LE COMITÉ CHARGÉ DES ONG RECOMMANDE L’OCTROI DU STATUT CONSULTATIF SPÉCIAL À SIX ORGANISATIONS

24 janvier 2006
ECOSOC/6185-ONG/588

LE COMITÉ CHARGÉ DES ONG RECOMMANDE L’OCTROI DU STATUT CONSULTATIF SPÉCIAL À SIX ORGANISATIONS

24/01/06
Conseil économique et social
ECOSOC/6185 ONG/588
Département de l’information • Service des informations et des accréditations • New York

Comité chargé des ONG

7e et 8e séances – matin et après-midi

LE COMITÉ CHARGÉ DES ONG RECOMMANDE L’OCTROI DU STATUT CONSULTATIF SPÉCIAL À SIX ORGANISATIONS

Le Comité chargé des organisations non gouvernementales  a recommandé, aujourd’hui, l’octroi du statut consultatif spécial à six ONG, dont BADIL Resource Center for Palestinian Residency and Refugee Rights, ONG palestinienne de 51 membres individuels ayant pour objectif de fournir des données socioéconomiques et juridiques sur la situation des réfugiés palestiniens aux institutions humanitaires liées aux Nations Unies. L’examen de sa demande a suscité un vif débat entre certaines délégations et sa représentante. Israël, préoccupé par le fait que BADIL ait ouvertement soutenu le terrorisme et glorifié les auteurs d’attentats suicides et préoccupé également par des déclarations faites par BADIL concernant sa position sur le droit du peuple juif à l’autodétermination, a demandé à la représentante de l’ONG de s’expliquer.  Celle-ci a indiqué que BADIL travaillait en étroite collaboration avec des ONG israéliennes et que ses motivations étaient strictement guidées par le souci de clarification du droit international en faveur des réfugiés palestiniens.  Le Soudan est venu appuyer ces réponses en demandant au Comité qu’il s’en tienne, pour sa décision, à l’action d’envergure de BADIL et non pas aux déclarations que certaines délégations lui prêtent. Au terme de cet échange de vues, le Comité a décidé d’accorder le statut consultatif spécial à l’ONG en dépit des réserves émises par l’Allemagne, les États-Unis et la France.  Ces pays se sont dissociés de cette décision favorable en déclarant qu’ils demeuraient préoccupés par la position de BADIL qui, à plusieurs reprises, a placé sur un même pied d’égalité racisme et sionisme. Israël a regretté cet octroi en arguant du fait que, à ses yeux, l’action de BADIL était animée également par des motivations politiques.

Le Comité a également recommandé l’octroi du statut consultatif spécial Political and Ethical Knowledge on Economic Activities, une organisation française qui oeuvre au développement des savoirs politiques et éthiques en matière d’activités économiques, qui a été soutenue par la délégation du Pérou, saluant la ses travaux scientifiques très novateurs visant à éliminer la pauvreté dans les régions les plus touchées par ce fléau.  Il a aussi recommandé ce même statut à Fundación Teletón México AC, organisation mexicaine basée à Mexico qui promeut le développement d’une culture d’intégration des personnes handicapées à l’ensemble des activités de la société; à International Association for Integration, Dignity, and Economic Advancement, ONG des États-Unis dont la mission est de soutenir matériellement et à des fins d’intégration sociale les personnes victimes de la lèpre; à World Children's Relief and Volunteer Organization, organisation internationale de développement qui a son siège à Phoenix, Arizona, (États-Unis) et dont l’objectif est de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’éducation dans les classes primaires des écoles situées dans les zones rurales des pays en développement;– et World Council of Muslim Communities, Inc, organisation des États-Unis qui se concentre sur les activités économiques et sociales dans tous les pays, et ce, en collaboration avec les autres ONG concernées, les organismes des Nations Unies et les gouvernements.

Le Comité a par ailleurs décidé de reporter, dans l’attente de réponses aux questions posées, d’éclaircissements ou d’instructions transmises par les capitales à certaines délégations, l’examen définitif des demandes concernant les organisations suivantes:

