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Administrative et budgétaire

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PROGRAMME DE TRAVAIL
Distr.
LIMITEE

A/C.5/52/L.1

23 septembre 1997


Cinquante-deuxième session

TRAVAUX DE LA CINQUIÈME COMMISSION AU COURS DE LA CINQUANTE-DEUXIÈME SESSION

État d'avancement de la documentation de la Cinquième Commission

Note du Secrétariat

On trouvera dans l'annexe jointe une liste des documents qui doivent être présentés à la Cinquième Commission au cours de la présente session, indiquant pour chacun d'entre eux le titre, la cote et l'état d'avancement de la publication. Cette liste ne comprend naturellement pas les rapports que pourrait présenter le Secrétaire général relativement aux incidences sur le budget-programme des projets de résolution adoptés par d'autres grandes commissions ou proposés en séance plénière.

ANNEXE

État d'avancement de la documentation
Point de l'ordre du jour Point de l'ordre du jour, titre ou teneur Date de publication prévue
113 Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes
A/52/261 Note du Secrétaire général transmettant un résumé des principales constatations, conclusions et recommandations présentant un intérêt commun, classées par domaine de vérification (résolution 47/211 de l'Assemblée générale) Parue
A/52/ Rapports du CCQAB
A/52/381 Rapport du Secrétaire général sur l'application des recommandations du Comité des commissaires aux comptes 3 octobre
A/52/ Rapport du Comité des commissaires aux comptes sur l'étude de gestion de tous les aspects des travaux accomplis par le secrétariat de la Commission de la fonction publique internationale (résolution 51/216 de l'Assemblée générale) Janvier 1998*
A/52/ Rapport du Comité des commissaires aux comptes sur la mise à jour de l'audit spécial du Système intégré de gestion (résolution 51/225 de l'Assemblée générale, par. 6) Janvier 1998*
A/52/ Rapport du Comité des commissaires aux comptes sur les propositions visant à améliorer la suite donnée aux recommandations du Comité et à modifier éventuellement l'établissement des rapports relatifs à l'application de ces recommandations (résolution 51/225 de l'Assemblée générale, par. 8) Janvier 1998*
a) Opérations de maintien de la paix des Nations Unies
A/52/5
(Supplément No 5),
vol. II
Rapport du Comité des commissaires aux comptes sur les opérations de maintien de la paix des Nations Unies (résolution 47/211 de l'Assemblée générale) Janvier 1998*
b) Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche
A/52/5/Add.4
(Supplément No 5D)
Rapport du Comité des commissaires aux comptes sur l'Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche pour l'exercice terminé le 31 décembre 1996 (résolution 50/204 A de l'Assemblée générale) Paru
c) Contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés
A/52/5/Add.5
(Supplément No 5E)
Rapport du Comité des commissaires aux comptes sur les contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés (résolution 50/204 A de l'Assemblée générale) Paru
114 Examen de l'efficacité du fonctionnement administratif et financier de l'Organisation des Nations Unies
Rapport du Comité du programme et de la coordination
A/52/16 Rapport du Comité du programme et de la coordination Paru
A/52/ Rapport du Secrétaire général sur la gestion des oeuvres d'art de l'Organisation des Nations Unies (résolution 48/217 de l'Assemblée générale) 30 septembre*
Personnel fourni à titre gracieux
A/C.5/52/ Rapport trimestriel du Secrétaire général sur l'acceptation du personnel fourni à titre gracieux (du type II) (résolution 51/243 de l'Assemblée générale, par. 6)
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur l'élimination progressive des engagements de personnel fourni à titre gracieux du type II qui n'entrent pas dans le cadre défini au paragraphe 4 de la résolution 51/243 de l'Assemblée générale (par. 9)
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur la méthode à appliquer pour couvrir les dépenses d'appui administratif (résolution 51/243 de l'Assemblée générale, par. 10)
Rapport du CCQAB
A/C.5/52 Projet de directives révisé proposé par le Secrétaire général relativement au personnel fourni à titre gracieux (résolution 51/243 de l'Assemblée générale, par. 11)
Rapport du CCQAB
A/C.5/52 Rapport annuel du Secrétaire général sur le recours au personnel fourni à titre gracieux, indiquant la nationalité des intéressés, la durée de leur service et les fonctions qu'ils exercent (résolution 51/243 de l'Assemblée générale, par. 12)
