Points de l'ordre du jour en 2004-2007 (chapitre VIII du Répertoire)

Le chapitre VIII du Répertoire donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Ce chapitre comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

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Table des matières

 

Afrique

1. La situation concernant le Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie

4. La situation concernant le Rwanda

5. La situation au Burundi

6. La situation en Sierra Leone

7. La situation dans la région des Grands Lacs

8. La situation concernant la République démocratique du Congo

9. La situation en République centrafricaine

10. Questions concernant la paix et la sécurité en Afrique

A. La situation en Afrique
B. La crise alimentaire en Afrique, menace à la paix et à la sécurité 
C. Paix et sécurité en Afrique

11. La situation entre l’Érythrée et l’Éthiopie

12. La situation en Guinée-Bissau

13. La situation en Côte d’Ivoire

14. Questions concernant l'Afrique de l'Ouest

A. Questions transfrontalières en Afrique de l'Ouest
B. Consolidation de la paix en Afrique de l'Ouest

15. Décision de la Jamahiriya arabe libyenne de renoncer à ses programmes d'armes de destruction massive

16. Questions concernant le Soudan

A. Lettre datée du 25 mai 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représantant permanent du Soudan auprès de l'Organisation des Nations Unies
B. Rapports du Secrétaire général sur le Soudan

17. Réunions du Conseil de sécurité à Nairobi (18 et 19 novembre 2004)

18. Questions concernant l'Union africaine

A. Relations institutionnelles avec l'Union africaine
B. Exposés du Président de l'Union africaine

19. Exposés du Ministre des affaires étrangères et du Ministre de la défense de l'Ouganda

20. La situation au Tchad et au Soudan

21. La situation au Tchad, en République centrafricaine et dans la sous-région

 

Amériques

22. La question concernant Haïti

 

Asie

23.  La situation au Timor-Leste

24. La situation en Afghanistan

25. Lettre daté du 31 mars 1998,, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d'affaires par intérim de la Mission permanente de la Papouasie-Nouvelle-Guinée auprès de l'Organisation des Nations Unies

26. La situation au Myanmar

27. Lettre daté du 4 juillet 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Japon auprès de l'Organisation des Nations Unies

28. Lettre daté du 22 novembre 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général

 

Europe

29. La situation à Chypre

30. Questions concernant la situation dans l’ex-Yougoslavie

A. La situation en Bosnie-Herzégovine
B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

31. La situation en Géorgie

32. Exposé du Président en exercice de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

 

Moyen-Orient

33. La situation au Moyen-Orient

A. Force des Nations Unies chargée d'observer le désengagement
B. Force intérimaire des Nations Unies au Liban et évolution de la situation dans le secteur Israël-Liban 
C. Résolution 1559 (2004) du Conseil de sécurité 
D. Résolution 1595 (2005) du Conseil de sécurité 
E. Rapports du Secrétaire général sur le Moyen-Orient

34. La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

35. Questions concernant l’Iraq

A. La situation entre l'Iraq et le Koweït 
B. La situation concernant l'Iraq

 

Questions thématiques

36.  Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l ’ex- Yougoslavie depuis 1991
Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994

37. Le sort des enfants en temps de conflit armé

38. Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme

39. Protection des civils en période de conflit armé

40. Armes de petit calibre

41.  Questions d’ordre général relatives aux sanctions

42. Questions concernant le maintien de la paix et de la sécurité internationales

A. Maintien de la paix et de la sécurité internationales : le rôle du Conseil de sécurité face aux crises humanitaires - défis à relever, expérience acquise et orientations futures 
B. La responsabilité du Conseil de sécurité dans le domaine du maintien de la paix et de la sécurité internationales Le VIH/sida et les opérations internationales de maintien de la paix 
C. Maintien de la paix et de la sécurité internationales : rôle du Conseil de sécurité au service de la réforme du secteur de la sécurité
D. Maintien de la paix et de la sécurité internationales

43. Les femmes et la paix et la sécurité

44. Réconciliation nationale après un conflit : rôle de l’Organisation des Nations Unies

45. Questions concernant le monde de l’entreprise et la société civile

A. Le rôle du monde de l’entreprise dans la prévention des conflits, le maintien de la paix et la consolidation de la paix après les conflits
B. Rôle de la société civile dans la consolidation de la paix après les conflits
C. Rôle de la société civile dans la prévention des conflits et le règlement pacifique des différends

46. Questions concernant la non-prolifération

A. Non-prolifération des armes de destruction massive
B. Non-prolifération
C. Non-prolifération/République populaire démocratique de Corée

47.  Opérations de maintien de la paix des Nations Unies

48. Crises complexes et réaction de l’Organisation des Nations Unies

49. Questions concernant le rôle des organisations régionales et sous-régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationalesQuestions concernant le rôle des organisations régionales et sous-régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales

A. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans les processus de stabilisation
B. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales
C. Relations entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales, en particulier l’Union africaine, dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales
D. Le rôle des organisations régionales et sous-régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales

50. Aspects civils de la gestion des conflits et de la consolidation de la paix

51. Questions concernant l’état de droit

A. Justice et état de droit : le rôle de l’Organisation des Nations Unies
B. Renforcement du droit international : état de droit et maintien de la paix et de la sécurité internationales

52. Consolidation de la paix après les conflits

53. Menaces contre la paix et la sécurité internationales

54. Lettre datée du 5 avril 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord auprès de l’Organisation des Nations Unies

55. Mission du Conseil de sécurité

56. Exposés