Points de l'ordre du jour en 2016-2017 (partie I du Répertoire)

La partie I (ex-Chapitre VIII) du Répertoire donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Cette partie comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Tous les documents sont en format PDF  et en anglais  

Index

     Afrique

1. La question du Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie 

4. La situation au Burundi

5. La situation dans la région des Grands Lacs

6. La question de la République démocratique du Congo 

7. La situation en République centrafricaine

8. La situation en Guinée-Bissau

9. La situation en Côte d’Ivoire

10. Région de l’Afrique centrale

11. Rapports du Secrétaire général sur le Soudan et Soudan du Sud

12. La consolidation de la paix en Afrique de l’Ouest

13. Paix et sécurité en Afrique

14. La situation en Libye

15. La situation en Mali

     Amériques

16. La question d’Haïti  

17. Lettres identiques datées du 19 janvier 2016, adressées au Secrétaire général et au Président du Conseil de sécurité par la Représentante permanente de la Colombie auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2016/53)  

     Asie

18. La situation en Afghanistan

19. La situation en République populaire démocratique de Corée

20. La situation au Myanmar

Pour accéder aux points relatifs à la non-prolifération et à la République islamique d’Iran et la République populaire démocratique de Corée, consulter la rubrique « Points relatifs à la non-prolifération » dans la section des questions thématiques.

     Europe

21. La situation à Chypre

22. Points relatifs à la situation dans l’ex-Yougoslavie

    A. La situation en Bosnie-Herzégovine
    B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

23. Lettre datée du 28 février 2014, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l’Ukraine auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2014/136)

   Moyen-Orient

24. La situation au Moyen-Orient

25. La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

26. La question de l’Iraq

 Questions thématiques

27. Opérations de maintien de la paix des Nations Unies

28. Points relatifs aux tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda 

29. Le sort des enfants dans les conflits armés

30. La protection des civils touchés par des conflits armés

31. Armes de petit calibre

32. Questions générales relatives aux sanctions

33. Les femmes et la paix et la sécurité

34. Menaces à la paix et à la sécurité causées par des actes terroristes

35. Exposés

36. Mission du Conseil de sécurité

37. Questions concernant la non-prolifération
    A. Non-prolifération des armes de destruction massive  
    B. Non-prolifération 
    C. Non-prolifération/République populaire démocratique de Corée

38. Consolidation de la paix après les conflits

39. Menaces à la paix et à la sécurité

40. Maintien de la paix et de la sécurité internationales

41. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales