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Résolutions de la 63e session

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A/RES/63/1-A/RES/63/311
(classement par ordre chronologique inversé)
No de résolution Plen. ou Comm. No de l'ordre du jour Compte rendu de séance/ date/ Communiqué de presse/ vote Projet de résolution Question
A/RES/63/311
Plen.
107
A/63/PV.105 (Reprise 1)
14 sep. 2009
AG/10854
sans vote
A/63/L.103 (oralement modifié) Cohérence du système des Nations Unies
A/RES/63/310
Plen.
114 (a)
A/63/PV.105 (Reprise 1)
14 sep. 2009
AG/10854
sans vote
A/63/L.101 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Union africaine
A/RES/63/309
Plen.
110
A/63/PV.105 (Reprise 1)
14 sep. 2009
AG/10854
sans vote
A/63/959 Revitalisation des travaux de l'Assemblée générale
A/RES/63/308
Plen.
44 & 107
A/63/PV.105
14 sep. 2009
AG/10854
sans vote
A/63/L.80/Rev.1 (oralement modifié) + Add.1 Responsabilité de protéger
A/RES/63/307
Plen.
13
A/63/PV.104
9 sep. 2009
AG/10853
48-19-78
A/63/L.79 Situation des personnes déplacées et des réfugiés d'Abkhazie (Géorgie) et de la région de Tskhinvali/ Ossétie du Sud (Géorgie)
A/RES/63/306
Plen.
113
A/63/PV.104
9 sep. 2009
AG/10853
sans vote
A/63/L.70/Rev.1 + Add.1 Multilinguisme
A/RES/63/305
Plen.
48
A/63/PV.102
31 juil. 2009
AG/10851
sans vote
A/63/L.77 Création d'un groupe de travail spécial à composition non limitée de l'Assemblée générale chargé d'assurer le suivi des questions figurant dans le document final de la Conférence des Nations Unies sur la crise financière et économique mondiale et son incidence sur le développement
A/RES/63/304
Plen.
57 (b)
A/63/PV.97
23 juil. 2009
AG/10848
sans vote
A/63/L.61/Rev.1 + Add.1 Application des recommandations formulées par le Secrétaire général dans son rapport sur les causes des conflits et la promotion d'une paix et d'un développement durables en Afrique
A/RES/63/303
Plen.
48
A/63/PV.95
9 juil. 2009
AG/10844
sans vote
A/63/L.75 (oralement modifié) Document final de la Conférence sur la crise financière et économique mondiale et son incidence sur le développement
A/RES/63/302
Plen.
44 & 107
A/63/PV.95
9 juil. 2009
AG/10844
sans vote
A/63/L.76 Réunion plénière de haut niveau de 2010 de l'Assemblée générale
A/RES/63/301
Plen.
20
A/63/PV.93
29 juin 2009
AG/10842
sans vote
A/63/L.74 (oralement modifié) + Add.1 La situation au Honduras : effondrement de la démocratie
A/RES/63/300
C.5
147
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/907 Financement de la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental
A/RES/63/299
C.5
145
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/906 Financement de la Mission des Nations Unies en Sierra Leone
A/RES/63/298
C.5
144 (b)
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
134-2-0
A/63/905 Financement de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban
A/RES/63/297
C.5
144 (a)
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/904 Financement de la Force des Nations Unies chargée d'observer le dégagement
A/RES/63/296
C.5
143
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/903 Financement de la Mission des Nations Unies au Libéria
A/RES/63/295
C.5
142
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/902 Financement de la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo
A/RES/63/294
C.5
141
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/901 Financement de la Mission des Nations Unies pour la stabilisation en Haïti
A/RES/63/293
C.5
140
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/900 Financement de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie
A/RES/63/292
C.5
138
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/899 Financement de la Mission intégrée des Nations Unies au Timor-Leste
A/RES/63/291
C.5
136
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/898 Financement de la Mission de l'Organisation des Nations Unies en République démocratique du Congo
A/RES/63/290
C.5
135
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/897 Financement de la Force des Nations Unies chargée du maintien de la paix à Chypre
A/RES/63/289
C.5
134
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/896 Financement de l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire
A/RES/63/288
C.5
133
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/895 Financement de l'Opération des Nations Unies au Burundi
A/RES/63/287
C.5
132
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/894, proj. de rés. III Compte d'appui aux opérations de maintien de la paix
A/RES/63/286
C.5
132
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/894, proj. de rés. II Financement de la Base de soutien logistique des Nations Unies à Brindisi (Italie)
A/RES/63/285
C.5
132
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/894, proj. de rés. I Montants à rembourser aux pays qui fournissent des contingents
A/RES/63/284
C.5
121
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/638/Add.1 Présentation à temps des documents
A/RES/63/283
C.5
118
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/648/Add.6 Prévisions de dépenses relatives aux missions politiques spéciales, missions de bons offices et autres initiatives politiques autorisées par l'Assemblée générale ou le Conseil de sécurité
A/RES/63/282
Plen.
101
A/63/PV.90
17 juin 2009
AG/10836
sans vote
A/63/L.72 Fonds pour la consolidation de la paix
A/RES/63/281
Plen.
107
A/63/PV.85
3 juin 2009
AG/10830
sans vote
A/63/L.8/Rev.1 Les changements climatiques et leurs répercussions éventuelles sur la sécurité
A/RES/63/280
C.4
31
A/63/PV.82
8 mai 2009
AG/10825
sans vote
A/63/402/Add.1 étude d'ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix sous tous leurs aspects
A/RES/63/279
Plen.
65 (b)
A/63/PV.81
24 avr. 2009
AG/10824
sans vote
A/63/L.67 + Add.1 Coopération et coordination internationales en vue du rétablissement de la santé de la population, de la régénération de l'environnement et du développement économique de la région de Semipalatinsk au Kazakhstan
A/RES/63/278
Plen.
49 (d)
A/63/PV.80
22 avr. 2009
AG/10823
sans vote
A/63/L.69 Journée internationale de la Terre nourricière
A/RES/63/277
Plen.
