A.
Maintien de la paix et de la sécurité
internationales
|
Point |
Titre |
9 |
Rapport
du Conseil de sécurité |
10 |
Appui
du système des Nations Unies aux efforts déployés par
les gouvernements pour promouvoir et consolider les
démocraties nouvelles ou rétablies |
11 |
La place des diamants dans le financement des conflits |
12 |
Prévention des conflits armés |
13 |
La situation en Amérique centrale : progrès accomplis vers la constitution
d'une région de paix, de liberté, de démocratie et de développement |
14 |
La situation au Moyen-Orient |
15 |
Question de Palestine |
16 |
Zone de paix et de coopération dans l'Atlantique Sud |
17 |
La situation en Afghanistan et ses conséquences pour la paix et la sécurité
internationales |
18 |
La situation dans les territoires occupés de l'Azerbaïdjan |
19 |
Question de l'île comorienne de Mayotte |
20 |
Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier imposé à
Cuba par les États-Unis d'Amérique |
21 |
Question de Chypre |
22 |
Agression armée contre la République démocratique du Congo |
23 |
Question des îles Falkland |
24 |
La situation de la démocratie et des droits de l'homme en Haïti |
25 |
L'agression armée israélienne contre les installations nucléaires iraquiennes et
ses graves conséquences pour le système international établi en ce qui
concerne les utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire, la non-prolifération
des armes nucléaires et la paix et la sécurité internationales |
26 |
Conséquences de l'occupation du Koweït par l'Iraq et de l'agression
iraquienne contre le Koweït |
27 |
Déclaration de la Conférence des chefs d'État et de gouvernement de
l'Organisation de l'unité africaine relative à l'attaque militaire aérienne et
navale lancée en avril 1986 par l'actuel Gouvernement des États-Unis contre la
Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste |
28 |
Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux
peuples coloniauxs |
29 |
Assistance à la lutte antimines |
30 |
Effets des rayonnements ionisants |
31 |
Coopération internationale touchant les utilisations pacifiques de l'espace |
32 |
Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de
Palestine dans le Proche-Orient |
33 |
Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes
affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des
territoires occupés |
34 |
Étude d'ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix
sous tous leurs aspects |
35 |
Questions relatives à l'information |
36 |
Renseignements relatifs aux territoires non autonomes, communiqués en vertu
de l'alinéa e de l'Article 73 de la Charte des Nations Unies |
37 |
Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des
territoires non autonomes |
38 |
Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux
peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes
internationaux associés à l'Organisation des Nations Unies |
39 |
Moyens d'étude et de formation offerts par les États Membres aux habitants
des territoires non autonomes |
40 |
Question des îles malgaches Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da
India |
41 |
Souveraineté permanente du peuple palestinien dans le territoire palestinien
occupé, y compris Jérusalem-Est, et de la population arabe dans le Golan
syrien occupé sur leurs ressources naturelles |
42 |
Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, questions
relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux déplacés et questions humanitaires |
|
B. Promotion d'une croissance économique soutenue
et d'un développement durable, conformément
aux résolutions de l'Assemblée générale
et des récentes conférences des Nations Unies |
Point |
Titre |
43 |
Rapport du Conseil économique et social |
44 |
Programme mondial pour le dialogue entre les civilisations |
45 |
Culture de paix |
46 |
Suite à donner aux textes issus de la session extraordinaire consacrée aux
enfants |
47 |
Suite à donner aux textes issus de la vingt-sixième session extraordinaire :
mise en oeuvre de la Déclaration d'engagement sur le VIH/sida |
48 |
Application et suivi intégrés et coordonnés des textes issus des grandes
conférences et réunions au sommet organisées par les Nations Unies dans les
domaines économique et social et dans les domaines connexes |
49 |
2001-2010 : Décennie pour faire reculer le paludisme dans les pays en
développement, particulièrement en Afrique (résolutions 55/284 du
7 septembre 2001, 57/294 du 20 décembre 2002, 58/237 du 23 décembre 2003
et 59/256 du 23 décembre 2004). |
50 |
Le sport au service de la paix et du développement |
50(a) |
Édification d'un monde pacifique et meilleur grâce au sport et à l'idéal
olympique |
50(b) |
Année internationale du sport et de l'éducation physique |
51 |
Les technologies de l'information et des communications au service du
développement |
52 |
Questions de politique macroéconomique |
52(a) |
