Cinquième Commission: les États-Unis demandent la réduction des indemnités de poste des fonctionnaires de l’ONU

13 novembre 2013
AG/AB/4087

Cinquième Commission: les États-Unis demandent la réduction des indemnités de poste des fonctionnaires de l’ONU

13/11/2013
Assemblée générale
AG/AB/4087
Département de l’information • Service des informations et des accréditations • New York

Cinquième Commission                                             

17e séance – matin


CINQUIÈME COMMISSION: LES ÉTATS-UNIS DEMANDENT LA RÉDUCTION

DES INDEMNITÉS DE POSTE DES FONCTIONNAIRES DE L’ONU


Le représentant des États-Unis a proposé, ce matin, à la Cinquième Commission chargée des questions administratives et budgétaires, de réduire les indemnités de poste des fonctionnaires internationaux des Nations Unies, pour limiter la marge croissante entre la rémunération de ces fonctionnaires et celle du personnel de l’administration américaine, administration de référence utilisée par la Commission de la fonction publique internationale (CFPI).


Conformément au principe « Noblemaire », le niveau de rémunération du fonctionnaire international de l’ONU basé à New York se situe entre 110 et 120% de celui de son collègue de l’administration américaine basé à Washington, avec un taux médian conseillé de 115% sur cinq ans.  Le représentant des États-Unis a noté que ce taux a été dépassé, pour la première fois, alors que les salaires de la fonction publique américaine n’ont pas varié depuis 2010.  Il a donc estimé que le meilleur moyen de limiter la « marge » était de réduire les indemnités de poste.


S’ils n’ont pas nié le fait que « le personnel représente l’atout le plus précieux de l’Organisation », les représentants américain et japonais se sont inquiétés de l’augmentation d’une masse salariale qui représente 70% du budget ordinaire du Secrétariat.  Le problème est tellement aigu, a noté le représentant des États-Unis, qu’ailleurs, à Genève, l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a dû se séparer de 800 personnes chargées du VIH/sida en Afrique, au risque de compromettre un programme essentiel.  Les prestations des employés de l’ONU doivent tenir compte des difficultés financières du moment.  Il n’est plus possible, s’est impatientée la représentante de l’Union européenne, d’isoler « artificiellement » les fonctionnaires internationaux des réalités économiques actuelles.


Nous sommes bien plus que des chiffres dans un tableau, a argué la Présidente du Comité de coordination de 17 associations et syndicats internationaux du personnel du système des Nations Unies.  Elle a regretté une tendance croissante à voir le personnel comme un passif financier et non comme un acteur essentiel de la mise en œuvre des mandats de l’ONU.


Les délégations ont tout de même appelé à une révision de la méthodologie pour la gestion de la marge alors que le Président de la Fédération des associations de fonctionnaires internationaux (FICSA) a jugé plus judicieux d’attendre d’abord la conclusion de l’examen de toutes les prestations offertes par les organisations appliquant le régime commun.


Les deux représentants du personnel ont par ailleurs appuyé la recommandation de la CFPI de relever à 65 ans l’âge de départ obligatoire à la retraite, à compter du 1er janvier 2016.  Ils ont vanté l’effet bénéfique de cette proposition sur la viabilité de la Caisse commune des pensions et l’assurance-maladie, en estimant qu’elle n’aurait aucune incidence négative sur le rajeunissement des effectifs et la répartition équitable des postes entre les hommes et les femmes.


Le rapport du Secrétaire général a été présenté par le Directeur de la Division de la planification des programmes et du budget, M. Johannes Huisman, et celui du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) par son Président, M. Carlos Ruiz Massieu.


La prochaine réunion de la Cinquième Commission sera annoncée dans le Journal des Nations Unies.


R É GIME COMMUN DES NATIONS UNIES


Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires sur les incidences administratives et financières des décisions et recommandations figurant dans le rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour l’année 2013 (A/68/7/ADD.4)


Pour établir ce rapport, le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) a examiné une version préliminaire de l’état présentée par le Secrétaire général (A/C.5/68/3), conformément à l’article 153 du Règlement intérieur de l’Assemblée générale, sur les incidences administratives et financières des décisions et recommandations figurant dans le rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2013 (A/68/30).


Le CCQAB note les demandes du Secrétaire général concernant l’approbation par l’Assemblée générale d’un montant global supplémentaire de 606 000 dollars au titre des activités administratives financées en commun, du projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2014-2015, dont des crédits supplémentaires d’un montant de 195 700 dollars correspondant à la part des dépenses à la charge de l’ONU, qui serait imputé au fonds de réserve.  Le Comité n’y voit pas d’objection mais compte que tout sera fait pour ne pas dépenser la totalité du montant supplémentaire qui est demandé et que des renseignements actualisés seront donnés dans les rapports sur l’exécution du budget pour l’exercice 2014-2015.


