UN Population Division, Department of Economic and Social Affairs,
with support from the UN Population Fund (UNFPA)
|
| UN Population Division, Department of Economic and Social Affairs, with support from the UN Population Fund (UNFPA) |
|
CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LA POPULATION ET LE DEVELOPPEMENT
Le Caire (Egypte)
5-13 septembre 1994
CIPD 94
PAQUET D'INFORMATION SUR LA CIPD -- ARTICLE 3 :
LE PROGRAMME D'ACTION DE LA CONFERENCE S'EFFORCE DE REPONDRE A DE
NOMBREUSES QUESTIONS EN MATIERE DE POPULATION
Presque tous les pays s'accordent a present pour considerer
que la planification de la famille doit etre assuree dans le cadre
plus vaste de la satisfaction des besoins en matiere de soins de
sante genesique, en particulier ceux des femmes. Le programme
d'action de la Conference internationale sur la population et le
developpement (CIPD) souscrit a cette approche, et c'est la un
point essentiel.
Le projet de programme s'articule autour d'un plan d'action
sur 20 ans visant a repondre a une vaste gamme de preoccupations en
matiere de population et de developpement, et il se fonde sur
l'idee qu'un tel plan d'action doit etre envisage comme un element
essentiel des efforts a deployer aux niveaux national et
international pour realiser un developpement equitable et durable.
Quelque 170 gouvernements ont consacre trois semaines a
debattre du document, qui comporte 16 chapitres, a la troisieme
session du Comite preparatoire de la CIPD (PrepCom III) en
avril 1994. Le document qui est sorti de PrepCom III est beaucoup
plus long, plus incisif, plus complet et davantage tourne vers
l'action que le projet initial. Il devrait etre adopte dans sa
version finale a la Conference du Caire.
Le projet de programme souligne la necessite d'emanciper les
femmes et d'eliminer toutes les formes de discrimination fondees
sur le sexe, d'integrer les preoccupations en matiere de population
a tous les programmes et politiques en matiere de developpement, et
de concevoir les programmes de population comme une reponse aux
besoins des individus plutot que comme des objectifs
demographiques. Le projet comporte un preambule (chap. I), qui
definit le cadre general, et une liste des principes (chap. II)
concus pour orienter les debats de la Conference. Chacun des
44 sous-chapitres consacres a des domaines concrets de
preoccupation comportent trois sections : les principes d'action,
les objectifs, et les mesures a prendre.
En vue de PrepCom III, le secretariat de la CIPD avait etabli
un premier projet, a partir des debats de PrepCom II et de la
quarante-huitieme session de l'Assemblee generale des
Nations Unies, ainsi que des recommandations formulees par
differentes conferences regionales et sous-regionales en matiere de
population, des reunions de groupes d'experts et des tables rondes
informelles.
A l'issue d'une serie de discussions approfondies, un
consensus a ete realise sur le libelle de la plus grande partie des
chapitres III a XVI; les paragraphes, phrases et membres de phrase
sur lesquels l'accord ne s'est pas fait ont ete places entre
crochets. Une version remaniee des chapitres I et II a ete elaboree
par le President du Comite preparatoire, etant entendu qu'elle sera
examinee au Caire.
LES QUESTIONS PENDANTES
Outre les chapitres I et II, le debat final sur le programme
d'action de la Conference devrait etre axe en grande partie sur les
trois groupes de questions qui n'ont pas ete reglees a PrepCom. Il
s'agit en premier lieu d'un ensemble d'objectifs sur 20 ans a
realiser dans trois domaines qui se completent : la reduction de la
mortalite des nourrissons et de la mortalite infantile et
maternelle, la realisation de l'objectif de l'education primaire
pour tous, en particulier celle des filles, et l'acces universel a
l'information et aux services en matiere de planification de la
famille, dans le cadre des services de sante genesique. Ces
objectifs sur 20 ans rendent compte, en les incorporant, d'un
certain nombre d'objectifs a realiser d'ici a l'an 2000 qui avaient
ete convenus lors de reunions internationales anterieures.
En deuxieme lieu, il y a le montant estimatif des ressources
financieres -- leur ventilation, les niveaux et les sources -- qui
devront etre assurees dans les pays en developpement pour fournir
des services de sante genesique, y compris la planification de la
famille, pour realiser des programmes visant a prevenir les
maladies sexuellement transmissibles, y compris le VIH/sida, et
pour repondre aux besoins qui se posent en matiere de donnees, de
definitions des politiques et de realisation de recherches
concernant la population.
En troisieme lieu, il y a les questions qui s'articulent
autour des definitions, et qui sont peut-etre les plus difficiles.