Commerce international et développement |
52(b) |
Système financier international et développement |
52(c) |
Crise de la dette extérieure et développement |
53 |
Mise en oeuvre et suivi des textes issus de la Conférence internationale sur le
financement du développement |
54 |
Développement durable |
54(a) |
Mise en oeuvre d'Action 21, du Programme relatif à la poursuite de la
mise en oeuvre d'Action 21 et des textes issus du Sommet mondial pour
le développement durable |
54(b) |
Suivi et application de la Stratégie de Maurice pour la poursuite de la
mise en oeuvre du Programme d'action pour le développement durable
des petits États insulaires en développement |
54(c) |
Stratégie internationale de prévention des catastrophes |
54(d) |
Sauvegarde du climat mondial pour les générations présentes et futures |
54(e) |
Développement durable dans les régions montagneuses |
54(f) |
Promotion des sources d'énergie nouvelles et renouvelables, y compris
l'application du Programme solaire mondial 1996-2005 |
54(g) |
Application de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la
désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la
désertification, en particulier en Afrique |
54(h) |
Convention sur la diversité biologique |
54(i) |
Fourniture d'une assistance aux pays montagneux pauvres afin qu'ils
surmontent les obstacles dans les domaines socioéconomique et
environnemental |
55 |
Application des décisions prises par la Conférence des Nations Unies sur les
établissements humains (Habitat II) et renforcement du Programme des
Nations Unies pour les établissements humains (ONU-Habitat) |
56 |
Mondialisation et interdépendance |
56(a) |
Mondialisation et interdépendance |
56(b) |
Science et technique au service du développement |
56(c) |
Migrations internationales et développement |
56(d) |
Action préventive et lutte contre la corruption et le transfert de fonds
d'origine illicite et restitution de ces fonds et avoirs aux pays d'origine |
57 |
Groupes de pays en situation particulière |
57(a) |
Troisième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés |
57(b) |
Mesures spécifiques répondant aux besoins et problèmes particuliers des
pays en développement sans littoral : résultats de la Conférence
ministérielle internationale des pays en développement sans littoral et de
transit, des pays donateurs et des organismes internationaux de
financement et de développement sur la coopération en matière de
transport en transit |
58 |
Élimination de la pauvreté et autres questions liées au développement |
58(a) |
Mise en oeuvre de la première Décennie des Nations Unies pour
l'élimination de la pauvreté (1997-2006) |
58(b) |
Participation des femmes au développement |
58(c) |
Mise en valeur des ressources humaines |
59 |
Activités opérationnelles de développement |
59(a) |
Activités opérationnelles de développement du système des Nations
Unies |
59(b) |
Coopération Sud-Sud : coopération économique et technique entre pays
en développement |
60 |
Formation et recherche |
60(a) |
Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche |
60(b) |
École des cadres du système des Nations Unies à Turin (Italie) |
61 |
Vers des partenariats mondiaux |
62 |
La
crise mondiale de la sécurité routière |
63 |
Suite donnée au Sommet mondial pour le développement social et à la vingtquatrième
session extraordinaire de l'Assemblée générale |
64 |
Développement social, y compris les questions relatives à la situation sociale
dans le monde et aux jeunes, aux personnes âgées, aux handicapés et à la
famille |
65 |
Suite donnée à l'Année internationale des personnes âgées : deuxième
Assemblée mondiale sur le vieillissement |
66 |
Promotion de la femme |
67 |
Suite donnée à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes et à la vingttroisième
session extraordinaire de l'Assemblée générale intitulée « Les
femmes en l'an 2000 : égalité entre les sexes, développement et paix pour le
XXIe siècle » |
|
C. Développement de l'Afrique |
Point |
Titre |
68 |
Nouveau Partenariat pour le développement de l'Afrique : progrès accomplis
dans la mise en oeuvre et appui international |
68(a) |
Nouveau Partenariat pour le développement de l'Afrique : progrès
accomplis dans la mise en oeuvre et appui international |
68(b) |
Les causes des conflits et la promotion d'une paix et d'un développement
durables en Afrique |
|
D. Promotion des droits de l’homme |
Point |
Titre |
69 |
Promotion et protection des droits de l'enfant |
70 |
Questions autochtones |
71 |
Élimination du racisme et de la discrimination raciale |
71(a) |
Élimination du racisme et de la discrimination raciale |
71(b) |
Mise en oeuvre intégrale et suivi de la Déclaration et du Programme
d'action de Durban |
72 |
Droit des peuples à l'autodétermination |
73 |
Questions relatives aux droits de l'homme |
73(a) |
Application des instruments relatifs aux droits de l'homme |
73(b) |