Déclarations liminaires


M. KINGSTON P. RHODES, Président de la Commission de la fonction publique internationale (CFPI), a rappelé qu’à sa soixante-quinzième session, la Commission a examiné l’âge obligatoire de départ des fonctionnaires à la retraite dans les organismes participant au régime commun des Nations Unies, qui est actuellement fixé à 60 ans pour les fonctionnaires qui ont adhéré à la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies avant le 1er  janvier 1990, et à 62 ans pour ceux qui y ont adhéré après cette date.  La Commission a reconnu que la question était complexe mais qu’il fallait admettre que l’on vivait beaucoup plus longtemps et que de nombreux fonctionnaires continuaient d’être très productifs et possédaient les compétences requises pour travailler bien au-delà de l’âge de 60 ou 62 ans.  C’est pourquoi la Commission recommande à l’Assemblée générale de relever à 65 ans l’âge de départ obligatoire à la retraite des fonctionnaires en activité à compter du 1er janvier 2016.


M. Kingston a cité l’Actuaire-conseil de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies qui a estimé que, si cette option était offerte aux fonctionnaires en activité, il en résulterait une réduction supplémentaire du déficit actuariel de l’ordre de 0,13% de la rémunération considérée aux fins de la pension, ce qui aurait un effet positif sur la viabilité à long terme de la Caisse.  Les économies escomptées sont calculées sur la base d’un taux d’utilisation présumé de 70%.  En ce qui concerne la margeentre la rémunération nette des fonctionnaires de l’Administration fédérale des États-Unis et celle des fonctionnaires des Nations Unies, le Président de la CFPI a estimé que si la marge devait rester dans la fourchette établie, il est peu probable que l’on puisse augmenter le coefficient d’ajustement pour New York en février 2014.


M. MAURO PACE, Président de la Fédération des associations de fonctionnaires internationaux (FICSA), a rappelé qu’une étude de 2010 du Comité de haut niveau sur la gestion avait conclu que les différences observées en matière de contrat, de recrutement et de développement de carrière constituaient un obstacle à la mobilité interorganisations.  Il a jugé que les recommandations de la CFPI étaient de nature à promouvoir la cohérence à l’échelle du système.  Il a estimé que la recommandation de relever à 65 ans l’âge de départ obligatoire, à compter du 1er janvier 2016, était en phase avec la nécessité de parvenir à une approche cohérente de départ à la retraite pour tout le personnel de l’ONU.  Il a souligné l’effet bénéfique d’une telle décision sur la viabilité de la Caisse des pensions et d’assurance-maladie après cessation de service, en estimant qu’elle n’aurait aucune incidence négative sur le rajeunissement des effectifs et l’équilibre entre les sexes.


Il a rappelé, par ailleurs, que c’est dans le souci de prévenir des fluctuations imprévisibles des salaires que l’Assemblée générale a approuvé un mécanisme de gestion de la marge qui a montré sa pertinence aujourd’hui.  Avec le gel des salaires de la fonction publique de référence, cette marge a atteint sa limite supérieure, exerçant ainsi la fonction qui était attendue d’elle.


Le représentant de la FICSA a jugé judicieux de ne prendre aucune décision avant la fin de l’examen de toutes les prestations offertes par les organisations appliquant le régime commun.  Il a souhaité que cet examen ne soit pas guidé par des besoins immédiats et urgents mais qu’il aboutisse à une méthodologie de nature à attirer et à retenir le personnel.  L’article 101 de la Charte des Nations Unies précise que la considération dominante dans le recrutement et la fixation des conditions d’emploi du personnel doit être la nécessité d’assurer à l’Organisation les services de personnes possédant les plus hautes qualités de travail, de compétence et d’intégrité.


S’agissant des mécanismes de prestations, il a estimé que les systèmes Flemming et Noblemaire avaient passé l’épreuve du temps.  C’est pourquoi, il a appelé à des ajustements plutôt qu’à une remise en cause totale de principes et mécanismes qui ont fait leur preuve.


