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CS/12791
12 avril 2017
7922e séance – après-midi

Conseil de sécurité: veto russe au projet de résolution sur la Syrie et le lancement d’une enquête après l’attaque à l’arme chimique de Khan Cheikhoun

Plus que jamais divisé sur le dossier syrien, le Conseil de sécurité a, cet après-midi, rejeté un projet de résolution qui exigeait de toutes les parties qu’elles ménagent à la Mission d’établissement des faits de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) et, « le cas échéant », au Mécanisme d’enquête conjoint OIAC-ONU un accès « sans délai et en toute sécurité » pour déterminer les responsabilités dans l’attaque à l’arme chimique présumée perpétrée à Khan Cheikhoun le 4 avril 2017.

Le veto de la Fédération de Russie –le huitième sur la crise syrienne– a eu raison du texte présenté par les États-Unis, la France et le Royaume-Uni.  La Bolivie a également voté contre le projet; la Chine, l’Éthiopie et le Kazakhstan s’étant abstenus. 

Le représentant français s’est dit « atterré » par le résultat du vote, alors que ce texte « simple et équilibré », qui circulait parmi les membres du Conseil depuis une semaine, avait donné lieu à des « discussions de bonne foi ».  Il a qualifié cet échec de « terrible régression » pour le Conseil, quatre ans après la première attaque à l’arme chimique de la Ghouta.

Il n’était pas « judicieux » de mettre aux voix un projet de résolution, s’est justifié le représentant russe qui a indiqué que, lors de sa rencontre aujourd’hui avec le Secrétaire d’État américain, M. Rex Tillerson, le Ministre russe des affaires étrangères, M. Serguey Lavrov, a proposé une « déclaration commune » sur la mise sur pied d’une « mission internationale indépendante », « formée d’experts de haut niveau », qui se rendrait à Khan Cheikhoun et sur la base aérienne d’al-Chaayrate, cible de frappes aériennes par les États-Unis le 6 avril.  Le représentant, qui a voulu que l’on renonce une fois pour toutes aux enquêtes à distance, s’est dit convaincu que la proposition de son ministre serait favorablement accueillie par Washington.

Le texte rejeté demandait à la Syrie de fournir au Mécanisme d’enquête conjoint et à la Mission d’établissement des faits les « plans de vol », « journaux de bord » et autres informations concernant les opérations aériennes, y compris le 4 avril 2017, date de l’attaque de Khan Cheikhoun.  La Syrie aurait dû également fournir immédiatement aux enquêteurs un accès aux bases aériennes depuis lesquelles le Mécanisme ou la Mission « estime qu’une attaque comportant l’emploi d’armes chimiques aurait pu être lancée ».

Le représentant de la Bolivie s’est étonné que certaines délégations s’entêtent à présenter des projets de résolution faisant fi des préoccupations des autres membres du Conseil et qui seront donc « clairement » rejetés, un sentiment partagé par son homologue de l’Éthiopie.  Celui de la Chine a regretté des dispositions « inappropriées » qui, selon lui, risquent à terme d’aggraver les souffrances du peuple syrien.

Le problème du texte, a aussi argué le représentant russe, est qu’il « nomme » le coupable avant même qu’une enquête objective et indépendante ait été menée, « une démarche contraire aux normes et traditions judicaires les plus élémentaires ».  Il a par ailleurs fustigé les États-Unis pour avoir bombardé une base syrienne en violation du droit international.

En exerçant son droit de veto, a rétorqué la représentante américaine, la Fédération de Russie dit « non à la redevabilité, non à la coopération, non à une résolution qui aurait contribué à la paix en Syrie ».  Ce huitième veto russe contre un projet de texte sur cette crise démontre « l’arrogance et le mépris de l’humanité » de Moscou, qui refuse d’user de son influence sur le régime de Bashar Al-Assad pour mettre fin aux tueries, a tranché la représentante.

