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Sociale, humanitaire et culturelle

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PROGRAMME DE TRAVAIL
A/C.3/52/L.1/Add.1
11 septembre 1997

Cinquante-deuxième session

ORGANISATION DES TRAVAUX

Note du Secrétariat

Additif

État d'avancement de la documentation

On trouvera à l'annexe à la présente note des renseignements sur l'état d'avancement, au 9 septembre 1997, de la documentation présentée à la Troisième Commission.

Annexe

ÉTAT D'AVANCEMENT, AU 9 SEPTEMBRE 1997, DE LA DOCUMENTATION PRÉSENTÉE À LA TROISIÈME COMMISSION
Cote du document Titre et description du document Département
ou bureau
d'origine
Date effective
ou prévue de
transmission
Date de
parution
prévue
Point 12 Rapport du Conseil économique et social
A/52/3 Chapitres pertinents du Rapport du Conseil économique et social Département des affaires de l'Assemblée générale et des services de conférence (DAAGSC) (Mi-septembre)
Point 104 Développement social, y compris les questions relatives à la situation sociale dans le monde et aux jeunes, aux personnes âgées, aux handicapés et à la famille
Rapport du Secrétaire général sur l'examen et l'évaluation du programme d'action mondial concernant les personnes handicapées (résolutions 37/52, 48/95. 48/96, 49/153 et 50/144) Département du développement économique et social (DESD) (Début septembre)
A/52/60-
E/1997/6
Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du Programme d'action mondial pour la jeunesse à l'horizon 2000 et au-delà (résolution 50/81) DESD Paru
A/52/328 Rapport du Secrétaire général sur les préparatifs de l'Année internationale des personnes âgées (résolution 50/141) DESD 8 septembre 26 septembre
A/52/57-
E/1997/4
Rapport du Secrétaire général sur l'Année internationale de la famille (résolution 50/142) DESD Paru
A/52/183-
E/1997/74
Rapport du Secrétaire général et du Directeur général de l'UNESCO sur les actions menées pour réaliser les objectifs de l'éducation pour tous (résolution 50/143) DESD Paru
A/52/56 Note du Secrétaire général transmettant le rapport final du Rapporteur spécial de la Commission du développement social sur l'application des Règles pour l'égalisation des chances des handicapés (résolution 48/96) DESD Parue
Point 105 Prévention du crime et justice pénale
A/52/3 Chapitres pertinents du rapport du Conseil économique et social DAAGSC Voir point 12
A/52/295 Rapport du Secrétaire général sur le renforcement du programme des Nations Unies en matière de prévention du crime et de justice pénale, en particulier de ses moyens de coopération technique (résolution 51/63) ONUV 18 août 22 septembre
A/52/327 Rapport du Secrétaire général sur l'Institut africain des Nations Unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants (résolution 51/61) ONUV 5 septembre 29 septembre
Point 106 Contrôle international des drogues
A/52/3 Chapitres pertinents du rapport du Conseil économique et social Voir point 12
A/52/296 Rapport du Secrétaire général sur l'application du Programme d'action mondial (résolutions 47/100 et 51/64) ONUV 20 août 15 septembre
A/52/336 Note du Secrétariat sur les préparatifs de la session extraordinaire de l'Assemblée générale sur la question des stupéfiants (résolution 51/64) DAAGSC 9 septembre
A/52/127 Lettre datée du 23 avril 1997 adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Cambodge auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 107 Promotion de la femme
A/52/3 Chapitres pertinents du rapport du Conseil économique et social Voir point 12
A/52/38, part I Rapport du Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes sur les travaux de sa seizième session (résolution 34/140) DESD Paru
A/52/38, part II Rapport du Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes sur les travaux de sa dix-septième session DESD (Septembre)
A/52/337 Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (résolution 45/124) DESD 9 septembre
Rapport du Secrétaire général sur l'Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme (résolution 50/163) DESD (Début septembre)
A/52/326 Rapport du Secrétaire général sur l'amélioration de la condition de la femme dans les zones rurales (résolution 50/165) DESD 8 septembre 26 septembre
Rapport du Secrétaire général sur la violence à l'égard des travailleuses migrantes (résolution 51/65) DESD
Rapport du Secrétaire général sur la traite des femmes et des petites filles (résolution 51/66) DESD
Rapport du Secrétaire général sur la situation des femmes au Secrétariat (résolution 51/67) DESD
A/52/300 Note du Secrétaire général transmettant le rapport de l'Administrateur du PNUD sur les activités du Fonds de développement des Nations Unies pour la femme (résolutions 39/125 et 50/166) PNUD 25 août
A/52/116-
S/1997/317
Lettre datée du 14 avril 1997 adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 108 Suite donnée à la quatrième conférence mondiale sur les femmes
A/52/281 Rapport du Secrétaire général (résolution 51/69) DESD Paru
A/52/113-
E/1997/18