Questions relatives aux droits de l'homme, y compris les divers moyens
de mieux assurer l'exercice effectif des droits de l'homme et des libertés
fondamentales |
73(c) |
Situations relatives aux droits de l'homme et rapports des rapporteurs et
représentants spéciaux |
73(d) |
Application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme
d'action de Vienne |
73(e) |
Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme |
|
E. Coordination efficace des opérations d'assistance humanitaire |
Point |
Titre |
74 |
Renforcement de la coordination de l'aide humanitaire et des secours en cas de
catastrophe fournis par les organismes des Nations Unies, y compris
l'assistance économique spéciale |
74(a) |
Renforcement de la coordination de l'aide humanitaire d'urgence fournie
par les organismes des Nations Unies |
74(b) |
Assistance économique spéciale à certains pays et à certaines régions |
74(c) |
Renforcement de la coopération internationale et coordination des efforts
déployés pour étudier et atténuer le plus possible les conséquences de la
catastrophe de Tchernobyl |
74(d) |
Assistance au peuple palestinien |
74(e) |
Assistance internationale d'urgence pour le rétablissement de la paix et
de la normalité en Afghanistan et pour la reconstruction de ce pays
dévasté par la guerre |
|
F. Promotion de la justice et du droit international |
Point |
Titre |
75 |
Rapport de la Cour internationale de Justice |
76 |
Les océans et le droit de la mer |
76(a) |
Les océans et le droit de la mer |
76(b) |
La viabilité des pêches, notamment grâce à l'Accord de 1995 aux fins de
l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le
droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la
gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à
l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks
chevauchants) et de stocks de poissons grands migrateurs, et
d'instruments connexes |
77 |
Rapport du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées
d'actes de génocide ou d'autres violations graves du droit international
humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais
accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d'États voisins entre
le 1er janvier et le 31 décembre 1994 |
78 |
Rapport du Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de
violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire
de l'ex-Yougoslavie depuis 1991 |
79 |
Programme d'assistance des Nations Unies aux fins de l'enseignement, de
l'étude, de la diffusion et d'une compréhension plus large du droit
international |
80 |
Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial
international sur les travaux de sa trente-huitième session |
81 |
Rapport de la Commission du droit international sur les travaux de sa
cinquante-septième session |
82 |
Rapport de la Cour pénale internationale |
83 |
Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du
raffermissement du rôle de l'Organisation |
84 |
Portée de la protection juridique offerte par la Convention sur la sécurité du
personnel des Nations Unies et du personnel associé |
|
G. Désarmement |
Point |
Titre |
85 |
Rapport de l'Agence internationale de l'énergie atomique |
86 |
Réduction des budgets militaires |
86(a) |
Réduction des budgets militaires |
86(b) |
Information objective sur les questions militaires, y compris la
transparence des dépenses militaires |
87 |
Les progrès de l'informatique et de la télématique et la question de la sécurité
internationale |
88 |
Interdiction de mettre au point et de fabriquer de nouveaux types et systèmes
d'armes de destruction massive : rapport de la Conférence du désarmement |
89 |
Question de l'Antarctique |
90 |
Application de la déclaration faisant de l'océan Indien une zone de paix |
91 |
Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique |
92 |
Renforcement du régime défini par le Traité visant l'interdiction des armes
nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbe (Traité de Tlatelolco) |
93 |
La vérification sous tous ses aspects, y compris le rôle de l'Organisation des
Nations Unies dans le domaine de la vérification |
94 |
Le rôle de la science et de la technique dans le contexte de la sécurité
internationale et du désarmement |
95 |
Création d'une zone exempte d'armes nucléaires dans la région du Moyen-
Orient |
96 |
Conclusion d'arrangements internationaux efficaces pour garantir les États non
dotés d'armes nucléaires contre l'emploi ou la menace de ces armes |
97 |
Prévention d'une course aux armements dans l'espace |
98 |
Désarmement général et complet |
98(a) |
Notification des essais nucléaires |
98(b) |
Interdiction de déverser des déchets radioactifs |
98(c) |
Réduction des armements nucléaires non stratégiques |
98(d) |
Transparence dans le domaine des armements |
98(e) |
Législations nationales relatives au transfert d'armes, de matériel
militaire et de produits et techniques à double usage |
