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AG/DSI/244
11 novembre 1999

LA PREMIERE COMMISSION SOUTIENT LE PROTOCOLE DE MADRID QUI FAIT DE L'ANTARCTIQUE UNE RESERVE NATURELLE CONSACREE A LA PAIX ET A LA SCIENCE

11 novembre 1999


Communiqué de Presse
AG/DSI/244


LA PREMIERE COMMISSION SOUTIENT LE PROTOCOLE DE MADRID QUI FAIT DE L'ANTARCTIQUE UNE RESERVE NATURELLE CONSACREE A LA PAIX ET A LA SCIENCE

19991111

La Première Commission a adopté cet après-midi sans vote un projet de résolution relatif à la question de l'Antarctique, achevant ainsi son débat sur cette question qui n'est examinée que tous les trois ans. Aux termes de ce texte, l'Assemblée générale se félicitant de l'entrée en vigueur, le 14 janvier 1998, du Protocole de Madrid au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement qui désigne l'Antarctique comme réserve naturelle consacrée à la paix et à la science, rappelerait que les Etats qui mènent des activités de recherche dans l'Antarctique doivent continuer à faire en sorte que les données et renseignements résultant de ces activités soient mises à la disposition de la communauté internationale.

Au cours d'un bref débat sur la question, le représentant du Royaume- Uni, au nom des parties au Traité sur l'Antarctique, a indiqué que 40 ans après l'ouverture à la signature du Traité, celui-ci compte 44 Etats parties. Le Traité sur l'Antarctique a garanti avec succès que ce continent, le seul au monde à être démilitarisé, soit voué aux seules activités pacifiques ou aux recherches scientifiques. L'entrée en vigueur du Protocole de Madrid marque une étape importante. Le Comité pour la protection de l'environnement qu'il a créé est appelé à jouer un rôle croissant en matière d'évaluation de l'impact sur l'environnement des activités menées dans l'Antarctique.

Le représentant de la Malaisie a relevé les points forts mais également les lacunes de ce protocole. Celui-ci, en effet, ne dispose pas de mécanismes de vérification ce qui laisse les Etats parties libres d'intégrer ou pas ses dispositions à leurs législations nationales. La question des responsabilités relatives aux atteintes à l'environnement n'y figure pas. A ces préoccupations se sont ajoutées celles relatives à la sécurité des bateaux qui croisent dans les eaux de l'Antarctique, à la question de la pêche non règlementée et illégale et à l'activité touristique. L'appauvrissement de la couche d'ozone ainsi que le réchauffement mondial de la terre ont constitué pour le Vice-Président de la Commission, M. Kestutis Sadauskas (Lituanie) qui s'exprimait au nom du Président de la Commission, le principal sujet de préoccupation.

L'Assemblée générale adoptera le rapport final de la Commission le premier décembre.

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Débat général, examen et décision sur le(s) projet(s) de résolution présenté(s) au titre du point 66 de l'ordre du jour (Question de l'Antarctique)

Le rapport du Secrétaire général sur la question de l'Antarctique (A/54/339) contient les informations que les parties consultatives au Traité sur l'Antarctique ont fournies à propos de leurs réunions, de leurs activités dans l'Antarctique et de l'évolution de la situation dans cette région. Ces informations proviennent des rapports finals de la vingt-et-unième Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique, tenue en 1997 à Christchurch (Nouvelle-Zélande), de la vingt-deuxième Réunion, tenue en 1998 à Tromso (Norvège) et de la vingt-troisième Réunion, tenue en 1999 à Lima.

Dans ses conclusions, le rapport souligne que le Système du Traité sur l'Antarctique continue d'offrir un exemple exceptionnel de coopération internationale reposant sur des accords internationaux. Désigné réserve naturelle consacrée à la paix et à la science, l'Antarctique est le lieu d'une coopération internationale réussie en matière de recherche, en particulier pour l'étude des changements à l'échelle de la planète. L'environnement antarctique fournit notamment des informations sur les changements climatiques mondiaux. Il existe ainsi, à ce jour, quatre programmes sur le changement climatique mondial et l'Antarctique portant sur les procédés de glaciation des mers, l'état paléoécologique des glaces, l'histoire récente du changement climatique et l'évolution de la marge glacière antarctique.