Kashmiri American Council, organisation qui a son siège à Washington D.C. et dont la mission est de promouvoir à une échelle internationale les normes du droit humanitaire; Mountain Women Development Organization, organisation pakistanaise qui oeuvre à l’éradication de la discrimination à l’égard des femmes vivant dans les régions nord du Pakistan; International Centre for Peace Studies, ONG indienne oeuvrant au maintien de la paix dans les situations où les droits de l’homme sont particulièrement menacées; Stree Atyachar Virodhi Parishad, ONG indienne dont le but principal est d’aider les femmes vivant dans les zones rurales du pays à développer leurs capacités sur les plans économique et social et à combattre les injustices et brimades dont elles peuvent être victimes; Indian National Trust for Art and Cultural Heritage, organisation indienne basée à New Delhi qui a pour objectif de promouvoir la préservation de l’héritage naturel et culturel de l’Inde, en particulier les biens ayant une valeur artistique et scientifique; Social Alert, ONG internationale belge qui a son siège à Bruxelles et dont la mission est de défendre et promouvoir les droits économiques, sociaux et culturels tels que définis dans le cadre des activités de l’ECOSOC; Sahara for Life Trust, organisation pakistanaise dont la mission est de porter assistance aux populations rurales les plus pauvres du Pakistan en leur fournissant un soutien matériel et en leur proposant des activités éducatives; Social Action Forum for Manav Adhikar, ONG humanitaire indienne qui a son siège à New Delhi et dont l’objectif est de défendre et promouvoir les droits de l’homme, en particulier ceux des femmes et des enfants; LatCrit, organisation des États-Unis qui œuvre au développement et à la diffusion d’études sur le droit et les sciences politiques à l’adresse des populations hispaniques; China Association for International Science and Technology Cooperation, ONG chinoise qui a son siège à Beijing et dont la mission est de promouvoir la coopération scientifique et technique avec d’autres pays; et GenevaCall, organisation internationale suisse qui vise à inciter les acteurs non étatiques armés à accepter les normes humanitaires et notamment à interdire les mines antipersonnel.

S’agissant de American Conservative Union, organisation des États-Unis qui défend la doctrine conservatrice en mettant l’accent sur la défense du modèle capitaliste, des valeurs morales traditionnelles et d’une politique de défense nationale forte, Cuba est intervenu pour soutenir cette entité qui a abandonné son programme à caractère politique en faveur d’une approche plus globale davantage en phase avec le multilatéralisme tel que pratiqué au sein des Nations Unies.  Toutefois, à la demande de la France, qui attend des instructions de sa capitale, le Comité a décidé de différer sa décision.   De même, l’examen de la demande de International Crisis Group, organisation belge dont la mission est d’aider les gouvernements et les organisations internationales à empêcher la survenue de conflits en fournissant des groupes d’informations de haut niveau tirées d’expériences de terrain,  a été reportée à la demande de la  Chine, dans l’attente d’instructions de sa capitale.  La même raison a été invoquée pour différer l’examen de la demande de Center for Human Rights and Environment, organisation argentine de promotion du développement durable à travers les liens existant entre l’environnement et les peuples, après que la délégation cubaine ait demandé au Comité d’attendre que sa capitale lui fasse parvenir ses instructions.…

À propos de World Sindhi Institute, organisation des États-Unis dont le but est de promouvoir la défense de la culture des Sindhi au Pakistan en vue de permettre à cette population de vivre en paix et de prospérer, l’Inde - qui a relevé des propos souverainistes s’apposant à la Constitution du Pakistan– a demandé que des précisions supplémentaires soient apportées par cette ONG avant de décider de son statut.

Concernant Asian-Eurasian Human Rights Forum, ONG indienne formée de 49 membres individuels dont l’ambition est de devenir un instrument de soutien à l’ECOSOC en vue de contribuer à l’établissement d’un climat de solidarité et de confiance propice à l’épanouissement des peuples d’Europe Asie, le Pakistan a indiqué que cette entité avait mené des campagnes de diffamation contre certains États souverains en usant de termes religieux sensibles.  C’est pourquoi, la délégation pakistanaise a demandé que soit reporté, dans l’attente de précisions sur son orientation idéologique, l’examen de la demande de cette ONG.

Dans le cas de Society for the Promotion of Youth and Masses, organisation indienne basée à New Delhi qui oeuvre à la maximisation des potentiels humains par le biais de programmes éducatifs s’adressant en priorité aux jeunes et femmes les plus démunis, le Pakistan a obtenu que soit réexaminer sa demande, compte tenu du fait que le statut de cette ONG a été révisé en 2002.

En revanche, le Comité a clos l’examen de la demande de WAMY International, organisation internationale des États-Unis qui a pour mission de promouvoir le développement économique et social. Les États-Unis lui avaient demandé de prendre une telle décision au motif que cette ONG, accusée de blanchir de l’argent destiné à soutenir des activités terroristes, ne pouvait bénéficier du statut consultatif spécial qu’elle brigue depuis plusieurs années.