48
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/L.66 Organisation par l'Organisation des Nations Unies d'une conférence au plus haut niveau sur la crise économique et financière mondiale et sur son impact sur le développement
A/RES/63/276
C.5
117
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/649/Add.1 Dispositif de responsabilisation, cadre de référence de la gestion globale des risques et du contrôle interne, et cadre de gestion axée sur les résultats
A/RES/63/275 B
C.5
157
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/789/Add.1 Financement des activités découlant de la résolution 1863 (2009) du Conseil de sécurité
A/RES/63/275 A
C.5
157
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/789 Financement des activités découlant de la résolution 1863 (2009) du Conseil de sécurité
A/RES/63/274 B
C.5
149
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/788/Add.1 Financement de la Mission des Nations Unies en République centrafricaine et au Tchad
A/RES/63/274 A
C.5
149
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/788 Financement de la Mission des Nations Unies en République centrafricaine et au Tchad
A/RES/63/273 B
C.5
146
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/787/Add.1 Financement de la Mission des Nations Unies au Soudan
A/RES/63/273 A
C.5
146
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/787 Financement de la Mission des Nations Unies au Soudan
A/RES/63/272
C.5
124
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/786 Corps commun d'inspection : rapport pour 2008 et programme de travail pour 2009
A/RES/63/271
C.5
123
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/639/Add.1 Modifications apportées au Statut du personnel
A/RES/63/270
C.5
118
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/648/Add.5, proj. de rés. III Plan-cadre d'équipement
A/RES/63/269
C.5
118
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/648/Add.5, proj. de rés. II Informatique et télématique, continuité des opérations et reprise après sinistre : arrangements concernant le centre informatique secondaire du Siège
A/RES/63/268
C.5
118
A/63/PV.79
7 avr. 2009
AG/10820
sans vote
A/63/648/Add.5, proj. de rés. I Questions particulières relatives au budget-programme de l'exercice biennal 2008-2009
A/RES/63/267
Plen.
57 (a)
A/63/PV.78
31 mars 2009
AG/10818
sans vote
A/63/L.60/Rev.1 + Add.1 Nouveau Partenariat pour le développement de l'Afrique : progrès accomplis dans la mise en oeuvre et appui international
A/RES/63/266
C.5
117
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/649, proj. de rés. I Esquisse du projet de budget-programme pour l'exercice biennal 2010-2011
A/RES/63/265
C.5
117 & 128
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/658 Rapports d'activité du Bureau des services de contrôle interne
A/RES/63/264 A-C
C.5
118
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/648/Add.4, proj. de rés. II Budget-programme de l'exercice biennal 2008-2009
A/RES/63/263
C.5
118
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/648/Add.4, proj. de rés. I Questions relatives au budget-programme pour l’exercice biennal 2008-2009
A/RES/63/262
C.5
118
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/648/Add.3 Technologies de l'information et des communications; progiciel de gestion intégré; sécurité et continuité des opérations et reprise après sinistre
A/RES/63/261
C.5
118
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/648/Add.2 Renforcement du Département des affaires politiques
A/RES/63/260
C.5
118
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/648/Add.1 Activités touchant au développement
A/RES/63/259
C.5
118
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/648 Conditions d'emploi et rémunération des personnes qui n'ont pas la qualité de fonctionnaire du Secrétariat : membres de la Cour internationale de Justice et juges et juges ad litem du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et du Tribunal pénal international pour le Rwanda
A/RES/63/258 B
C.5
148
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/647/Add.1 Financement de l'Opération hybride Union africaine-Nations Unies au Darfour
A/RES/63/258 A
C.5
148
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/647 Financement de l'Opération hybride Union africaine-Nations Unies au Darfour
A/RES/63/257 B
C.5
139
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/646/Add.2 Financement de la Mission des Nations Unies en Éthiopie et en Érythrée
A/RES/63/257 A
C.5
139
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/646 Financement de la Mission des Nations Unies en Éthiopie et en Érythrée
A/RES/63/256
C.5
130 & 131
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/645 Proposition détaillée concernant les moyens d'inciter le personnel des Tribunaux pénaux internationaux pour le Rwanda et pour l'ex-Yougoslavie à rester à leur service
A/RES/63/255
C.5
131
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/644 Financement du Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991
A/RES/63/254
C.5
130
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/643 Financement du Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d'actes de génocide ou d'autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d'États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994
A/RES/63/253
C.5
129
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/642 Administration de la justice à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/63/252
C.5
126
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/641 Régime des pensions des Nations Unies
A/RES/63/251
C.5
125
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/640 Régime commun des Nations Unies : rapport de la Commission de la fonction publique internationale
A/RES/63/250
C.5
123
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/639 Gestion des ressources humaines
A/RES/63/249
C.5
122
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/472/Add.1 Arriérés de contributions de l'ex-Yougoslavie
A/RES/63/248
C.5
121
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/638 Plan des conférences
A/RES/63/247
C.5
119
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/611 Planification des programmes
A/RES/63/246 B
C.5
116
A/63/PV.93
30 juin 2009
AG/10841
sans vote
A/63/637/Add.1 Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes
A/RES/63/246 A
C.5
116
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/637 Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes
A/RES/63/245
C.3
64 (c)
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
80-25-45
A/63/430/Add.3 + Corr.1, proj. de rés. II Situation des droits de l'homme au Myanmar
A/RES/63/244
C.3
64 (b)
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XXIII Comité des droits de l'enfant
A/RES/63/243
C.3
62
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/428, proj. de rés. III Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
A/RES/63/242
C.3
62
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
109-13-35
A/63/428, proj. de rés. II Efforts déployés au niveau mondial pour éliminer totalement le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée et pour assurer la mise en œuvre intégrale et le suivi de la Déclaration et du Programme d'action de Durban
A/RES/63/241
C.3
60
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
159-1-0
A/63/426 (oralement modifié) Droits de l'enfant
A/RES/63/240
C.1
89
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
133-1-19
A/63/389, proj. de rés. XXV Vers un traité sur le commerce des armes : établissement de normes internationales communes pour l'importation, l'exportation et le transfert d'armes classiques
A/RES/63/239
Plen.
