Avis du comité

Cote du document Date Titre du document
S/2023/467 26 juin 2023 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le quatorzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2665 (2022)
S/2022/505 23 juin 2022 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le treizième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2611 (2021)
S/2020/687 10 juillet 2020 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le onzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2501 (2019)

S/2019/650Document PDF

13 août 2019

Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le dixième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)

S/2018/600Document PDF 12 juin 2018 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le neuvième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)

S/2017/647Document PDF

31 juillet 2017

Position du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le huitième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)

S/2017/646Document PDF

31 juillet 2017

Position du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le septième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)

9 septembre 2015 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le sixième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2161 (2014)
S/2014/283Document PDF 17 avril 2014 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le  troxième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2082 (2012)
S/2012/972Document PDF 2 janvier 2013 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le  deuxième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1988 (2011)
S/2012/684Document PDF 5 septembre 2012 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le premier rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1988 (2011)