Une introduction à la Conférence

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La Conférence du désarmement, qui a été constituée en 1979 en tant qu’instance multilatérale unique de la communauté internationale pour les négociations dans le domaine du désarmement, est issue de la première session extraordinaire de l’Assemblée générale des Nations Unies consacrée au désarmement, qui s’est tenue en 1978.

Elle succédait à d’autres instances de négociation qui avaient eu leur siège à Genève, notamment le Comité des dix puissances sur le désarmement (de 1960), le Comité des dix-huit puissances sur le désarmement (qui a siégé de 1962 à 1968) et la Conférence du Comité du désarmement (qui s’est réunie de 1969 à 1978).

Le Directeur général de l’Office des Nations Unies à Genève remplit aujourd’hui les fonctions de secrétaire général de la Conférence du désarmement et de représentant personnel du Secrétaire général de l’ONU à la Conférence.

Le mandat de la Conférence couvre pratiquement tous les problèmes qui se posent à l’échelon multilatéral en matière de limitation des armements et de désarmement. A présent, ses travaux sont axés principalement sur les questions suivantes : les arrangements internationaux efficaces pour garantir les Etats non dotés d’armes nucléaires contre l’emploi ou la menace de ces armes; la prévention d’une course aux armements dans l’espace; les négociations relatives à un traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d’armes et autres dispositifs explosifs nucléaires; la transparence dans le domaine des armements.

La Conférence tient ses réunions sous le format de sessions annuelles, divisées en trois parties de 10, 7 et 7 semaines, respectivement. La première partie commence dans l’avant-dernière semaine du mois de janvier.

La CD est présidée par ses membres sur base d’un tour de rôle rotatif. Chaque Président préside pendant une période de quatre semaines.

La CD est composée actuellementde 65 membres. L’instance invite à participer à ses travaux d’autres Etats Membres de l’ONU qui, sans être membres à présent de la Conférence du désarmement, expriment le souhait de prendre part aux discussions de fond de la Conférence.

l’instance adopte son propre règlement intérieur et son propre ordre du jour, compte tenu des recommandations de l’Assemblée générale et des propositions présentées par ses membres. La Conférence présente un rapport à l’Assemblée générale chaque année, ou plus fréquemment si besoin est. Son budget est financé par celui de l’Organisation. Le Service de Genève du Centre des affaires de désarmement fournit l’appui nécessaire aux réunions de la Conférence, qui se tiennent au Palais des Nations. La Conférence conduit ses travaux sur la base du consensus.

La Conférence et les organes qui l’ont précédée ont négocié des accords multilatéraux de premier plan sur des questions de limitation des armements et de désarmement, que sont notamment le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, la Convention sur l’interdiction d’utiliser des techniques de modification de l’environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles, les traités relatifs au fond des mers, la Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction, la Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur destruction, ainsi que le Traité d’interdiction complète des essais nucléaires.