48
A/63/PV.74 (Reprise 1)
24 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/L.57*
(Nouveau tirage pour raisons techniques)
Déclaration de Doha sur le financement du développement : document final de la Conférence internationale de suivi sur le financement du développement, chargée d'examiner la mise en œuvre du Consensus de Monterrey
A/RES/63/238
Plen.
3 (b)
A/63/PV.74
23 déc. 2008
AG/10804
sans vote
A/63/633 Pouvoirs des représentants à la soixante-troisième session de l'Assemblée générale
A/RES/63/237
Plen.
155
A/63/PV.73
22 déc. 2008
AG/10803
sans vote
A/63/L.63 + Add.1 La drépanocytose, priorité de santé publique
A/RES/63/236
Plen.
114 (k)
A/63/PV.73
22 déc. 2008
AG/10803
sans vote
A/63/L.59 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation internationale de la Francophonie
A/RES/63/235
Plen.
107
A/63/PV.73
22 déc. 2008
AG/10803
sans vote
A/63/L.64 + Add.1 Développement agricole et sécurité alimentaire
A/RES/63/234
Plen.
43
A/63/PV.73
22 déc. 2008
AG/10803
sans vote
A/63/L.62 + Add.1 (oralement modifié) 2001-2010 : Décennie pour faire reculer le paludisme dans les pays en développement, particulièrement en Afrique
A/RES/63/233
C.2
54
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/419, proj. de rés. II Conférence de haut niveau des Nations Unies sur la coopération Sud-Sud
A/RES/63/232
C.2
54
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/419, proj. de rés. I Activités opérationnelles de développement
A/RES/63/231
C.2
53 (b)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/418/Add.2 Coopération pour le développement industriel
A/RES/63/230
C.2
53 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/418/Add.1, proj. de rés. II Deuxième Décennie des Nations Unies pour l'élimination de la pauvreté (2008-2017)
A/RES/63/229
C.2
53 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/418/Add.1, proj. de rés. I Rôle du microcrédit et de la microfinance dans l'élimination de la pauvreté
A/RES/63/228
C.2
52 (b)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/417/Add.2 Groupes de pays en situation particulière : mesures spécifiques répondant aux besoins et problèmes particuliers des pays en développement sans littoral : résultats de la Conférence ministérielle internationale des pays en développement sans littoral et de transit, des pays donateurs et des organismes internationaux de financement et de développement sur la coopération en matière de transport en transit
A/RES/63/227
C.2
52 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/417/Add.1 Mise en œuvre du Programme d'action de Bruxelles en faveur des pays les moins avancés pour la décennie 2001-2010
A/RES/63/226
C.2
51 (d)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/416/Add.4 Action préventive et lutte contre la corruption et le transfert d'avoirs d'origine illicite et restitution de ces avoirs, notamment aux pays d'origine, conformément à la Convention des Nations Unies contre la corruption
A/RES/63/225
C.2
51 (b)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/416/Add.2 Migrations internationales et développement
A/RES/63/224
C.2
51 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
123-1-52
A/63/416/Add.1, proj. de rés. III Vers un nouvel ordre économique international
A/RES/63/223
C.2
51 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/416/Add.1, proj. de rés. II Coopération pour le développement des pays à revenu intermédiaire
A/RES/63/222
C.2
51 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/416/Add.1, proj. de rés. I Rôle des Nations Unies s'agissant de promouvoir le développement dans le contexte de la mondialisation et de l'interdépendance
A/RES/63/221
C.2
50
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/415 Application des décisions prises par la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains (Habitat II) et renforcement du Programme des Nations Unies pour les établissements humains (ONU-Habitat)
A/RES/63/220
C.2
49 (g)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.7 Rapport du Conseil d'administration du Programme des Nations Unies pour l'environnement sur les travaux de sa dixième session extraordinaire
A/RES/63/219
C.2
49 (f)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.6 Convention sur la diversité biologique
A/RES/63/218
C.2
49 (e)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.5 (oralement modifié) Application de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
A/RES/63/217
C.2
49 (c)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.3, proj. de rés. III Catastrophes naturelles et vulnérabilité
A/RES/63/216
C.2
49 (c)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.3, proj. de rés. II Stratégie internationale de prévention des catastrophes
A/RES/63/215
C.2
49 (c)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.3, proj. de rés. I Coopération internationale pour l'atténuation des effets du phénomène El Niño
A/RES/63/214
C.2
49 (b)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.2, proj. de rés. II Vers le développement durable de la mer des Caraïbes pour les générations présentes et à venir
A/RES/63/213
C.2
49 (b)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.2, proj. de rés. I Suivi et application de la Stratégie de Maurice pour la poursuite de la mise en œuvre du Programme d'action pour le développement durable des petits États insulaires en développement
A/RES/63/212
C.2
49 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414/Add.1 Mise en œuvre d'Action 21, du Programme relatif à la poursuite de la mise en œuvre d'Action 21 et des textes issus du Sommet mondial pour le développement durable
A/RES/63/211
C.2
49
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
165-7-2
A/63/414, proj. de rés. III Marée noire sur les côtes libanaises
A/RES/63/210
C.2
49
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414, proj. de rés. II La stabilité et la fiabilité du transit des ressources énergétiques et sa contribution à un développement durable et à la coopération internationale
A/RES/63/209
C.2
49
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/414, proj. de rés. I Année internationale de la chimie
A/RES/63/208
C.2
48
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/413 (Part II) Conférence internationale de suivi sur le financement du développement chargée d'examiner la mise en œuvre du Consensus de Monterrey
A/RES/63/207
C.2
47 (d)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/412/Add.4 Produits de base
A/RES/63/206
C.2
47 (c)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/412/Add.3 Dette extérieure et développement : pour un règlement durable du problème de la dette des pays en développement
A/RES/63/205
C.2
47 (b)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/412/Add.2 Système financier international et développement
A/RES/63/204
C.2
47 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/412/Add.1, proj. de rés. II Rapport sur les travaux de la douzième session de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement
A/RES/63/203
C.2
47 (a)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/412/Add.1, proj. de rés. I Commerce international et développement
A/RES/63/202
C.2
46
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/411 Les technologies de l'information et des communications au service du développement
A/RES/63/201
C.2
38
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
164-8-5
A/63/410 Souveraineté permanente du peuple palestinien dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et de la population arabe dans le Golan syrien occupé sur leurs ressources naturelles
A/RES/63/200
Plen.