A/C.5/52 Rapport du Secrétaire général sur l'effet de l'application des dispositions des paragraphes 4 b) et 9 de la résolution 51/243 de l'Assemblée générale et propositions de mesures à prendre (résolution 51/243 de l'Assemblée générale, par. 13
Rapport du CCQAB
Renforcement du mécanisme de contrôle externe
A/59/368 Note du Secrétaire général transmettant les observations du Comité des commissaires aux comptes sur les conséquences de la prolongation du mandat des commissaires aux comptes (résolution 48/216 D de l'Assemblée générale) Parue
A/49/471 Note du Secrétaire général transmettant les vues du Groupe de vérificateurs externes des comptes et du Comité des commissaires aux comptes sur l'amélioration des fonctions de contrôle (résolution 48/218 A et décision 47/454 de l'Assemblée générale) Parue
A/49/633 Rapport du Secrétaire général sur les modalités de renforcement des mécanismes de contrôle externe (résolution 48/216 D et décision 47/454 de l'Assemblée générale) Paru
A/51/674 Note du Secrétaire général transmettant une mise à jour de la position du Corps commun d'inspection sur le renforcement des mécanismes de contrôle externe (décision 47/454 B de l'Assemblée générale) Parue
Réforme des achats
A/51/804 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur l'examen des pratiques de l'Organisation des Nations Unies en matière d'externalisation Parue
A/52/338 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur l'externalisation dans le système des Nations Unies (résolution 50/233 de l'Assemblée générale) 6 octobre
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur l'audit de la mise en oeuvre de la réforme des achats (résolutions 48/218 B et 51/231 de l'Assemblée générale) 15 novembre*
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur l'enquête relative aux marchés visant les transports aériens (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) 15 décembre*
Rapport du CCQAB (résolution 51/231 de l'Assemblée générale, par. 15 et 25)
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur la réforme des achats au Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies (résolution 51/231 de l'Assemblée générale, en date du 13 juin 1997) 30 septembre*
Rapports du Bureau des services de contrôle interne
A/51/933 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur l'examen du programme et des pratiques administratives du secrétariat du Centre du commerce international CNUCED/OMC (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) Parue
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur le contrôle des commissions régionales (CEA, CEPALC, CESAO et CESAP) (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) 31 octobre*
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur le contrôle du programme et des pratiques administratives du Service de la prévention du crime et de la justice pénale (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) 30 septembre*
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur l'enquête concernant les allégations de conflit d'intérêts au Centre des Nations Unies pour les établissements humains 15 novembre*
Rapport du Corps commun d'inspection
A/52/114-E/1997/46 Note du Secrétaire général transmettant les observation du Comité administratif de coordination sur le rapport du CCI portant sur l'examen des ressources financières allouées par le système des Nations Unies aux activités menées par les organisations non gouvernementales (résolution 31/192 de l'Assemblée générale) Parue
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur l'utilisation des techniques informatiques dans le système des Nations Unies (résolution 50/233 de l'Assemblée générale)
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur l'amélioration de la cohérence dans le renforcement des contrôles dans le système des Nations Unies (résolution 50/233 de l'Assemblée générale)
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur les programmes et les activités des institutions de formation dans le système des Nations Unies (résolution 50/233 de l'Assemblée générale)
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur les services communes du système des Nations Unies à Genève (résolution 50/233 de l'Assemblée générale)
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur les bourses dans le système des Nations Unies (résolution 50/233 de l'Assemblée générale)
115 Budget-programme de l'exercice biennal 1996-1997
A/52/7 (Supplément No 7) Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaire
A/52/16 (Supplément No 16) Rapport du Comité du programme et de la coordination sur sa trente-septième session Paru
Rapport du CCQAB