Le rapport indique que l'entrée en vigueur le 14 janvier 1998 du Protocole au Traité relatif à la protection de l'environnement (Protocole de Madrid) a permis de renforcer la réglementation des activités humaines et la protection du milieu de l'Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés. L'entrée en vigueur de l'annexe V du Protocole relative à la gestion des zones confirme l'attachement des parties à la protection de cet écosystème unique. Aucune décision n'a cependant été prise concernant l'annexe ou les annexes au Protocole de Madrid concernant la responsabilité relative aux atteintes à l'environnement. A cet égard, indique le rapport, il faut espérer que l'on s'emploiera à poursuivre les discussions à ce sujet, en vue d'un consensus entre les parties consultatives au Traité sur l'Antarctique. A la vingt-et-unième Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique, le groupe de juristes travaillant sur la responsabilité a signalé que certains points demandaient à être éclaircis, notamment la définition des "dommages", les mesures à prendre par les opérateurs, le remboursement des coûts, les dommages n'ayant pas obtenu réparation et la procédure de règlement des litiges.

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Le rapport appelle en outre l'attention sur la question de la pêche non enregistrée, non réglementée et illégale de légine dans l'océan Austral qui est un motif de préoccupation en ce qu'elle menace non seulement la légine mais également les espèces dépendantes et apparentées, en particulier les oiseaux de mer, et, par conséquent, va à l'encontre des objectifs de la Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique. Cette question appelle l'attention de tous les Etats ayant des activités de pêche dans l'océan Austral.

Le rapport constate que le tourisme constitue une activité en pleine croissance en indiquant que le nombre de touristes et de bateaux de croisière augmente régulièrement. Les activités touristiques comportent cependant un risque pour les milieux marin et terrestre antarctiques, d'autant plus que les déversements de combustibles en milieu marin sont infiniment plus dangereux pour la faune et l'environnement que les déversements en milieu terrestre. Les parties au Traité sur L'Antarctique et l'Association internationale des organisateurs de voyages en Antarctique s'efforcent de prévenir et de pallier les impacts du tourisme sur l'environnement, note le rapport tout en recommandant que ces efforts devraient se poursuivre.

Informations de base sur le Traité de l'Antarctique

Le Traité de l'Antarctique a été adopté le 1er décembre 1959 et est entré en vigueur le 23 juin 1961. Au 21 mai 1999, 44 Etats étaient parties au Traité, dont 27 parties consultatives.

L'objectif principal du Traité sur l'Antarctique est d'assurer, dans l'intérêt de l'humanité tout entière, que l'Antarctique soit à jamais réservé aux seules activités pacifiques et ne devienne ni le théâtre ni l'enjeu de différends internationaux. Le Traité interdit, à cette fin, toutes mesures de caractère militaire et maintien le statu quo en matière de revendications territoriales. Il garantit la liberté de recherche scientifique dans l'Antarctique et encourage, à cet effet, la coopération internationale. Il interdit également toute explosion nucléaire dans l'Antarctique, ainsi que l'élimination de déchets radioactifs.

Afin de faire respecter les dispositions du Traité, les parties consultatives ont le droit de désigner des observateurs chargés d'effectuer des inspections dans toutes les régions de l'Antarctique. Tous les ans, les parties consultatives se réunissent dans le but d'échanger des informations, de débattre ensemble de questions d'intérêt commun ayant trait à l'Antarctique et de formuler des mesures qui visent à faire respecter les principes et objectifs du Traité et qu'elles recommandent ensuite à leurs gouvernements respectifs.

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Le Protocole au Traité relatif à la protection de l'environnement (Protocole de Madrid), qui est entré en vigueur le 14 janvier 1998, a pour objectif principal d'assurer la protection intégrale de l'environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés. A cette fin, le Protocole déclare que l'Antarctique est une réserve naturelle pour la paix et la science et interdit, pour ce qui est des ressources minérales, toute activité autre que la recherche scientifique. Le Protocole comprend cinq annexes, portant sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement (annexe I), la conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique (annexe II), l'élimination et la gestion des déchets (annexe III), la prévention de la pollution marine (annexe IV) et la protection et la gestion des zones (annexe V). Lorsque cette dernière annexe au Protocole de Madrid entrera en vigueur, tous les sites d'intérêt scientifique spécial (SISS) et les aires spécialement protégées (ASP) existants deviendront des zones spécialement protégées de l'Antarctique.