114 (s)
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/L.56 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et le Forum des îles du Pacifique
A/RES/63/199
Plen.
44
A/63/PV.72
19 déc. 2008
AG/10802
sans vote
A/63/L.29/Rev.1 + Add.1 Déclaration de l'Organisation internationale du Travail sur la justice sociale pour une mondialisation équitable
A/RES/63/198
Plen.
45
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/L.55 + Add.1 Appui à l'École internationale des Nations Unies, championne de l'éducation internationale et de l'interaction multiculturelle
A/RES/63/197
C.3
98
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/432 Coopération internationale face au problème mondial de la drogue
A/RES/63/196
C.3
97
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/431, proj. de rés. IV Institut africain des Nations Unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants
A/RES/63/195
C.3
97
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/431, proj. de rés. III Renforcement du Programme des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale, surtout en ce qui concerne ses capacités de coopération technique
A/RES/63/194
C.3
97
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/431, proj. de rés. II Amélioration de la coordination de l'action contre la traite des personnes
A/RES/63/193
C.3
97
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/431, proj. de rés. I Préparatifs du douzième Congrès des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale
A/RES/63/192
C.3
64 (e)
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.5 (oralement modifié) Convention relative aux droits des personnes handicapées et Protocole facultatif s'y rapportant
A/RES/63/191
C.3
64 (c)
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
69-54-57
A/63/430/Add.3, proj. de rés. III Situation des droits de l'homme en République islamique d'Iran
A/RES/63/190
C.3
64 (c)
A/63/PV.71
18 déc. 2008
AG/10801
94-22-63
A/63/430/Add.3, proj. de rés. I Situation des droits de l'homme en République populaire démocratique de Corée
A/RES/63/189
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
124-55-7
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XXII Promotion d'un ordre international démocratique et équitable
A/RES/63/188
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
121-4-60
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XXI Respect de la liberté universelle de circulation et importance capitale du regroupement familial
A/RES/63/187
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
184-1-0
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XX Le droit à l'alimentation
A/RES/63/186
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XIX Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
A/RES/63/185
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XVIII Protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
A/RES/63/184
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XVII Protection des migrants
A/RES/63/183
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XVI Personnes disparues
A/RES/63/182
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
127-0-58
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XV Exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
A/RES/63/181
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XIV Élimination de toutes les formes d'intolérance et de discrimination fondées sur la religion ou la conviction
A/RES/63/180
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XIII Renforcement de la coopération internationale dans le domaine des droits de l'homme
A/RES/63/179
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
132-54-0
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XII Droits de l'homme et mesures de contrainte unilatérales
A/RES/63/178
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
182-4-2
A/63/430/Add.2, proj. de rés. XI Le droit au développement
A/RES/63/177
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. X Centre sous-régional des droits de l'homme et de la démocratie en Afrique centrale
A/RES/63/176
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
129-54-4
A/63/430/Add.2, proj. de rés. IX La mondialisation et ses effets sur le plein exercice de tous les droits de l'homme
A/RES/63/175
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. VIII Droits de l'homme et extrême pauvreté
A/RES/63/174
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. VII Promotion effective de la Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
A/RES/63/173
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. VI Année internationale de l'apprentissage des droits de l'homme
A/RES/63/172
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. V Institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
A/RES/63/171
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
86-53-42
A/63/430/Add.2, proj. de rés. IV Lutter contre le dénigrement des religions
A/RES/63/170
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. III Arrangements régionaux pour la promotion et la protection des droits de l'homme
A/RES/63/169
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.2, proj. de rés. II Le rôle de l'ombudsman, du médiateur et des autres institutions nationales de défense des droits de l'homme dans la promotion et la protection des droits de l'homme
A/RES/63/168
C.3
64 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
106-46-34
A/63/430/Add.2, proj. de rés. I Moratoire sur l'application de la peine de mort
A/RES/63/167
C.3
64 (a)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
128-55-2
A/63/430/Add.1, proj. de rés. II Répartition géographique équitable dans la composition des organes créés en vertu d'instruments relatifs aux droits de l'homme
A/RES/63/166
C.3
64 (a)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/430/Add.1, proj. de rés. I Torture et autres traitements cruels, inhumains ou dégradants
A/RES/63/165
C.3
63
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
173-5-7
A/63/429, proj. de rés. III Le droit du peuple palestinien à l'autodétermination
A/RES/63/164
C.3
63
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
125-52-5
A/63/429, proj. de rés. II Utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l'homme et d'empêcher l'exercice du droit des peuples à l'autodétermination
A/RES/63/163
C.3
63
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/429, proj. de rés. I Réalisation universelle du droit des peuples à l'autodétermination
A/RES/63/162
C.3
62 (a)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
129-2-54
A/63/428, proj. de rés. I Caractère inacceptable de certaines pratiques qui contribuent à alimenter les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée
A/RES/63/161
C.3
61
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/427 Questions autochtones
A/RES/63/160
C.3
58
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
121-7-58
A/63/435/Add.1 Rapport du Conseil des droits de l'homme
A/RES/63/159
C.3
56
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/425, proj. de rés. V Suite donnée à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes et application intégrale de la Déclaration et du Programme d'action de Beijing et des textes issus de la vingt-troisième session extraordinaire de l'Assemblée générale
A/RES/63/158
C.3
56 (a)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/425, proj. de rés. IV (oralement modifié) Appuyer l'action engagée pour en finir avec la fistule obstétricale
A/RES/63/157
C.3
56
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/425, proj. de rés. III Activités futures de l'Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme
A/RES/63/156
C.3
56 (a)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/425, proj. de rés. II Traite des femmes et des filles
A/RES/63/155
C.3
56 (a)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/425, proj. de rés. I Intensification de l'action menée pour éliminer toutes les formes de violence à l'égard des femmes
A/RES/63/154
C.3
55 (d)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/424, proj. de rés. V Décennie des Nations Unies pour l'alphabétisation : l'éducation pour tous
A/RES/63/153
C.3
55 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/424, proj. de rés. IV Suivi de l'Année internationale des Volontaires
A/RES/63/152
C.3
55 (a)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/424, proj. de rés. III Suite donnée au Sommet mondial pour le développement social et à la vingt-quatrième session extraordinaire de l'Assemblée générale
A/RES/63/151
C.3
55 (c)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/424, proj. de rés. II Suite donnée à la deuxième Assemblée mondiale sur le vieillissement
A/RES/63/150
C.3
55 (e)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/424, proj. de rés. I Réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement relatifs aux personnes handicapées à travers la mise en œuvre du Programme d'action mondial concernant les personnes handicapées et de la Convention relative aux droits des personnes handicapées
A/RES/63/149
C.3
39
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/423, proj. de rés. IV Aide aux réfugiés, aux rapatriés et aux déplacés en Afrique
A/RES/63/148
C.3
39
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/423, proj. de rés. III Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
A/RES/63/147
C.3
39
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/423, proj. de rés. II Nouvel ordre humanitaire international
A/RES/63/146
C.3
39
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/423, proj. de rés. I Augmentation du nombre des membres du Comité exécutif du Programme du Haut-Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés
A/RES/63/145
Plen.