A/52/278 Rapport du Comité permanent du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies sur les dépenses d'administration de la Caisse commune des pensions du personnel de l'Organisation des Nations Unies (résolution 46/220 de l'Assemblée générale) Paru
A/C.5/51/53 Rapport du Secrétaire général sur les effets des mesures d'économie approuvées sur l'exécution des activités et programmes prescrits (résolution 51/221 B de l'Assemblée générale) Paru
A/C.5/51/57 Rapport du Secrétaire général présentant un document directif détaillé portant sur tous les aspects de la question de toutes les dépenses additionnelles visées aux paragraphes 10 et 11 de l'annexe I à la résolution 41/213, y compris celles qui se rapportent au maintien de la paix et de la sécurité, ou tiennent à l'inflation et aux fluctuations monétaires (résolution 51/220 de l'Assemblée générale) Paru
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Deuxième rapport du Secrétaire général sur l'exécution du budget-programme de l'exercice biennal 1996-1997 (résolutions 51/221 A et 50/217 de l'Assemblée générale) 15 décembre*
Rapport du CCQAB
A/C.5/52 Rapport du Secrétaire général sur les montants estimatifs révisés suite aux résolutions et décisions du Conseil économique et social 15 novembre*
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Neuvième rapport intérimaire du Secrétaire général sur le Système intégré de gestion (décision 51/464 de l'Assemblée générale) 31 octobre*
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport intérimaire annuel du Secrétaire général concernant la construction de bâtiments de conférence à Addis-Abeba et Bangkok (résolution 39/236 et décision 51/488 de l'Assemblée générale) 7 novembre*
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur un système de comptabilité des coûts des services de conférence (résolution 51/211 C de l'Assemblée générale, par. 1)
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur l'agrandissement des locaux de la Cour internationale de Justice : projet d'accord complémentaire entre l'Organisation des Nations Unies et la Carnegie Foundation concernant l'utilisation du Palais de la paix à La Haye 15 octobre*
Frais de voyages et indemnités connexes
A/52/30 (Supplément No 30) Rapport de la Commission de la fonction publique internationale (décision 51/465 de l'Assemblée générale) 18 octobre
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur les normes applicables aux voyages aériens (décision 44/442 et 46/450 de l'Assemblée générale) 31 octobre*
116 Projet de budget-programme pour l'exercice biennal 1998-1999
A/52/6/Rev.1
(Supplément
No 6)
Projet de budget-programme pour l'exercice biennal 1998-1999 6 octobre
A/52/16
(Supplément
No 16)
Rapport du Comité du programme et de la coordination Paru
Rapport du CCQAB
A/52/278 Rapport du Comité permanent du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies sur les dépenses d'administration de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (résolution 46/220 de l'Assemblée générale) Paru
A/52/303 Rapport du Secrétaire général sur la réforme du système des Nations Unies : mesures et propositions Paru
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur l'audit des programmes d'assurance des Nations Unies (décision 51/468 B) de l'Assemblée générale) 31 mars 1998*
A/C.5/51/53 Rapport du Secrétaire général sur les effets des mesures d'économie approuvées sur l'exécution des programmes et activités prescrits (résolution 51/221 B de l'Assemblée générale) Paru
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur le fonds de réserve : état récapitulatif des incidences sur le budget-programme et montants estimatifs révisés (résolution 41/213 de l'Assemblée générale) 15 décembre*
Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général présentant les parties pertinentes du plan à moyen terme ou les parties révisées de manière à en faciliter l'examen par le Comité du programme et de la coordination de la Cinquième Commission (résolution 51/219 de l'Assemblée générale, sect. I, par. 9) 30 novembre*
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur les arrangements administratifs pour le Centre du commerce international CNUCED/OMC 15 octobre*
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur le projet de budget-programme du Centre du commerce international CNUCED/OMC pour 1998 et les prévisions pour 1999 31 octobre*
117 Amélioration de la situation financières de l'Organisation des Nations Unies
A/52/ Rapports intérimaires périodiques du Secrétaire général sur la situation financière de l'Organisation des Nations Unies
118 Corps commun d'inspection
A/51/34
(Supplément
No 34)
Rapports du Corps commun d'inspection Paru
A/52/34
(Supplément
No 34)
Paru
