La dignité exige la vérité

Introduction

Lorsque les familles de victimes de disparitions forcées défilent sur les places publiques, brandissant les photographies des « disparus », elles revendiquent l’un des droits les plus fondamentaux du droit international des droits de l’homme : le droit de savoir ce qu’il est advenu de leurs proches, où ils se trouvent et qui en est responsable. C’est le droit à la vérité ; or, aujourd’hui, ce droit est remis en question.

Le 21 décembre 2010, l'Assemblée générale des Nations Unies a proclamé le 24 mars Journée internationale pour le droit à la vérité en ce qui concerne les violations flagrantes des droits de l'homme et pour la dignité des victimes. Cette commémoration rend hommage à la mémoire de Monseigneur Óscar Arnulfo Romero, assassiné le 24 mars 1980. Romero s'employait activement à dénoncer les violations des droits humains des personnes les plus vulnérables au Salvador.

Cette année, le 24 mars marque également le cinquantième anniversaire du coup d’État en Argentine, qui fut suivi par des années de terreur sous la dictature brutale de la junte militaire. Entre 1976 et 1983, des dizaines de milliers de personnes ont été assassinées ou ont disparu.

Cette célébration offre l'occasion de réfléchir à la manière dont nous devons nous efforcer de rétablir la dignité des victimes de violations des droits de l'homme. Cela ne peut se faire qu'en garantissant leur droit à la vérité ; en effet, la dignité exige la vérité.

Le droit à la vérité possède des racines profondes. Antérieur de plusieurs décennies à sa codification juridique formelle, ce droit a été constamment reconnu à travers l'élaboration du droit international, les décisions judiciaires et l'expérience vécue des survivants, de l'Argentine au Maroc, du Cambodge à la Colombie. L'Ensemble de principes actualisé pour la protection et la promotion des droits de l'homme par la lutte contre l'impunité — connu sous le nom de Principes Joinet/Orentlicher — le qualifie de « droit inaliénable ». Comme l'énoncent ces Principes, tout peuple a le droit de connaître la vérité sur les événements passés concernant la perpétration de crimes odieux ainsi que sur les circonstances qui ont rendu ces crimes possibles.

Un droit personnel et collectif

Le droit à la vérité opère simultanément à deux niveaux, et la compréhension de ces deux niveaux est essentielle pour le protéger.

Au niveau individuel, il appartient aux victimes et à leurs familles : le droit de connaître le sort et le lieu de détention d’un proche, de prendre connaissance des circonstances d’une exécution arbitraire, de comprendre qui a donné les ordres. Comme l’a formulé le Secrétaire général des Nations Unies, António Guterres, lorsqu’elle est mise en œuvre de manière effective, la vérité « nous donne de la force et a un pouvoir guérisseur » — une forme de reconnaissance qui redonne sens et dignité à ceux dont la souffrance a été systématiquement niée ou effacée.

Au niveau collectif, la vérité appartient à la société dans son ensemble. Les communautés, les nations et les générations futures ont tout intérêt à comprendre ce qui s’est passé et pourquoi ; une confrontation honnête avec le passé constitue l’une des garanties les plus durables contre sa répétition. Les commissions de vérité — de la Commission nationale sur la disparition des personnes (CONADEP) en Argentine en 1984 à la Commission pour l’éclaircissement de la vérité, établie en Colombie en 2017 — l’ont saisi de manière intuitive ; leurs mandats reposaient sur les droits des victimes individuelles ainsi que sur la revendication plus large de la société de connaître sa propre histoire.

Un droit doté de substance

Les normes internationales établissent clairement que le droit à la vérité a une portée étendue. Il englobe les causes ayant conduit aux souffrances des victimes ; les modes opératoires et les structures institutionnelles ayant rendu possibles les violations ; l'identité des personnes exerçant une responsabilité de commandement — et non pas seulement celle des auteurs directs ; et, de manière cruciale, le sort et le lieu où se trouvent les victimes. Les États ont l'obligation positive d'enquêter sur les violations graves de manière prompte, indépendante et efficace, et de veiller à ce que cette enquête aboutisse à l'établissement d'un dossier public véridique. Les mécanismes extrajudiciaires, tels que les commissions de la vérité, complètent la justice pénale ; ces deux instances doivent fonctionner de concert, leurs conclusions se renforçant mutuellement.

Les États ont l'obligation égale de préserver les archives qui rendent la vérité possible. Les dossiers des services de sécurité, les archives militaires, les éléments de preuve médico-légaux, les témoignages de survivants : tels constituent l'ossature probante de tout processus sérieux d'établissement de la vérité. Les Principes Joinet-Orentlicher imposent une obligation positive de protéger les preuves contre la destruction, la manipulation ou la dissimulation. Lorsque des archives ont été placées sous scellés, la norme applicable doit être celle de la divulgation maximale, les exceptions n'étant admises que lorsqu'elles sont proportionnées et strictement nécessaires à la protection des personnes.