104 (b)
A/63/PV.70
18 déc. 2008
AG/10801
sans vote
A/63/L.58 Élection par l'Assemblée générale de sept membres du Comité d'organisation de la Commission de consolidation de la paix : mandat
A/RES/63/144
Plen.
114 (i)
A/63/PV.69
15 déc. 2008
AG/10799
sans vote
A/63/L.39/Rev.1 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation de coopération économique
A/RES/63/143
Plen.
114 (f)
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.41 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Communauté des pays de langue portugaise
A/RES/63/142
Plen.
107
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.25/Rev.1 + Add.1 Démarginalisation des pauvres par le droit et élimination de la pauvreté
A/RES/63/141
Plen.
65 (a)
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.53 (oralement modifié) + Add.1 Coopération internationale en matière d'aide humanitaire à la suite de catastrophes naturelles : de la phase des secours à celle de l'aide au développement
A/RES/63/140
Plen.
65 (c)
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.50 + Add.1 Assistance au peuple palestinien
A/RES/63/139
Plen.
65 (a)
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.49 + Add.1 Renforcement de la coordination de l'aide humanitaire d'urgence fournie par les organismes des Nations Unies
A/RES/63/138
Plen.
65
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.48 + Add.1 Sécurité du personnel humanitaire et protection du personnel des Nations Unies
A/RES/63/137
Plen.
65 (a)
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.47 + Add.1 Renforcement des secours d'urgence et des activités de relèvement, de reconstruction et de prévention à la suite du tsunami catastrophique survenu dans l'océan Indien
A/RES/63/136
Plen.
65 (b)
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.45 + Add.1 Aide humanitaire et reconstruction au Libéria
A/RES/63/135
Plen.
42
A/63/PV.68
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.51 + Add.1 Le sport comme moyen de promouvoir l'éducation, la santé, le développement et la paix
A/RES/63/134
Plen.
11
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/L.52 (oralement modifié) + Add.1 Les diamants, facteurs de conflits : rompre le lien entre le négoce illicite des diamants bruts et les conflits armés afin de contribuer à la prévention et au règlement des conflits
A/RES/63/133
C.6
156
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/454 Octroi du statut d'observateur auprès de l'Assemblée générale au Fonds international pour le sauvetage de la mer d'Aral
A/RES/63/132
C.6
153
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/455 Octroi du statut d'observateur auprès de l'Assemblée générale à l'Université pour la paix
A/RES/63/131
C.6
151
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/453 Octroi du statut d'observateur auprès de l'Assemblée générale au Centre du Sud
A/RES/63/130
C.6
150
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/452 Rapport du Comité des relations avec le pays hôte
A/RES/63/129
C.6
99
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/444 Mesures visant à éliminer le terrorisme international
A/RES/63/128
C.6
79
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/443 L'état de droit aux niveaux national et international
A/RES/63/127
C.6
78
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/442 Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l'Organisation
A/RES/63/126
C.6
77
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/441 Examen de mesures efficaces visant à renforcer la protection et la sécurité des missions et des représentants diplomatiques et consulaires
A/RES/63/125
C.6
76
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/440 État des Protocoles additionnels aux Conventions de Genève de 1949 relatifs à la protection des victimes des conflits armés
A/RES/63/124
C.6
75
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/439, proj. de rés. II Le droit des aquifères transfrontières
A/RES/63/123
C.6
75
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/439, proj. de rés. I Rapport de la Commission du droit international sur les travaux de sa soixantième session
A/RES/63/122
C.6
74
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/438, proj. de rés. III Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer
A/RES/63/121
C.6
74
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/438, proj. de rés. II Guide législatif de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international sur les opérations garanties
A/RES/63/120
C.6
74
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/438, proj. de rés. I Rapports de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international sur les travaux de la reprise de sa quarantième session et de sa quarante et unième session
A/RES/63/119
C.6
73
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/437 Responsabilité pénale des fonctionnaires et des experts en mission des Nations Unies
A/RES/63/118
C.6
72
A/63/PV.67
11 déc. 2008
AG/10798
sans vote
A/63/436 Nationalité des personnes physiques et succession d'États
A/RES/63/117
C.3
58
A/63/PV.66
10 déc. 2008
AG/10795
sans vote
A/63/435 Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
A/RES/63/116
Plen.