A/52/206 Rapport du Secrétaire général sur l'application des recommandations du CCI (résolutions 2924 B et 44/184, et décision 50/470 de l'Assemblée générale) Paru
A/52/267 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur son programme de travail pour 1997-1998 et son programme de travail préliminaire pour 1998-1999 (art. 9, par 1 du Statut
du CCI)
Parue
119 Plan des conférences
A/52/32
(Supplément
No 32)
Rapport du Comité des conférences (résolution 43/222 de l'Assemblée générale) Paru
A/51/946 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du CCI sur les publications des Nations Unies : amélioration du rapport coût-efficacité aux fins de l'exécution des activités prescrites (résolution 51/211 B de l'Assemblée générale) Parue
A/51/946/Add.1 Observations du Secrétaire général sur la rapport du CCI Paru
A/52/215 et Add.1 Rapport du Secrétaire général sur les résultats présentés par les organes subsidiaires qui n'utilisent pas la totalité des ressources mises à leur disposition en matière de services de conférence (résolution 51/211 A de l'Assemblée générale) Paru
Paru
A/52/216 et Add.1 Rapport du Secrétaire général examinant les textes autorisant des organes subsidiaires à se réunir ailleurs qu'à leur siège (résolution 51/211 A) Paru
Paru
A/52/291 Rapport du Secrétaire général sur le contrôle et la limitation de la documentation : application de la résolution 50/206 C de l'Assemblée générale (résolution 51/211 B de l'Assemblée générale) Paru
  A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur l'accès au système à disques optiques (résolution 51/211 F de l'Assemblée générale) 15 décembre*
120 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies
A/51/11
(Supplément
No 11)
Rapport du Comité des contributions (résolutions 51/212 A et B et décision 51/454 de l'Assemblée générale) Paru
121 Régime commun des Nations Unies
A/52/30
(Supplément
No 30)
Rapport de la Commission de la fonction publique internationale (résolutions 47/216 et 51/216 de l'Assemblée générale) 18 octobre
122 Financement des forces des Nations Unies chargées du maintien de la paix au Moyen-Orient
a) Forces des Nations Unies chargée d'observer le dégagement
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/232 et décision 51/438 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/232 et décision 51/438 de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
Rapport du CCQAB
b) Force intérimaire des Nations Unies au Liban
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/233 et décision 51/439 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/233 et décision 51/439 de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
Rapport du CCQAB
123 Financement de la Mission de vérification des Nations Unies en Angola
A/52/494/Add.3 Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 1996 (résolution 50/209 B de l'Assemblée générale) Paru
A/52/385 Transformation en Mission d'observation des Nations Unies en Angola (MONUA) : montants estimatifs pour la période allant du 1er juillet 1997 au 30 juin 1998 (résolution 51/213 de l'Assemblée générale) 8 octobre
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/213 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ MONUA : prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/213 de l'Assemblée générale) Janvier 1998*
A/52/ Rapport du CCQAB
124 Financement des activités qui découlent de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité
a) Mission d'observation des Nations Unies pour l'Iraq et le Koweït
A/51/658/Add.3 Rapport du Secrétaire général sur le recouvrement des trop-versés au titre des indemnités de subsistance (missions) et examen complet des principes appliqués par l'Organisation en matière de congé de compensation et d'indemnités de subsistance (missions) (décision 51/440 de l'Assemblée générale) Paru
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/234 et décision 51/440 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/234 et décision 51/440 de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Mise à jour du rapport sur le recouvrement des trop-versés au titre de l'indemnité de subsistance (missions) (résolution 51/234 de l'Assemblée générale) 7 octobre*
A/52 Rapport du CCQAB
b) Activités diverses
125 Financement de la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/2 A et B de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/2 A et B de l'Assemblée générale) Janvier 1998*
A/52 Rapport du CCQAB
126 Financement et liquidation de l'Autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