Une nouvelle fois, le délégué syrien a affirmé que son pays est « plus que jamais » déterminé à découvrir les véritables responsables des attaques à l’arme chimique commises dans son pays.  Il a réitéré ses propos sur l’entrée de produits et d’armes chimiques sur le territoire syrien en provenance de Turquie et qui finissent dans les mains de groupes armés et terroristes.  Une argumentation qui n’a pas convaincu le représentant de la France.  Ce dernier a vu dans l’attaque du 4 avril, la « responsabilité évidente » de Damas, hier comme aujourd’hui.

LA SITUATION AU MOYEN-ORIENT

Déclarations avant le vote

M. MATTHEW RYCROFT (Royaume-Uni) s’est dit honoré de présenter un projet de résolution relatif aux évènements survenus à Khan Cheikhoun, qui exigeaient une action du Conseil de sécurité.  Cette action découle de la détermination du Conseil, réaffirmée par ses résolutions, à détruire toutes les armes chimiques présentes en Syrie et à faire en sorte que ceux qui utilisent ce type d’armes répondent de leurs actes.  Le représentant a en conclusion souligné la nécessité pour la Mission d’établissement des faits de se voir ménager un accès illimité.

M. VLADIMIR K. SAFRONKOV (Fédération de Russie) a annoncé que lors de sa rencontre aujourd’hui avec le Secrétaire d’État américain, M. Rex Tillerson, le Ministre russe des affaires étrangères, M. Serguey Lavrov, a proposé une « déclaration commune » sur la mise sur pied d’une « mission internationale indépendante » qui se rendra à Khan Cheikhoun et sur la base aérienne d’al-Chaayrate.  Dans la mesure où la Russie s’attend à ce que Washington réponde « favorablement à cette demande », le délégué a estimé qu’il n’était pas judicieux de mettre aux voix le projet de résolution aujourd’hui.

Déclarations après le vote

Reprenant la parole, M. RYCROFT (Royaume Uni) a regretté que le Conseil de sécurité n’ait pas su saisir l’occasion de donner un signe d’espoir au peuple syrien après six ans de conflit.  Il a estimé que l’attaque chimique du 4 avril dernier est le pire des actes humains.  « Nous savons maintenant que c’est bien le gaz sarin ou un gaz semblable qui a été utilisé et que le régime syrien en est responsable », a insisté le représentant qui s’est dit « choqué » que la Fédération de Russie ait opposé un veto à une résolution qui appelle à la mise en place d’une équipe d’enquête.  C’est la huitième fois, a-t-il rappelé, que la délégation russe exerce son véto pour protéger le régime syrien.  Comment peut-on voir le visage des enfants victimes de l’attaque au gaz et rester passif? s’est emporté le représentant, dénonçant le fait que cet appel à la justice pour les enfants n’ait pas été entendu.  Il s’est dit persuadé que la Fédération de Russie a l’influence nécessaire pour pousser le Gouvernement syrien au dialogue et au respect du cessez-le-feu.  Il a donc exhorté la Fédération de Russie à répondre à l’appel du G7.

M. FRANÇOIS DELATTRE (France) s’est dit atterré par le résultat du vote aujourd’hui.  La réaction de ce Conseil a, une nouvelle fois, été empêchée par l’exercice injustifié du veto par la Fédération de Russie.  Il a profondément regretté l’incapacité du Conseil à s’accorder sur un texte simple et équilibré, visant à condamner et à faire la lumière sur ce qui s’est passé à Khan Cheikhoun.  Nous avions pourtant pris soin d’engager des discussions de bonne foi sur ce projet, a-t-il déploré.  « Nous échouons, une fois de plus, à être à la hauteur des responsabilités que nous avons nous-mêmes édictées. »  Il a condamné la « terrible régression » du Conseil, quatre ans après le massacre de la Ghouta en août 2013.

