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Cinquante-troisième
session
Troisième Commission
Répartition des
questions inscrites à l'ordre du jour
1. Les questions renvoyées
par l'Assemblée générale à la Troisième
Commission seront indiquées dans la lettre que le Président
de l'Assemblée adressera au Président de la Commission (A/C.3/53/1).
On trouvera des informations générales sur ces questions
dans la liste annotée (A/53/100).
Programme de travail
2. Le programme de travail
(voir annexe) a été établi compte tenu du paragraphe
b) de l'article 99 du règlement intérieur de l'Assemblée
générale, des dispositions concernant l'organisation prises
par l'Assemblée au début de la session en cours, de ses résolutions
et décisions sur la rationalisation de ses travaux et de ceux de
la Troisième Commission, du calendrier des réunions intergouvernementales
et de la disponibilité de la documentation, ainsi que de l'expérience
acquise en matière d'utilisation des services de conférence.
3. Conformément au
souhait de la Commission, une séance de questions-réponses
sera organisée avec les rapporteurs spéciaux et les représentants
spéciaux sur les questions relatives aux droits de l'homme, une
fois que ceux-ci auront présenté leurs rapports au titre
du point 110 b). Il convient également de noter que pour ce qui
est du point 110, les délégations pourront faire une déclaration
au titre de chacun des alinéas a) et d), qui doivent être
examinés séparément et qu'elles pourront faire deux
déclarations au titre des alinéas b), c) et e), sans faire
deux déclarations sur un même alinéa.
Liste des documents
4. L'attention des membres
de la Commission est appelée sur l'état d'avancement de la
documentation soumise au titre des divers points de l'ordre du jour renvoyés
à la Troisième Commission (A/C.3/53/L.1/Add.1).Une version
révisée et à jour de ce document sera publiée
peu de temps avant le début des travaux de la Commission.
Durée des interventions
5. Conformément à
la pratique établie, la Commission a décidé de limiter
la durée des interventions sur tous les points de l'ordre du jour.
Pour les déclarations faites dans le cadre du débat général
sur les divers points, le temps de parole est limité à sept
minutes pour les délégations et 15 minutes pour les représentants
de groupes de délégations. La durée des interventions
des fonctionnaires du Secrétariat est également limitée
à sept minutes, à l'exception des rapports oraux. Conformément
à la décision prise par l'Assemblée générale,
les jours où il y a deux séances, consacrées à
l'examen d'une même question, les délégations exercent
leur droit de réponse en fin de journée. Le temps de parole
est limité à cinq minutes pour la première intervention
faite dans l'exercice du droit de réponse, et à trois minutes
pour la seconde.
Services de conférence
et dispositions concernant les séances
6. Sauf indication contraire,
les séances du matin commenceront à 10 heures et celles de
l'après-midi à 15 heures. L'Assemblée générale
rappelle aux délégations l'extrême importance de la
ponctualité en vue d'assurer une organisation efficace et ordonnée
des travaux et de permettre à l'Organisation de faire des économies.
Comme l'Assemblée l'a décidé, la disposition exigeant
qu'au moins un quart des membres de la Commission soient présents
pour que le Président puisse déclarer la séance ouverte
et permettre le déroulement du débat a été
levée.
Contrôle et limitation
de la documentation
7. L'attention de la Commission
est appelée sur la résolution 50/206 C de l'Assemblée
générale, en date du 23 décembre 1995, concernant
le contrôle et la limitation de la documentation. Le Secrétariat
insiste en particulier sur les paragraphes 6, 7 et 8 de cette résolution,
dans lesquels l'Assemblée prie, entre autres, les membres de tous
les organes intergouvernementaux de faire preuve de retenue lorsqu'ils
présentent des propositions prévoyant l'établissement
de nouveaux rapports.
Rapport du Conseil économique
et social
8. Il est rappelé
à la Commission que, conformément à une décision
de l'Assemblée générale, les chapitres du rapport
du Conseil économique et social (A/53/3) seront examinés
à la fois en conjonction avec la documentation prévue au
titre d'autres points de l'ordre du jour et au titre du point 12.