Des expressions et termes importants, comme "droits en matiere de
procreation", "sante genesique", "maternite sans risque",
"regulation de la fecondite" et "planification de la famille" ont
ete places a de nombreuses reprises entre crochets dans le projet
de programme d'action, car il n'y avait pas unanimite a PrepCom III
sur ce qu'ils comprenaient ou impliquaient. Les divergences
sous-jacentes concernaient la proposition de traiter de
l'avortement pratique dans des conditions antihygieniques comme
d'une des grandes preoccupations en matiere de sante, ainsi que la
question de l'acces des adolescents a l'information et aux services
en matiere de sante genesique, y compris la planification de la
famille.
Dans le texte ci-apres, les crochets signalent les domaines
sur lesquels il n'y a pas eu accord.
RESUME DE CHACUN DES CHAPITRES
On trouvera ci-apres un resume des principales questions examinees
dans le projet de programme d'action de la Conference :
Chapitre I, Preambule. Ayant pose que la CIPD "se reunit a un
moment determinant de l'histoire de la cooperation internationale",
le chapitre I donne un apercu du programme d'action et en esquisse
la toile de fond : preoccupations ecologiques, projections
relatives a l'accroissement de la population, recours et acces a la
planification familiale, la mortalite des nourrissons et la
mortalite infantile et maternelle, et les niveaux d'education.
Chapitre II, Principes. Le chapitre II enonce les 15 principes
concus pour orienter les debats de la Conference. Les
preoccupations auxquelles ces principes entendent repondre
concernent les droits de l'homme, le developpement durable,
l'equite entre les sexes, les soins de sante et la planification
familiale, l'education, le soutien aux familles et aux enfants, les
migrations et le droit d'asile. Le libelle de la plupart des
principes est repris ou s'inspire de diverses declarations
internationales, chaque principe etant suivi de l'indication des
sources.
Chapitre III, Liens reciproques entre population, croissance
economique soutenue et developpement durable. Les strategies
economiques et les strategies de developpement concues pour
attenuer la pauvrete, reduire la surconsommation et proteger
l'environnement presentent toutes un lien etroit avec
l'accroissement, la structure et la repartition de la population et
ne peuvent etre abordees efficacement que dans une perspective
d'ensemble. Les obstacles que rencontrent les femmes sur le plan de
la participation au monde du travail et a la prise de decisions
devraient etre elimines. Des passages relatifs aux droits de
l'homme, au droit au developpement et au commerce international en
liaison avec ces questions demeurent entre crochets et feront
l'objet de discussions ulterieures.
Chapitre IV, Egalite entre les sexes et habilitation des femmes.
Ces droits fondamentaux constituent une fin en soi et une condition
essentielle du developpement durable. Pour ameliorer la condition
de la femme, les pays sont invites a encourager la participation
des femmes a la vie politique dans des conditions d'egalite, a
promouvoir l'education et l'emploi des femmes, et a eliminer la
violence a l'egard des femmes.
Les propositions que le programme formule pour obtenir que la
famille et la societe accordent une plus grande place aux filles
concernent : l'acces accru des filles a l'education et a la
formation technique; une meilleure prise en compte de leurs besoins
nutritionnels; la promulgation de lois fondant le mariage sur le
consentement des conjoints; l'interdiction des mutilations
genitales des femmes, de l'infanticide, de la selection prenatale
en fonction du sexe et de la prostitution des fillettes. Il
convient egalement d'organiser la participation des hommes et des
femmes, sur un pied d'egalite, a tout ce qui concerne la
planification de la famille, l'education des enfants et les taches
domestiques.
Chapitre V, La famille, ses roles, ses droits, sa composition et sa
structure. Reprenant le libelle de consensus utilise dans la
resolution 47/237 de l'Assemblee generale, le projet de programme
note que les structures et la composition de la famille sont de
plus en plus diverses et que les familles aux prises avec des
difficultes doivent recevoir un soutien socio-economique renforce.
Le chapitre etablit clairement qu'un des objectifs du programme
d'action est "de mettre au point des politiques et des lois qui
apportent un meilleur appui a la famille, contribuent a sa
stabilite et tiennent compte de son caractere polymorphe, en
particulier du nombre croissant des familles monoparentales. Au
titre des mesures a prendre, il est propose de favoriser la
participation des parents a la vie active, de s'efforcer d'eliminer
toutes les formes de contrainte et de discrimination dans le
domaine du mariage et de formuler des politiques en faveur de la
famille dans les domaines du logement, du travail, de la sante, de
la securite sociale et de l'education.
Chapitre VI, Accroissement et structure de la population. La
population mondiale, qui s'eleve a 5,7 milliards d'habitants,
s'accroit chaque annee de plus de 90 millions de personnes. Sous
l'effet conjugue d'une fecondite elevee et d'une diminution de la
mortalite, de nombreux pays ont une population jeune, ce qui
signifie que cet accroissement rapide se poursuivra au siecle
prochain; les mesures qui seront prises au cours des 20 prochaines
annees (et, en particulier, d'ici a l'an 2000) determineront le
niveau qu'atteindra la population mondiale, avant qu'elle ne se
stabilise.