A/49/714 et Corr.1 et 2 et Add.1 Rapport détaillé sur l'exécution des dispositions financières concernant le Compte spécial de la MIPRENUC et de l'APRONUC pour la période terminée le 30 juin 1994 (résolution 48/255 de l'Assemblée générale, par. 10) Paru
Paru
Paru
A/49/867 Rapport du CCQAB Paru
A/49/943 Rapport du Comité des commissaires aux comptes sur la vérification des comptes portant sur la liquidation de l'APRONUC (résolution 48/255 de l'Assemblée générale) Paru
A/51/777 Rapport du Secrétaire général sur l'examen d'ensemble de tous les aspects de l'administration et de la gestion de l'APRONUC (résolution 48/255 de l'Assemblée générale) Paru
Rapport du CCQAB
127 Financement de la Force de protection des Nations Unies, de l'Opération des Nations Unies pour le rétablissement de la confiance en Croatie, de la Force de déploiement préventif des Nations Unies et du Quartier général des Forces de paix des Nations Unies
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolutions 51/12 A et B et 51/13 et décision 51/457 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Cession des actifs (résolutions 51/12 A et B, et 51/13 et décision 51/457 de l'Assemblée générale 31 octobre*
A/52/ Rapport final sur l'exécution du budget (résolutions 51/52 A et B et 51/13 et décision de l'Assemblée générale) 31 janvier 1998*
A/52/ Rapport du CCQAB
128 Financement de l'Opération des Nations Unies en Somalie II
A/49/563/Add.2 Montants estimatifs révisés concernant la période finale du mandat de l'Opération (résolution 48/239 de l'Assemblée générale) Paru
A/49/563/Add.3 Rapport final sur l'exécution du budget d'ONUSOM II pour la période allant du 1er novembre 1993 au 31 mai 1994 (résolution 48/239 de l'Assemblée générale) Paru
A/49/563/Add.4 Rapport sur l'exécution du budget d'ONUSOM II pour la période allant du 1er juin au 30 septembre 1994 et rapport préliminaire sur la liquidation de l'actif et du passif de l'Opération (résolution 49/229 de l'Assemblée générale) Paru
A/50/741 Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er octobre 1994 au 30 juin 1995 Paru
A/52/ Rapport final sur l'exécution du budget Novembre 1997*
A/52/ Rapport définitif sur la cession des actifs Novembre 1997*
A/52/ Rapport du CCQAB
129 Financement de l'Opération des Nations Unies au Mozambique
A/49/649/Add.3 Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er mai au 15 novembre 1994 (résolution 49/235 de l'Assemblée générale) Paru
A/51/807 Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 16 novembre 1994 au 31 mars 1995 (résolution 49/235 de l'Assemblée générale) Paru
A/52/ Rapport actualisé sur la cession finale des actifs Novembre 1997*
A/52/ Rapport du CCQAB
130 Financement de la Force des Nations Unies chargée du maintien de la paix à Chypre
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/235 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/235 de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI portant sur l'obligation encourue par l'Organisation de verser des indemnités de licenciement aux agents civils locaux employés par la Force (résolution 51/235 de l'Assemblée générale) Avril 1998*
A/52/ Rapport du CCQAB
131 Financement de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/236 et décision 51/406 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/236 et décision 51/406 de l'Assemblée générale) 31 décembre*
A/52/ Rapport du CCQAB
132 Financement de la Mission des Nations Unies en Haïti
A/52/ Rapport final sur l'exécution du budget (résolutions 51/14 A et B de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Rapport du CCQAB
133 Financement de la Mission d'observation des Nations Unies au Libéria
A/52/ Budget de liquidation pour la période allant du 1er octobre au 31 décembre 1997 (résolutions 51/3 A à C de l'Assemblée générale) 26 septembre*
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolutions 51/3 A à C de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Rapport sur la cession des actifs (résolutions 51/3 A à C de l'Assemblée générale) Janvier 1998*
A/52/ Rapport du CCQAB
134 Financement de la Mission des Nations Unies pour l'assistance au Rwanda
A/52/ Rapport final sur la cession des actifs (décision 51/472 de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (décision 51/472 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Rapport du CCQAB
135 Financement du Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991
A/51/976 Lettre datée du 27 août 1997, adressée au Président de l'Assemblée générale par le Président du Conseil de sécurité Parue
A/52 Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général (résolution 51/214 de l'Assemblée générale) 30 septembre*
A/C.5/52/ Conditions d'emploi des membres des Tribunaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda (résolution 51/214 B de l'Assemblée générale) 30 septembre*