Conclusion des travaux
de la Commission
9. Compte tenu du nombre
de séances allouées à la Troisième Commission
et des décisions antérieures de l'Assemblée générale,
il est proposé que la Commission fixe la date du 20 novembre pour
l'achèvement de ses travaux.
Annexe
Programme de travail de la Troisième
Commission
| Programme | Documentation | |
| Semaine du 5 au 9 octobre | ||
| Lundi 5 octobre | ||
| 15 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 100 Développement social, y compris les questions relatives à la situation sociale dans le monde et aux jeunes, aux personnes âgées, aux handicapés et à la famille | Section pertinente
du rapport du Conseil économique et social pour 1998 (A/53/3)
Rapport du Secrétaire général sur l'Année internationale des personnes âgées (A/53/294) |
|
| 18 heures Clôture de la liste des orateurs pour le point 100 | ||
| Mardi 6 octobre | ||
| 10 heures | ||
| Point 100 Débat général (suite) | ||
| Mercredi 7 octobre | ||
| 10 heures | ||
| Point 100 Débat général (fin) | ||
| 13 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs au point 100 | ||
| Jeudi 8 octobre | ||
| 10 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 101 Prévention du crime et justice pénalea | Section pertinente du rapport du Conseil économique et social pour 1998 (A/53/3) | |
| Rapport du Secrétaire général sur l'Institut africain des Nations Unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants (A/53/381) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur le renforcement du Programme des Nations Unies en matière de prévention du crime et de justice pénale et les préparatifs du dixième Congrès des Nations Unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants (A/53/380) | ||
| Point 102 Contrôle international des droguesa | Section pertinente du rapport du Conseil économique et social pour 1998 (A/53/3) | |
| Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes (A/53/383) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'application du Plan d'action à l'échelle du système des Nations Unies pour la lutte contre l'abus des drogues (A/53/129-E/1998/58) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du Programme d'action mondial (A/53/382) | ||
| 13 heures Clôture de la liste des orateurs pour les points 101 et 102 | ||
| Vendredi 9 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 101 et 102 Débat général (suite) | ||
| Semaine du 12 au 16 octobre | ||
| Lundi 12 octobre | ||
| 10 heures | ||
| Points 101 et 102 Débat général (suite) | ||
| Mardi 13 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 101 et 102 Débat général (fin) | ||
| 18 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs aux points 101 et 102 | ||
| Mercredi 14 octobre | ||
| 10 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 103 Promotion de la femmeb | Section pertinente du rapport du Conseil économique et social pour 1998 (A/53/3) | |
| Rapport du Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes (A/53/38, Parts I et II) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la situation des femmes au Secrétariat (A/53/376) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la traite des femmes et des petites filles | ||
| Rapport du Secrétaire général sur les pratiques traditionnelles ou coutumières affectant la santé des femmes et des filles | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport sur le Fonds de développement des Nations Unies pour la femme | ||
| Point 104 Suite donnée à la quatrième Conférence mondiale sur les femmesb | Rapport du Secrétaire général | |
| 13 heures Clôture de la liste des orateurs pour les points 103 et 104 | ||
| Jeudi 15 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 103 et 104 Débat général (suite) | ||
| Vendredi 16 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 103 et 104 Débat général (suite) | ||
| Semaine du 19 au 23 octobre | ||
| Lundi 19 octobre | ||
| 15 heures | ||
| Points 103 et 104 Débat général (fin) | ||
| 18 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs aux points 103 et 104 | ||
| Mardi 20 octobre | ||
| 15 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 106 Promotion et protection des droits de l'enfants | Rapport du Comité des droits de l'enfant (A/53/41) | |
| Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention relative aux droits de l'enfant | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial chargé d'examiner les questions se rapportant à la vente d'enfants, à la prostitution des enfants et à la pornographie impliquant les enfants | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial du Secrétaire général sur la protection des enfants touchés par les conflits armés | ||
| 18 heures Clôture de la liste des orateurs pour le point 106 | ||
| Mercredi 21 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Point 106 Débat général (suite) | ||
| Jeudi 22 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Point 106 Débat général (fin) | ||
| 18 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs au point 106 | ||
| Vendredi 23 octobre | ||
| 10 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 108c Élimination du racisme et de la discrimination raciale | Section pertinente du rapport du Conseil économique et social pour 1998 (A/53/3) | |
| Rapport du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale (A/53/18) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la situation financière du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale | ||
