MOTAPM Documents

Documents portant sur les mines autres que les mines antipersonnel des précédentes réunions de la CCAC:

Hide details for Réunion des Experts sur les mines autres que les mines antipersonnel, 2-4 Avril 2012Réunion des Experts sur les mines autres que les mines antipersonnel, 2-4 Avril 2012

La Réunion des Experts sur les mines autres que les mines antipersonnel s’est tenue du 2 au 4 avril 2012, à Genève. Elle était présidée par le Colonel irlandais Jim Burke en tant qu’ami de la Présidence pour les mines autres que les mines antipersonnel.

La quatrième Conférence d’examen a décidé que le mandat de la Réunion des experts serai le suivant :

Décide de convoquer, pour une durée de trois jours en 2012, sous la responsabilité générale du Président désigné de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention qui se tiendra en 2012, une réunion d’experts à participation non limitée qui examinera plus avant la question de l’application du droit international humanitaire en ce qui concerne les mines autres que les mines antipersonnel, et de présenter un rapport lors de la Réunion 2012 des Hautes Parties contractantes à la Convention.Les documents suivants ont été préparés pour la Réunion des experts :

Les documents suivants correspondent à des présentations qui ont été faites lors de la réunion, sur :
Le « statut actuel du droit humanitaire international » :

L’« impact humanitaire de l’utilisation des mines autres que les mines antipersonnel » :

Les « mesures possibles pour répondre à l’impact des mines autres que les mines antipersonnel » :

Hide details for DéclarationsDéclarations

Lundi 2 avril 2012 (séance du matin)
Allemagne
Argentine
Australie
Brésil
Cuba
États-Unis d’Amérique
Fédération de Russie
Finlande
Irlande
Israël
Lituanie
Mexique
Pakistan
République de Corée
Suisse
Union Européenne
UNMAT
Lundi 2 avril 2012 (séance de l’après-midi)
Allemagne
Cambodge
CICR
GICHD
Iraq
Israël
UNMAS
Mardi 3 avril 2012 (séance du matin)
Allemagne
Australie
États-Unis d’Amérique
États-Unis d’Amérique, Présentation
Fédération de Russie (1)
Fédération de Russie (2)
Inde
Israël
Italie
Mardi 3 avril 2012 (séance de l’après-midi)
Argentine
Australie, Présentation
France, Présentation
Mercredi 4 avril 2012 (séance du matin)
Geneva Call, Déclaration
Geneva Call, Présentation

Hide details for Quatrième Conférence d'Examen, 14-25 Novembre 2011Quatrième Conférence d’Examen, 14-25 Novembre 2011

Mines autres que les mines antipersonnel (MOTAPM)
(CCW/CONF.IV/MC.I/INF.1)

Show details for Troisième Conférence d'Examen, 7-17 Novembre 2006Troisième Conférence d’Examen, 7-17 Novembre 2006

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Quinzième Session, 28 Aout-6 Septembre 2006Groupe d’experts gouvernementaux, Quinzième Session, 28 Aout-6 Septembre 2006

Rapport d’activité
Rapport sur les travaux de 2006 relatifs à la question des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/CONF.III/7/Add.2 – CCW/GGE/XV/6/Add.2)

Ensemble de dispositions relatives à l’emploi des mines autres que les mines antipersonnel/des mines antivéhicule:
Compilation des dispositions susceptibles de faire l’objet d’un consensu au sein du groupe d’experts gouvernementaux
(CCW/GGE/XV/WG.2/1)
Set of Provisions on the Use of MOTAPM/AVM:
A Compilation of Provisions that Could Command Consensus
in the Group of Governmental Experts (GGE)
Corrigendum
(CCW/GGE/XV/WG.2/1/Corr.1)
English
Ensemble de dispositions relatives à l’emploi des mines autres que les mines antipersonnel/des mines antivéhicule:
Compilation des dispositions susceptibles de faire l’objet d’un consensu au sein du groupe d’experts gouvernementaux
Proposition révisée
(CCW/GGE/XV/WG.2/1/Rev.1)
Observations sur l’ensemble de dispositions, relatives à l’emploi des mines autres que les mines antipersonnel/des mines antivéhicule, qui sont suceptibles de faire l’objet d’un consensus au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui figurent dans les documents CCW/GGE/XV/WG.2/1 et Corr.1
(CCW/GGE/XV/WG.2/WP.1)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Treizième session, 6-10 Mars 2006Groupe d’experts gouvernementaux, Treizième session, 6-10 Mars 2006

