Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Points de l'ordre du jour en 2008-2009 (partie I du Répertoire)

La partie I (ex-Chapitre VIII) du Répertoire donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Cette partie comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Table des matières et introduction

Afrique

1. La question du Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie

4. La question du Rwanda

5. La situation au Burundi

6. La situation en Sierra Leone

7. La situation dans la région des Grands Lacs

8. La question de la République démocratique du Congo

9. La situation en République centrafricaine

10. Le différend entre l’Érythrée et l’Éthiopie

11. La situation en Guinée-Bissau

12. La situation en Côte d’Ivoire

13. Rapports du Secrétaire général sur le Soudan

14. La situation au Tchad et au Soudan

15. La consolidation de la paix en Afrique de l’Ouest

16. La situation au Tchad, en République centrafricaine et dans la sous-région

17. Paix et sécurité en Afrique

Amériques

18. La question d’Haïti

19. Lettre datée du 22 septembre 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Brésil auprès de l’Organisation des Nations Unies

Asie

20.  La situation au Timor-Leste

21. La situation en Afghanistan

22. La situation au Myanmar

23. Lettre daté du 22 novembre 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général

Pour accéder aux points relatifs à la non-prolifération et à la République islamique d’Iran et la République populaire démocratique de Corée, consulter plus loin la rubrique « Points relatifs à la non-prolifération » dans la section des questions thématiques.

Europe

24. La situation à Chypre

25. Points relatifs à la situation dans l’ex-Yougoslavie A. La situation en Bosnie-Herzégovine B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

26. La situation en Géorgie

Moyen-Orient

27. La situation au Moyen-Orient

28. La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

29. La question de l’Iraq

Questions thématiques

30.  Points relatifs aux tribunaux pénaux internationaux

31. Le sort des enfants en temps de conflit armé

32. Menaces à la paix et à la sécurité causées par des actes terroristes

33. Protection des civils touchés par les conflits armés

34. Armes de petit calibre

35.  Les femmes et la paix et la sécurité

36. Points relatifs à la non-prolifération A. Non-prolifération des armes de destruction massive B. Non-prolifération C. Non-prolifération/République populaire démocratique de Corée

37. Opérations de maintien de la paix des Nations Unies

38. Consolidation de la paix après les conflits

39. Points relatifs au maintien de la paix et de la sécurité internationales A. Le maintien de la paix et de la sécurité internationales : le rôle du Conseil de sécurité dans le soutien apporté à la réforme du secteur de la sécurité B. Le maintien de la paix et de la sécurité internationales

40. Mission du Conseil de sécurité

41.  Exposés

42. Application de la note du Président du Conseil de sécurité (S/2006/507)