« Nous sommes bien plus que des chiffres dans un tableau » a dit de son côté, Mme PAULINA ANALENA, Présidente du Comité de coordination de 17 associations et syndicats internationaux du personnel du système des Nations Unies.  Elle a regretté une tendance croissante de voir le personnel comme un passif financier et non comme un acteur essentiel de la mise en œuvre des mandats de l’ONU.  Elle a cité une « crise grave » entre 13 associations du personnel et le Secrétariat des Nations Unies qui a retiré à ces associations le droit de participer aux négociations sur des questions les concernant.  « Il est particulièrement inadmissible, a-t-elle dit, que ces associations ne puissent pas négocier sur les normes de sécurité hors siège, alors que 200 personnels et collègues ont été tués lors d’attentats et d’attaques contre l’ONU, ces dernières années ».  Elle a enfin estimé que laisser le personnel rester quelques années permettrait de profiter de leur expérience et d’obtenir des années de contributions supplémentaires à la Caisse commune de pensions.  Elle a souhaité qu’aucune décision ne soit prise avant la conclusion de l’examen d’ensemble des prestations.



Débat général


M. PETER THOMSON (Fidji), au nom du Groupe des 77 et de la Chine, a rappelé le rôle crucial de la CFPI dans l’harmonisation du régime commun des Nations Unies, cadre contractuel, conformément à la résolution 63/250 de l’Assemblée générale.  Il a pris acte de ce que l’évolution de la marge de rémunération nette entre le personnel de rang professionnel des Nations Unies et leurs homologues de la fonction publique américaine à Washington est de 119,6 en 2013, alors que la marge moyenne quinquennale (2009-2013) est de 115,7.  Les chiffres révisés de décembre 2013 et les projections pour février 2014 seront nécessaires pour évaluer l’évolution de cette marge, a souligné M. Thomson.


Il a aussi exprimé la préoccupation du Groupe des 77 et de la Chine face aux « progrès insuffisants » qu’ont réalisés les entités des Nations Unies s’agissant de la parité entre les sexes au sein du personnel, notamment au niveau des postes élevés.  Il a approuvé les recommandations de la CFPI demandant d’améliorer la représentation des femmes dans l’Organisation, et insisté pour qu’on multiplie les efforts pour recruter les femmes dans les pays en développement.


M. GERTON VAN DEN AKKER, de l’Union européenne, a dit l’importance du rôle et de l’indépendance de la CFPI pour favoriser le fonctionnement efficace de toutes les organisations du régime commun, compte tenu notamment de la crise économique et financière actuelle.  Le Secrétariat doit s’efforcer d’améliorer son efficacité et sa transparence, et réaliser des économies dans sa façon de travailler, a-t-il insisté.  Il a ajouté que seuls des fonctionnaires motivés et fiers de l’Organisation, certains que le travail sera récompensé et la médiocrité rejetée feront le maximum.  Les prestations des employés de l’ONU doivent tenir compte des difficultés financières du moment et des problèmes rencontrés par les services diplomatiques et les fonctionnaires nationaux.  Il a ajouté qu’il n’était pas possible d’isoler artificiellement les fonctionnaires internationaux des réalités économiques actuelles.


Le représentant a indiqué la nécessité d’examiner la méthodologie de la gestion de la marge entre la rémunération des fonctionnaires de l’administration américaine et celle des fonctionnaires de l’ONU.  Il a noté que la marge semble s’éloigner du point médian de 115 et prévenu que cette situation demeure un motif de préoccupation qui appelle des mesures appropriées.  Il s’est dit préoccupé par le fait que la CFPI et les représentants des organisations du régime commun n’aient pas été en mesure de tomber d’accord sur un relèvement possible de l’âge de la retraite.  L’examen d’ensemble des prestations offertes aux administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur reste vital pour garantir la durabilité du régime commun, a dit le représentant.  C’est pourquoi, il a appelé à un système plus réaliste et simplifié qui répond mieux aux besoins des organisations impliquées.


M. NADIMUL HAQUE (Inde) a reconnu que la CFPI a joué un rôle important en veillant à ce que l’ONU continue à attirer les meilleurs talents, en leur garantissant une bonne rémunération.  La révision du mode de compensation des employés de rang professionnel et de postes élevés « va façonner la qualité de la main-d’œuvre de l’Organisation » dans les années à venir.  Dans cette perspective, le représentant a espéré plus de diversité au sein du personnel de l’Organisation, aussi bien sur le plan géographique que sur le plan de la parité entre les sexes.