98(f) |
Missiles |
98(g) |
Respect des normes relatives à l'environnement dans l'élaboration et
l'application des accords de désarmement et de maîtrise des armements |
98(h) |
Promotion du multilatéralisme dans le domaine du désarmement et de la
non-prolifération |
98(i) |
Convocation de la quatrième session extraordinaire de l'Assemblée
générale consacrée au désarmement |
98(j) |
Application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la
fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur
destruction |
98(k) |
Assistance aux États pour l'arrêt de la circulation illicite et la collecte des
armes légères |
98(l) |
Vers un monde exempt d'armes nucléaires : accélération de la mise en
oeuvre des engagements en matière de désarment nucléaire |
98(m) |
Désarmement nucléaire |
98(n) |
Relation entre le désarmement et le développement |
98(o) |
Réduction du danger nucléaire |
98(p) |
Mesures visant à empêcher les terroristes d'acquérir des armes de
destruction massive |
98(q) |
Suite donnée à l'avis consultatif de la Cour internationale de Justice sur
la licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires |
98(r) |
Mise en oeuvre de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du
stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur
leur destruction |
98(s) |
Hémisphère Sud et zones adjacentes exempts d'armes nucléaires |
98(t) |
Le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects |
98(u) |
Mesures de confiance à l'échelon régional et sous-régional |
98(v) |
Maîtrise des armes classiques aux niveaux régional et sous-régional |
98(w) |
Désarmement
régional |
98(x) |
Prévention de l'accès non autorisé aux systèmes portatifs de défense
aérienne, de leur transfert et de leur utilisation illicites |
98(y) |
Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles
balistiques |
98(z) |
Information sur les mesures de confiance dans le domaine des armes
classiques |
98(aa) |
Réductions bilatérales des armements nucléaires stratégiques et nouveau
cadre stratégique |
98(bb) |
Création d'une zone exempte d'armes nucléaires en Asie centrale |
98(cc) |
Conférence des Nations Unies chargée de trouver les moyens d'éliminer
les dangers nucléaires dans le contexte du désarmement nucléaire |
98(dd) |
Problèmes découlant de l'accumulation de stocks de munitions classiques
en surplus |
99 |
Examen et application du Document de clôture de la douzième session
extraordinaire de l'Assemblée générale |
99(a) |
Mesures de confiance à l'échelon régional : activités du Comité
consultatif permanent des Nations Unies chargé des questions de sécurité
en Afrique centrale |
99(b) |
Centres régionaux des Nations Unies pour la paix et le désarmement |
99(c) |
Centre régional des Nations Unies pour la paix, le désarmement et le
développement en Amérique latine et dans les Caraïbes |
99(d) |
Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Asie
et dans la Pacifique |
99(e) |
Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en
Afrique |
99(f) |
Convention sur l'interdiction de l'utilisation des armes nucléaires |
100 |
Examen de l'application des recommandations et décisions adoptées par
l'Assemblée générale à sa dixième session extraordinaire |
100(a) |
Conseil consultatif pour les questions de désarmement |
100(b) |
Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement |
100(c) |
Rapport
de la Conférence du désarmement |
100(d) |
Rapport de la Commission du désarmement |
101 |
Le risque de prolifération nucléaire au Moyen-Orient |
102 |
Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes
classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets
traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination |
103 |
Renforcement de la sécurité et de la coopération dans la région de la
Méditerranée |
104 |
Traité d'interdiction complète des essais nucléaires |
105 |
Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du
stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur
destruction |
106 |
Examen de l'application de la Déclaration sur le renforcement de la sécurité
internationale |
|
H. Contrôle des drogues, prévention du crime et lutte
contre le terrorisme international sous toutes ses formes
et dans toutes ses manifestations |
Point |
Titre |
107 |
Prévention du crime et justice pénale |
108 |
Contrôle international des drogues |
109 |
Mesures visant à éliminer le terrorisme international |
|
I. Questions d'organisation, questions administratives
et autres questions |
Point |
Titre |
110 |
Communication
faite par le Secrétaire général en vertu du paragraphe
2 de l'Article 12 de la Charte des Nations Unies |
111 |
Rapport du Secrétaire général sur l'activité de l'Organisation |
112 |
Élections aux sièges devenus vacants dans les organes principaux |
112(a) |
Élection de cinq membres non permanents du Conseil de sécurité |
112(b) |
