.4/74/L.9]
- Aide aux réfugiés de Palestine [A/C.4/74/L.10]
- Personnes déplacées du fait des hostilités de juin 1967et des hostilités postérieures [A/C.4/74/L.11]
- Opérations de l’Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dansle Proche-Orient [A/C.4/74/L.12]
- Biens appartenant à des réfugiés de Palestine et produit de ces biens [A/C.4/74/L.13]
- Travaux du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés [A/C.4/74/L.14]
- Les colonies de peuplement israéliennes dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé [A/C.4/74/L.15]
- Pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est [A/C.4/74/L.16]
- Le Golan syrien occupé [A/C.4/74/L.17]
- Étude d’ensemble de toute la question des opérations demaintiende la paix sous tous leurs aspects [A/C.4/74/L.18]
Voir le site en anglais pour la documentation complète