L’attaque de Khan Cheikhoun apparaît comme l’ultime exemple de la duplicité abjecte d’un régime jusqu’au-boutiste, a poursuivi le délégué, en pointant la « responsabilité » évidente de Damas.  Il a estimé que le Moyen-Orient ne connaîtra pas la paix et la sécurité tant que sera maintenu au pouvoir un régime coupable de crimes de guerre, voire de crimes contre l’humanité.  La destruction par des frappes américaines de l’installation militaire du régime syrien utilisée pour des bombardements chimiques a constitué une réponse légitime face à un crime de masse qui ne pouvait pas rester impuni, a déclaré M. Delattre.  Soulignant que le massacre de Khan Cheikhoun aurait dû renvoyer chacun à ses responsabilités, il a déploré le cynisme de ceux qui, en protégeant un régime indéfendable, cautionnent la poursuite de la barbarie.  « Comment peut-on couvrir, éluder, de manière répétée, systématique, l’emploi d’armes de destruction massive contre des innocents? »

Le représentant a indiqué que son pays ne se résoudra pas à ce constat d’impuissance et que son objectif est toujours le démantèlement du programme chimique syrien.  « Cette tragédie nous rappelle que seule une véritable transition politique permettra de garantir la paix et la sécurité au peuple syrien et le retour de la stabilité au Moyen-Orient », a-t-il conclu.

M. AMR ABDELLATIF ABOULATTA (Égypte) s’est dit consterné que le Conseil de sécurité n’ait pu adopter une résolution condamnant l’attaque chimique dans la région de Khan Cheikhoun et appelant à faciliter le travail du Mécanisme d’enquête conjoint OIAC-ONU.  Il a exhorté les parties syriennes à coopérer avec les mécanismes internationaux pertinents pour parvenir à la justice et mettre en œuvre les résolutions 2235 et 2218 du Conseil de sécurité.    

M. SEBASTIANO CARDI (Italie) a dit qu’il aurait souhaité l’unité du Conseil pour agir rapidement et répondre aux attentes de la communauté internationale après l’attaque à l’arme chimique.  Après avoir demandé à toutes les parties de coopérer avec l’OIAC, le représentant a prévenu que, « tant que personne n’aura de comptes à rendre pour des crimes contre l’humanité, l’impunité persistera ».  Il est inquiétant, a-t-il avoué, de voir que le droit international humanitaire continue d’être « foulé aux pieds ».  Le respect des résolutions et du régime de non-prolifération aurait dû unir le Conseil au lieu de le diviser, a-t-il ajouté, en encourageant les membres à aider les parties à continuer de rechercher une solution politique.

M. KORO BESSHO (Japon), qui a voté en faveur du texte, a regretté que le Conseil affiche sa « désunion », même si, selon lui, le rejet d’aujourd’hui ne doit pas infléchir la détermination du Conseil à faire toute la lumière sur les circonstances de l’incident de Khan Cheikhoun.

M. LIU JIEYI (Chine) a condamné tout recours aux armes chimiques et appuyé l’idée d’une enquête conjointe entre l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) et l’ONU pour collecter des preuves permettant de traduire en justice les responsables de ce crime.  Le représentant a regretté l’échec du Conseil qui traduit les fortes divisions entre les membres.  Tout en appuyant les éléments de langage du projet de résolution, il a expliqué son opposition par le fait que le texte contient des dispositions « inappropriées » qui risquent à terme d’aggraver les souffrances du peuple syrien. 

M. SAFRONKOV (Fédération de Russie) a expliqué son opposition « catégorique » à un projet de résolution « unilatéral » qui n’a pu faire l’objet d’aucun amendement durant les négociations.  Le problème du texte est qu’il nomme le coupable avant même la conduite d’une enquête objective et indépendante.  « Cette démarche est contraire aux normes et traditions judicaires les plus élémentaires », a estimé le représentant russe, relevant aussi que les frappes aériennes contre une base syrienne sont contraires au droit international.  Nous sommes extrêmement préoccupés, a-t-il confié, que huit jours après l’attaque chimique, aucune décision claire n’ait été prise pour mener une enquête sérieuse.  Il a jugé urgent de dépêcher sur place une équipe internationale composée d’experts de haut niveau pour déterminer si des armes chimiques ont bien été utilisées et, si oui, dans quelles circonstances.  Cela suppose un accès sans entrave et sûr au lieu de l’attaque, a-t-il dit, avant d’appeler à l’abandon des enquêtes à distance.  « Je vous demande d’arrêter d’insulter la Russie », a lancé, une nouvelle fois, le représentant aux autres membres du Conseil.

