Points de l'ordre du jour en 2000-2003 (chapitre VIII du Répertoire)

Le chapitre VIII du Répertoire donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Ce chapitre comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

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Table des matières

 

Afrique

1. La question du Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie

4. La situation en Angola

5. La situation concernant le Rwanda

6. La situation au Burundi

7. Lettres datées des 20 et 23 décembre 1991, émanant des États-Unis d’Amérique, de la France et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

8. La situation en Sierra Leone

9. La situation dans la région des Grands Lacs

10. La question de la République démocratique du Congo

11. La situation en République centrafricaine

12. La situation en Afrique

13. Le situation entre l’Érythrée et l’Éthiopie

14. La situation en Guinée-Bissau

15. La situation en Guinée à la suite des attaques survenues récemment à la frontière avec le Libéria et la Sierra Leone

16. Résolution 1054 (1996) du Conseil de sécurité du 26 avril 1996

17. Lettre datée du 30 avril 2001, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général

18. Renforcement de la coopération entre le système des Nations Unies et la région de l’Afrique centrale pour le maintien de la paix et de la sécurité

19. Lettre datée du 29 novembre 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Tchad auprès de l’Organisation des Nations Unies

20. La situation en Côte d’Ivoire

21. Lettre datée du 2 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Soudan auprès de l’Organisation des Nations Unies

22. Région de l’Afrique centrale

 

Amériques

23. La question concernant Haïti

 

Asie

24.  La situation au Timor-Leste

25.  La situation au Tadjikistan et sur la frontière tadjiko-afghane

26. La situation en Afghanistan

27. Lettre datée du 31 mars 1998, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Papouasie-Nouvelle-Guinée auprès de l’Organisation des Nations Unies

28. Lettre datée du 10 novembre 2000, adressée au Président du Conseil par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente des Îles Salomon auprès de l’Organisation des Nations Unies

Pour accéder aux points relatifs à la non-prolifération et à la République islamique d’Iran et la République populaire démocratique de Corée, consulter plus loin la rubrique « Points relatifs à la non-prolifération » dans la section des questions thématiques.

 

Europe

29. La situation à Chypre

30. Questions concernant la situation dans l’ex-Yougoslavie

A. La situation en Bosnie-Herzégovine
B. La situation en Croatie
C. Questions concernant la situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine
D. Questions concernant le Kosovo
E. Exposé de M. Carl Bildt, Envoyé spécial du Secrétaire général dans les Balkans

31. La situation en Géorgie

 

Moyen-Orient

32. La situation au Moyen-Orient

A. Force des Nations Unies chargée d’observer le désengagement
B. Force intérimaire des Nations Unies au Liban et évolution de la situation dans le secteur Israël-Liban

33. La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

34. La question de l’Iraq

A. La situation entre l’Iraq et le Koweït
B. Mesures visant à faire face à la situation humanitaire en Iraq

35. Lettre datée du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies
Lettre datée du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la Tunisie auprès de l’Organisation des Nations Unies

 

Questions thématiques

36.  Questions concernant les Tribunaux internationaux

A. Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991
Tribunal pénal international chargé de juger les personnes présumées responsables d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais présumés responsables de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994
B. Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991
C. Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991 Tribunal pénal international chargé de juger les personnes présumées responsables d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais présumés responsables de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994

37. Questions concernant le maintien de la paix et de la sécurité internationales

A. La responsabilité du Conseil de sécurité dans le domaine du maintien de la paix et de la sécurité internationales
B. Maintien de la paix et de la sécurité et consolidation de la paix après les conflits
C. Maintien de la paix et de la sécurité : aspects humanitaires des questions dont le Conseil de sécurité est saisi
D. La responsabilité du Conseil de sécurité dans le domaine du maintien de la paix et de la sécurité internationales : le VIH/sida et les opérations internationales de maintien de la paix
E. Veiller à ce que le Conseil de sécurité joue un rôle effectif dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales, en particulier en Afrique

38. Le sort des enfants en temps de conflit armé

39. Questions concernant le terrorisme

A. Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme
B. Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité tenue le jour anniversaire du 11 septembre 2001 : actes de terrorisme international
C. Séance de haut niveau du Conseil de sécurité : lutte contre le terrorisme

40. Promotion de la paix et de la sécurité : assistance humanitaire aux réfugiés en Afrique

41.  Protection des civils en période de conflit armé

42. Questions concernant les armes de petit calibre

A. Armes de petit calibre 
B. Prolifération des armes légères et de petit calibre et mercenariat: menaces contre la paix et la sécurité en Afrique de l’Ouest 

43. Rôle du Conseil de sécurité dans la prévention des conflits armés

44. Protection du personnel des Nations Unies, du personnel associé et du personnel humanitaire dans les zones de conflit

45. Questions générales relatives aux sanctions

46. Les femmes et la paix et la sécurité

47. Questions concernant le maintien de la paix

A. Pas de sortie sans stratégie
B. Renforcement de la coopération avec les pays qui fournissent des contingents
C. Groupe de travail du Conseil de sécurité sur les opérations de maintien de la paix
D. Opérations de maintien de la paix des Nations Unies
E. L’importance de la lutte antimines pour les opérations de maintien de la paix

48. Consolidation de la paix : vers une approche globale

49.  Prix Nobel de la paix

50. Questions concernant la sécurité alimentaire

A. L’aide alimentaire dans le contexte du règlement des conflits : Afghanistan et autres régions en crise
B. La crise alimentaire en Afrique, menace à la paix et à la sécurité

51. Système de certification du Processus de Kimberley

52. Le Conseil de sécurité et les organisations régionales face aux nouveaux problèmes qui menacent la paix et la sécurité internationales

53. Rôle du Conseil de sécurité dans le règlement pacifique des différends

54. Mission du Conseil de sécurité

55. Justice et état de droit : le rôle de l’Organisation des Nations Unies

56. Exposés