| Rapport du Secrétaire général sur les propositions visant à compléter le Programme d'action pour la troisième Décennie de la lutte contre le racisme et la discrimination raciale et coordination des activités | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (A/53/256) | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial de la Commission des droits de l'homme sur les mesures à prendre pour lutter contre les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée (A/53/269) | ||
| Point 109c Droit des peuples à l'autodétermination | Rapport du Secrétaire général sur la réalisation universelle du droit des peuples à l'autodétermination (A/53/280) | |
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial de la Commission des droits de l'homme sur l'utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l'homme et d'empêcher l'exercice du droit des peuples à l'autodétermination | ||
| 13 heures Clôture de la liste des orateurs pour les points 108 et 109 | ||
| Lundi 26 octobre | ||
| 15 heures | ||
| Point 108 et 109 Débat général (suite) | ||
| Mardi 27 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 108 et 109 Débat général (fin) | ||
| 18 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs aux points 108 et 109 | ||
| Mercredi 28 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 107 Programme d'activités de la Décennie internationale des populations autochtones | Rapport du Secrétaire général sur le Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour les populations autochtones | |
| Rapport du Secrétaire général sur l'exécution du programme d'activités de la Décennie | ||
| 13 heures Clôture de la liste des orateurs pour le point 107 | ||
| 18 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs au point 107 | ||
| Jeudi 29 octobre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 110 a)d, e Questions relatives aux droits de l'homme : application des instruments relatifs aux droits de l'homme | Sections pertinentes du rapport du Conseil économique et social pour 1998 (A/53/3) | |
| Rapport du Comité des droits de l'homme (A/53/40) | ||
| Rapport du Comité contre la torture (A/53/44) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (A/53/253) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur les opérations du Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour les victimes de la torture | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille (A/53/230) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'application de la résolution 52/118 de l'Assemblée générale | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention contre le génocide | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'état du Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour la lutte contre les formes contemporaines d'esclavage | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport de la neuvième réunion des présidents des organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme sur l'application effective de ces instruments, y compris l'obligation de présenter des rapports à ce titre (A/53/125) | ||
| 13 heures Clôture de la liste des orateurs pour le point 110 a) | ||
| Vendredi 30 octobre | ||
| 10 heures | ||
| Point 110 a) Débat général (fin) | ||
| 13 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs au point 110 a) | ||
| Semaine du 2 au 6 novembre | ||
| Lundi 2 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 110 b)d, e Questions relatives aux droits de l'homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l'exercice effectif des droits de l'homme et des libertés fondamentales | Rapport du Secrétaire général sur la question des disparitions forcées ou involontaires | |
| Rapport du Secrétaire général sur les arrangements régionaux pour la promotion et la protection des droits de l'homme | ||
| Rapport du Secrétaire général sur le renforcement de l'action que l'Organisation des Nations Unies mène dans le domaine des droits de l'homme par la promotion de la coopération internationale, et importance de la non-sélectivité, de l'impartialité et de l'objectivité | ||
| Rapport du Secrétaire général sur les droits de l'homme et les mesures coercitives unilatérales | ||
| Rapport du Secrétaire général sur le renforcement de l'état de droit | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la Décennie des Nations Unies pour l'éducation dans le domaine des droits de l'homme 1995-2004, et information dans le domaine des droits de l'homme | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme au Cambodge | ||
| Rapport du Secrétaire général sur le droit au développement | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la sûreté et la sécurité du personnel humanitaire, et les privilèges et immunités du personnel des Nations Unies | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Directeur général de l'UNESCO sur le suivi de l'Année des Nations Unies pour la tolérance | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur l'élimination de toutes les formes d'intolérance religieuse | ||
| Point 110 c)d, e Situations relatives aux droits de l'homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux | Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme au Myanmar | |