Il a dénoncé le fait que les postes à responsabilité aient été créés plus vite aujourd’hui que n’importe quand dans le passé.  Il est impossible aujourd’hui d’avoir la liste exacte des secrétaires généraux adjoints et sous-secrétaires généraux, a-t-il affirmé.  Il a aussi estimé que l’élargissement des mandats des départements et des entités a affaibli la capacité de gérer les postes, les fonctions, les niveaux et les financements de manière judicieuse, a dénoncé le représentant.  Pour lui, il serait injuste d’attribuer les besoins budgétaires à la seule rémunération du personnel, d’autant que l’harmonisation des coûts liés aux postes continue d’empoisonner l’ensemble du processus budgétaire, alors que le niveau des marges s’approche dangereusement de la limite acceptable.  Le représentant a donc jugé nécessaire de faire en sorte que les ressources adéquates soient disponibles pour assurer la mise en œuvre des recommandations de la CFPI.


Mme ERIKO YAJIMA (Japon) a dit l’importance du régime commun des Nations Unies pour garantir l’efficacité des conditions d’emploi de toutes les organisations participantes.  Tout en notant que le personnel constitue le principal atout de l’ONU, la représentante du Japon a aussi tenu à préciser que le salaire des employés constituait le principal moteur de la croissance budgétaire.  C’est pourquoi, elle a salué l’examen d’ensemble des prestations offertes aux fonctionnaires de l’ONU afin de parvenir à un système plus transparent et plus réaliste.  Elle a aussi estimé nécessaire de revoir la marge entre la rémunération nette des administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur des Nations Unies en poste à New York et celle des fonctionnaires de l’Administration fédérale des États-Unis occupant des emplois comparables à Washington.  La représentante du Japon a demandé que la recommandation de la CFPI, visant à relever l’âge obligatoire de départ à la retraite à 65 ans, soit traitée avec une attention particulière, car elle aura un impact considérable sur la gestion des ressources humaines.  Elle affectera la répartition géographique du personnel et son rajeunissement, a prévenu la représentante.


M. KIM JIHOON (République de Corée) a estimé que le personnel des Nations Unies mérite une rémunération et des compensations à la hauteur de sa contribution.  Il a salué l’initiative de la CFPI de fixer la marge sur un an à 119,8 en réponse à la lourde charge financière des États Membres.  Toutefois, si la marge est maintenue à ce niveau, la marge moyenne quinquennale se rapprochera de la limite supérieure de 120, a-t-il prévenu, en craignant un fardeau financier pour les États Membres, alors que beaucoup d’entre eux ont pris des mesures d’austérité.


M. STEPHEN LIEBERMAN (États-Unis) a déclaré que le personnel de l’ONU constituait l’atout le plus précieux de l’Organisation.  Il s’est dit agréablement surpris que ce dernier et les États Membres aient conclu ensemble qu’il y a un problème quand le coût du personnel représente 70% du budget du Secrétariat de l’ONU.  Il faut, a-t-il dit, prendre conscience de l’impact de ses coûts: l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a dû renoncer à 800 emplois essentiels dans le domaine du VIH/sida en Afrique.


L’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), l’Organisation maritime internationale (OMI), l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)  et l’Union postale universelle (UPU) ont appelé l’Assemblée générale et la CFPI à prendre des mesures immédiates pour les soulager de la pression du coût du personnel.  Les délégations se sont mises d’accord sur

cette nécessité et une solution doit être trouvée rapidement.  La réponse, a estimé le représentant, se trouve dans la révision de la méthodologie de la gestion de la marge et ses deux éléments de base que sont le principe Noblemaire et les règles confiées à la CFPI aux termes des résolutions 40/244 de 1985 et 43/226 de 1988 de l’Assemblée générale.


Le problème est que la marge a augmenté de 13,3% en 2010 à 22,4% en 2014 aboutissant, entre 2009 et 2013, à une valeur moyenne de 15,7 %.  Il a regretté que, pour la première fois de l’histoire, cette moyenne ait dépassé les 15%.  Compte tenu de ce chiffre « sans précédent », M. Lieberman a salué la décision de la CFPI de geler à partir du 1er  février 2014 la marge annuelle à 19,8%, conformément aux résolutions 43/226 et 46/191 de l’Assemblée générale.  Si rien n’est fait, il semble que la valeur moyenne calculée sur cinq ans continuera de s’éloigner du maximum souhaitable de 15%, a-t-il dit, avant de citer des prévisions de 15,7% en 2013, 16,9% en 2014, 18,2% en 2015 et probablement 19,4% en 2016.  Le seul moyen de baisser cette moyenne sur cinq ans est de réduire l’indemnité de poste.


Cette correction à la baisse devrait avoir lieu à court terme pour aider très vite les organisations du régime commun, a-t-il dit.  Il a précisé que, pour faire face à la pression salariale, de nombreuses organisations, dont le Programme alimentaire mondial (PAM), ont dû recourir à des consultants qui représentent une solution beaucoup plus économique.


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À l’intention des organes d’information • Document non officiel
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