136 Financement de la Mission d'observation des Nations Unies au Tadjikistan
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 51/237 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/237 de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Rapport du CCQAB
137 Financement du Tribunal criminel international chargé de juger les personnes présumées responsables d'actes de génocide ou toutes autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais présumés responsables de tels actes ou violations commis sur le territoire d'États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994
A/52/30
(Supplément No 30)
Rapport de la Commission de la fonction publique internationale (partie relative aux recommandations du CCQAB figurant au paragraphe 9 du document A/51/7/Add.8 et Corr.1) (résolution 51/215 B de l'Assemblée générale) 18 octobre
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur les suites données à l'audit et à l'enquête sur le Tribunal international pour le Rwanda (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) 30 janvier 1998*
A/52/ Rapport du CCQAB
A/C.5/52 Rapport du Secrétaire général (résolution 51/215 B de l'Assemblée générale) 30 septembre*
A/C.5/52 Conditions d'emploi des membres des tribunaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda (résolution 51/214 B de l'Assemblée générale) 30 septembre*
138 Financement de la Mission des Nations Unies en Bosnie-Herzégovine
A/51/519/Add.5 Ressources supplémentaires nécessaires pour la période allant du 1er juillet 1997 au 30 juin 1998 (résolution 1107 (1997) du Conseil de sécurité) Parue
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolutions 51/152 A et B de l'Assemblée générale) 31 octobre*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/152 A et B de l'Assemblée générale) 31 décembre*
A/52/ Rapport du CCQAB
139 Financement de l'Administration transitoire des Nations Unies pour la Slavonie orientale, le Baranja et le Srem occidental
A/52/ Prévisions de dépenses révisées pour la période allant du 1er juillet 1997 au 30 juin 1998 (résolutions 51/153 A et B de l'Assemblée générale) 30 octobre*
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolutions 51/153 A et B de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolutions 51/153 A et B de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Rapport du CCQAB
140 Financement de la Force de déploiement préventive des Nations Unies
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolutions 51/154 A et B de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolutions 51/154 A et B de l'Assemblée générale) 30 novembre*
A/52/ Rapport du CCQAB
141 Financement de la Mission d'appui des Nations Unies en Haïti
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1997 au 30 juin 1998 (résolutions 51/15 A et B et décision 51/459 de l'Assemblée générale) 10 octobre*
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolutions 51/15 A et B et décision 51/459 de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/52/ Rapport du CCQAB
142 Aspects administratifs et budgétaires du financement des opérations de maintien de la paix des Nations Unies
a) Financement des opérations de maintien de la paix des Nations Unies
A/51/903 Rapport du Secrétaire général sur les réclamations présentées par des tiers (résolution 51/13 de l'Assemblée générale) Paru
A/51/967 Rapport du Secrétaire général sur la réforme des procédures servant à déterminer les remboursements versés aux États Membres pour le matériel appartenant aux contingents (résolution 51/218 E de l'Assemblée générale, sect. I) Paru
Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires
A/52/369 Rapport du Secrétaire général présentant des propositions détaillées sur les indemnités de décès et d'invalidité (résolution 51/218 E de l'Assemblée générale, sect. II) 6 octobre
A/52/ Rapport du Secrétaire général sur le Compte d'appui aux opérations de maintien de la paix : premier rapport trimestriel relatif à la réduction des demandes en souffrance (en particulier pour ce qui est des indemnités de décès et d'invalidité) (résolution 51/239 A de l'Assemblée générale) 30 octobre*
A/52/ Rapport du Secrétaire général sur la création et le financement de l'état-major de mission à déploiement rapide 15 octobre*
A/52/ Rapport du Secrétaire général sur la révision des taux applicables aux sommes à rembourser aux gouvernements des États qui fournissent des contingents : résultats de la nouvelle enquête effectuée en 1997 (résolution 51/218 E de l'Assemblée générale, sect. V) Avril 1998*
