Conférence d’examen

Conformément au paragraphe 1 de l’article 12 de la Convention et en application des dispositions derésolution A/RES/63/71 de l’Assemblée générale et la décision respective de la cinquième Assemblée des États parties (2 au 5 septembre 2014, San Jose, Costa Rica), la première Conférence d’Examen se tiendra du 7 au 11 septembre 2015 à Dubrovnik, Croatie et ses Reunions Préparatoires se tiendront à Genève le 5 Février et 3 Juin 2015.

Par ailleurs, une note verbale du Secrétaire général convoquant la première Conférence d’Examen et ses réunions préparatoires a envoyée, comme suit :

Dans le rapport final (CCM/CONF/2015/PM.1/2) de la première Réunion préparatoire pour la Conférence d’examen de la Convention, tenue à Genève le 5 février 2015, il a été décidé de reporter au 24 juin 2015 la deuxième réunion préparatoire. Le Secrétaire-General a donc envoie une deuxième note verbale comme suit :

Une lettre d’invitation a aussi été adressée aux organisations internationales par Mme Angela Kane, Haute représentante pour le désarmement.

Hide details for Première Conférence d'ExamenPremière Conférence d’Examen

DATE et LIEU

La première Conférence d’Examen se tiendra du 7 au 11 septembre 2015 à Dubrovnik, Croatie.

PARTICIPATION

Conformément à l’article 14 paragraphe 1 de la Convention, “les coûts des Assemblées des Etats parties (…) seront pris en charge par les Etats parties et les Etats non parties à la présente Convention participant à ces assemblées ou conférences selon le barème dûment ajusté des quotes-parts des Nations Unies”.

Les Etats souhaitant participer doivent envoyer, par l’intermédiaire de leur Mission permanente, une note verbale au Bureau des affaires du désarmement des Nations Unies indiquant leur souhait de participer à la réunion et la liste de tous les participants, précisant le nom complet et le titre des membres de la délégation. Le chef de la délégation doit être clairement indiqué.

Les organisations internationales et régionales, ainsi que les représentants de la société civile, doivent envoyer une lettre indiquant leur souhait de participer à la réunion et la liste de tous les participants, précisant le nom complet et le titre des membres de la délégation. Le chef de la délégation doit être clairement indiqué.

Pour vous inscrire à la première Conférence d’Examen de la CCM, qui aura lieu à Dubrovnik du 7 au 11 septembre 2015, dirigez vous vers ce lien: http://1rc.clusterconvention.org/register-online/

Rapport Final
(CCM/CONF/2015/7)

Ordre du jour provisoire
(CCM/CONF/2015/1)

Programme de travail annoté provisoire de la première Conférence d’examen(CCM/CONF/2015/2/Add.1)

Programme de travail provisoire de la première Conférence d’examen(CCM/CONF/2015/2)

CCM/CONF/2015/2/Corr.1

Rapport d’activité issu de la Conférence de Dubrovnik (Croatie)
(CCM/CONF/2015/6)

Arabic Chinese English French Russian Spanish

Examen du Plan d’action de Vientiane
(CCM/CONF/2015/3)

Règlement intérieur
(CCM/CONF/2015/4)

Arabic Chinese English French Russian Spanish

Montant estimatif révisé des coûts de la sixième Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions
(CCM/CONF/2015/5/Rev.1)

Montant estimatif des coûts de la sixième Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions(CCM/CONF/2015/5)

Programme de réunions et dispositif pour la période faisant suite à la première Conférence d’examen(CCM/CONF/2015.WP.1)

Le document est en cours de traduction. Les autres langues officielles des Nations Unies seront mises sur le site internet dès que disponibles.

Implementation Support Unit 2016 – 2020 Work Plan and Budget. Submitted by the Director of the Implementation Support Unit
(CCM/CONF/2015/WP.2)

Le document est en cours de traduction. Les autres langues officielles des Nations Unies seront mises sur le site internet dès que disponibles.

Draft Dubrovnik Action Plan
(CCM/CONF/2015/WP.3)
Le document est en cours de traduction. Les autres langues officielles des Nations Unies seront mises sur le site internet dès que disponibles.
Projet de déclaration de Dubrovnik, 2015 : spectemur agendo (soyons jugés sur nos actes)(CCM/CONF/2015.WP.4)Le document est en cours de traduction. Les autres langues officielles des Nations Unies seront mises sur le site internet dès que disponibles.

Draft Croatia Progress Report – Monitoring Progress in Implementing the Vientiane Action Plan Up to the First Review Conference of the Convention on Cluster Munitions
(CCM/CONF/2015/WP.5)
Le document est en cours de traduction. Les autres langues officielles des Nations Unies seront mises sur le site internet dès que disponibles.