64
A/63/PV.65
10 déc. 2008
AG/10795
sans vote
A/63/L.54 (oralement modifié) Soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
A/RES/63/115
Plen.
114 (o)
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/L.46 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
A/RES/63/114
Plen.
114 (r)
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/L.44 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation de la Conférence islamique
A/RES/63/113
Plen.
45
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/L.23 + Add.1 Décennie internationale de la promotion d'une culture de la paix et de la non-violence au profit des enfants du monde, 2001-2010
A/RES/63/112
Plen.
70 (b)
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/L.43 + Add.1 La viabilité des pêches, notamment grâce à l'Accord de 1995 aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et des stocks de poissons grands migrateurs, et d'instruments connexes
A/RES/63/111
Plen.
70 (a)
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
155-1-4
A/63/L.42 + Add.1 Les océans et le droit de la mer
A/RES/63/110
C.4
37
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
177-3-1
A/63/408, proj. de rés. VI Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux
A/RES/63/109
C.4
37
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
177-3-1
A/63/408, proj. de rés. V Diffusion d'informations sur la décolonisation
A/RES/63/108 A-B
C.4
37
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/408, proj. de rés. IV Questions des territoires non autonomes d'Anguilla, des Bermudes, de Guam, des îles Caïmanes, des îles Turques et Caïques, des îles Vierges américaines, des îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines
A. Situation générale
B. Situation dans les différents territoires
A/RES/63/107
C.4
37
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/408, proj. de rés. III Question des Tokélaou
A/RES/63/106
C.4
37
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/408, proj. de rés. II Question de la Nouvelle-Calédonie
A/RES/63/105
C.4
37
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/408, proj. de rés. I Question du Sahara occidental
A/RES/63/104
C.4
36
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/407 Moyens d'étude et de formation offerts par les États Membres aux habitants des territoires non autonomes
A/RES/63/103
C.4
35
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
125-0-55
A/63/406 Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/63/102
C.4
34
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
179-2-2
A/63/405 Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes
A/RES/63/101
C.4
33
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
177-0-4
A/63/404 Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en vertu de l'alinéa e de l'Article 73 de la Charte des Nations Unies
A/RES/63/100 A-B
C.4
32
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/403 Questions relatives à l'information
A. L'information au service de l'humanité
B. Politique et activités de l'Organisation des Nations Unies en matière d'information
A/RES/63/99
C.4
30
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
171-1-7
A/63/401, proj. de rés. V Le Golan syrien occupé
A/RES/63/98
C.4
30
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
165-8-4
A/63/401, proj. de rés. IV Pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est
A/RES/63/97
C.4
30
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
171-6-2
A/63/401, proj. de rés. III Les colonies de peuplement israéliennes dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé
A/RES/63/96
C.4
30
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
173-6-1
A/63/401, proj. de rés. II Applicabilité de la Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, du 12 août 1949, au territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et aux autres territoires arabes occupés
A/RES/63/95
C.4
30
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
94-8-73
A/63/401, proj. de rés. I Travaux du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/63/94
C.4
29
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
173-6-2
A/63/400, proj. de rés. IV Biens appartenant à des réfugiés de Palestine et produit de ces biens
A/RES/63/93
C.4
29
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
172-6-1
A/63/400, proj. de rés. III Opérations de l'Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient
A/RES/63/92
C.4
29
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
172-6-2
A/63/400, proj. de rés. II Personnes déplacées du fait des hostilités de juin 1967 et des hostilités postérieures
A/RES/63/91
C.4
29
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
173-1-6
A/63/400, proj. de rés. I Aide aux réfugiés de Palestine
A/RES/63/90
C.4
28
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/399 Coopération internationale touchant les utilisations pacifiques de l'espace
A/RES/63/89
C.4
27
A/63/PV.64
5 déc. 2008
AG/10794
sans vote
A/63/398 Effets des rayonnements ionisants
A/RES/63/88
C.1
96
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/396 Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
A/RES/63/87
C.1
95
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
175-1-3
A/63/395 Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
A/RES/63/86
C.1
94
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/394 Renforcement de la sécurité et de la coopération dans la région de la Méditerranée
A/RES/63/85
C.1
93
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/393 Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination
A/RES/63/84
C.1
92
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
169-5-6
A/63/392 Le risque de prolifération nucléaire au Moyen-Orient
A/RES/63/83
C.1
91 (a)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/391, proj. de rés. II Rapport de la Commission du désarmement
A/RES/63/82
C.1
91 (b)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/391, proj. de rés. I Rapport de la Conférence du désarmement
A/RES/63/81
C.1
90 (b)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/390, proj. de rés. VIII Programme d'information des Nations Unies sur le désarmement
A/RES/63/80
C.1
90 (h)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/390, proj. de rés. VII Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Afrique
A/RES/63/79
C.1
90 (a)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/390, proj. de rés. VI Bourses d'études, formation et services consultatifs des Nations Unies dans le domaine du désarmement
A/RES/63/78
C.1
90 (g)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/390, proj. de rés. V Mesures de confiance à l'échelon régional : activités du Comité consultatif permanent des Nations Unies chargé des questions de sécurité en Afrique centrale
A/RES/63/77
C.1
90 (f)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/390, proj. de rés. IV Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique
A/RES/63/76
C.1
90 (d)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/390, proj. de rés. III Centres régionaux des Nations Unies pour la paix et le désarmement
A/RES/63/75
C.1
90 (e)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
121-50-10
A/63/390, proj. de rés. II Convention sur l'interdiction de l'utilisation des armes nucléaires
A/RES/63/74
C.1
90 (c)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/390, proj. de rés. I Centre régional des Nations Unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique latine et dans les Caraïbes
A/RES/63/73