Déclaration du Vice-Président de la Première Commission

M. KESTUSTIS SADAUSKAS (Lituanie), Vice-Président, lisant le discours du Président de la Commission, a rappelé que la question sur l'Antarctique a été inscrite pour la première fois à l'ordre du jour de l'Assemblée générale en 1983. Toutes les sessions qui lui ont succédé ont été saisies de cette question. Depuis la conclusion du Traité sur l'Antarctique en 1959, les parties consultatives se sont réunies régulièrement afin d'établir des normes visant à protéger l'environnement, en accordant une importance toute particulière à la conservation des ressources dont dispose la région de l'Antarctique. L'Antarctique, son écosystème associé ainsi que l'océan Austral jouent un rôle de première importance pour l'environnement mondial, a rappelé le Vice-Président en indiquant que la communauté internationale a, au cours de ces dernières années, pris conscience de la relation d'interdépendance qui lie l'Antarctique au reste du monde. A l'heure actuelle, le principal sujet de préoccupation concernant l'Antarctique en matière d'environnement est lié à l'appauvrissement de la couche d'ozone ainsi qu'au réchauffement mondial de la Terre. Bien que l'Antarctique soit le continent le moins peuplé et le moins industrialisé de la terre, il est nécessaire de maintenir la coopération entre les Etats pour protéger ce continent. Les polluants à longue portée, par exemple, proviennent surtout des régions industrialisées et sont transportés par l'atmosphère et les courants océaniques vers la région de l'Antarctique.

L'Antarctique devrait être utilisé exclusivement à des fins pacifiques et ne devrait jamais faire l'objet de tensions ou de désaccord. L'initiative prise par la Commission scientifique pour la recherche dans l'Antarctique qui formule des propositions pour la protection de l'environnement est vivement saluée par la Première Commission d'autant plus que la récente entrée en vigueur du Protocole de Madrid permettra de poursuivre les efforts dans le domaine de la protection de l'environnement dans l'Antarctique.

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Déclarations

M. HASMY AGAM (Malaisie) s'est félicité de l'entrée en vigueur le 14 janvier 1998 du Protocole de Madrid au Traité sur l'Antarctique qui constitue à ce jour l'instrument multilatéral de protection de l'environnement le plus complet. Nous nous félicitons de la désignation de l'Antarctique comme réserve naturelle pour la paix et la science. La Malaisie accueille avec une satisfaction particulière le moratoire de 50 ans des activités minières et espère que cet instrument mènera à l'interdiction indéfinie de ce type d'activités. Reconnaissant les points forts du Protocole, le représentant a regretté l'absence de mécanismes de vérification, ce qui laisse les Etats parties libres d'intégrer ses dispositions à leurs législation nationale. Il est à noter que sur 27 Etats Membres, onze seulement ont adopté une législation originale permettant de mettre en oeuvre le Protocole. Plusieurs Etats ont intégré le texte de ce protocole à leur législation nationale sans prévoir néanmoins de procédures nationales claires de mise en oeuvre.

Le représentant a regretté que certains Etats parties au Protocole aient refusé de reconnaître le droit du Comité pour la protection de l'environnement de procéder à un examen de l'évaluation de l'impact sur l'environnement. Pourtant, ce Comité a établi des directives qui visent l'amélioration d'une telle évaluation mais des différends sont apparus sur la manière de mettre en oeuvre certains projets comme celui visant la création d'une nouvelle base au Pôle Sud. Le Protocole de Madrid contient une lacune juridique dans la mesure où la question des responsabilités relatives aux atteintes à l'environnement n'y figure pas. Nous estimons que cette responsabilité devrait être stricte et illimitée. Le représentant a estimé que les Nations Unies et ses institutions spécialisées, est l'organe le plus approprié pour mettre en oeuvre, gérer et surveiller les diverses activités scientifiques et non scientifiques qui sont menées dans l'Antarctique. Le Code de la navigation dans les régions polaires permettra de répondre à certaines préoccupations relatives à la sécurité des bateaux qui croisent dans les eaux de l'Antarctique. L'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) travaille en coopération avec les différents organes relatifs à l'Antarctique sur la question de la pêche non réglementée et illégale. Au fur et à mesure que les stocks de poissons dans le monde s'appauvrissait, on a noté un intérêt croissant pour les activités de pêche dans l'Antarctique.

Une autre source de préoccupation est la pêche à la baleine dans le sanctuaire des baleines sous couvert scientifique. L'activité touristique et son accroissement constitue toutefois la plus grande menace à l'environnement Antarctique. L'Organisation mondiale du tourisme devrait participer à la création d'un système de surveillance du tourisme. Le représentant a également évoqué la prolifération de bases et de stations de recherche scientifique dont certaines fonctionnent comme de réelles villes industrielles. Les activités de carottage du Lac Vostok a fait par ailleurs l'objet d'une controverse.

