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LISTE des personnes soumises aux mesures imposées par la résolution 1988 (2011) et renouvelées au paragraphe 1 de la résolution 2082 (2012) et paragraphe 1 de la résolution 2160 (2014)Cliquez ci-dessous pour (XML): Cliquez ci-dessous pour (HTML): Cliquez ci-dessous pour (PDF): Résumé des motifs ayant présidé aux inscriptions de noms sur la liste Informations généralesLe Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011) contrôle l’application par les États des trois mesures (gel des avoirs, interdiction de voyager et embargo sur les armes) instituées au titre des sanctions imposées par le Conseil de sécurité contre les personnes et entités inscrites sur la Liste. Composition de la ListeLa Liste des personnes soumises aux sanctions imposées par la résolution 1988 (2011) comporte deux sections, comme suit :
Tous les noms et éléments d’identification des personnes et entités inscrites sur la Liste ont été communiqués au Comité par des États Membres de l’Organisation des Nations Unies et des organisations internationales. Les personnes sont inscrites par ordre alphabétique sous leur nom de famille/patronyme, tel qu’il apparaît en caractères latins. Les entités sont également inscrites par ordre alphabétique. Les noms des lieux géographiques sont reproduits tels qu’ils ont été communiqués et sont cités sans préjudice de leur statut politique ou juridique. Le cas échéant, les motifs ayant présidé à l’inscription sur la Liste sont aussi affichés sur le site Web du Comité. Les États Membres sont vivement invités, chaque fois que possible, à soumettre au Comité, par l’intermédiaire de leur mission permanente auprès de l’Organisation des Nations Unies à New York, tous renseignements pertinents qui ne figurent pas encore sur la Liste. La Liste des personnes soumises aux sanctions imposées par la résolution 1988 (2011) affichée sur ce site Web a été mise à jour pour la dernière fois le 27 mars 2015; elle abroge toutes les versions antérieures. Des changements y seront apportés chaque fois que le Comité prendra des décisions s’y rapportant. Un communiqué de presse faisant état de ces changements sera également publié et affiché à la section intitulée « Communiqués de presse ». La Liste est disponible en formats PDF, XML et HTML. Noms, éléments d’identification, et sigles figurant sur la ListeLa Liste comporte plusieurs champs réservés aux éléments d’identification. Lorsque le renseignement fait défaut, les lettres « na » (non disponible) indiquent que le Comité n’a pas encore été en mesure de l’obtenir. On trouvera ci-après une explication des champs utilisés dans la Liste. PersonnesNuméro de référence permanent
Nom 1, Nom 2, Nom 3, Nom 4: Quatre champs distincts sont prévus pour les noms afin de prendre en compte les règles d’attribution des noms propres aux différentes cultures. Ainsi, pour les noms arabes, Nom 1 est le prénom/autre nom de la personne, Nom 2 est le nom de son père, Nom 3 est le nom de son grand-père et Nom 4 est son nom de famille/patronyme (s’il est connu). Dans de nombreux cas, les personnes inscrites sur la Liste sont représentées par moins de quatre noms. Plusieurs raisons peuvent expliquer cette situation, notamment : a) les renseignements concernant certaines parties du nom complet ne sont pas disponibles; ou b) la règle d’attribution des noms utilisée pour l’intéressé n’impose pas l’emploi des quatre composantes. Il convient de garder à l’esprit qu’il n’existe pas de norme universelle de translittération des noms en caractères latins, d’où la possibilité que l’orthographe du nom varie. En conséquence, il est recommandé de se référer à d’autres éléments d’information figurant dans la Liste et de rechercher différentes orthographes possibles du même nom.
Entités
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