En ce qui concerne People in Need, organisation tchèque dont la mission est de porter assistance aux pays en proie aux conflits, catastrophes naturelles ou sortant d’un conflit, Cuba a pris la parole pour stigmatiser le fait qu’elle « promeut des changements de régime dans différents pays et qu’elle s’adonne notamment à une véritable propagande anticastriste ». De plus, « cette ONG admet que son financement repose sur une source gouvernementale ».  En outre, « elle entretient des activités illégales avec des personnes ayant des antécédents terroristes ».  La République tchèque a répondu en disant que de telles allégations étaient fallacieuses, que People In Need mettait en œuvre des projets ayant reçu la confiance de bailleurs de fonds importants appartenant au système des Nations Unies comme l’OMS et la FAO. Les États-Unis ont également soutenu cette entité, présentée comme étant de «la plus haute qualité professionnelle».  La délégation des États-Unis a prié le Comité de reporter l’examen de la demande de cette organisation, ce qui a été rejeté par un vote.  Le Comité a ensuite mis aux voix la demande de renvoi de la candidature de People in Need formulée par Cuba.  Le renvoi de cette ONG a finalement été entériné par 9 voix pour (Chine, Colombie, Cuba, Inde, Iran, Fédération de Russie, Sénégal, Soudan et Zimbabwe), 4 contre (France, Allemagne, Roumanie et États-Unis) et 4 abstentions (Chili, Pakistan, Pérou et Turquie). Dans leur explication après le vote, les États-Unis, la France et l’Allemagne ont regretté le manque de transparence dans la procédure qui a abouti à ce que le Comité, pris de cours par la demande soudaine de Cuba, ait dû organiser un vote sur le renvoi de cette ONG sur la seule base d’allégations qui restent à vérifier.

Le Comité a également pris note des rapports quadriennaux présentés par les organisations suivantes :

American Jewish Committee, ONG fondée en 1906, ayant pour objectif de participer à l’instauration d’un monde plus pacifique, plus humain et plus juste pour tous. Il s’emploie à promouvoir les droits fondamentaux de chacun, en tous lieux, ainsi que les droits et les libertés des Juifs du monde entier, et s’efforce d’éliminer l’antisémitisme et d’autres formes voisines d’intolérance; Les Soeurs de Notre-Dame de Namur, congrégation de religieuses catholiques fondée en France en 1804 pour servir les pauvres, en particulier les femmes et les enfants; United for Intercultural Action, dotée du statut consultatif spécial depuis 1997, s’occupe des questions liées à la discrimination et au racisme, ainsi qu’aux migrants et réfugiés. Étant l’une des deux ONG élues membres du Comité de coordination des préparatifs de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée et de son suivi, elle a participé activement à ses travaux; Jammu and Kashmir Council for Human Rights, ayant également bénéficier du statut consultatif spécial en 2001, poursuit un programme d’action dynamique depuis juillet 2001. Il a continué d’opérer dans deux des trois régions administratives du Jammu-et-Cachemire, situées de part et d’autre de la Ligne de contrôle, et de coopérer avec divers organes de l’ONU et des organisations non gouvernementales conformément à la Déclaration de Vienne de juin 1993.

Global Rights, dont le statut consultatif spécial avait été accordé en 1989, s’emploie sans relâche à intégrer les droits des femmes à l’ensemble de ses programmes et a participé à la quarante-cinquième session de la Commission de la condition de la femme; Greek Council for Refugees, dont le statut consultatif spécial avait été accordé en 2001, a continué de contribuer, à l’échelle opérationnelle, à la réalisation de l’un des principaux buts et objectifs des Nations Unies, à savoir la protection et l’intégration des réfugiés conformément à la Convention de Genève de 1951 et au Protocole de New York de 1967; Rotary International, doté du statut consultatif spécial accordé en 1993, est une organisation regroupant 1,2 million de personnalités influentes du milieu des affaires et des professions libérales qui fournissent des services humanitaires, encouragent l’adoption de strictes normes déontologiques dans toutes les professions et contribuent à instaurer la bienveillance et la paix dans le monde. L’organisation a été fondée en 1905 et s’est développée depuis pour devenir aujourd’hui un réseau mondial comprenant plus de 32 000 clubs répartis dans 168 pays; Women’s Missionary Society of the African Methodist Episcopal Church, dotée du statut consultatif spécial depuis 1985, a été fondée en 1864 et s’efforce de créer des occasions et des moyens de répondre aux besoins et aux préoccupations changeants des habitants du monde entier.  La Société est l’antenne d’action sociale de l’Église épiscopalienne méthodiste, qui a créé des sociétés dans le monde entier et qui regroupe environ 800 000 femmes; Association américaine des juristes, dotée du statut consultatif accordé depuis 1989, oeuvre à l’autodétermination des peuples, pleine indépendance économique et souveraineté de l’État sur ses richesses et ressources naturelles; à l’action contre l’impérialisme, le fascisme, le colonialisme, le néocolonialisme et contre la discrimination raciale, la discrimination à l’égard des femmes, des populations autochtones et des minorités nationales; et à la défense d’une paix réelle reposant sur le principe de la coexistence pacifique entre les États appliquant différents systèmes sociaux et économiques.