A/C.5/52/ Note du Secrétaire général sur la mise à jour semestrielle des informations sur les besoins budgétaires des opérations de maintien de la paix pour la période allant du 1er juillet 1997 au 30 juin 1998 (résolution 49/233 A de l'Assemblée générale) Janvier 1998*
A/C.5/52/ Note du Secrétaire général sur le projet de budget des opérations de maintien de la paix pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 49/233 A de l'Assemblée générale) Mai 1998*
Base logistique des Nations Unies de Brindisi
A/50/907 Rapport du Secrétaire général sur la gestion des avoirs des opérations de maintien de la paix : installations de stockage du matériel en surplus et équipements de départ pour les missions à la base de Brindisi (résolution 49/233 A de l'Assemblée générale) Paru
A/50/985 Rapport du CCQAB Paru
A/51/905 Rapport du Secrétaire général sur le financement de la base de Brindisi : prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1997 au 30 juin 1998 (décision 50/500 de l'Assemblée générale) Paru
A/51/957 Rapport du Secrétaire général sur la gestion des avoirs des opérations de maintien de la paix : système de contrôle des avoirs sur le terrain (décision 50/500 de l'Assemblée générale) Paru
A/51/803 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur le contrôle de la base de Brindisi (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) Parue
A/52/380 Observations du CCI relatives au rapport du BSCI sur le contrôle de la base de Brindisi (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) Soumises
A/52/ Rapport du CCQAB
A/52/ Rapport du Secrétaire général sur le financement de la base de Brindisi : prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 49/233 A de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Rapport du Secrétaire général sur le financement de la base de Brindisi : rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 49/233 A de l'Assemblée générale) Novembre 1997*
A/C.5/52/ Note du Secrétaire général sur la répartition au prorata des dépenses de la base de Brindisi entre les opérations de maintien de la paix pour la période allant du 1er juillet 1997 au 30 juin 1998 15 octobre*
A/C.5/52/ Note du Secrétaire général sur la répartition au prorata des dépenses de la base de Brindisi entre les opérations de maintien de la paix pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 Mai 1998*
Compte d'appui aux opérations de maintien de la paix
A/52/30 Rapport de la Commission de la fonction publique internationale [partie contenant des propositions sur les indemnités de subsistance (mission)] (résolution 51/218 E de l'Assemblée générale, sect. IV) 18 octobre
A/52/ Prévisions de dépenses pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/239 B de l'Assemblée générale) Mars 1998*
A/52/ Rapport du Secrétaire général : évaluation approfondie, compte tenu des enseignements tirés de l'expérience du fonctionnement du compte d'appui au cours des années antérieures et de la charge de travail occasionnée par les missions menées à terme auxquelles il a été mis fin (résolution 51/239 A de l'Assemblée générale) 31 octobre*
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période allant du 1er juillet 1996 au 31 décembre 1997 (résolution 51/239 A de l'Assemblée générale) Mars 1998*
A/52/ Rapports du CCQAB
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur l'examen de la planification des achats dans les missions de maintien de la paix (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) 21 décembre*
A/52/ Rapport du CCQAB sur l'administration des contributions volontaires (résolution 51/218 E de l'Assemblée générale, sect. VII)
A/C.5/51/52/
Rev.1
Note du Secrétaire général sur la répartition au prorata, entre les différentes opérations de maintien de la paix, du coût révisé des services financés par le compte d'appui (résolution 51/239 A de l'Assemblée générale) Parue
A/C.5/52/ Note du Secrétaire général sur la répartition au prorata entre les différentes opérations de maintien de la paix, du coût services d'appui au Siège, financés à l'aide du compte d'appui pour la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 (résolution 51/239 A de l'Assemblée générale) Mai 1998*
b) Reclassement de l'Ukraine dans le groupe des États Membres visés à l'alinéa c) du paragraphe 3 de la résolution 43/232 de l'Assemblée générale
A/50/502 Note verbale datée du 27 septembre 1995, adressée au Secrétaire général par la Mission permanente de l'Ukraine Parue
143 Rapport du Secrétaire général sur les activités du Bureau des services de contrôle interne
A/51/432 Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI pour la période allant du 1er juillet 1995 au 30 juin 1996 (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) Parue