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
173-4-6
A/63/389, proj. de rés. XXXIV Volonté renouvelée de parvenir à l'élimination totale des armes nucléaires
A/RES/63/72
C.1
89 (z)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
181-1-0
A/63/389, proj. de rés. XXXIII Le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects
A/RES/63/71
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XXXII Convention sur les armes à sous-munitions
A/RES/63/70
C.1
89 (d)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XXXI Étude de l'Organisation des Nations Unies sur l'éducation en matière de désarmement et de non-prolifération
A/RES/63/69
C.1
89 (f)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
160-0-22
A/63/389, proj. de rés. XXX Transparence dans le domaine des armements
A/RES/63/68
C.1
89 (w)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
180-1-1
A/63/389, proj. de rés. XXIX Mesures de transparence et de confiance relatives aux activités spatiales
A/RES/63/67
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XXVIII Action préventive et lutte contre les activités de courtage illicites
A/RES/63/66
C.1
89 (j)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XXVII Assistance aux États pour l'arrêt de la circulation illicite et la collecte des armes légères et de petit calibre
A/RES/63/65
C.1
89 (s)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
171-3-7
A/63/389, proj. de rés. XXVI Hémisphère Sud et zones adjacentes exempts d'armes nucléaires
A/RES/63/64
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
159-1-18
A/63/389, proj. de rés. XXIV Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques
A/RES/63/63
C.1
89 (i)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
141-3-36
A/63/389, proj. de rés. XXIII Création d'une zone exempte d'armes nucléaires en Asie centrale
A/RES/63/62
C.1
89 (e)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
182-0-0
A/63/389, proj. de rés. XXII Consolidation de la paix grâce à des mesures concrètes de désarmement
A/RES/63/61
C.1
89 (c)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XXI Problèmes découlant de l'accumulation de stocks de munitions classiques en surplus
A/RES/63/60
C.1
89 (r)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XX Mesures visant à empêcher les terroristes d'acquérir des armes de destruction massive
A/RES/63/59
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
158-0-18
A/63/389, proj. de rés. XIX Respect des accords et obligations en matière de non-prolifération, de limitation des armements et de désarmement
A/RES/63/58
C.1
89 (l)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
166-5-7
A/63/389, proj. de rés. XVIII Vers un monde exempt d'armes nucléaires : accélération de la mise en œuvre des engagements en matière de désarmement nucléaire
A/RES/63/57
C.1
89 (g)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XVII Information sur les mesures de confiance dans le domaine des armes classiques
A/RES/63/56
C.1
89 (h)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XVI Sécurité internationale et statut d'État exempt d'armes nucléaires de la Mongolie
A/RES/63/55
C.1
89 (b)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
120-10-50
A/63/389, proj. de rés. XV Missiles
A/RES/63/54
C.1
89 (p)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
141-4-34
A/63/389, proj. de rés. XIV Effets de l'utilisation d'armes et de munitions contenant de l'uranium appauvri
A/RES/63/53
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
174-0-4
A/63/389, proj. de rés. XIII Mesures visant à renforcer l'autorité du Protocole de Genève de 1925
A/RES/63/52
C.1
89 (aa)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XII Relation entre le désarmement et le développement
A/RES/63/51
C.1
89 (n)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. XI Respect des normes relatives à l'environnement dans l'élaboration et l'application des accords de désarmement et de maîtrise des armements
A/RES/63/50
C.1
89 (m)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
126-5-50
A/63/389, proj. de rés. X Promotion du multilatéralisme dans le domaine du désarmement et de la non-prolifération
A/RES/63/49
C.1
89 (u)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
127-30-23
A/63/389, proj. de rés. IX Suite donnée à l'avis consultatif de la Cour internationale de Justice sur la Licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires
A/RES/63/48
C.1
89 (k)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. VIII Application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
A/RES/63/47
C.1
89 (q)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
118-50-14
A/63/389, proj. de rés. VII Réduction du danger nucléaire
A/RES/63/46
C.1
89 (v)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
117-45-19
A/63/389, proj. de rés. VI Désarmement nucléaire
A/RES/63/45
C.1
89 (y)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. V Mesures de confiance à l'échelon régional et sous-régional
A/RES/63/44
C.1
89 (x)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
175-1-2
A/63/389, proj. de rés. IV Maîtrise des armes classiques aux niveaux régional et sous-régional
A/RES/63/43
C.1
89 (t)
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/389, proj. de rés. III Désarmement régional
A/RES/63/42
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
163-0-18
A/63/389, proj. de rés. II Mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
A/RES/63/41
C.1
89
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
141-3-34
A/63/389, proj. de rés. I Réduction du niveau de disponibilité opérationnelle des systèmes d'armes nucléaires
A/RES/63/40
C.1
88
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
177-1-1
A/63/388 Prévention d'une course aux armements dans l'espace
A/RES/63/39
C.1
87
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
122-1-58
A/63/387 Conclusion d'arrangements internationaux efficaces visant à garantir les États non dotés d'armes nucléaires contre l'emploi ou la menace de ces armes
A/RES/63/38
C.1
86
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
sans vote
A/63/386 (oralement modifié) Création d'une zone exempte d'armes nucléaires dans la région du Moyen-Orient
A/RES/63/37
C.1
85
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
178-1-0
A/63/385 Les progrès de l'informatique et de la télématique et la question de la sécurité internationale
A/RES/63/36
C.1
82
A/63/PV.61
2 déc. 2008
AG/10792
175-1-1
A/63/382 Interdiction de mettre au point et de fabriquer de nouveaux types et systèmes d'armes de destruction massive : rapport de la Conférence du désarmement
A/RES/63/35
Plen.
114 (c)
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
sans vote
A/63/L.40 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
A/RES/63/34
Plen.
114 (e)
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
sans vote
A/63/L.38 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Communauté des Caraïbes
A/RES/63/33
Plen.
44
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
sans vote
A/63/L.28 + Add.1 Santé mondiale et politique étrangère
A/RES/63/32
C.2
49 (d)
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
sans vote
A/63/414/Add.4 Sauvegarde du climat mondial pour les générations présentes et futures
A/RES/63/31
Plen.
15
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
116-6-52
A/63/L.37 + Add.1 Le Golan syrien
A/RES/63/30
Plen.
15
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
163-6-6
A/63/L.36 + Add.1 Jérusalem
A/RES/63/29
Plen.
