Points de l’ordre du jour de 1993-1995 (chapitre VIII du Répertoire)

Le chapitre VIII du Répertoire donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Ce chapitre comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

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Table des matières

Afrique

1. La situation en Angola

2. La question de l'Afrique du Sud

3. La situation concernant le Sahara occidental

4. La situation au Libéria

5. La situation concernant le Rwanda

6. La situation en Somalie

7. Lettres datées des 20 et 23 décembre 1991, émanant des États-Unis d'Amérique, de la France et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (S/23306, S/23307, S/23309 et S/23317)

8. La situation au Mozambique

9. La situation au Burundi

10. Accord signé le 4 avril 1994 entre les Gouvernements de la Jamahiriya arabe libyenne et du Tchad concernant les modalités pratiques d'exécution de l'arrêt rendu le 3 février 1994 par la Cour internationale de Justice

11. La situation en Sierra Leone

Amériques

12. Amérique centrale : efforts en faveur de la paix 

13. La question concernant Haïti

Asie

14. La situation au Cambodge

15. Questions concernant la République populaire démocratique de Corée

16. Questions concernant la situation au Tadjikistan

17. La situation en Afghanistan

Europe

18. La situation en Géorgie

19. Questions relatives à la situation entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan

20. La situation à Chypre

21. Question concernant la situation dans l'ex-Yougoslavie

22. Plainte de l’Ukraine concernant le décret du Soviet suprême de la Fédération de Russie relatif à Sébastopol

Moyen-Orient

23. Questions relatives à la situation entre l'Iraq et le Koweït

24. La situation au Moyen-Orient

25. La situation dans les territoires arabes occupés

26. La situation en République du Yémen

Questions thématiques

27. Agenda pour la paix

28. Sécurité des opérations de maintien de la paix des Nations Unies

29. Décision prise par le Conseil de sécurité à la suite des attaques terroristes à Buenos Aires et à Londres

30. Proposition de la Chine, des États-Unis d’Amérique, de la Fédération de Russie, de la France et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord sur les assurances en matière de sécurité

31. Commémoration de la fin de la seconde guerre mondiale en Europe

32. Commémoration de la fin de la seconde guerre mondiale dans la région de l’Asie et du Pacifique