| Rapport du Secrétaire général sur le Programme de coopération technique élaboré par le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme pour renforcer la capacité institutionnelle d'Haïti dans le domaine des droits de l'homme | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme au Kosovo | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme dans le sud du Liban et l'ouest de la Bekaa | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport intérimaire du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Soudan | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport intérimaire du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en Iraq | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial sur la situation des droits de l'homme en République islamique d'Iran | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Nigéria | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en Afghanistan | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme sur les activités de l'Opération sur le terrain pour les droits de l'homme au Rwanda | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial sur le Rwanda | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en République de Bosnie-Herzégovine, en République de Croatie et en République fédérale de Yougoslavie | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Burundi | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Congo | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial du Secrétaire général sur les personnes déplacées à l'intérieur de leur pays | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Myanmar | ||
| Note du Secrétaire général transmettant le rapport de l'expert indépendant sur la situation des droits de l'homme en Haïti | ||
| Point 110 d)d, e Application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d'action de Vienne | Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Haut Commissaire aux droits de l'homme | |
| Point 110 e)d, e Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme | Rapport du Haut Commissaire (A/53/36) | |
| 13 heures Clôture de la liste des orateurs pour les points 110 b) à e) | ||
| Mardi 3 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 110 b) à e) Débat général (suite) | ||
| Mercredi 4 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 110 b) à e) Débat général (suite) | ||
| Jeudi 5 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 110 b) à e) Débat général (suite) | ||
| Vendredi 6 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 110 b) à e) Débat général (suite) | ||
| Semaine du 9 au 13 novembre | ||
| Lundi 9 novembre | ||
| 15 heures | ||
| Points 110 b) à e) Débat général (suite) | ||
| Mardi 10 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Points 110 b) à e) Débat général (fin) | ||
| 18 heures : Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs aux points 110 b), c), d) et e) | ||
| Mercredi 11 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Déclarations liminaires et débat général sur : | ||
| Point 105 Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés : questions relatives aux réfugiés et aux personnes déplacées et questions humanitaires | Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés (A/53/12) | |
| Rapport du Comité exécutif (A/53/12/Add.1) | ||
| Rapport du Secrétaire général sur le nouvel ordre humanitaire international | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'assistance aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées en Afrique | ||
| Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du Programme d'action de la Conférence régionale pour l'examen des problèmes des réfugiés, des personnes déplacées, des personnes contraintes à d'autres formes de déplacement involontaire et des rapatriés dans les pays de la Communauté d'États indépendants et dans certains États voisins | ||
| Rapport du Secrétaire général sur l'assistance aux enfants réfugiés non accompagnés | ||
| 13 heures Clôture de la liste des orateurs pour le point 105 | ||
| Jeudi 12 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Point 105 Débat général (fin) | ||
| 18 heures Heure limite de présentation des projets de résolution relatifs au point 105 | ||
| Vendredi 13 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Décisions sur les projets de résolution en suspens | ||
| Semaine du 16 au 20 novembre | ||
| Lundi 16 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Décisions sur les projets de résolution en suspens | ||
| Mardi 17 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Décisions sur les projets de résolution en suspens | ||
| Mercredi 18 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Décisions sur les projets de résolution en suspens | ||
| Jeudi 19 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Décisions sur les projets de résolution en suspens | ||
| Vendredi 20 novembre | ||
| 10 heures et 15 heures | ||
| Point 12 Rapport du Conseil économique et social | Rapport du Conseil économique et social pour 1998 (A/53/3). | |
| Clôture des travaux de la Troisième Commission | ||
a Il
est proposé d'examiner ensemble les points 101 et 102; les délégations
pourront, si elles le désirent, faire deux déclarations distinctes,
une sur chaque point.
b
Il est proposé d'examiner ensemble les points 103 et 104; les délégations
pourront, si elles le désirent, faire deux déclarations distinctes,
une sur chaque point.
c
Voir décision 52/428 de l'Assemblée générale;
les points 108 et 109 seront examinés ensemble; les délégations
pourront, si elles le désirent, faire deux déclarations distinctes,
une sur chaque point.
d
Voir décision 52/428 de l'Assemblée générale;
les alinéas a) et d) seront examinés séparément;
les alinéas b), c) et e) doivent être examinés ensemble.
e
Voir décision 52/428 de l'Assemblée générale;
les délégations pourront faire une déclaration au
titre des alinéas a) et d) et deux déclarations au titre
des alinéas b), c) et e) sans faire deux déclarations sur
un même alinéa.