Points de l'ordre du jour en 1996-1999 (chapitre VIII du Répertoire)

Le chapitre VIII du Répertoire donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Ce chapitre comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Tous les documents sont en format PDF  et en anglais  

Table des matières

Afrique

1. La situation concernant le Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie

4. La situation en Angola 

5. Débats relatifs à la situation au Rwanda

6. La situation au Burundi

7. Lettres datées des 20 et 23 décembre 1991, émanant des États-Unis d’Amérique, de la France et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

8. La situation en Sierra Leone

9. Lettre datée du 9 janvier 1996, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l’Éthiopie auprès de l’Organisation des Nations Unies concernant l’extradition des suspects recherchés pour la tentative d’assassinat du Président de la République arabe d’Égypte à Addis-Abeba (Éthiopie), le 26 juin 1995

10. La situation dans la région des Grands Lacs

11. Débats relatifs à la République démocratique du Congo

12. La situation en République centrafricaine

13. La situation en République du Congo

14. La situation en Afrique

15. La situation entre l’Érythrée et l’Éthiopie

16. La situation en Guinée-Bissau

Amériques

17. Amérique centrale : efforts en faveur de la paix

18. La question concernant Haïti

19. Destruction en vol de deux appareils civils le 24 février 1996

Asie

20. La situation au Timor oriental

21. La situation au Cambodge

22. La situation au Tadjikistan et le long de la frontière tadjiko-afghane

23. La situation en Afghanistan

24. Lettre datée du 31 mars 1998, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la PapouasieNouvelle-Guinée auprès de l’Organisation des Nations Unies

25. Lettres datées du 23 septembre 1996 et des 3 et 11 octobre 1996, adressées au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies Lettres datées du 23 septembre 1996 et du 27 septembre 1996, adressées respectivement au Président du Conseil de sécurité et au Secrétaire général par le Représentant permanent de la République populaire démocratique de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies

Europe

26. La situation à Chypre

27. Débats relatifs à la situation dans l’ex-Yougoslavie

A. La situation dans l’ex-Yougoslavie

B. La situation en Croatie

C. La situation en Bosnie-Herzégovine

D. Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie

E. La situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine

F. Débats relatifs à la situation au Kosovo (République fédérale de Yougoslavie)

28. La situation en Géorgie

29. La situation en Albanie

Moyen-Orient

30. La situation au Moyen-Orient

31. La situation dans les territoires arabes occupés

32. La situation entre l’Iraq et le Koweït

Questions thématiques

33. Sécurité des opérations des Nations Unies

34. Débats relatifs aux opérations de maintien de la paix

35. Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie

36. Signature du Traité sur une zone exempte d’armes nucléaires en Afrique (Traité de Pelindaba)

37. Protection de l’assistance humanitaire aux réfugiés et autres personnes touchés par un conflit

38.  La responsabilité du Conseil de sécurité en ce qui concerne le maintien de la paix et de la sécurité internationales

39. Les enfants touchés par les conflits armés

40. Menaces à la paix et à la sécurité résultant d’actes de terrorisme international

41. Maintien de la paix et de la sécurité et consolidation de la paix après un conflit

42. Débats relatifs à la promotion de la paix et de la sécurité

43. Protection des civils touchés par les conflits armés

44. Les armes légères

45. Rôle du Conseil de sécurité dans la prévention des conflits armés