Incidence de la détectabilité des mines terrestres autres que les mines antipersonnel sur l’efficacité militaire de ces mines
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.1)

L’expérience concrète acquise par la fédération de Russie dans la détection et la neutralisation des dispositifs explosifs improvisés
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.2)
Techniques intéressantes de détection des engins explosifs
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.3)
Principales approches suivies pour élaborer une méthode de contrôle de la fiabilité des mécanisme d’autodestruction et des éléments entraînant l’autodésactivation des mines antipersonnel
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.5)
Enregistrement, fermeture par une clôture et marquage des systèmes d’obstacles constitués de mines et d’autres engins explosifs: la pratique russe
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.6)
Restrictions à l’emploi des mines antipersonnel actuellement en vigueur
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.7)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Douzième Session, 14-22 Novembre 2005Groupe d’experts gouvernementaux, Douzième Session, 14-22 Novembre 2005

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/XII/WG.2/1)

Revised Proposals and Ideas on MOTAPM in the Group of Governmental
Experts (GGE) with the Purpose to Provide a Basis for Further Work
(CCW/GGE/XII/WG.2/1/Rev.1)
(English only)

English

Texte révisé des propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’exeprts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/XII/WG.2/1/Rev.2)

Propositions sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP)
(CCW/GGE/XII/WG.2/WP.1)

Proposal on Mines other than Anti-Personnel Mines (MOTAPM)
(CCW/GGE/XII/WG.2/WP.1/Corr.1)
(Spanish only)

Spanish

Commentaires sur le document que le coordinateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel a établi aux fins des travaux de la douzième session du groupe d’experts gouvernementaux des Etats parties à la Convention
(CCW/GGE/XII/WG.2/WP.2)

Commentaires sur le document que le coordinateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel a établi aux fins des travaux de la douzième session du groupe d’experts gouvernementaux des Etats parties à la Convention
(CCW/GGE/XII/WG.2/WP.2/Corr.1)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Onzième Session, 2-12 Aout 2005Groupe d’experts gouvernementaux, Onzième Session, 2-12 Aout 2005

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’exeprts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/XI/WG.2/1)

Quelques règles sur les MAMAP et les mines antipersonnel dans le Protocole II modifié à la CCAC
(CCW/GGE/XI/WG.2/WP.1)

Solution d’ensemble du probléme des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/XI/WG.2/WP.2)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Dixième Session, 7-11 Mars 2005Groupe d’experts gouvernementaux, Dixième Session, 7-11 Mars 2005

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/X/WG.2/2)

Observations sur les questions liées aux mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/X/WG.2/WP.2)

Résumé des travaux de la réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/X/WG.2/WP.3)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Neuvième Session, 8-16 Novembre 2004Groupe d’experts gouvernementaux, Neuvième Session, 8-16 Novembre 2004

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du Groupe d’experts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/IX/WG.2/1)

Dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/IX/WG.2/WP.1)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Huitième Session, 5-16 Juillet 2004Groupe d’experts gouvernementaux, Huitième Session, 5-16 Juillet 2004

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du Groupe d’experts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/VIII/WG.2/1)

Mines autres que les mines antipersonnel mises en place en dehors de zones dont le périmètre est marqué
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.2)
Dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel: Propositions concernant des pratiques optimales
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.3)
Mines autres que les mines antipersonnel dont disposent actuellement
les Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques:
situation actuelle en matière de détectabilité
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.4)
Réponses à certaines préoccupations au sujet de l’adoption d’un protocole relatif aux mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.5)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Septième Session, 8-12 Mars 2004Groupe d’experts gouvernementaux, Septième Session, 8-12 Mars 2004