Liste des participants
(CCM/CONF/2015/INF.1)

Hide details for Deuxième réunion préparatoireDeuxième réunion préparatoire

DATE et LIEU

La deuxième réunion préparatoire se tiendra le 24 Juin 2015 à 10:00 dans la salle de conférence XIX du Palais des Nations (8-14, Avenue de la Paix, Geneve).

PARTICIPATION

Conformément à l’article 14 paragraphe 1 de la Convention, “les coûts des Assemblées des Etats parties (…) seront pris en charge par les Etats parties et les Etats non parties à la présente Convention participant à ces assemblées ou conférences selon le barème dûment ajusté des quotes-parts des Nations Unies”

Les Etats souhaitant participer doivent envoyer, par l’intermédiaire de leur Mission permanente, une note verbale au Bureau des affaires du désarmement des Nations Unies indiquant leur souhait de participer à la réunion et la liste de tous les participants, précisant le nom complet et le titre des membres de la délégation. Le chef de la délégation doit être clairement indiqué.

Les organisations internationales et régionales, ainsi que les représentants de la société civile, doivent envoyer une lettre indiquant leur souhait de participer à la réunion et la liste de tous les participants, précisant le nom complet et le titre des membres de la délégation. Le chef de la délégation doit être clairement indiqué.

Des informations plus détaillées sont disponibles dans la fiche de renseignement ci-dessus
English

Pour vous inscrire aux intersessions de la CCM, qui auront lieu à l’OMM du 22 au 23 juin 2015, dirigez vous vers ce lien http://www.clusterconvention.org/meetings/intersessional-meetings/june-2015/

Rapport Final
(CCM/CONF/2015/PM.2/2)

Arabic Chinese English French Russian Spanish

Ordre du jour provisoire
(CCM/CONF/2015/PM.2/1)

Draft 2015 Dubrovnik Declaration
(CCM/CONF/2015/PM.2/WP.1)

English
Exchange of views on a post-First Review Conference programme of meetings and machinery
(CCM/CONF/2015/PM.2/WP.2)
English
Towards a funding model for the Implementation Support Unit
of the Convention on Cluster Munitions
(CCM/CONF/2015/PM.2/WP.3)
English
Draft Dubrovnik Action Plan
(CCM/CONF/2015/PM.2/WP.4)
English
Liste des participants
(CCM/CONF/2015/PM.2/INF.2)
English

Hide details for Première réunion préparatoirePremière réunion préparatoire

DATE et LIEU

La première réunion préparatoire se tiendra le 5 Fevrier 2015 à 10:00 dans la salle de conférence XVII du Palais des Nations (8-14, Avenue de la Paix, Geneve).

Les participants qui nécessitent un badge pour avoir accès au Palais des Nations doivent remplir le formulaire du Service de Sécurité de l’ONU, qui est disponible en cliquant ICI. Ce formulaire doit être rempli et présenté à la sécurité pour pouvoir obtenir un badge d’acces.

Le site web officielle de la réunion est disponible en cliquant ici.

DOCUMENTATION

Rapport Final
(CCM/CONF/2015/PM.1/2)

Ordre du jour provisoire

(CCM/CONF/2015/PM.1/1)

Projet d’ordre du jour provisoire de la première Conférence d’examen

(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.1)

Projet de programme de travail provisoire pour la première Conférence d’examen

(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.2)

Vers un modèle de financement pour l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur les armes à sous-munitions

(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.3) – Une version révisée de ce document est en cours de traduction et sera publiée prochainement comme CCM/CONF/2015/PM.1/WP.3/Rev.1

Échange de vues sur les grandes lignes d’un projet de déclaration politique
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.4)

Échange de vues sur un programme de réunions et un dispositif pour la période faisant suite à la première Conférence d’examen

(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.5)

Examen du Plan d’action de Vientiane – I. Introduction et objectif
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.6)

Examen du Plan d’action de Vientiane – II. La Convention sur les armes à sous-munitions: réalisations et domaines dans lesquels des mesures sont à prendre
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.7)

Examen du Plan d’action de Vientiane – III. Appui à l’application
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.8)

Examen du Plan d’action de Vientiane – IV. Universalisation
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.9)

Examen du Plan d’action de Vientiane – V. Destruction des stocks

(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.10)

(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.10/Corr.1)

Examen du Plan d’action de Vientiane – VI. Enlèvement et destruction des restes d’armes à sous-munitions et activités de réduction des risques
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.11)

Examen du Plan d’action de Vientiane – VII. Assistance aux victimes
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.12)

Examen du Plan d’action de Vientiane – VIII. Coopération et assistance internationales
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.13)

Examen du Plan d’action de Vientiane IX Mesures de transparence et d’échange d’informations
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.14)

Examen du Plan d’action de Vientiane X. Mesures d’application nationales
(CCM/CONF/2015/PM.1/WP.15)

Liste des participants
(CCM/CONF/2015/PM.1/INF.2)
English
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