Points de l'ordre du jour en 1996-1999 (chapitre VIII du Répertoire)
Le chapitre VIII du Répertoire donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.
Ce chapitre comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.
Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.
Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".
Introduction
Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales
Tous les documents sont en format PDF et en anglais
Table des matières
Afrique
1. La situation concernant le Sahara occidental
5. Débats relatifs à la situation au Rwanda
8. La situation en Sierra Leone
10. La situation dans la région des Grands Lacs
11. Débats relatifs à la République démocratique du Congo
12. La situation en République centrafricaine
13. La situation en République du Congo
15. La situation entre l’Érythrée et l’Éthiopie
16. La situation en Guinée-Bissau
Amériques
17. Amérique centrale : efforts en faveur de la paix
18. La question concernant Haïti
19. Destruction en vol de deux appareils civils le 24 février 1996
Asie
20. La situation au Timor oriental
22. La situation au Tadjikistan et le long de la frontière tadjiko-afghane
23. La situation en Afghanistan
Europe
27. Débats relatifs à la situation dans l’ex-Yougoslavie
A. La situation dans l’ex-Yougoslavie
C. La situation en Bosnie-Herzégovine
E. La situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine
F. Débats relatifs à la situation au Kosovo (République fédérale de Yougoslavie)
Moyen-Orient
30. La situation au Moyen-Orient
31. La situation dans les territoires arabes occupés
32. La situation entre l’Iraq et le Koweït
Questions thématiques
33. Sécurité des opérations des Nations Unies
34. Débats relatifs aux opérations de maintien de la paix
36. Signature du Traité sur une zone exempte d’armes nucléaires en Afrique (Traité de Pelindaba)
37. Protection de l’assistance humanitaire aux réfugiés et autres personnes touchés par un conflit
39. Les enfants touchés par les conflits armés
40. Menaces à la paix et à la sécurité résultant d’actes de terrorisme international
41. Maintien de la paix et de la sécurité et consolidation de la paix après un conflit
42. Débats relatifs à la promotion de la paix et de la sécurité
43. Protection des civils touchés par les conflits armés
45. Rôle du Conseil de sécurité dans la prévention des conflits armés