Comités, Groupes de travail et Organes spéciaux

 

Tous les comités et groupes de travail existants du Conseil sont composés de représentants de ses 15 membres. Les comités permanents sont présidés par le Président du Conseil et changent donc tous les mois de président, tandis que les autres comités et groupes de travail sont présidés ou coprésidés par des membres du Conseil désignés pour une période de 12 mois et dont les noms sont annoncés dans une note du Président du Conseil de sécurité.

 

Autres organes subsidiaires

Comité contre le terrorisme Disponible an anglais

Guidé par les résolutions 1373 (2001) et 1624 (2005) du Conseil de sécurité, le Comité contre le terrorisme s’emploie à renforcer l’aptitude des États Membres des Nations Unies à empêcher les actes de terrorisme à l’intérieur de leurs frontières et dans l’ensemble des régions. Il a été créé à la suite des attaques terroristes du 11 septembre aux États-Unis d’Amérique.

Comité contre la prolifération

Le 28 avril 2004, le Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations Unies a adopté à l’unanimité, en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies, la résolution 1540 (2004) dans laquelle il a affirmé que la prolifération des armes nucléaires, chimiques et biologiques et de leurs vecteurs constitue une menace pour la paix et la sécurité internationales.

Comité d’état-major des Nations Unies

Le Comité d’état-major a pour mission « de conseiller et d’assister le Conseil de sécurité pour tout ce qui concerne les moyens d’ordre militaire nécessaires au Conseil pour maintenir la paix et la sécurité internationales, l’emploi et le commandement des forces mises à sa disposition, la réglementation des armements et le désarmement éventuel ».

Groupes de travail

Commission d'indemnisation des Nations Unies Disponible an anglais

La Commission d'indemnisation des Nations Unies est un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations Unies. Il a été établi par le Conseil en 1991 pour traiter les demandes et verser une indemnisation pour les pertes résultant de l'invasion et de l'occupation du Koweït. Les demandeurs dont les dossiers sont approuvés reçoivent la rémunération à partir d'un fonds spécial alimenté par un pourcentage du produit de la vente de pétrole irakien.

Groupe de travail créé par la résolution 1566 (2004)

Aux termes des dispositions du paragraphe 9 de la résolution 1566 (2004)Document PDF , le Conseil a créé un groupe de travail composé de tous les membres du Conseil, chargé d’examiner et de lui recommander des mesures concrètes à prendre contre les particuliers, groupes et entités participant ou associés à des activités terroristes autres que ceux visés par la liste arrêtée par le Comité des sanctions créé par la résolution concernant Al-Qaida et les Taliban et b) "la possibilité de créer un fonds international d’indemnisation des victimes d’actes de terrorisme et des membres de leur famille".

Groupe de travail sur les opérations de maintien de la paix

Le Groupe de travail du Conseil de sécurité sur les opérations de maintien de la paix a été créé en application d’une décision du Conseil annoncée dans une déclaration du Président (S/PRST/2001/3)Document PDF à l’issue de la 4270e séanceDocument PDF, le 31 janvier 2001. Dans cette déclaration, le Conseil réaffirmait qu’il était disposé à tenir des consultations avec les pays fournisseurs de contingents aux moments opportuns, à différents stades des opérations de maintien de la paix des Nations Unies.

Groupe de travail sur les enfants et les conflits armés

Le Groupe de travail du Conseil de sécurité créé par la résolution 1612 (2005) Document PDFexamine les rapports sur les violations commises contre les enfants touchés par des conflits armés qui sont perpétrées par les parties qui sont mentionnées dans la liste annexée au rapport du Secrétaire général sur les enfants et les conflits armés.

Groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique

Le Groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique a son origine dans la déclaration du Président du Conseil de sécurité en date du 31 janvier 2002 (S/PRST/2002/2)Document PDF dans laquelle le Conseil a fait état de la nécessité de mesures adéquates pour prévenir et régler les conflits en Afrique et de son intention d’envisager la création d’un groupe de travail spécial chargé de suivre l’application des recommandations formulées dans ladite déclaration. Le mandat du Groupe de travail a été arrêté le 1er mars 2002 et cet organe n’a cessé de fonctionner depuis lors.

Groupe de travail informel sur la documentation et les autres questions de procédure

Le Groupe de travail informel du Conseil de sécurité sur la documentation et les autres questions de procédure a été créé en juin 1993 afin d'améliorer la manière dont le Conseil aborde les questions relatives à sa documentation et aux autres questions de procédure. Il se réunit sur décision des membres du Conseil et établit des recommandations, des propositions et des suggestions sur les questions relatives à la documentation et aux autres questions de procédure du Conseil de sécurité.