A/51/530 et Corr.1 Note du Secrétaire général transmettant les observations du CCI sur les rapports finals du BSCI (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) Parue
A/51/801 Rapport du Secrétaire général sur le renforcement des mécanismes de contrôle interne dans les fonds et programmes opérationnels (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) Paru
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997 (résolution 48/218/ B de l'Assemblée générale) 30 septembre*
A/51/801 Rapport du Secrétaire général sur le renforcement des mécanismes de contrôle interne dans les fonds et programmes opérationnels (résolution 48/218 B de l'Assemblée générale) Paru
153 Gestion des ressources humaines
A/51/955 Lettre datée du 28 juillet 1997, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la République-Unie de Tanzanie Parue
A/52/ Rapport du Secrétaire général sur la composition du Secrétariat (résolution 45/239 A, 47/226 et 49/222 de l'Assemblée générale) 30 septembre*
A/52/ Note du Secrétaire général transmettant le rapport du BSCI sur le contrôle du recours aux consultants en 1996 (résolution 51/221 B de l'Assemblée générale) 30 novembre*
A/C.5/51/55 et
Corr.1
Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du système de notation du personnel (résolution 51/226 de l'Assemblée générale) Paru
Rapport du CCQAB
A/C.5/51/58 Lettre datée du 8 septembre 1997, adressée au Président du Groupe des 77 et de la Chine par le Secrétaire général Parue
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général présenté au nom des membres du Comité administratif de coordination et avec leur approbation relativement aux privilèges et immunités des fonctionnaires de l'Organisation des Nations Unies et des institutions spécialisées et organismes apparentés (résolution 51/227 de l'Assemblée générale) 25 septembre
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur le programme de congés pour motif familial à l'intention des fonctionsnaires des Nations Unies (résolution 51/226 de l'Assemblée générale) 30 septembre*
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur les mesures appropriées prises à l'encontre du personnel ayant commis des fautes professionnelles relevées par le Comité des commissaires aux comptes (résolution 51/226 de l'Assemblée générale) 15 octobre*
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur les directives détaillées concernant les consultants (résolution 51/226 de l'Assemblée générale) 15 octobre*
A/52/ Rapport du CCQAB
A/C.5/52/ Rapport du Secrétaire général sur les modifications au Règlement du personnel (art. 12.3) 15 octobre*
A/C.5/52/L. Rapport du Secrétaire général sur la liste des fonctionnaires du Secrétariat de l'Organisation (résolution 49/222 de l'Assemblée générale) 15 octobre*
154 Financement du Groupe d'observateurs militaires de la Mission de vérification des Nations Unies au Guatemala
A/52/ Rapport sur l'exécution du budget pour la période du 15 février au 31 mai 1997 (résolution 51/228 de l'Assemblée générale) Décembre 1997*
A/52/ Cession des actifs (résolution 51/228 de l'Assemblée générale) 15 novembre*
A/52/ Rapport du CCQAB
12 Rapport du Conseil économique et social
A/52/3
(Supplément No 3)
Rapport du Conseil économique et social (chapitres pertinents)
17 Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations
a)Nomination de membres du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires
A/52/101/Rev.1 Note du Secrétaire général sur les sièges devenant vacants Parue
A/C.5/52/ Candidatures
b) Nomination de membres du Comité des contributions
A/52/102/Rev.1 Note du Secrétaire général sur les sièges devenant vacants Parue
A/C.5/52/
c) Nomination d'un membre du Comité des commissaires aux comptes
A/52/103 Note du Secrétaire général sur le siège devenant vacant Parue
A/C.5/52/ Candidatures
d) Confirmation de la nomination de membres du Comité des placements
A/52/104 Note du Secrétaire général sur les sièges devenant vacants Parue
A/C.5/52/ Candidatures
e) Nomination de membres du Tribunal administratif des Nations Unies
A/52/105 Note du Secrétaire général sur les sièges devenant vacants Parue
A/C.5/52/ Candidatures
f) Nomination de membres de la Commission de la fonction publique internationale
A/52/106 Note du Secrétaire général sur les sièges devenant vacants Parue
A/C.5/52/ Candidatures
g) Nomination de membres et de membres suppléants au Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies
A/52/107 Note du Secrétaire général sur les sièges devenant vacants Parue
A/C.5/52/ Candidatures


*  Date de transmission prévue.