troisième Assemblée des États parties

3MSP logoConformément au paragraphe 2 de l’article 11 de la Convention et en application des dispositions de resolution A/RES/63/71 de l’Assemblée générale et la décision respective de la deuxième Assemblée des États parties (13 au 16 septembre 2011, Beirut, Liban), le Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies a convoqué la troisième Assemblée des États parties à Oslo, Norvège.

Par ailleurs, une note verbale du Secrétaire général convoquant la troisième Assemblée des États parties a été envoyée en mars 2012, comme suit:

English French

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Document final
(CCM/MSP/2012/5)

 
Ordre du jour provisoire
(CCM/MSP/2012/1)

 
Programme de travail provisoire revisé
(CCM/MSP/2012/2/Rev.1)

 
Programme de travail provisoire revisé annotée
(CCM/MSP/2012/2/Rev.1/Add.1)

 

English
Règlement intérieur Assemblées des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions
(CCM/MSP/2011/3)

 
Renforcement du droit international humanitaire
(CCM/MSP/2012/3)

 
Coûts estimatifs de la quatrième Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions
(CCM/MSP/2012/4)

 
Programme de travail 2013 pour la mise en œuvre et l’universalisation de la Convention sur les armes à sous-munitions
(CCM/MSP/2012/WP.1)

 
Rapport d’activité d’Oslo. Suivi des progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan d’action de Vientiane entre les deuxième et les troisième Assemblées des États parties
(CCM/MSP/2012/WP.2)

 
Rapport d’activité d’Oslo. Suivi des progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan d’action de Vientiane entre les deuxième et les troisième Assemblées des États parties. Amendment
(CCM/MSP/2012/WP.2/Amend.1)

 
Description de ce que pourrait être l’Unité de soutien à la mise en œuvre de la Convention
(CCM/MSP/2012/WP.3)

 
Propositions du Président portant sur l’Unité de soutien à la mise en œuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions, y compris le modèle de financement et l’accord pour l’accueil de l’Unité
(CCM/MSP/2012/WP.4)

 
Mandat donné au Président de poursuivre les négociations concernant une unité de soutien à la mise en œuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions
(CCM/MSP/2012/WP.5)

 
Liste des participants
(CCM/MSP/2012/Inf.1)