16
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
164-7-3
A/63/L.35 + Add.1 Règlement pacifique de la question de Palestine
A/RES/63/28
Plen.
16
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
162-8-4
A/63/L.34 + Add.1 Programme d'information spécial du Département de l'information du Secrétariat sur la question de Palestine
A/RES/63/27
Plen.
16
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
106-8-57
A/63/L.33 + Add.1 Division des droits des Palestiniens du Secrétariat
A/RES/63/26
Plen.
16
A/63/PV.60
26 nov. 2008
AG/10791
107-8-57
A/63/L.32 + Add.1 Comité pour l'exercice des droits inaliénables du peuple palestinien
A/RES/63/25
Plen.
64
A/63/PV.57
24 nov. 2008
AG/10789
sans vote
A/63/L.31 Commémoration du soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
A/RES/63/24
Plen.
114 (l)
A/63/PV.53
18 nov. 2008
AG/10786
sans vote
A/63/L.26 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Union interparlementaire
A/RES/63/23
Plen.
107
A/63/PV.51
17 nov. 2008
AG/10785
sans vote
A/63/L.27 + Add.1 (oralement modifié) Promotion du développement par le biais de la réduction et de la prévention de la violence armée
A/RES/63/22
Plen.
45
A/63/PV.50
13 nov. 2008
AG/10784
sans vote
A/63/L.24/Rev.1 + Add.1 Promotion du dialogue, de l'entente et de la coopération entre les religions et les cultures au service de la paix
A/RES/63/21
Plen.
69
A/63/PV.45
11 nov. 2008
AG/10781
sans vote
A/63/L.19 + Add.1 (oralement modifié) Rapport de la Cour pénale internationale
A/RES/63/20
Plen.
65 (b)
A/63/PV.45
11 nov. 2008
AG/10781
sans vote
A/63/L.21 + Add.1 Assistance économique spéciale au Yémen
A/RES/63/19
Plen.
20
A/63/PV.43
10 nov. 2008
AG/10780
sans vote
A/63/L.18 + Add.1 La situation en Amérique centrale : progrès accomplis vers la constitution d'une région de paix, de liberté, de démocratie et de développement
A/RES/63/18
Plen.
17
A/63/PV.42
10 nov. 2008
AG/10780
sans vote
A/63/L.17 + Add.1 La situation en Afghanistan
A/RES/63/17
Plen.
114 (n)
A/63/PV.42
10 nov. 2008
AG/10780
sans vote
A/63/L.20 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Ligue des États arabes
A/RES/63/16
Plen.
31
A/63/PV.41
7 nov. 2008
AG/10778
sans vote
A/63/L.16 + Add.1 Soixantième anniversaire des opérations de maintien de la paix des Nations Unies
A/RES/63/15
Plen.
114 (j)
A/63/PV.37
3 nov. 2008
AG/10775
sans vote
A/63/L.13 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Communauté économique eurasienne
A/RES/63/14
Plen.
114 (g)
A/63/PV.37
3 nov. 2008
AG/10775
sans vote
A/63/L.12 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et le Conseil de l'Europe
A/RES/63/13
Plen.
114 (t)
A/63/PV.37
3 nov. 2008
AG/10775
64-1-0
A/63/L.11 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
A/RES/63/12
Plen.
114 (m)
A/63/PV.37
3 nov. 2008
AG/10775
sans vote
A/63/L.10 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et le Système économique latino-américain et caraïbe
A/RES/63/11
Plen.
114 (d)
A/63/PV.37
3 nov. 2008
AG/10775
sans vote
A/63/L.9 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation de coopération économique de la mer Noire
A/RES/63/10
Plen.
114 (b)
A/63/PV.37
3 nov. 2008
AG/10775
sans vote
A/63/L.7 + Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation juridique consultative pour les pays d'Asie et d'Afrique
A/RES/63/9
Plen.
44
A/63/PV.36
3 nov. 2008
AG/10775
sans vote
A/63/L.15 + Add.1 Célébration du quinzième anniversaire de la Conférence internationale sur la population et le développement
A/RES/63/8
Plen.
40
A/63/PV.36
3 Nov. 2008
AG/10775
sans vote
A/63/L.14 (oralement modifié) + Add.1 Interdiction de fumer dans les locaux des Nations Unies
A/RES/63/7
Plen.
19
A/63/PV.33
29 oct. 2008
AG/10772
185-3-2
A/63/L.4 Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier imposé à Cuba par les États-Unis d'Amérique
A/RES/63/6
Plen.
80
A/63/PV.32
27 oct. 2008
AG/10771
sans vote
A/63/L.6 + Add.1 Rapport de l'Agence internationale de l'énergie atomique
A/RES/63/5
Plen.
108
A/63/PV.29
20 oct. 2008
AG/10769
sans vote
A/63/L.5 + Add.1 Mémorial permanent en souvenir des victimes de l'esclavage et de la traite transatlantique des esclaves
A/RES/63/4
C.5
122
A/63/PV.24
13 oct. 2008
AG/10766
sans vote
A/63/472 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies : demandes présentées au titre de l'Article 19 de la Charte
A/RES/63/3
Plen.
71
A/63/PV.22
8 oct. 2008
AG/10764
77-6-74
A/63/L.2 Demande d'avis consultatif de la Cour internationale de Justice sur la question de savoir si la déclaration unilatérale d'indépendance du Kosovo est conforme au droit international
A/RES/63/2
Plen.
52 (b)
A/63/PV.19
3 oct. 2008
AG/10762
sans vote
A/63/L.3 Document final de l'examen à mi-parcours du Programme d'action d'Almaty : partenariats conçus pour répondre aux besoins particuliers des pays en développement sans littoral et créer un nouveau cadre mondial pour la coopération en matière de transport en transit entre les pays en développement sans littoral ou de transit
A/RES/63/1
Plen.
57 (a)
A/63/PV.4
22 sep. 2008
AG/10748
sans vote
A/63/L.1 Déclaration politique sur les besoins de développement de l'Afrique