La pauvrete a des effets catastrophiques sur les enfants et
les adolescents; il faudrait donner un rang de priorite eleve a
tous les aspects de leur survie, de leur protection et de leur
developpement. La reduction de la mortalite des nourrissons et de
la mortalite infantile et maternelle devrait faire baisser la
fecondite. Face a l'accroissement du pourcentage des personnes
agees observe dans nombre de pays, il faut concevoir des systemes
de securite sociale et d'autres mesures pour encourager la
cohabitation de plusieurs generations d'une famille et permettre
aux personnes agees de mener une vie saine et productive.
Alors que dans certains regions du monde, les populations
autochtones connaissent un accroissement regulier, dans d'autres
regions, leurs effectifs continuent de diminuer du fait de la
maladie, de la perte de leur patrimoine foncier, de la destruction
de leur environnement et de leur deplacement; les gouvernements
devraient degager, en consultation avec les populations
autochtones, les solutions les plus aptes a repondre a leurs
besoins specifiques. Il faut egalement prendre des mesures pour
encourager l'integration sociale et economique des handicapes.
Chapitre VII, Droits en matiere de procreation, [sante sexuelle et
genesique] et planification de la famille. Les programmes de
planification de la famille doivent viser a etablir une veritable
liberte de choix en matiere de procreation; la contrainte est hors
de question. Les programmes concus par les gouvernements devraient
permettre aux individus de faire en sorte que toutes les grossesses
et tous les enfants soient voulus.
Dans le cadre des soins de sante primaires, les soins de sante
genesique devraient comporter l'orientation en matiere de
planification familiale, l'information, l'education et les services
relatifs aux soins prenatals, la prevention des maladies
sexuellement transmissibles et la prevention de l'avortement ainsi
que la gestion des consequences de cette pratique.
Il est essentiel de promouvoir l'equite dans les relations
sexuelles afin de preserver les droits en matiere de procreation.
Parmi les propositions qui figurent entre crochets dans ce
chapitre, il y a l'appel lance aux pays pour qu'ils rapportent les
dispositions legislatives, reglementaires et sociales qui font
obstacle a la fourniture d'informations et a la prestation de soins
de sante sexuelle et genesique aux adolescents.
Chapitre VIII, Sante, morbidite et mortalite. Il faut renforcer les
systemes de soins de sante primaires pour mieux garantir la sante
et la survie des nourrissons et des enfants, reduire la morbidite
et la mortalite maternelles et prevenir le VIH/sida. Il faut
etendre la gamme des services de sante maternelle, a partir d'un
choix informe, et y inclure l'education concernant la maternite
sans risque, les soins prenatals, la nutrition maternelle, les
services d'orientation et les soins postnatals. L'expression
"maternite sans risque" a ete placee entre crochets, faute de
parvenir a s'entendre sur sa definition. Dans les deux variantes du
paragraphe 8.25, toutes deux placees entre crochets, il est
recommande de traiter de l'avortement dans des conditions
antihygieniques comme d'un probleme majeur de sante publique.
Il faut mesurer l'impact de l'infection de VIH et du sida sur
la population et le developpement, et des mesures doivent etre
prises pour maitriser la pandemie en encourageant un comportement
sexuel responsable et l'abstinence volontaire, et en rendant les
preservatifs accessibles et d'un prix abordable.
Chapitre IX, Repartition de la population, urbanisation et
migrations internes. Pour freiner les migrations des zones rurales
vers les villes, qui alimentent la croissance du phenomene urbain,
le document souligne la necessite de reduire les inegalites entre
les campagnes et les villes, d'encourager un developpement
ecologiquement durable des zones rurales et des petites et moyennes
cites et de mieux gerer les villes pour y ameliorer la qualite de
la vie des citadins pauvres. Les pays sont egalement invites a
s'attaquer aux causes des deplacements internes, notamment la
degradation de l'environnement, les catastrophes naturelles, les
conflits armes et les reinstallations forcees.
Chapitre X, Migrations internationales. Des mesures doivent etre
prises dans ce domaine pour reduire le nombre des migrants en
situation irreguliere en s'attaquant aux racines de ce phenomene,
en particulier aux causes liees a la pauvrete, encourager une
cooperation plus etroite entre les pays d'origine et les pays
d'accueil, veiller au bien-etre et a l'integration sociale des
migrants en situation irreguliere, assurer la protection des
migrants en situation reguliere ou irreguliere contre le racisme et
la xenophobie, s'efforcer de regler les differends et trouver une
solution durable au probleme des refugies et des personnes
deplacees.
