Comité du Conseil de sécurité établi par
la résolution 1970 (2011) concernant LA Libye

 

GROUPE D’EXPERTS ÉTABLI CONFORMÉMENT
À LA RÉSOLUTION 1973 (2011) DU CONSEIL DE SÉCURITÉ

Rapports

Cote du document Date Titre du document
S/2014/106 15 février 2014 Rapport final du Groupe d’experts en application du paragraphe 14 (d) de la résolution 2095 (2013)
S/2013/99 15 février 2013 Rapport final du Groupe d’experts en application du paragraphe 10 (d) de la résolution 2040 (2012)
S/2012/163 17 février 2012 Rapport final du Groupe d’experts en application du paragraphe 24 (d) de la résolution 1973 (2011)

Lettres de nomination

Cote du document Titre du document
S/2014/680 Lettre datée du 17 septembre 2014, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, annonçant qu’il a nommé, en application des résolutions 2144 (2014) et 2146 (2014), un expert régional pour siéger au Groupe d’experts.
S/2014/288 Lettre datée du 17 avril 2014 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, conformément aux résolutions 2144 (2014) et 2146 (2014) concernant la nomination des six experts du Groupe d’experts.
S/2013/602 Lettre datée du 11 octobre 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, annonçant qu’il a nommé, en application de la résolution 2095 (2013), un expert en armes/Coordonnateur pour siéger au Groupe d’experts.
S/2013/256 Lettre datée du 30 avril 2013 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, conformément à la résolution 2095 (2013) concernant la nomination d'un cinquième expert du Groupe d’experts.
S/2013/212 Lettre datée du 3 avril 2013 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, conformément à la résolution 2095 (2013) concernant la nomination de quatre des cinq experts du Groupe d’experts.
S/2012/240 Lettre datée du 18 avril 2012 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, conformément à la résolution 2095 (2013) concernant la nomination des cinq experts du Groupe d’experts.
S/2011/377 Lettre datée du 21 juin 2011 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, conformément à la résolution 1973 (2011) concernant la nomination d’un huitième expert du Groupe d’experts.
S/2011/313 Lettre datée du 16 mai 2011 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, conformément à la résolution 1973 (2011) concernant la nomination d’un septième expert du Groupe d’experts.
S/2011/293 Lettre datée du 10 mai 2011 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, conformément à la résolution 1973 (2011) concernant la nomination de six experts du Groupe d’experts.