M. TEKEDA ALEMU (Éthiopie) a estimé que l’absence d’unité porte toujours atteinte à un processus, quel qu’il soit.  Il a jugé tout à fait regrettable de voir que le Conseil de sécurité n’ait pu agir après des informations faisant état d’une attaque à l’arme chimique, en raison de l’opposition des « porte-plumes » de tenir compte des attentes des autres délégations, comme l’Éthiopie.  Le représentant a en effet regretté que le projet n’ait pu être amendé lors des consultations à huis clos.

M. OLOF SKOOG (Suède) a souligné la responsabilité des États membres du Conseil d’agir face à l’emploi d’armes chimiques et de ne pas politiser cette question.  La Suède a œuvré inlassablement pour l’adoption urgente d’une résolution robuste, condamnant l’attaque présumée, appuyant une enquête rapide et approfondie et demandant des comptes aux responsables, a-t-il déclaré.  Estimant que le Conseil avait la chance, avec ce texte, de parler d’une seule voix et d’envoyer un signal fort de son rejet des armes chimiques, M. Skoog s’est dit profondément déçu que le Conseil ne soit pas parvenu à l’unité sur une question « où il doit y avoir un terrain d’entente ».  Le délégué a regretté le veto de la Fédération de Russie, avant d’appeler le Conseil à s’unir pour une reddition des comptes.  « Nous continuerons nos efforts à cet égard », a-t-il promis.  Il a appelé les mécanismes d’ores et déjà en place à mener une enquête rapide et impartiale pour établir tous les faits, avant de demander la pleine coopération du Gouvernement syrien.  La seule façon de mettre fin aux souffrances en Syrie est de faire avancer le processus politique de transition dans le cadre de la résolution 2254 (2015), a conclu le délégué suédois.

M. SACHA SERGIO LLORENTTY SOLÍZ (Bolivie) a condamné énergiquement l’utilisation d’armes chimiques, quels qu’en soient les raisons et les auteurs, avant d’apporter son soutien au principe d’une enquête sur l’incident de Khan Cheikhoun.  Il a néanmoins dit avoir voté contre le projet de résolution parce que son pays refuse que le Conseil de sécurité soit utilisé comme « caisse de résonance » d’une propagande guerrière.  Il s’est étonné de voir que certaines délégations s’entêtent à présenter des projets de résolution qui font fi des préoccupations des autres délégations et qui seront donc clairement rejetés.  Le représentant a une nouvelle fois appelé le Conseil à l’unité pour préserver le processus politique et permettre l’acheminement de l’aide humanitaire en Syrie, mais aussi pour établir les responsabilités dans le respect du droit international.

M. KAIRAT UMAROV (Kazakhstan) a déclaré que la seule solution qui peut s’imposer en Syrie est une solution politique.  Il a exhorté le Gouvernement syrien à assurer un accès sûr et sans entrave au Mécanisme d’enquête conjoint pour lui permettre de remplir sa mission.  À cette étape cruciale de la situation en Syrie, le représentant a exhorté le Conseil de sécurité à préserver son unité en s’appuyant sur les processus de Genève et d’Astana. 

M. FODÉ SECK (Sénégal) a souligné la nécessité d’une enquête internationale « objective, transparente et impartiale ».  Il a aussi souligné l’importance des travaux de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) via la Mission d’établissement des faits qui doit poursuivre ses efforts pour rassembler et analyser les informations de toute source disponible. 

M. ELBIO ROSSELLI (Uruguay) a déclaré que la vérité est la première victime de la guerre et que c’est particulièrement le cas en Syrie.  Dans le cas de Khan Cheikhoun, la vérité devra être établie par le biais d’une enquête impartiale de large portée, a-t-il dit.  Convoquant George Orwell et « La ferme des animaux », le représentant a estimé qu’au Conseil, « certains animaux sont plus égaux que d’autres », plaçant beaucoup de membres dans la situation de choisir l’option la moins mauvaise.  Conformément au Code de conduite relatif à l’action du Conseil de sécurité contre le génocide, les crimes contre l’humanité ou les crimes de guerre, signé par 121 pays, les membres permanents doivent s’abstenir d’utiliser leur droit de veto lorsque de tels crimes sont commis, a rappelé le représentant.