Un droit remis en question

Toutes ces considérations seraient significatives même en période de stabilité ; elles revêtent une importance encore plus grande en période d'incertitude. Aujourd'hui, le droit à la vérité est confronté à deux menaces distinctes et sérieuses.

Le premier phénomène est la résurgence du déni et du révisionnisme historique cautionnés par l'État. Dans de nombreuses régions, des gouvernements nient ouvertement ou glorifient de graves violations des droits de l'homme commises par le passé ; ils adoptent des législations interdisant la diffusion d'informations relatives à ces violations, ou encore suppriment les financements de commissions de la vérité, voire les dissolvent. Dans d'autres contextes où le mandat a pu s'exercer, une dynamique plus insidieuse a été observée : l'instrumentalisation du droit à la vérité par le biais de réformes des programmes d'enseignement primaire et secondaire, visant à dissimuler ou à reformuler les atrocités passées et, dans certains cas, à nier la responsabilité pénale de certains individus. Le révisionnisme promeut des récits qui déforment les faits documentés relatifs aux violations passées et qui, souvent, instillent la peur et la haine. Il s'agit là d'une politique délibérée d'effacement — non seulement du passé, mais aussi des conditions nécessaires à l'édification d'un avenir fondé sur la vérité et la responsabilité, compromettant ainsi la transmission intergénérationnelle de la vérité historique ainsi que les garanties de non-répétition des atrocités du passé.

La seconde menace — et, simultanément, la seconde opportunité — émane des technologies émergentes. Les plateformes numériques ont considérablement amplifié la portée des contenus négationnistes, rendant la manipulation de la mémoire historique plus rapide, moins coûteuse et plus aisément reproductible que jamais. Les deepfakes, l'amplification algorithmique de la désinformation ainsi que l'effacement délibéré de preuves numériques font peser de graves risques sur l'intégrité des archives historiques.

Pourtant, la technologie ouvre également de nouvelles voies. Les outils numériques renforcent la capacité à documenter les violations en temps réel, à préserver des preuves qui, autrement, disparaîtraient, et à élargir l'accès aux processus de recherche de la vérité pour les victimes qui ne peuvent y participer physiquement. Les progrès de la criminalistique en matière d'identification par l'ADN ont transformé la recherche des personnes disparues. L'enquête numérique en source ouverte a rendu possible l'établissement des responsabilités dans des contextes où la collecte traditionnelle de preuves s'avérait impossible. Le défi consiste à tirer parti de ces opportunités tout en prévenant leur détournement, et à veiller à ce que la technologie soutienne et renforce le droit à la vérité. Les nouvelles technologies doivent contribuer à consolider la place centrale de la voix des survivants et permettre aux sociétés — ainsi qu'aux générations à venir — de se confronter aux violations passées, de préserver la mémoire et de prévenir la récidive.

Une obligation exigeant une volonté politique

Le cadre juridique existant est solide, mais il est actuellement menacé. Le droit international impose à chaque État l'obligation de mettre en œuvre et de protéger le droit à la vérité. Ce qui est désormais requis, c'est la volonté politique d'agir en ce sens. Les États doivent investir dans des enquêtes indépendantes, protéger ceux qui documentent les violations — journalistes, défenseurs des droits de l'homme, experts légistes et autres — et rejeter activement le négationnisme plutôt que de le favoriser. Les acteurs internationaux devraient soutenir le développement des capacités de documentation, promouvoir des normes communes pour les preuves numériques et renforcer la coopération avec les mécanismes de recherche de la vérité.

Parallèlement, il est nécessaire de relever les nouveaux défis que les technologies émergentes posent à la protection du droit à la vérité, en particulier lorsque des acteurs non étatiques sont impliqués. Au cours des prochaines années, il sera donc essentiel de traiter les violations de ce droit au moyen de stratégies globales qui aillent au-delà d'une approche exclusivement centrée sur l'État. Cela implique notamment d'examiner comment tenir certains acteurs non étatiques responsables de leurs actes, tout en favorisant la coopération avec eux. L'objectif ultime est de veiller à ce que les nouvelles technologies servent à renforcer, plutôt qu'à compromettre, le droit à la vérité.

Officiellement reconnu tant comme un droit légal que comme un préalable à une justice véritable, le droit à la vérité agit également comme une stratégie de prévention tournée vers l'avenir. Dans un monde où la manipulation de la mémoire est devenue, de manière croissante, un instrument de gouvernance, la préservation de la vérité s'impose comme l'une des responsabilités les plus fondamentales, tant pour les États que pour les acteurs internationaux. En garantir la protection constitue non seulement une exigence de justice face aux violations passées, mais aussi un investissement crucial dans l'intégrité et la résilience des sociétés pour l'avenir.
 

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