Lettre datée du 19 mars 1997 adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Bangladesh auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 109 Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, questions relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées et questions humanitaires
A/52/12 Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés HCR 1er août 17 septembre
A/52/12/Add.1 Rapport du Comité exécutif du programme du Haut Commissaire HCR (Octobre)
A/52/274 Rapport du Secrétaire général sur la suite donnée à la Conférence régionale pour l'examen des problèmes des réfugiés, des personnes déplacées, des personnes contraintes à d'autres formes de déplacement involontaire et des rapatriés dans les pays de la Communauté d'États indépendants et dans certains États voisins (résolution 51/70) HCR Paru
Rapport du Secrétaire général sur la situation des réfugiés, des rapatriés et des personnes déplacées en Afrique (résolution 51/71) HCR (Septembre)
A/52/273 Rapport du Secrétaire général sur l'assistance aux enfants réfugiés non accompagnés (résolution 51/73) HCR Paru
A/52/109 Lettre datée du 7 mars 1997 adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/116-
S/1997/317
Lettre datée du 14 avril 1997 adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 110 Promotion et protection des droits de l'enfant
A/52/41 Rapport du Comité des droits de l'enfant HR
Rapport du Secrétaire général (résolution 51/77) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial sur la situation des enfants touchés par les conflits armés (résolution 51/77) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial chargé d'examiner les questions se rapportant à la vente d'enfants, à la prostitution des enfants et à la pornographie impliquant des enfants (résolution 51/77 de l'Assemblée et décision 1997/281 du Conseil) HR
A/52/90 Lettre datée du 7 mars 1997 adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Turkménistan auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/116-
S/1997/317
Lettre datée du 14 avril 1997 adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 111 Programme d'activités de la Décennie internationale des populations autochtones
Rapport du Secrétaire général (décision 51/424) HR
Point 112 Élimination du racisme et de la discrimination raciale
A/52/18 Rapport du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur la situation financière du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale (résolution 51/80) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur les activités de la troisième Décennie de lutte contre le racisme et la discrimination raciale (résolution 51/81 de l'Assemblée et décision 1997/293 du Conseil) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur les mesures à prendre pour lutter contre les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée (résolution 51/79 de l'Assemblée et décision 1997/277 du Conseil) HR (Mi-septembre)
A/52/116-
S/1997/317
Lettre datée du 14 avril 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/187 Lettre datée du 10 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Chargé d'affaires par intérim de la Mission permanente d'Israël auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/254-
S/1997/567
Note verbale datée du 17 juillet 1997, adressée au Secrétaire général par la Mission permanente de l'Albanie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/301-
S/1997/668
Lettre datée du 25 août 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l'ex-République yougoslave de Macédoine auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 113 Droit des peuples à l'autodétermination
Rapport du Secrétaire général (résolution 51/84) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la question de l'utilisation de mercenaires (résolution 51/83) HR (Mi-septembre)
A/52/139 Lettre datée du 7 mai 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la République de Corée auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/286-
S/1997/647
Lettre datée du 15 août 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Pakistan auprès de l'Organisation des Nations Unie Parue
Point 114 Questions relatives aux droits de l'homme
A/52/3 Chapitres pertinents du rapport du Conseil économique et social Voir point 12
A/52/116 Lettre datée du 14 avril 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/173 Lettre datée du 5 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Chargé d'affaires par intérim de la Mission permanente d'Israël auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/254-
S/1997/567
Note verbale datée du 17 juillet 1997, adressée au Secrétaire général par la Mission permanente de l'Albanie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/262 Lettre datée du 28 juillet 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/286-
S/1997/647
Lettre datée du 15 août 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Pakistan auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/301-
S/1997/668
Lettre datée du 25 août 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l'ex-République yougoslave de Macédoine auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 114 a) Application des instruments relatifs aux droits de l'homme