Le Comité a également pris note des rapports quadriennaux des ONG suivantes: Center for Migration Studies of New York, doté du statut consultatif spécial depuis 2001, a été fondée en 1964 puis enregistrée en 1969 dans l’État de New York en tant qu’institut éducatif à but non lucratif d’études indépendantes et interdisciplinaires sur les migrations; Coalition against Trafficking in Women, dont le statut consultatif avait été octroyé en 1989, favorise les droits fondamentaux des femmes. Elle lutte sur le plan international contre l’exploitation sexuelle sous toutes ses formes, en particulier la prostitution et la traite des femmes et des enfants; League of Women Voters of the United States, dotée du statut consultatif spécial depuis 1997, oeuvre à mieux lessensibiliser aux grandes questions d’intérêt général et cherche à influencer les choixde l’État par la formation et les activités de plaidoyer; Susila Dharma International Association, dont le statut consultatif spécial avait été octroyé en 1989, a pour mission de réduire la pauvreté, de favoriser le développement durable et de permettre à l’individu de s’épanouir à la faveur de la communication éducative, de réunions d’éducation et de formation, d’appui aux projets humanitaires et de prestation de secours en cas de catastrophe; Association of the Bar of the City of New York, dotée du statut consultatif depuis 1997, a été créée en 1870 par des membres du barreau de New York pour lutter contre la corruption dans les tribunaux et pour « sauvegarder la réputation de la profession dans la société, et lui permettre ainsi de défendre l’intérêt public»; Égalité Maintenant, dont le statut consultatif spécial avait été accordé en 1997, a été fondée en 1992 en vue de défendre et promouvoir les droits des femmes à travers le monde, grâce à la mobilisation et à la pression collective; Fédération internationale pour l’économie familiale, dotée du statut consultatif spécial depuis 1981, a pour mission d’offrir aux spécialistes de l’économie familiale une instance pour défendre les particuliers, les familles et les ménages dans leur pays d’origine et à l’Organisation des Nations Unies.

Il a en outre pris note des rapports quadriennaux des ONG suivantes : Pathway To Peace, dont le statut consultatif spécial avait été accordé en 1989, a pour mission première de contribuer à l’évolution du rôle de l’ONU en élargissant la portée de l’expression « paix et consolidation de la paix » et d’engendrer une culture de paix en conjuguant et en enrichissant les forces des organisations et programmes existants, aux niveaux local et mondial; Peace Child International, dont le statut consultatif spécial accordé en 1997, attache toujours la plus grande importance à sa mission de « responsabilisation des jeunes »; Australian Catholic Social Justice Council, doté du statut consultatif spécial depuis 1997, a été créé par la Conférence des évêques catholiques australiens en 1987 en tant qu’organe de l’Église catholique d’Australie chargé de la justice, de la paix et des droits de l’homme; Mouvement international pour l’union entre les races et les peuples, doté du statut consultatif spécial accordé en 1953,  oeuvre pour la promotion de la compréhension, du dialogue et de la coopération entre les races, les peuples et les groupes culturels, dans l’esprit de la Déclaration universelle des droits de l’homme; Association unitarienne universaliste, dont le statut consultatif spécial avait été accordé en 1997, contribue aux objectifs de développement de l’ECOSOC; Association culturelle d’aide à la promotion éducative et sociale, dotée du statut consultatif spécial accordé depuis 2001, a pour vocation de venir  en aide aux populations les plus marginalisées, notamment les populations jeunes; Elizabeth Seton Federation, dotée du statut consultatif spécial depuis 2001, a pour mission de renforcer la collaboration entre les différentes congrégations de femmes religieuses en vue de s’unir pour lutter plus efficacement contre la pauvreté; European Law Students' Association, dotée du statut consultatif depuis 1997, oeuvre pour le respect de la dignité humaine et de la diversité culturelle; Family Care International, dont le statut consultatif spécial avait été accordé en 1997, a pour mission de s’assurer que les femmes et les enfants ont accès à des services de santé de qualité.

Le Comité a en outre décidé de prendre note à une date ultérieure les rapports quadriennaux des ONG suivantes: World Trade Centers Association, dotée du statut consultatif spécial depuis 1977, est une organisation internationale non politique et à but non lucratif comprenant des personnes et des groupes qui organisent et gèrent des World Trade Centers (centres de commerce international); et Ligue internationale pour les droits et la libération des peuples, dotée du statut consultatif spécial depuis 1989, a pour vocation première la défense des droits des peuples. Elle collabore avec d’autres ONG sur des questions de défense et de promotion des droits de l’homme lorsque les objectifs de ces dernières convergent avec les siens.

Le Comité reprendra ses travaux demain, mercredi 25 janvier, à 10 heures.

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À l’intention des organes d’information • Document non officiel
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