Élection de 18 membres du Conseil économique et social |
112(c) |
Élection de cinq membres de la Cour internationale de Justice |
113 |
Élections aux sièges devenus vacants des organes subsidiaires et autres
élections |
113(a) |
Élection de 20 membres du Comité du programme et de la coordination |
113(b) |
Élection de 29 membres du Conseil d'administration du Programme des
Nations Unies pour l'environnement |
113(c) |
Élection du Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour
l'environnement |
113(d) |
Élection du Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour les
établissements humains |
114 |
Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres
nominations |
114(a) |
Nomination de membres du Comité consultatif pour les questions
administratives et budgétaires |
114(b) |
Nomination de membres du Comité des contributions |
114(c) |
Confirmation de la nomination de membres du Comité des placements |
114(d) |
Nomination d'un membre du Comité des commissaires aux comptes |
114(e) |
Nomination de membres de la Commission de la fonction publique
internationale |
114(f) |
Nomination
de membres du Comité des conférences |
115 |
Admission de nouveaux membres à l'Organisation des Nations Unies |
116 |
Application des résolutions de l'Organisation des Nations Unies |
117 |
Revitalisation des travaux de l'Assemblée générale |
118 |
Question de la représentation équitable au Conseil de sécurité et de
l'augmentation du nombre de ses membres et questions connexes |
119 |
Réforme de l'Organisation des Nations Unies : mesures et propositions |
120 |
Renforcement du système des Nations Unies |
121 |
Suite donnée aux textes issus du Sommet du Millénaire |
122 |
Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des
commissaires aux comptes |
122(a) |
Opérations de maintien de la paix des Nations Unies |
122(b) |
Contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations
Unies pour les réfugiés |
122(c) |
Plan-cadre
d'équipement |
123 |
Examen de l'efficacité du fonctionnement administratif et financier de
l'Organisation des Nations Unies |
124 |
Budget-programme de l'exercice biennal 2004-2005 |
125 |
Projet de budget-programme pour l'exercice biennal 2006-2007 |
126 |
Planification de programmes |
127 |
Amélioration de la situation financière de l'Organisation des Nations Unies |
128 |
Plan des conférences |
129 |
Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des
Nations Unies |
130 |
Gestion des ressources humaines |
131 |
Corps commun d'inspection |
132 |
Régime commun des Nations Unies |
133 |
Rapport du Secrétaire général sur les activités du Bureau des services de contrôle interne |
134 |
Adminsitration de la justice à l'Organisation des Nations Unies |
135 |
Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d'actes de génocides ou d'autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d'États voisins entre 1er janvier et le 31 décembre 1994 |
136 |
Financement du Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violation graves du droit international humanitaire commis sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991 |
137 |
Aspects administratifs et budgétaire du financement des opérations de maintien de la p aix des Nations Unies |
138 |
Financement de l'Opération des Nations Unies au Burundi |
139 |
Financement de la Force des Nations Unies en Côte d'Ivoire |
140 |
Financement de la Force des Nations Unies chargée du maintien de la paix à Chypre |
141 |
Financement de la Mission de l'Organisation des Nations Unies en République démocratique du Congo |
142 |
Financement de la Mission des Nations Unies au Timor oriental |
143 |
Financement de la Mission d'appui des Nations Unies au Timor oriental |
144 |
Financement de la Mission des Nations Unies en Éthiopie et en Érythrée |
145 |
Financement de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie |
146 |
Financement
de la Mission de stabilisation des Nations Unies en
Haïti |
147 |
Financement des activités qui découlent de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité |
147(a) |
Mission d'observation des Nations Unies pour l'Iraq et le Koweït |
147(b) |
Activités diverses |
148 |
Financement de la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo |
149 |
Financement de la Mission des Nations Unies au Libéria |
150 |
Financement des Forces des Nations Unies chargées du maintien de la paix au Moyen-Orient |
150(a) |
Force des Nations Unies chargée d'observer le dégagement |
150(b) |
Force intérimaire des Nattions Unies au Liban |
151 |
Financement de l aMission des Nations Unies en Sierra Leone |
152 |
Financement de la Mission des Nations Unies au Soudan |
153 |
Financement de la Mission des Nations unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental |
154 |
Rapport du Comité des relations avec le pays hôte |
155 |
Octroi du statut d'observateur à l'Association latino-américaine d'intégration |