A/52/40 Rapport du Comité des droits de l'homme HR
A/52/44 Rapport du Comité contre la torture HR 9 septembre 29 septembre
Rapport du Secrétaire général sur l'état du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, du Pacte international relatif aux droits civils et politiques et des Protocoles facultatifs se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques (résolution 50/171) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur l'état de la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille (résolution 51/85) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur l'application effective des instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, y compris l'obligation de présenter des rapports à ce titre (résolution 51/87) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur la nécessité d'assurer aux organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme des ressources financières et suffisamment de ressources en personnel et autres (résolution 51/87) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur les progrès accomplis en vue d'assurer le respect des droits reconnus dans le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (décision 1997/244 du Conseil) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport de la huitième réunion des présidents des organes créés en vertu des instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme (résolution 51/87) HR (Début octobre)
A/52/182 Lettre datée du 12 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Questions pour lesquelles aucune documentation préliminaire n'est prévue
-- État des préparatifs du cinquantenaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme (résolution 51/88) -- -- --
-- Renforcement du bureau du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme/Centre pour les droits de l'homme (résolution 51/90) -- -- --
Point 114 b) Questions relatives aux droits de l'homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l'exercice effectif des droits de l'homme et des libertés fondamentales
Rapport du Secrétaire général sur les institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme (résolution 50/176) HR
Rapport du Secrétaire général sur les droits de l'homme et les exodes massifs (résolution 50/182) HR
Rapport du Secrétaire général sur l'affermissement du rôle de l'Organisation des Nations Unies aux fins du renforcement de l'efficacité du principe d'élections périodiques et honnêtes et de l'action en faveur de la démocratisation (résolutions 49/190 et 50/185) HR
Rapport du Secrétaire général sur les droits de l'homme et le terrorisme (résolution 50/186) HR
Rapport du Secrétaire général sur la promotion effective de la Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques (résolution 51/91) HR
Rapport du Secrétaire général sur le renforcement de l'état de droit (résolution 51/96) HR
Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme au Cambodge (résolution 51/98) HR
Rapport du Secrétaire général sur le droit au développement (résolution 51/99) HR
Rapport du Secrétaire général sur les droits de l'homme et les mesures coercitives unilatérales (résolution 51/103) HR
Rapport du Secrétaire général sur la Décennie des Nations Unies pour l'éducation dans le domaine des droits de l'homme et l'information dans le domaine des droits de l'homme (résolution 51/104) HR
Rapport du Secrétaire général sur la situation du personnel de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations menant des activités à l'appui de l'exécution du mandat d'une opération des Nations Unies qui sont détenus, portés disparus ou retenus dans un pays contre leur volonté (décision 1997/247 du Conseil économique et social) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur l'élimination de toutes les formes d'intolérance religieuse (résolution 51/93 de l'Assemblée générale et décision 1997/245 du Conseil économique et social) HR
A/52/66 Lettre datée du 30 janvier 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/81-
S/1997/153
Lettre datée du 24 février 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l'Azerbaïdjan auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/85-
S/1997/180
Lettre datée du 3 mars 1997, adressée au Secrétaire général par le Chargé d'affaires par intérim de la Mission permanente de l'Arménie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/117 Lettre datée du 18 avril 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/125-
S/1997/334
Lettre datée du 23 avril 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Cambodge auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/133-
S/1997/348
Lettre datée du 2 mai 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/134-
S/1997/349
Lettre datée du 2 mai 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/135 Lettre datée du 2 mai 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/151 Lettre datée du 15 mai 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/182 Lettre datée du 12 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/204 Lettre datée du 19 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/205 Lettre datée du 19 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Questions pour lesquelles aucune documentation préliminaire n'est prévue