Chapitre XI, Population, developpement et education. En assurant a
toutes les fillettes et femmes l'acces a l'alphabetisation, a
l'enseignement primaire et a la formation professionnelle, on
contribue a rendre celles-ci plus autonomes, a repousser l'age du
mariage et a reduire la taille des familles. Les enfants dont les
meres sont mieux instruites ont generalement de meilleures chances
de survie.
Des efforts doivent etre entrepris pour mieux sensibiliser
l'opinion aux questions de population, de developpement et de
sante, notamment : la maternite sans risque, la sante et les droits
sexuels et genesiques, la sante maternelle et infantile et la
planification de la famille, la discrimination a l'egard des
fillettes, l'egalite des sexes, les maladies sexuellement
transmissibles et le VIH/sida, le comportement sexuel responsable,
les grossesses d'adolescentes, le racisme et la xenophobie, le
vieillissement de certaines populations et les schemas de
consommation et de production non durables.
Chapitre XII, Technologie et recherche-developpement.
L'amelioration du systeme de collecte, d'analyse et de diffusion
des donnees devrait permettre de mieux comprendre l'interdependance
entre la population et les conditions socio-economiques et
ecologiques. [La recherche biomedicale est necessaire pour elargir
l'eventail des choix en matiere de methodes de planification de la
famille, en particulier les methodes de contraception masculine, et
pour lutter contre la propagation des maladies sexuellement
transmissibles et du VIH/sida.]
Chapitre XIII, Initiatives nationales. Ce chapitre comporte des
estimations des montants requis pour financer au cours de la
periode 2000-2015 les besoins des pays en developpement en matiere
de services de sante genesique de base, y compris la planification
de la famille, de prevention des maladies sexuellement
transmissibles, y compris le VIH/sida, de collecte, analyse et
diffusion de donnees demographiques, de formulation de politiques
et de recherche concernant la population.
Les montants estimatifs requis des pays en developpement et
des pays developpes pour satisfaire ces besoins, ainsi que la
methode de calcul utilisee ont ete places entre crochets en
attendant le resultat des discussions du Caire. Il y aura egalement
des negociations au sujet d'une recommandation tendant a consacrer
20 % au moins des depenses du secteur public et 20 % de l'aide
publique au developpement aux secteurs sociaux, en accordant une
importance particuliere a l'elimination de la pauvrete dans le
cadre du developpement durable.
Chapitre XIV, Cooperation internationale. La realisation des
objectifs de la Conference exige que les ressources destinees aux
programmes de population et de developpement connaissent un
accroissement considerable. Les pays en developpement eux-memes
continueront d'assurer, en moyenne, environ deux tiers des
ressources requises pour les programmes de population, mais on
estime que l'assistance internationale devrait intervenir a hauteur
d'un tiers des depenses, ce qui devrait representer 5,7 milliards
de dollars en l'an 2000 et 7,2 milliards de dollars en 2015 (en
dollars 1993).
Les pays donateurs sont invites a consacrer 0,7 % de leur
produit national brut a l'aide publique au developpement et a tout
faire pour accroitre les ressources destinees aux programmes de
population et de developpement afin qu'elles soient en rapport avec
l'echelle et l'etendue des activites requises pour realiser les
objectifs du programme d'action.
Chapitre XV, Association avec le secteur non gouvernemental. Les
ONG se trouvent souvent dans des conditions plus favorables que les
organismes gouvernementaux pour concevoir et realiser des
programmes faisant appel a la participation des groupes de base.
Souvent, elles interagissent avec les beneficiaires, qui vivent
dans des localites mal desservies et difficiles a atteindre par les
voies officielles. Il est essentiel qu'un partenariat s'instaure
entre les ONG, le secteur prive et les individus afin de formuler
et de realiser des politiques et programmes a l'echelle nationale.
Il faudrait renforcer le role que joue le secteur prive dans la
prestation de services et la production ainsi que la distribution
de contraceptifs de qualite.
Chapitre XVI, Suivi de la Conference. Il faut prevoir des
mecanismes appropries aux niveaux national, regional, sous-regional
et international qui auront pour tache de fournir des orientations,
de mobiliser des ressources, de coordonner les efforts, de partager
les donnees d'experience, de suivre les progres realises dans la
mise en oeuvre du programme d'action et de faire rapport a ce
sujet. L'Assemblee generale devrait decider que l'execution du
programme d'action sera regulierement examinee et elle devrait
examiner la question de la creation d'un conseil d'administration
distinct pour le Fonds des Nations Unies pour la population
(FNUAP).
POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS, S'ADRESSER A :
Secretariat de la CIPD
220 E. 42nd St., 22nd floor
New York, NY 10017, Etats-Unis d'Amerique
Telephone : (212) 297-5244/5245
Telecopieur : (212) 297-5250
Numero de telephone pour les medias :
(212) 297-5023/5030 ou 5279
aout 1994
***