Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

Aperçu

Le Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité est une publication officielle de l’Organisation Nations Unies qui a principalement pour but de fournir aux États Membres,
y compris ceux appelés à siéger au Conseil, au système des Nations Unies, aux universitaires et à d’autres une source d’informations sur la pratique en évolution du
Conseil de sécurité concernant les questions constitutionnelles, procédurales et de fond.

Le Répertoire traite de manière exhaustive de l’interprétation et de l’application, par le Conseil de sécurité, de la Charte des Nations Unies et de son propre Règlement intérieur provisoire . La publication contient également un résumé, par points de l’ordre du jour, des activités du Conseil de sécurité dans le domaine de la paix et de la sécurité internationales.

Le Répertoire a été créé pour la première fois en 1952 en application de la résolution 686 (VII)   de l’Assemblée générale, et, avec ses volumes additionnels, couvre la pratique du Conseil de sécurité depuis sa création en 1946.

Les informations présentées dans le Répertoire sont basées exclusivement sur des documents officiels du Conseil de sécurité, en particulier les résolutions et décisions du Conseil, les comptes rendus sténographiques des réunions du Conseil, les rapports du Secrétaire général et la correspondance officielle des États Membres. Chaque volume du Répertoire couvre une période allant de deux à six années.

Tous les volumes du Répertoire sont publiés en anglais et en français. En outre, en application de la résolution 55/222 de l’Assemblée générale, les volumes couvrant la période 1985-1988 et les périodes suivantes sont disponibles en arabe, chinois, russe et espagnol.

Le Répertoire est élaboré par le Service de la recherche sur la pratique du Conseil et sur la Charte, organe consultatif et de recherche de la Division des affaires du Conseil de sécurité, qui fait partie du Département des affaires politiques EN. En plus de l’élaboration du Répertoire, le Service donne aux États Membres et au secrétariat du Conseil, sur leur demande, des orientations sur la pratique et la procédure du Conseil, et assure le service, sur des questions de fond, du Groupe de travail informel sur la documentation et les autres questions de procédure, et de la familiarisation des nouveaux membres du Conseil avec la pratique et la procédure du Conseil.