-- Respect des principes de la souveraineté nationale et de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États en ce qui concerne les processus électoraux (résolution 50/172) -- -- --
-- Les droits de l'homme dans l'administration de la justice (résolution 50/181) -- -- --
-- Respect de la liberté universelle de circulation et importance capitale du regroupement familial (résolution 51/89) -- -- --
-- Renforcement de l'action que l'Organisation des Nations Unies mène dans le domaine des droits de l'homme par la promotion de la coopération internationale, et importance de la non-sélectivité, de l'impartialité et de l'objectivité (résolution 51/105) -- -- --
Point 114 c) Situations relatives aux droits de l'homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux
Rapport du Secrétaire général sur le programme de coopération technique élaboré par le Centre pour les droits de l'homme visant à renforcer la capacité institutionnelle d'Haïti (résolution 51/110) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme au Kosovo (résolution 51/111) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur les viols et sévices dont les femmes sont victimes dans les zones de conflits armés dans l'ex-Yougoslavie (résolution 51/115) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme au Myanmar (résolution 51/117) HR (Mi-septembre)
Rapport du Secrétaire général sur la situation des droits de l'homme dans le sud du Liban et l'ouest de la Bekaa (décision 1997/265 du Conseil économique et social) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en Iraq (résolution 51/106 de l'Assemblée générale et décision 1997/269 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial sur la situation des droits de l'homme en République islamique d'Iran (résolution 51/107 de l'Assemblée générale et décision 1997/264 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en Afghanistan (résolution 51/108 de l'Assemblée générale et décision 1997/273 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Nigéria (résolution 51/109 de l'Assemblée générale et décision 1997/263 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Représentant spécial sur la situation des droits de l'homme en Haïti (résolution 51/110 de l'Assemblée générale et décision 1997/262 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Soudan (résolution 51/112 de l'Assemblée générale et décision 1997/268 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme à Cuba (résolution 51/113 de l'Assemblée générale et décision 1997/271 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme sur les activités de l'opération pour les droits de l'homme au Rwanda (résolution 51/114 de l'Assemblée générale et décision 1997/274 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Rwanda (décision 1997/274 du Conseil économique et social) HR
Note du Secrétaire général transmettant les rapports périodiques du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en République de Bosnie-Herzégovine, en République de Croatie et en République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro) (résolution 51/116 de l'Assemblée générale et décision 1997/266 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Myanmar (résolution 51/117 de l'Assemblée générale et décision 1997/272 du Conseil économique et social) HR (Mi-septembre)
Note du Secrétaire général transmettant le rapport de son Représentant spécial sur les personnes déplacées (décision 1995/273 du Conseil économique et social) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en République démocratique du Congo (décision 1997/267 du Conseil économique et social) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme sur la situation des droits de l'homme au Rwanda (décision 1997/274 du Conseil économique et social) HR
Note du Secrétaire général transmettant le rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Burundi (décision 1997/280 du Conseil économique et social) HR
A/52/61-
S/1997/68
Lettre datée du 15 janvier 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/64 Lettre datée du 27 janvier 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/125-
S/1997/334
Lettre datée du 23 avril 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Cambodge auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
A/52/170 Lettre datée du 2 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 114 d) Application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d'action de Vienne
Rapport du Secrétaire général (résolution 48/121) HR
A/52/182 Lettre datée du 12 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue
Point 114 e) Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme
A/52/36 Rapport du Haut Commissaire (résolutions 48/141 et 51/90) HR
A/52/182 Lettre datée du 12 juin 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l'Organisation des Nations Unies Parue