United Nations - Dag Hammarskjöld Library

Bibliothèque Dag Hammarskjöld des Nations Unies - Guide de Recherche : Raccourcis

CONSEIL DE SECURITE : documents parlementaires
 
   Journal des Nations Unies
Conseil de sécurité -- Introduction
Conseil de sécurité -- FAQ
Rapport annuel
 Ordre du jour
 Rapports du Secrétaire général
 Comptes rendus de séance
Déclarations du Président
Résolutions et Décisions
Résultats des votes
 
Séances conduites / Mesures prises par le Conseil de sécurité (depuis 1994)  
 

  Journal des Nations Unies

Les informations concernant les réunions des organes des Nations Unies peuvent être obtenues dans le Journal des Nations Unies. Le Journal est une source d'information, souvent sous-utilisée, qui assure deux fonctions principales :
(1) il informe sur les réunions de l'Assemblée générale, du Conseil de sécurité, du Conseil économique et social et des autres organes des Nations Unies prévues pour un jour donné. De plus, il identifie les cotes des documents les plus importants qui seront pris en considération lors de ces réunions, et ce même lorsque ces documents n'ont pas encore été publiés; et
(2)il résume les actions entreprises au cours des réunions de la veille. Il peut donc être utilisé par les chercheurs qui ont une connaissance de base des documents et de leur numérotation pour attribuer des cotes aux procès-verbaux et aux résolutions avant même que ceux-ci ne soient publiés.


  Conseil de sécurité --- Introduction

Le Conseil de sécurité assume la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales. Il est constitué de 15 membres : cinq membres permanents qui disposent d'un droit de veto (la Chine, la France, la Fédération de Russie, le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, les Etats-Unis d'Amérique) et de dix membres non permanents, cinq d'entre eux sont élus chaque année par l'Assemblée générale pour un mandat de deux ans.

Le Conseil de sécurité n'a pas de session formelle mais se tient prêt à se réunir à tout moment si la situation l'exige. Le Règlement intérieur provisoire du Conseil de sécurité est publié dans le document S/96/Rev.7 (Numéro de vente 83.I.4). Des informations de fond sur le travail du Conseil de sécurité se trouve dans le Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité ainsi que dans le Répertoire de la pratique suivie par les organes des Nations Unies.

Le format de base pour les cotes des documents du Conseil de sécurité est le suivant : S/[année]/[numéro séquentiel], par exemple : S/1998/318. De 1946 à 1993, ce format était S/[numéro séquentiel], par exemple : S/24111.


  Rapport annuel


Le rapport annuel du Conseil de sécurité présenté à l'Assemblée générale concernant ses activités se voit attribuer le numéro séquentiel "2" pour la session en question (par exemple, A/66/2) et est publié en tant que Supplément No. 2 aux Documents Officiels de l'Assemblée générale. Ce rapport couvre les questions prises en considération par le Conseil de sécurité et celles portées à son attention ainsi que le travail des organes subsidiaires du Conseil pendant cette période. De plus, ce rapport contient des annexes concernant les membres du Conseil, les délégués qui y sont accrédités, les présidents successifs au cours de la période ainsi que la liste des réunions qui se sont tenues au Conseil et dans ses organes subsidiaires.

Le texte intégral des rapports récents du Conseil est disponible dans UNBISnet, le Centre de documentation de l'ONU, ainsi que dans le Système de diffusion électronique des documents des Nations Unies (Sédoc).

 

  Ordre du jour

Un ordre du jour distinct est préparé pour chaque séance du Conseil de sécurité. Ces documents portent la cote S/Agenda/[numéro de la séance] (par exemple, S/Agenda/4948 contient l'ordre du jour provisoire de la 4948ème séance du Conseil de sécurité). Il liste également les documents importants qui seront examinés au cours d'une séance (par exemple, des rapports ou des lettres du Secrétaire général).


  Rapports du Secrétaire général

Le Secrétaire général soumet des rapports au Conseil de sécurité sur certains sujets, ces rapports lui sont prescrits par des résolutions. Depuis 1964, les cotes de ces rapports peuvent être identifiées via l'Index des actes du Conseil de sécurité. Avant 1964, l'Annuaire des Nations Unies constituait le meilleur outil de recherche. Pour l'année en cours, pour laquelle les index n'ont pas encore été publiés, les chercheurs peuvent contrôler la parution de ces rapports en consultant UNBISnet ou UN-I-QUE.

Le texte intégral des rapports récents est accessible via le Centre de documentation ONU, dans UNBISnet, ainsi que dans le Système de diffusion électronique des documents des Nations Unies (Sédoc).




Préparé et mis à jour par le Département de l'Information (DPI), Bibliothèque Dag Hammarskjöld (DHL) . Tout commentaire ou suggestion pour l'amélioration de cette page peuvent être envoyés à la Bibliothèque Dag Hammarskjöld.