Réunion d’experts militaires: liste indicative de sujets de discussion
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.1)

Techniques de détection des mines terrestres
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.2)

Landmine Detection Technology
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.2/Corr.1)
(English only)

English

Position commune des membres du groupe interorganisations de coordination de l’action antimines sur la question des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.3)

A Common Inter-Agency Coordination Group on Mine Action
(IACG-MA) on Mines Other Than Anti-Personnel Mines (MOTAP)
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.3/Corr.1)

English
Techniques actuelles et futures de détection et d’enlèvement des MAMAP
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.4)
Deux nouveaux articles concernant l’un la coopération et l’assistance internationales et l’autre les mesures de transparence
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.5)
Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines anipersonnel
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.6)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième Session, 17-24 Novembre 2003Groupe d’experts gouvernementaux, Sixième Session, 17-24 Novembre 2003

Mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.1)

Les acteurs qui ne sont pas des Etats et les risques que font courir aux êtres humains les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.2)

Dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.3)

Mines terrestres autres que les mines antipersonnel, mises en place en dehors de zônes clôturées et marquées
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.4)

Détectabilité des mines
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.5)

Dispositifs explosifs improvisés
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.6)

Dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.7)

Le problème des mines qui font sauter les moyens de transports utilisés par les missions humanitaires
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.8)
Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.9)
Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.9/Corr.1)
Proposition de la Fédération de Russie concernant les travaux futurs
du Groupe d’experts gouvernementaux sur le problème
des mines terrestres autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.10)
Rapport de mission: Angola
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.11)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Cinquième Session, 16-27 June 2003Groupe d’experts gouvernementaux, Cinquième Session, 16-27 June 2003

Questions essentielles concernant les mines que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.1)

Sensitive Fuses for Anti-Vehicle Mines
Overview of Fuzes, Sensors and Recommendations
for Best Practice
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.2)

Document de réflexion sur la coopération et l’assistance internationales concernant les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.3)

Aperçu des dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) et recommandations concernant des pratiques optimales
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.4)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Quatrième Session, 10-14 Mars 2003Groupe d’experts gouvernementaux, Quatrième Session, 10-14 Mars 2003

Questions essentielles concernant les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/IV/WG.2/WP.1)

Rapport de mission: Afghanistan
(CCW/GGE/IV/WG.2/WP.3)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Troisième Session, 2-10 Décembre 2002Groupe d’experts gouvernementaux, Troisième Session, 2-10 Décembre 2002

Mines autres que les mines antipersonnel: projet de proposition du Coordonnateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/III/WP.2)

Mines autres que les mines antipersonnel mise en place en dehors des zones clôturées et marquées
(CCW/GGE/III/WP.4)

Mines autres que les mines antipersonnel
Dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule
(Aperçu des dispositifs de mise à feu et recommandations concernant une pratique optimale)
(CCW/GGE/III/WP.5)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Deuxième Session, 15-26 Juillet 2002Groupe d’experts gouvernementaux, Deuxième Session, 15-26 Juillet 2002

Document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel,
présenté à la deuxième session (juillet 2002) du Groupe d’experts
gouvernementaux: Dispositifs de mise à feu sensibles
(CCW/GGE/II/WP.5)

Document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel,
présenté à la deuxième session (juillet 2002) du Groupe d’experts
gouvernementaux: Dispositifs de mise à feu sensibles
(CCW/GGE/II/WP.5/Add.1)

Liste des sujets dont pourraient discuter les experts militaires à la réunion concernant les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), tenue en marge de la session du groupe d’experts gouvernementaux
(CCW/GGE/II/WP.12)
Document de réflexion sur la question des mines autres que les mines
antipersonnel: dispositifs de mise à feu sensible
(CCW/GGE/II/WP.16)

Hide details for Groupe d'experts gouvernementaux, Première Session, 21-24 Mai 2002Groupe d’experts gouvernementaux, Première Session, 21-24 Mai 2002

Projet de document de réflexion sur les mines
autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/I/WP.1)

Let Us Beat Swords Into Plowshares