Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions
751 (1992) et 1907 (2009) sur la Somalie et l'Érythrée
 
 

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Cote du document Date Titre du document
S/2013/2 2 janvier 2013 Note du Président du Conseil de sécurité sur l'élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période qui s’achèvera le 31 décembre 2013.
S/2012/631 14 août 2012 Lettre datée du 13 août 2012, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle
S/2011/720 15 novembre 2011 Lettre datée du 15 novembre 2011, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle
S/2011/560 8 septembre 2011 Lettre datée du 8 septembre 2011, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle
S/2011/536 25 août 2011 Lettre datée du 24 août 2011, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle
S/2010/357 6 juillet 2010 Lettre datée du 1er juillet 2010, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle
S/2009/172 31 mars 2009 Lettre datée du 31 mars 2009, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'un nouvel expert pour le Groupe de contrôle
S/2009/136 10 mars 2009 Lettre datée du 6 mars 2009, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle
S/2008/378 10 juin 2008 Lettre datée du 10 juin 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination de quatre experts pour le Groupe de contrôle.
S/2007/667 13 novembre 2007 Lettre datée du 13 novembre 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'un nouvel expert pour le Groupe de contrôle.
S/2007/575 28 septembre 2007 Lettre datée du 28 septembre 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle.
S/2006/986 15 novembre 2006 Lettre datée du 15 décembre 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nomination d'experts pour le Groupe de contrôle.
S/2006/313 22 mai 2006 Lettre datée du 22 mai 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, reconduisant le Groupe de contrôle pour une période de six mois.
S/2005/695 3 novembre 2005 Lettre datée du 2 novembre 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général.
S/2005/229 7 avril 2005 Lettre datée du 6 avril 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général.
S/2004/676 24 août 2004 Lettre datée du 23 août 2004 du Secrétaire général addressée au Président du Conseil de sécurité annonçant la nomination des membres du Groupe de contrôle sur la Somalie.
S/2004/73 26 janvier 2004 Lettre datée du 22 janvier 2004 du Secrétaire général addressée au Président du Conseil de sécurité annonçant la nomination des membres du Groupe de contrôle sur la Somalie.
S/2003/515 1er mai 2003 Lettre datée du 1er mai 2003 du Secrétaire général addressée au Président du Conseil de sécurité annonçant la nomination des membres du Groupe d'experts sur la Somalie. Cette lettre fait suite à la décision du Conseil d'adopter une résolution en vue de créer à nouveau un groupe d'experts ayant pour mandat d'enquêter sur les infractions à l'embargo sur les armes contre la Somalie.
S/2002/951 26 août 2002 Lettre datée du 22 août 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la constitution d'un groupe d'experts sur Somalie, composé de trois membres.
S/2002/575 24 mai 2002 Lettre datée du 23 mai 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, constituer, en préparation de la création d'un groupe d'experts, une équipe d'experts composée de deux membres pour une période de 30 jours.