M. VOLODYMYR YELCHENKO (Ukraine) a avoué sa « honte » dans un Conseil qui n’a pas fait son travail après le crime horrible perpétré la semaine dernière à Khan Cheikhoun.  Il parlé de l’« échec » qu’incarne à ses yeux la Fédération de Russie et regretté que le Conseil n’ait pu exercer ses responsabilités en vertu de la Charte des Nations Unies, même s’il a tenu à remercier les « porte-plumes » d’avoir présenté ce texte.

Mme NIKKI R. HALEY (États-Unis) a rappelé qu’une famille a perdu 22 de ses membres lors de l’attaque du 4 avril et que la plus jeune victime n’avait que quelques mois.  Avec ce veto, la Fédération de Russie dit non à la redevabilité, non à la coopération, non à une résolution qui aurait contribué à la paix en Syrie.  La Fédération de Russie préfère soutenir les actes d’un Assad pourtant condamné par l’ensemble du monde arabe.  La représentante a noté que le Mécanisme d’enquête conjoint et l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) ne cessent de répéter qu’Assad nie l’accès aux enquêteurs.  Ce huitième veto russe contre une résolution sur la Syrie montre un refus d’utiliser son influence sur le régime d’Assad pour mettre fin aux tueries, a insisté la représentante qui a exhorté la Fédération de Russie à se joindre à la grande majorité des pays qui souhaitent une solution politique, non sans fustiger « l’arrogance et le mépris de l’humanité » affichés par les Russes. 

À l’entame de son propos, M. BASHAR JA’AFARI (République arabe syrienne) a rejeté l’emploi d’armes chimiques quels que soient les circonstances ou les auteurs, souhaitant « plus que jamais » découvrir les véritables responsables des attaques à l’arme chimique dans son pays.  Dans le contexte d’une coopération « continue et transparente » avec l’OIAC, il a indiqué que sa capitale avait demandé le déploiement d’une mission « indépendante et neutre », avec l’assurance qu’elle aurait accès à la base aérienne d’al-Chaayrate.  En revanche, il a prévenu que la localité de Khan Cheikhoun étant placée sous administration du Front el-Nosra, la sécurité ne pouvait pas y être garantie. 

Le représentant a toutefois rejeté le projet de résolution qui s’appuie sur des « termes politiques très habiles » de façon à « justifier une violation de la souveraineté » de la Syrie.  M. Ja’afari a indiqué qu’il avait informé l’Envoyé spécial du Secrétaire général pour la Syrie que des organisations terroristes en possession d’armes chimiques sévissent à Rif-Damas et à Hama.  Il a tenu à rappeler que ce n’est pas son pays qui a utilisé l’arme nucléaire à Nagasaki et Hiroshima, ni procédé à des essais nucléaires contre des Algériens au Sahara.  Ma délégation, a-t-il aussi rappelé, a adressé 90 lettres à deux organes pertinents de l’ONU, « la dernière datant d’il y a quelques jours », pour livrer des informations sur l’entrée sur le territoire syrien d’armes chimiques et de produits toxiques qui auraient transité par la Turquie.

Par ailleurs, a poursuivi le représentant, toutes les vidéos de l’incident de Khan Cheikhoun proviennent d’organisations qui se prétendent humanitaires, alors que les Casques blancs, par exemple, travaillent « sous l’égide des services de renseignements britanniques ».  M. Ja’afari s’est également livré à un réquisitoire contre les États-Unis, affirmant qu’il existe une volonté claire de dissimuler ce qui s’est passé en Libye avec la mort de l’Ambassadeur américain Chris Stevens.  Il s’est aussi tourné vers le délégué français, qu’il a accusé d’avoir tenu des « propos fallacieux » devant ce Conseil.  Le représentant a en conclusion remercié les délégations qui ont voté contre ou qui se sont abstenues de voter en faveur du projet de résolution.

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