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Evoquant le projet de résolution présenté par la Première Commission, le représentant a expliqué qu'il s'agit d'une version actualisée du texte de 1996. Ce projet accueille avec satisfaction l'entrée en vigueur du Protocole de Madrid. Le représentant a convenu de l'amélioration de la transparence des méthodes de travail des parties consultatives au Traité et de la coopération accrue entre ce groupe de pays et ceux qui ne sont pas parties au Traité sur l'Antarctique.

Le représentant du Royaume-Uni, au nom des Parties au Traité sur l'Antarctique, a fait remarquer que cette année est marquée par le 40ème anniversaire du Traité sur l'Antarctique. Au cours de ces 40 années, 32 Etats supplémentaires se sont joints au 12 Etats signataires d'origine, de sorte que le Traité compte actuellement 44 Etats parties, le Venezuela étant le dernier Etat en date à avoir accédé au Traité. Au cours de ces 40 années, Le Traité sur l'Antarctique a garanti avec succès que ce continent soit voué aux seules activités pacifiques ou aux recherches scientifiques. Depuis que l'Assemblée générale a examiné la question de l'Antarctique pour la dernière fois, à savoir en 1996, la période qui s'est écoulée a vu un renforcement de cet instrument. Ensemble, les 44 Etats parties représentent plus de 80% de la population mondiale. Le Protocole de Madrid, entré en vigueur le 14 janvier 1998, marque une étape importante en ce qu'il désigne l'Antarctique en tant que réserve naturelle consacrée à la paix et à la science. Il prévoit des règles strictes en matière de gestion de déchets et a mis en place un nouvel organe, le Comité pour la protection de l'environnement, qui a tenu sa première réunion en 1998 en Norvège. Ce comité est appelé à jouer un rôle toujours grandissant en matière d'évaluation de l'impact des activités menées dans l'Antarctique sur l'environnement de cette région. Cette année, la vingt-troisième réunion consultative a mis l'accent sur le renforcement du cadre réglementaire pour la protection de l'environnement dans l'Antarctique. Cette réunion a également examiné les moyens pour répondre aux cas d'urgence, notamment face au danger que représente le déversement d'hydrocarbures.

Le système du Traité sur l'Antarctique a montré ses capacités à répondre aux divers défis posés au continent de l'Antarctique. Mais les parties au Traité savent que de nouveaux défis les attendent. A cet égard, des préoccupations ont été soulevées lors de la dernière réunion consultative concernant la pêche non enregistrée de la légine. A sa 18è réunion qui s'est tenue à Hobart en Tasmanie, la Commission pour la conservation des ressources marines de l'Antarctique a adopté un programme de documentation qui a pour but de surveiller le commerce de la légine. Des progrès vers l'élaboration d'une annexe concernant la responsabilité relative aux atteintes à l'environnement ont été réalisés. L'Antarctique demeure le seul continent démilitarisé du monde, a rappelé le représentant en indiquant que le Traité sur l'Antarctique est ouvert à tous les Etats Membres des Nations Unies. Il a ainsi encouragé tous les pays qui ne l'ont pas encore fait d'adhérer au Traité sur l'Antarctique.

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Adoption d'un projet de résolution

Aux termes du projet de résolution relatif à l'Antarctique (A/C/1/54/L.58), adopté sans vote, l'Assemblée générale, se félicitant de l'entrée en vigueur le 14 janvier 1998, du Protocole de Madrid au Traité de l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui désigne l'Antarctique comme réserve naturelle consacrée à la paix et à la science et qui contient des dispositions concernant la protection de l'environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés, et notamment l'évaluation de l'impact sur l'environnement lors de la planification et de la réalisation de l'Antarctique de toute activité relevant du Traité, prendrait acte du rapport du Secrétaire général sur la question de l'Antarctique et du rôle accordé par le Secrétaire général au Programme des Nations Unies pour l'environnement dans l'établissement de son rapport sur la question de l'Antarctique. L'Assemblée générale rappelerait la déclaration faite au chapitre 17 d'Action 21, programme adopté par la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement, selon laquelle les Etats qui mènent des activités de recherche dans l'Antarctique doivent, conformément à l'article III du Traité sur l'Antarctique, continuer à faire en sorte que les données et renseignements résultant de ces activités soient mises à la disposition de la communauté internationale et à faciliter l'accès de la communauté scientifique internationale et des institutions spécialisées des Nations Unies à ces données et renseignements, en favorisant notamment l'organisation de colloques et de séminaires périodiques.

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